La France va «consacrer un milliard d'euros au programme nucléaire du futur», a annoncé le président de la République à l'occasion d'une conférence de presse organisée lundi 27 juin 2011 (Lire ici LeParisien.f). Le même jour en Bourgogne, tandis que les conseillers régionaux examinaient 452 dossiers pour montant total de 137,7 millions d’euros et votaient l'approbation du compte administratif 2010 et le budget supplémentaire 2011 en session plénière, le débat sur la filière nucléaire refaisait surface... La Région doit-elle soutenir ou non cette filière ? Éléments de réflexion des groupes politiques avant un grand débat sur le sujet prévu à l'automne 2011...
Un débat attendu à l'automne 2011
Le 14 mars 2011, quelques jours seulement après le tremblement de terre au Japon qui devait causer des dégâts irrémédiables sur la centrale nucléaire de Fukushima et ses environs, un débat agitait alors les rangs de l'assemblée régionale : celui de la filière nucléaire, avec notamment le soutien de la Région au Pôle nucléaire Bourgogne (PNB). À l'époque, François Patriat, président du conseil régional (CRB), promettait alors un débat véritablement organisé sur la question : "Je vous propose de ne pas traiter ce sujet, dont l'importance n'échappe à personne, au gré d'une intervention d'un débat général d'une session. Mais je suis prêt à organiser avec vous, avant le mois de juin 2011, une matinée sur le problème du nucléaire, de la Bourgogne, de la sécurité, de l'économie et du développement durable" (Lire ici notre article sur le sujet).
Pourtant, arrivé à la fin du mois de juin, aucune réflexion de ce genre n'a vu le jour en Bourgogne... "Pour que ce débat se tienne, il faut avoir tous les éléments et tous les intervenants. Or le principal intervenant ne pouvait pas venir en juillet. Nous avons préféré avoir quelqu'un qui tienne la route, reconnu par tout le monde", justifiait lundi 27 juin François Patriat, qui a promis la tenue des débats à l'automne 2011 "afin de mettre sur la table les enjeux énergétiques pour la Bourgogne mais également les enjeux sociaux - en terme d'emploi - et économiques".
Rose + rouge + bleu...
Un tel débat pourrait-il engendrer une remise en cause de la filière en Bourgogne ? Emmanuelle Coint, présidente du groupe Bourgogne dynamique, n'attendra pas l'automne pour exposer le point de vue de l'opposition quant au Pôle nucléaire Bourgogne : "Ce point fondamental nécessite que les postures des uns et des autres ne se fondent pas en regard des échéances électorales et de leur lot de petits arrangements. Je vous rappelle que c’est un secteur d’innovation et 10.000 emplois en dépendent. Or on a pu lire ici ou là tout et n’importe quoi. J’ai même lu que certaines personnes voulaient rebaptiser le PNB, pour que le lien avec le nucléaire soit moins évident... soyons sérieux. Le principe de réalité par rapport à notre indépendance énergétique, par rapport au coût de l’énergie, à son stockage, et même au temps et à l’investissement nécessaire pour démanteler les centrales, nous appelle à prendre une position responsable.
Soyons clairs. Il est illusoire de vouloir relever dans notre pays le défi climatique sans l'énergie nucléaire. Si la France a construit une véritable stratégie en matière de développement des énergies renouvelables, ce n’est pas contre le nucléaire mais à coté du nucléaire. Je rappelle d’ailleurs que les résultats actuels en matière d’énergies vertes sont parfaitement en ligne avec les objectifs du Grenelle de l’Environnement (atteindre 23 % d'énergies renouvelables dans la consommation d'électricité pour 2020 : triplement du parc éolien entre 2005 et 2010, multiplication par 18 du parc solaire entre 2007 et 2010, lancement du premier appel d'offres pour l'installation de 3000 MW d'éoliennes en mer...). Donc, même si nous sommes favorables à une mixité énergétique, nous continuons d’affirmer notre soutien au Pôle Nucléaire Bourgogne avec force et nous demandons à la majorité de se prononcer clairement !".
François Patriat de répondre : "Qu'est-ce que c'est que cette histoire de non soutien de la majorité à l'industrie nucléaire en Bourgogne ? Lorsque j'ai rencontré Nicolas Sarkozy à Cosne-sur-Loire (Nièvre), il a félicité la Région pour son soutien au nucléaire et vous me dîtes aujourd'hui qu'il y a deux poids deux mesure... Mais j'aimerais que votre engouement pour le nucléaire soit le même pour les énergies renouvelables. Je viens d'inaugurer deux parcs éoliens et je n'ai pas vu un élu de la majorité départementale (ndrl : UMP-Nouveau centre) y venir".
