Le guêpier1
Pas de noisettes pour les pigeons
(L’antimirage des chaumières)
Épopée2 à suspense
née de l’imagination de
Jean-Pierre Lamargot
1 « Endroit dangereux, situation complexe et délicate dont on arrive difficilement à sortir sans dommage. Synonymes : pétrin (familier), piège, souricière, traquenard. Donner, tomber dans un guêpier. »
« Ce n'est pas la peine de nous donner tant de mal pour tirer Albert du guêpier où il s'est fourré » (François de Curel, La nouvelle idole, 1899, I, 1, p. 163), selon Le Trésor de la Langue Française informatisé (cf. http://atilf.atilf.fr/)
2 Long poème ou récit « de style élevé » où la légende se mêle à l'histoire pour « célébrer un héros ou un grand fait ». On pourrait sans doute à bon droit aussi bien parler de prétérition (« figure par laquelle on attire l'attention sur une chose en déclarant n'en pas parler »)
Annexe N : compte-rendu du Conseil d’Administration du CLAS
30 mars 2x12
Lieu de la réunion : Hôtel A…, 19 rue d’A… à Paris
Participants : Jean-Michel Osmonde, Toussaint Chapon, JPP, R… M…, O… W…
Absents excusés : P… S…-T…, J-L V…
1 POINT SUR LA VIE DE L’ASSOCIATION (J-M O)
- Cotisations
Le système de paiement électronique (Paypal) fonctionne de manière satisfaisante et a été bien adopté par une majorité d’adhérents.
- Nombre de membres
A la date de la réunion, 304 adhérents (89,9 %) ont renouvelé leur adhésion et 25 (dont 15 requérants) ont négligé de le faire ou décidé de s’en abstenir. - Situation financière
Une planche sera préparée et diffusée aux adhérents pour qu’ils puissent comprendre l’état respectif de finances propres et du « fonds Monacau » ; ce récapitulatif présentera en regard la disproportion des prétentions des « solutions » prétendument présentées par Monsieur Tripier.
2 EVENEMENTS SURVENUS DEPUIS L’ASSEMBLEE GENERALE (T C)
2.1 Prise de contact avec Maître Rupin
Le 6 janvier 2x12 : rendez-vous avec JPP, mandaté par le Bureau.
Pour Maître Rupin, le CLAS (par son Président qu’il a défendu), est toujours son client. Mais à ce moment il déclare à JPP qu’en l’état il ne reprendra pas nos dossiers.
Il pense plutôt négocier au cas par cas, par négociation d’avocat à avocat ; c’est son objectif, car il ne croit pas à un succès purement judiciaire, ni au civil, ni au pénal (poids de Squirrel et appuis politiques).
Il demande avant fin janvier 2x12 une lettre de mission du CLAS (envoyée le 11 janvier) pour nous représenter devant la Commission des sanctions de l’AMF et JPP lui fournit le rapport de J-P Tudor qu’il a remanié (tiré et expédié le 9 janvier).
Il répond le 13 janvier 2x12 : « je vous confirme accepter volontiers de représenter votre Collectif auprès de l’Autorité des Marchés Financiers… Il me serait agréable de recevoir la somme de 4.784 euros TTC au titre de mes frais et honoraires ».
Dans l’hypothèse d’un plan B, une convention unique entre le CLAS et lui devrait être négociée et conclue sur les honoraires variables ; DR mentionne les 15 % qu’il avait demandés dans l’affaire Benetfisc de la Banque Mostale, nettement plus importants que les 7,2 % en moyenne des CLASsistes, mais sans refuser formellement ce montant (la discussion reste ouverte).
Son conseil : gagner du temps par rapport à Monsieur Tripier et lui laisser mener les dossiers au TI et TGI (pour ne pas mettre la puce à l’oreille de Squirrel) pendant 6 mois : « la jouer fine ».