Un peu plus tard et plus clairement encore, le président de la Région a assuré à dijOnscOpe de son soutien au PNB : "Tant que je serai président de la région, je soutiendrai la filière nucléaire, dans le contexte de l'indépendance énergétique de la France, du coût de l'électricité par habitant et des ressources dont nous ne disposons pas. Mais la Bourgogne n'a pas à rougir de ce qu'elle fait. Je soutiens à la fois l'éolien, la biomasse, le photovoltaïque ; dans ces domaines, la Bourgogne est plutôt très en avance".
Interrogée sur le sujet, Nathalie Vermorel-De Almeida, présidente du groupe des élus communistes au conseil régional, a affirmé elle aussi soutenir la filière nucléaire : "La position du Parti communiste a toujours été favorable à l'indépendance énergétique : pour nous, l'important est le droit à l'énergie. Une fois que l'on a dit ça, cela concerne la production et l'accès. Dans les conditions d'aujourd'hui, on ne peut pas envisager de se séparer du nucléaire sans l'envisager dans une durée très longue. Notre position est celle d'un mixte énergétique, avec une montée en puissance des énergies renouvelables mais nous soutenons également l'industrie et la production nucléaire. Au niveau local aussi : le PNB doit continuer d'être soutenu. Ce sera notre position dans le prochain débat régional, à moins, bien sûr, qu'un nouveau mode de production énergétique voit le jour en trois mois, qu'il est fantastique et qu'il évite tous les inconvénients du nucléaire...".
Les Verts solitaires...
Seuls, les élus du groupe Europe écologie-Les Verts - à travers le discours de Philippe Hervieu, président du groupe - ont tenu à dénoncer la "grave erreur stratégique que de persister dans le nucléaire pour l’industrie métallurgique bourguignonne" :
"Vous le savez nous avons souvent alerté dans cette enceinte même, sur les conséquences économiques et sociales que pourrait avoir un accident nucléaire sur l’activité économique de notre région. C’est arrivé. Il aura donc fallu un drame dévastant une région, un peuple et un océan, un drame aux impacts sanitaires et environnementaux terribles. Je repose donc la question : allons nous continuer en Bourgogne à penser qu’une bonne partie de l’avenir industriel de notre région passe par cette technologie ? Je ne l’espère pas. (...) Je voudrai parler de l’aspect économique et social de ce dossier. Et insister sur les 4 raisons principales pour lesquelles nous pensons que ce serait une erreur pour l’industrie métallurgique bourguignonne et pour la Bourgogne de ne pas travailler très vite à une réorientation de ses débouchés.
1er point. Petit retour en arrière tout d’abord : Après les accidents de Three Miles Island et de Tchernobyl le nucléaire s’était arrêté partout dans le monde, sauf en France. Et c’est paradoxalement dans le discours des écologistes que l’industrie nucléaire a trouvé la voie de sa renaissance. Le changement climatique est subitement devenu aux yeux de cette industrie le danger majeur menaçant notre planète. Et elle nous a dit : Nous, nous avons une technologie propre de production d’électricité, elle n’émet pas de CO2 ! La solution, c’est nous ! Et le nucléaire est reparti comme çà. Le PNB est né sur cette vague.
Pourquoi cet argument est faux ? C’est simple, il y a 443 centrales dans le monde. Cela représente 6% de la consommation mondiale énergétique. Pour avoir le minimum d’impact sur le climat il faudrait que 20% au moins de l’énergie soit d’origine nucléaire. Il faudrait donc passer de 443 centrales à 1500 centrales. Cela était très improbable avant Fukushima, c’est impossible maintenant. La conclusion est claire : Le nucléaire n’a jamais eu et n’aura jamais aucun impact sur le changement climatique. Mais passons à des arguments plus économiques...
Nous ne vendons pas de centrales. Mis à part les deux qui ont été vendues en Chine et qui l’ont été dans le cadre d'une société commune dans laquelle Areva est minoritaire, avec les risques que l’on connaît en matière de transfert de technologie, nous ne vendons pas de centrales. L’EPR finlandais est un fiasco. Le coût est passé de 3 Milliards à 6 milliards. Il y avait un pré projet de 4 EPR vendu à L’Italie. Ceci tombe à l’eau après le referendum.
AREVA va mal. L’entreprise est endettée. Sa situation financière est mauvaise et ne va pas s’améliorer pour 3 raisons supplémentaires au fait qu’elle ne vend pas et ne vendra pas de centrales en tout cas dans les années qui viennent. Il n’y a plus de contrat dans le retraitement des déchets sur le site de la Hague. Les ventes de Mox vont s’effondrer de l’aveu même d’Areva. Le mox est le combustible en cause à Fukushima. L’activité d’extraction de l'uranium, très rentable, est de plus en plus soumise aux aléas géopolitiques et environnementaux. En témoigne la catastrophe de décembre 2010 au Niger, avec des centaines de milliers de litres de boues radioactives déversées dans l'environnement.
Et non des moindres, les principaux pays européens sont sortis du nucléaire ou sont en train de le faire. Après l’Autriche, la Belgique, l’Allemagne, l’Italie, l’Espagne sans parler de la Suisse. Comment faire co existé en Europe des pays avec des stratégies énergétiques si différentes. Je rappelle que la 1ere Europe, l’Europe des 6, a fonctionné à ses débuts sur une politique commune unique de l’énergie (Euratome) du charbon et de l’acier (la CECA). J’attire donc votre attention M le Président, et chers collègues sur l’avenir de la filière nucléaire en France et donc sur l’avenir de l’industrie métallurgique en Bourgogne.
La question de la sortie du nucléaire n’est pas qu’une question politique, c’est une question économique. Quand L’americain General Electric ou l’Allemand Siemens, abandonnent cette filière pour investir massivement dans le solaire pour l’un , l’éolien pour l’autre, ce n’est pas par idéologie mais parceque le nucléaire n’est pas rentable. Nous avons désormais à faire face à un problème sérieux qui risque bien de se transformer en naufrage industriel et en catastrophe sociale. Une reconversion est encore possible à condition qu’on regarde la réalité en face."
- Les chiffres du conseil régional de Bourgogne
> Le compte administratif 2010
Pour en savoir plus sur le compte administratif 2010 du conseil régional, consulter les tableaux chiffrés ci-dessus et l'intervention ci-jointe de Pascal Grappin, élu de l'opposition au sein du groupe Bourgogne dynamique.
> Le budget supplémentaire 2011
- Autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) : 10.214.969 euros (investissement) + 4.183.269 euros (fonctionnement) = 14.398.238 euros
- Crédits de paiement : -800.560.727 euros (investissement) + 2.417.130 euros (fonctionnement) = -6.143.597 euros
Les principaux mouvements du budget supplémentaire concernent les transports, avec l'inscription d’une AP de 6,8 M€ pour les travaux de l’étoile de Paray-le-Monial (dans le cadre du contrat de projets Etat-Région) et de 1,5 M€ sur l’opération de "requalification des routes départementales 905 et 971" (avenant à la convention Lino) ; l’économie, avec l'inscription de 2 M€ en AP et 1 M€ en CP pour les dispositifs d’avances remboursables et de fonds de garantie ; les lycées, avec l'inscription d’une dotation complémentaire de 1,8 M€ pour l’acquisition de matériels (restauration scolaire et informatique), ajustement du forfait d’externat (1 M€) ; l’apprentissage et les formations sanitaires et sociales, avec la revalorisation du barème des bourses sanitaires et sociales, abondement du dispositif "titre hébergement restauration" des apprentis, fonctionnement des CFA. Des abondements de crédits sur des dispositifs de l’enseignement supérieur (bourses de mobilité), de l’agriculture (dotations d’installation, soutien de la filière bois) ainsi qu’en matière de culture et de jeunesse (forum festival jeunesse) sont également prévus.
Le budget supplémentaire permet aussi de faire tomber des crédits sur des opérations qui ne se réaliseront pas dans l’année. C'est le cas dans les transports, avec les ajustements des crédits de paiement sur divers projets routiers : - 4,9 M€ sur le contrat de site de Chalon-sur-Saône (maîtrise d’ouvrage Etat) ; - 2,5 M€ sur la mise à 2x2 voies de la RN7 (maîtrise d’ouvrage Etat) ; - 0,8 M€ sur la rocade d’Avallon (maîtrise d’ouvrage conseil général de l’Yonne), ainsi que - 0,6 M€ sur l’aéroport Dijon-Longvic.
Pour assurer l'équilibre du budget supplémentaire, diverses régularisations sont prévues en recettes pour un montant de 2,465 M€ : principalement des régularisations versées par l’Etat au titre des exercices antérieurs (régularisation des droits à compensation pour le sanitaire et social notamment) et diverses participations non prévues au budget primitif. Avec un ajustement négatif en crédits de paiement de 6,144 M€, l’emprunt d’équilibre peut être réduit de 8,609 M€. Avec la reprise du résultat (opération habituelle prévue au BS qui consiste à constater l’excédent cumulé des exercices budgétaires antérieurs), l’emprunt peut être réduit de 9,031 M€ complémentaires, soit en tout une réduction de l’emprunt d’équilibre de 17,640 M€.
> Dépenses (CP) : - 6.143.597 euros
> Recettes : 2.465.194 euros
> Reprise du résultat : 9.030.989 euros
> Ajustement de l’emprunt d’équilibre : - 17.639.779 euros
- zoOm sur les principaux dossiers...
Formation professionnelle l Plan de continuité professionnelle : prévenir plutôt que guérir. La Région, l’Etat et les partenaires sociaux lanceront début juillet un état des lieux des dispositifs existants en matière de continuité professionnelle pour les salariés des entreprises. Au-delà de l’étude de terrain, qui s’achèvera à l’automne, des préconisations complémentaires seront avancées pour rendre plus efficaces et efficients les divers dispositifs à la disposition des salariés des PME qui souhaitent évoluer professionnellement.