1er février 2x12 (conversation téléphonique TC – DR, courriel à JMO et JPP) : Maître Rupin indique que Maurice Tripier « bosse » sur le dossier (ce qu’ont confirmé Monacau et Fassol) et que ce serait une erreur de nous en séparer pour choisir un autre avocat ou expert … DR a bien senti les divergences entre des membres du Bureau et Tripier, mais il ne veut pas s’en mêler.
Il dit cependant qu’il ne connaissait pas Tripier avant ses premières approches faites pour le CLAS !
Mais si Tripier ne parvenait pas à trouver un postulant parisien, il jouerait volontiers ce rôle (pour combien ?). Il dit à nouveau que l’adversaire est trop puissant et que même ses actions en justice n’ont pas d’avenir positif ! Il va falloir pousser l’Ecureuil à négocier. Et cela après une condamnation de l’AMF.
15 février 2x12 (conversation téléphonique TC – DR, courriel à JMO et JPP) : je lui ai demandé de recevoir le Bureau du CLAS pour envisager les modalités pratiques d’un plan B (négociation) avec lui comme partenaire.
Il refuse une rencontre secrète (« déontologiquement, je ne peux pas vous recevoir en cachant cette entrevue à mon confrère Tripier ») mais laisse la porte complètement ouverte (on pourra parler d’avenir après l’audience de l’AMF).
2.2 « Interventions » de Maître Guillemette
Avant l’A.G. du 17 décembre 2x11, Maurice Tripier a annoncé que Maître Guillemette accepte de prendre nos dossiers : « une vieille amie avec qui je travaille régulièrement en tant que consultant… qui ne peut pas me refuser… mais qui se relève de graves problèmes familiaux… etc. ». Rien de fameux dans cette présentation !
Suite à nos divers revers (Fassol – Monacau – Félisette), le Bureau a fait tout ce qui est en son pouvoir pour la rencontrer. Maurice Tripier est resté sourd à cette demande et jamais nous ne rencontrerons, ni ne parlerons, ni ne signerons un quelconque document avec ce fantôme !
Lors d’une conversation téléphonique avec Maurice Tripier, Toussaint Chapon lui a dit qu’il avait le sentiment qu’elle avait été « poussée dans l’escalier pour qu’elle accepte de prendre notre défense » et a ajouté que « si elle n’est pas motivée, son apport ne sera jamais performant ».
Nous n’entendrons jamais plus parler d’elle, sauf lorsque Maurice Tripier nous annonce avoir consommé (sans facture, ni justificatif) 1.196 euros TTC sur l’avance de trésorerie (4.200 euros) qu’il a reçue du CLAS pour lui verser des honoraires « qu’elle a bien mérités » pour avoir réceptionné temporairement les dossiers retournés par Monacau…
Dans les jours qui suivent, Maurice Tripier sort de son chapeau un ex-avoué devenu avocat avec la nouvelle loi sur la justice, avocat qui a pour valeur d’être un « tout en un », postulant et plaidant, Maître P…. Nous n’aurons jamais un seul contact avec cet avocat non identifié !
Exit P… !
2.3 Défaillance de Maître Félisette
Il était l’avocat postulant pour Fassol, puis pour Monacau.
Lorsque Maurice Tripier lui a demandé de produire aux tribunaux la décision de la DGCCRF, il a été l’objet de pressions de la part de Maître Hourra, l’avocat de Squirrel.
Victime des mêmes pressions exercées par Maître Baisser-Félisette, sa mère, et ayant été mis en accusation devant l’ordre par son Bâtonnier, notre Timoré Félisette a dételé dès le mois de décembre.
Sa non-prestation a coûté 8.000 euros aux plaidants.
Félisette s’est retiré unilatéralement le 22 décembre 2x11 et Maurice Tripier lui a écrit tout le mal qu’il pensait de lui, avec sa brutalité habituelle en concluant : « vous me faites regretter de vous avoir réglé votre facture… » (affirmation qui ne se vérifiera pas, Félisette déclarant ultérieurement lui avoir retourné « son chèque »).