L’accompagnement à la mobilité professionnelle, les bilans de compétences et autres remises à niveau permettront aux personnes récemment licenciées, fragilisées ou faiblement qualifiées de pouvoir relever les nouveaux défis liés aux mutations économiques. Les élus régionaux accordent en outre lors de cette session, près de 948 000 euros à divers programmes de soutien à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences, afin de mieux faire correspondre l’offre et la demande dans les territoires : "Dynamique métallurgie" en Saône-et-Loire, "Boost avenir" en Côte-d’Or, AREFE (Appui régional à l’effort de formation des entreprises) pour les branches BTP, métallurgie, plasturgie et agriculture, signature d’une Charte emploi-formation avec la filière automobile...
Formation professionnelle l Formations sanitaires à l’échelle interrégionale. Pour palier le manque de psychomotriciens et d’ergothérapeutes dans le Grand- Est, les cinq Régions ont décidé d’unir leurs moyens afin de créer un institut de formation commun. Il ouvrira ses portes au sein du centre hospitalier de Mulhouse en septembre 2012. Onze étudiants bourguignons y seront admis.
Lycées l La Région et le pouvoir d’achat des familles bourguignonnes. Le conseil régional maintient, pour la prochaine rentrée scolaire, les dispositifs votés pour garantir le pouvoir d’achat des familles des lycéens. L’aide forfaitaire annuelle aux repas de 50 euros, destinée aux parents des demi-pensionnaires boursiers, est renouvelée. Les élèves internes boursiers percevront pour leur part une aide régionale de 70 euros.
Cette année, 3646 jeunes ont bénéficié de cette mesure pour un montant global de 182.300 euros. Les manuels scolaires demeureront gratuits pour tous les lycéens, et ce malgré le surcoût engendré par la réforme du lycée qui impacte cette année les classes de première générale et technologique. Un forfait de 150 euros par inscrit sera attribué à la rentrée 2011 à tous les établissements pour l’acquisition des nouveaux livres.
Suite à la refonte de l’enseignement professionnel et à la généralisation du bac pro en 3 ans, la Région versera également 40 euros à chaque élève de la filière professionnelle afin de prendre en compte les besoins pédagogiques de ces sections. Coût total de l’opération : 2,6 millions d’euros pour 42.100 élèves concernés. De même, le dispositif "caisse à outils" est maintenu. Le conseil régional prend toujours en charge l’équipement personnel obligatoire des apprentis (du CAP au bac pro). Montant annuel de la subvention : 472 965 euros.
Lycées l Les nouvelles technologies au lycée. L’Environnement numérique de travail (ENT) va se généraliser dans les établissements avec l’appui technique de la Région. Le lycée sera désormais ouvert 24h/24 et 7j/7 ! Les élèves, les enseignants et les parents pourront rester connectés, grâce à l’Internet, avec leur établissement sans contrainte de lieu et de temps. Le déploiement de l’ENT en cours dans les lycées publics s’accélère et 47 d’entre eux, sur 78, devraient adopter en 2011-2012 la plateforme régionale "Liberscol". 350.000 euros sont votés par les élus régionaux pour mener à terme ce projet.
Lycées l Travaux dans les établissements. 4,8 millions d’euros de crédits nouveaux sont affectés à une vingtaine de chantiers d’envergure. Le conseil régional, de par sa compétence "lycée", a en charge l’entretien et la construction des bâtiments. C’est à ce titre que les élus ont décidé d’attribuer plus de 4,8 millions d’euros de crédits, notamment pour la réfection de l’internat du lycée Simone Weil (Dijon), la construction de logements de fonction au lycée Alain Fournier (Beaune) et de l’internat d’excellence de Montceau-les-Mines ou différents projets de réaménagement d’ateliers ou de salles de cours sur tout le territoire (2,3 millions d’euros inscrits au budget).
Jeunesse l Forum jeunesse : rendez-vous à Chalon-sur-Saône le 17 septembre. La Région consacre une large part de son budget à l’amélioration de la qualité de vie des jeunes Bourguignons, une démarche volontariste engagée depuis 2004 dans tous les secteurs (éducation, formation, vie quotidienne, citoyenneté...). Le forum organisé mi-septembre à Chalon-sur-Saône permettra aux adolescents et jeunes adultes de trouver des réponses aux questions et aux préoccupations de leur âge.
Donner l’occasion aux jeunes de s’engager sur leur territoire, leur proposer des moments de rencontres, de débats et de convivialité sont les conditions essentielles de leur maintien en Bourgogne. Fort de ce constat, la Région souhaite aujourd’hui créer un nouvel événement à la dimension du territoire, afin de les réunir autour de thématiques les concernant au premier chef lors d’un forum-festival. Ce nouveau rendez-vous se tiendra dans un département différent chaque année. Le premier Forum Festival Jeunesse, en septembre, aura deux temps forts : un forum, de 14h et 19h30, avec des tables-rondes, un espace stands d’associations œuvrant pour la jeunesse ; un concert en soirée, dès 20h30. Coût global du projet : 98.000 euros.
Enseignement supérieur l 800.000 euros supplémentaires pour la recherche en imagerie médicale. La Région s’est engagée dans un programme pluriannuel, avec le CNRS et l’université de Bourgogne, afin de développer la recherche sur "le marquage des molécules pour les métaux pour l’imagerie médicale". Des avancées prometteuses ont déjà été enregistrées dans la lutte contre le cancer, des travaux menés par des entreprises performantes, des laboratoires et des chercheurs français et étrangers regroupés au sein du groupement d’intérêt économique bourguignon Pharmimage.
Enseignement supérieur l La Région aux côtés des étudiants bourguignons. La qualité de vie des étudiants demeure une priorité pour le conseil régional. Un engagement fort qui se traduit par l’abondement du Fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes de l’université de Bourgogne et des écoles d’ingénieurs AgroSup (Dijon) et Paris-Tech (Cluny). Une subvention de 286.000 euros qui permet la concrétisation de projets montés par des associations estudiantines dans les domaines humanitaires, culturels ou sportifs. La Région encourage de même la mobilité internationale des étudiants. Plus de 2 000 d’entre eux ont ainsi pu se rendre à l’étranger cette année dans le cadre de leur cursus et enrichir leur CV par une expérience hors de nos frontières. Trois millions d’euros sont réservés annuellement aux bourses de mobilité régionales.
Enseignement supérieur l Plus fort la musique ! Le Pôle d’enseignement supérieur de la musique en Bourgogne, soutenu par le conseil régional depuis 2009, élargit son offre de formation. En lien avec La Cité de la Voix de Vézelay, autre projet financé par la Région, deux nouveaux diplômes seront prochainement délivrés : choriste professionnel et chef de chœur.
Culture l La Région soutient les projets qui permettent d’offrir à l’ensemble des Bourguignons une programmation culturelle de qualité. 2,7 millions d’euros sont votés aujourd’hui pour promouvoir la culture dans tous ses états. Le livre et la lecture : 177.490 euros. Avec l’aménagement de bibliothèques rurales, le soutien aux manifestations littéraires, la participation à l’acquisition de la maison de Colette à Saint-Sauveur-en-Puisaye, le conseil régional sauvegarde et promeut la littérature sous toutes ses formes.
Musique : 421.950 euros. Une subvention qui permet d’accompagner 5 ensembles professionnels, des lieux de musiques actuelles, 3 jazz club ainsi que l’élaboration du projet artistique et culturel de la Cité de la Voix de Vézelay. Spectacle vivant : 854.000 euros. Soutien à la création et à la diffusion théâtrale et chorégraphique, aux établissements culturels, à la structuration du réseau des diffuseurs « Affluences », la Région est aux côtés des acteurs du spectacle vivant. Festivals et manifestations culturelles : 1.008.500 €. Plus de 80 rendez-vous soutenus par la Région seront proposés cet été en Bourgogne. Le programme complet bientôt en ligne sur www.region-bourgogne.fr
Patrimoine l Avec 501.940 euros de crédits réservés, la Région consacre un effort tout particulier à la valorisation du patrimoine rural bourguignon. Parmi les opérations les plus pertinentes : 105.440 euros pour la sauvegarde de 9 édifices "non protégés" du patrimoine rural, 47.000 euros pour l’organisation du festival Musiques en Voûtes, au cœur des églises romanes, du 27 août au 25 septembre, 40.000 euros pour l’organisation du Prix du patrimoine, décerné par la Région depuis 10 ans, destiné à valoriser les efforts de restauration de particuliers ou de collectivités...
Économie l La Région accompagne les entreprises. La Région soutient la création des entreprises et leur développement. Plus d’une centaine de dossiers mobilisent 7,17 millions d’aide financière (dont 5,2 millions d’euros du conseil régional).
Économie l Recyclage de mobilier usagé. Nouvellement implantée à Méré dans l’Yonne, l’entreprise Majendi, filiale de Majencia, leader français de la fourniture de bureau, bénéficie d’une aide de 84.200 euros (50% Région, 50% FEDER) pour la création d’une unité de démantèlement de mobilier usagé. Les nouveaux investissements permettront le traitement de 1 500 tonnes par an de matériaux dont 90% réintroduits dans les cycles de production locaux. Cet établissement de traitement alimentera ainsi les entreprises locales en matières premières recyclées (bois, plastique, fer...).
Économie l Le MFQ Bourgogne avec la Région au service des entreprises. La Région accorde une aide financière de 53 200 euros au MFQ (mouvement français pour la qualité) Bourgogne pour son programme d’actions 2011-2012, avec notamment l’organisation d’un colloque sur le thème de la responsabilité sociétale des entreprises le 11 octobre prochain à Dijon (de 14h à 18h à l’hôtel de Région).
Association loi 1901 le MFQ Bourgogne rassemble les organisations (entreprises industrielles ou de services, collectivités, cabinets de conseil...) intéressées par les démarches de progrès autour de la qualité, de la sécurité, de l’hygiène, de la préservation de l’environnement et du développement durable, de la responsabilité sociétale (RSE) ainsi que de l’amélioration globale des performances à tous les niveaux de l’entreprise. Ce groupement permet la mutualisation des outils et réflexions et une meilleure représentation auprès des instances nationales.
Économie l Hôtel d’entreprises du Toucyçois (89). La Région aide la CCI de l’Yonne à créer un hôtel d’entreprises sur le territoire de la communauté de communes de Toucyçois. Il permettra à la fois aux TPE, PME et PMI extérieures de s’implanter et tester le marché sans investir dans l’immobilier, mais aussi aux entreprises locales de créer une antenne ou encore de se développer dans un atelier ou des bureaux avant d’envisager la construction d’un bâtiment indépendant. Coût du projet : 900 000 euros (dont 150 000 euros d’aide de la Région).
Économie l Alliancetec à Chalon-sur-Saône. Le conseil régional accorde un prêt de 200.000 euros au projet de reprise de l’entreprise Pinette Emidecau Industries de la famille Lagoutte de Chalon-sur-Saône par la SAS Alliancetec. Cette transmission va permettre le maintien de 110 personnes sur le site de Chalon-sur-Saône et devrait générer la création de plusieurs emplois dans les années à venir.
Économie l Suntec Industries à Longvic (21). La société Suntec Industries France - qui conçoit, fabrique et commercialise des pompes à combustibles liquides et accessoires pour le chauffage industriel et domestique - a mis au point une nouvelle pompe électromagnétique réduisant les consommations d’énergie et permettant des installations plus compactes et plus propres. Ce nouveau matériel ouvre la voie à une nouvelle gamme de produits pour équiper les bâtiments à basse consommation énergétique. La Région accorde une aide de 150.000 euros à l’entreprise au titre de l’investissement et du besoin en fonds de roulement.
Économie l AD3E Environnement à Mirebeau-sur-Bèze (21). Créée en 2010, la SARL AD3E Environnement collecte et démantèle les déchets électroniques et les valorise dans des filières spécialisées (informatique, matériel médical...). Elle vise aujourd’hui le marché du traitement des déchets électroniques en provenance d’utilisateurs professionnels, sachant que cette filière de collecte et de tri est moins organisée que celle des déchets produits par les particuliers. La Région aide l’entreprise à acquérir de nouveaux locaux d’exploitation à Mirebeau-sur-Bèze (117.000 euros). Ce projet devrait générer la création d’une quinzaine d’emplois minimum d’ici trois ans.
Economie sociale et solidaire l L’ESS, une part grandissante du développement économique. L’assemblée régionale consacre à l’occasion de cette session une enveloppe de 126 000 euros au secteur de l’économie sociale et solidaire et près de 1,3 million à l’insertion par l’activité économique. La Région accompagne les structures de l’ESS. Elle aide ainsi le projet PACTES (Partenariat Agriculture Cuisines Territoires Environnement Solidarités) porté par un collectif d’associations de Saône-et-Loire et coordonné par la Mutualité Sociale Agricole de Bourgogne, le Réseau Cooperes et la couveuse Potentiel.
Il s’agit d’une initiative expérimentale qui permet à des porteurs de projets de tester leur activité sur des lieux-test. Ils bénéficient ainsi du soutien d’un agriculteur tuteur et d’un accompagnement technique et financier. La Région consacre une aide totale de 60.000 euros à ce projet. Pour le volet insertion, la Région participe fortement au financement des postes d’encadrants techniques des personnes en insertion gérées par les PLIE (plans locaux d’insertion par l’économie) dans les départements.
Agriculture l Loc’halles Bourgogne : une plate-forme d’achats pour la restauration collective. La Région Bourgogne proposera en septembre 2011 une plate-forme numérique de mise en relation des fournisseurs et des acheteurs de la restauration collective, privée et publique. La Région accompagne la mise en place de circuits courts et de proximité entre producteurs et consommateurs. Elle aide les agriculteurs dans leurs projets de transformation et de vente directe à la ferme.
Elle soutient les marchés de producteurs locaux par le biais du label "savoir et savoir-faire de Bourgogne" qu’elle a initié. La nouvelle plate-forme destinée aux acheteurs et fournisseurs de la restauration collective, opérationnelle dès septembre prochain, permettra aux agriculteurs de présenter leur production à des acheteurs potentiels qui viendront s’approvisionner en temps réel. Un lien vers la salle des marchés publics e-bourgogne leur donnera la possibilité de suivre les appels d’offres les plus importants.
Environnement l La Région créé la première réserve naturelle régionale. Les élus votent l’acte de classement du Val Suzon en réserve naturelle régionale, la première en Bourgogne. Située aux portes de l’agglomération dijonnaise dans une zone boisée, elle est très riche en biodiversité. Le massif forestier du Val Suzon, d’une superficie d’environ 3 000 ha comprend les massifs forestiers situés de part et d’autre du cours d’eau Suzon : la forêt domaniale du Val Suzon (69%), des forêts communales (28%), et des forêts et prairies privées (3%).
Le projet, basé sur le volontariat, est porté par l’Office National des forêts, principal acteur de terrain et gestionnaire du site. Le patrimoine naturel de cet espace est unique ; il présente une riche diversité de milieux – pelouses sèches, éboulis, marais tufeux ... Onze espèces botaniques bénéficient d’un statut de protection et 11 espèces d’oiseaux sont d’intérêt européen. A noter également la présence sur le site de 14 espèces de "chauve-souris" (34 espèces recensées au niveau national et 23 sur l’ensemble de la Bourgogne). La proximité de l’agglomération dijonnaise et la forte fréquentation des lieux nécessitent une gestion adaptée des milieux en lien avec les enjeux écologiques.
Environnement l Premières aides européennes pour la réhabilitation énergétique du logement social. La Région intervient activement en matière d’habitat pour développer les logements locatifs de qualité tant dans les zones urbaines qu’en milieu rural. 339 logements sociaux vont faire l’objet d’une réhabilitation énergétique. Il s’agit des premiers dossiers de ce type bénéficiant d’une aide européenne au titre du FEDER dans le cadre de la subvention globale gérée par la Région. D’ici 2013, 1.200 logements seront réhabilités dans les mêmes conditions.
Développement durable l Une nouvelle association Bourgogne bâtiment durable. Pour développer l’action du centre de ressources sur la qualité environnementale des bâtiments, la Région et l’ADEME ont créé une association Bourgogne bâtiment durable. Cette association regroupera l’ensemble des partenaires institutionnels (Région, ADEME, Etat), consulaires (CRCI et chambres de métiers et d’artisanat) et socioprofessionnels (CAPEB, FFB, architectes). C’est une action phare du Plan bâtiment de demain initié par la Région en partenariat avec l’ADEME.
Transports, tourisme et mobilité l Découvrez la Bourgogne autrement : Plus de 40 idées loisirs de juin à septembre. Cette année, la Région a sélectionné, avec Bourgogne Tourisme, une dizaine de grands sites touristiques (patrimoniaux, naturels, viticoles...). Son objectif est d’en permettre l’accès par des modes alternatifs au véhicule individuel. Il est aussi de donner la possibilité à ceux qui n’ont pas de voiture de s’y rendre. C’est pourquoi, elle propose cet été des destinations et des circuits accessibles en train, car, bus, navettes, vélo, ou marche à pied. Avec les deux navettes touristiques, visitez Vézelay, Brançion, Chapaize, Cormatin...
Ces sites sont accessibles en navette, au départ de plusieurs gares TER. Avec le Pass TER Dijon – Bourgogne Sud, découvrez à petit prix Dijon, Nuits-Saint-Georges, Beaune, Meursault, Chagny, Chalon-sur-Saône et Tournus. Avec le TER, randonnez en toute liberté ! Neuf circuits de randonnées vous sont proposés directement à la sortie du train, depuis Paris, Lyon, Dijon ou Nevers. Enfin, partez en TER et vélo pour découvrir la Bourgogne. Un guide sur les itinéraires de voies vertes et de véloroutes Le Tour de Bourgogne à vélo vient de sortir. Une carte interactive sur le site du TER Bourgogne vous permet aussi d’organiser vos sorties à vélo : www.ter-sncf.com/regions/bourgogne/fr
Aménagement du territoire l Point sur le déploiement du WiMax en Bourgogne. A l’occasion de la session plénière, les élus feront le point sur le déploiement WiMax. Aujourd’hui la Bourgogne compte plus de 1 400 abonnés à cette technologie haut débit. Le projet de construction d’un réseau haut débit avait pour objectif de réduire la fracture numérique pour les Bourguignons privés d’Internet à 2Mbs, c’est-à-dire en "zone d’ombre ADSL". La technologie hertzienne WiMax a été retenue parce qu’elle permet le meilleur ratio couverture du territoire sur coût d’investissement public (environ 80 euros d’argent public par foyer éligible).
La Délégation de Service Public (DSP) WiMax "Bourgogne Haut Débit" a été lancée par la Région en 2006, et attribuée fin 2008 à la Société Altitude Infrastructure, qui a créé sa filiale dijonnaise NetBourgogne pour la construction, l’exploitation et la commercialisation du réseau. Elle apporte la possibilité d’accès à Internet à 2Mbs à 160 000 foyers bourguignons portant ainsi de 62% à 92% le taux de couverture 2Mbs (ADSL+WiMax) de la population de la Côte-d’Or, de la Saône-et-Loire et de l’Yonne. Cette DSP est conclue pour une durée de 10 ans, dans l’attente du réseau à très haut débit par fibre optique pour tous les Bourguignons dont le projet est en cours de préparation dans le cadre de la concertation entre l’État, la Région et les quatre Départements de Bourgogne.
Le déploiement initial est achevé à 98%. Plus précisément, 100 "stations de base" WiMax sont opérationnelles sur les 102 du plan de déploiement initial, se répartissant en : 87 stations "principales" sur les 88 prévues et 13 stations complémentaires, ou "pico-stations", sur les 14 prévues. 20 pico-stations de réserve pourront compléter la couverture du territoire en fonction des besoins. A la suite de l’offre promotionnelle de NetBourgogne au titre du lancement du réseau, la Région aide les abonnés pour les frais d’installation de l’antenne WiMax pendant toute l’année 2011, à concurrence de 250 euros maximum.
Rénovation urbaine l Fontaine d'Ouche. Les élus régionaux votent une aide supplémentaire de 950.000 euros pour la rénovation du quartier dijonnais de la Fontaine d’Ouche, soit au total, 2,166 millions d’euros consacrés à ce projet de restructuration du centre commercial.
Tourisme l Œnotorisme pour tous. La Région participe au financement de l’étude de conception et de fabrication d’un outil pédagogique et ludique sur les savoir-faire liés à la viticulture destiné à l’accueil des familles en caves par le Bureau interprofessionnel des vins de Bourgogne (BIVB). Un produit destiné à divertir les enfants lors des dégustations en caves. Coût global du projet : 200.000 euros (dont 80.000 euros du conseil régional).
Canaux l Valorisation des voûtes de la Collancelle. La Région favorise la mise en place d’activités de loisirs accessibles au plus grand nombre sur et autour des voies navigables. Elle finance ainsi des travaux de valorisation et d’aménagement des fameuses voûtes de la Collancelle pour permettre aux Bourguignons et aux touristes de découvrir ce site qui n’a jamais fait l’objet de travaux de valorisation depuis la construction du canal. Il s’agit de proposer au public des "boucles de découverte", privilégiant des modes de circulation douce (pédestres, cyclistes) et de l’information concernant les lieux traversés.
La première tranche du projet concerne la section de Port Brûlé à Baye (soit un aménagement de 4,5 km). Les travaux suivants sont notamment prévus : l’aménagement de plusieurs chemins, de bas-côtés, de clôtures, la création de vis-à-vis (dégagements forestiers), de pontons, de belvédères, de garde-corps, la rénovation de différents ouvrages (ponts, déversoirs, passerelles, escaliers, main-courantes), la création d’aires de pique-nique, l’installation de bancs, la plantation ou le déplacement d’arbres, de plantes, la mise en place de signalisation, de parkings, la sécurisation des lieux traversés par les cyclistes, l’installation de deux "pavillons" de présentation des éléments végétaux et faunistiques spécifiques au site (mousses, tufière et chauve-souris). Le conseil régional accorde une subvention de 380 400 euros au syndicat mixte d’équipement touristique du Canal du Nivernais pour cette première tranche de travaux estimée à 952.040 euros HT.
Canaux l Ouverture du canal du Nivernais en 2011 et 2012. Dans le cadre de la vidange du lac de Pannecière, principal réservoir d’alimentation du canal du Nivernais, un comité de suivi a été mis en place à l’initiative des collectivités gestionnaires (Région, département de la Nièvre) avec l’aide de l’opérateur VNF. Objectif : diffuser une information fiable et en temps réel pour prévenir au maximum les risques économiques et environnementaux d’une éventuelle sécheresse importante en 2012. Ce comité de suivi, réuni le 16 mai 2011, a proposé d’anticiper la fin de saison 2011 et décaler la réouverture du canal au printemps 2012.
International l Le BIVB se rapproche des producteurs de thé du Fujian. Le bureau interprofessionnel des vins de Bourgogne met en place avec sa filiale de formation, l’Ecole des Vins, un échange entre producteurs de vins de Bourgogne et les producteurs de thé de la Région chinoise du Fujian. Dans un premier temps, une délégation composée de producteurs de thé, des journalistes et des représentants de la Province du Fujian sera accueillie en Bourgogne en novembre 2011 afin d’échanger sur les analogies entre les deux boissons et leur approche respective de la notion de terroir. Une somme de 10.000 euros est réservée pour ce projet.