A noter que nous (le CLAS) n’avons jamais eu le moindre contact ni de près, ni de loin avec Maître Félisette, à la seule exception d’une tentative d’appel téléphonique (à l’époque où le CLAS était cruellement en manque de la moindre information officielle) dont il s’est manifestement empressé de faire état auprès de Maurice Tripier, si on s’en réfère au ton outré du mail retourné par lui pour s’insurger contre cette tentative.
2.4 Demande de taxation d’office par Maître Monacau
Le 1er décembre 2x11 (lendemain du jour où Tripier lui envoie sa lettre de dessaisissement), le CLAS est contacté par Maître Monacau (auquel Fassol avait transmis nos dossiers en mai 2x11 !
Il nous écrit à propos de son dessaisissement de l’ensemble des dossiers : « À ce jour Monsieur Tripier, en accord avec Monsieur Chapon1, m’a informé qu’il ne souhaitait plus que je représente le CLAS et ses adhérents… »
Et d’ajouter qu’il désire rétrocéder à qui le voudra les sommes déposées par les plaignants… mais que par ailleurs, il fait part d’un vrai travail fourni dont il souhaite être rémunéré (ou plutôt « indemnisé » ce qui n’a pas le même sens pour les impôts) : 2 jours par semaine pendant deux mois.
Dans la foulée, Tripier envoie un courriel à Monacau : il s’explique sur sa décision de dessaisir l’avocat nantais et ajoute (important) :
« d’autre part s’agissant de la rémunération légitime de ton travail, je vais proposer au Bureau, si tu en es d’accord, la somme que tu avais envisagé de nous verser à chacun, c’est-à-dire 3.000 euros hors taxes… » (courriel du 1er décembre 2x11, 14h54).
Notre relation avec Maître Monacau sera purement financière : d’une part il veut sortir les fonds qu’il a encaissés des plaignants de sa comptabilité 2x11 (ce qui nous amène, pour lui faire plaisir, à ouvrir un compte d’attente au CLAS… et à refuser l’ouverture d’un compte « quasi-personnel » par Maurice Tripier au Crédit Mutuel)… puis à tenir tête à Maître Monacau pour ses « prétentions » en matière de rémunération.
Le 2 décembre 2x11, Maurice Tripier nous écrit par courriel :
« … s’agissant de Monacau et de la rupture, je dois compléter votre information. Lorsque je l’ai rencontré pour la première fois en présence de Gabriel Fassol, le 31 mai (2x11), il a été informé non seulement des conditions matérielles et financières de notre collaboration » et d’ajouter « puisqu’il estime que les 3.000 euros HT que je lui ai proposés sont insuffisants… et c’est la raison pour laquelle il s’est obstiné explicitement à refuser les règlements des requérants, or ce faisant non seulement il nous met dans la merde mais ce refus constitue une rupture formelle du contrat tacite qui le liait aux clients ».
IMPORTANT : le 6 décembre 2x11 (courriel 12h04, Objet : relevés de diligences – projet de facture v2), Maître Monacau écrit « … ceci étant, je vous propose pour solde de tout compte un forfait global de 6.000 euros HT/HC, soit 7.407,14 euros TTC et charges comprises (c’est-à-dire frais remboursés)… qu’en pensez-vous ? »
Le 10 décembre 2x11, Tripier écrit à propos de ces honoraires : 3.938,74 euros arrondis à 4.000 euros. C’est de ce montant que le CA du CLAS décida (réunion n°9 du 9 janvier 2x12) et qui fut communiqué par mes soins à Maître Monacau le 27 janvier 2x12 par courriel.
Le 21 décembre 2x11, j’écrivais à Monacau sans détour, relisant mes notes, qu’il « avait commis une grosse connerie » ... « en écrivant à Maître Hourra que vous décidiez votre dessaisissement ».
Il faut mettre à son crédit qu’il a retourné au compte d’attente du CLAS tous les versements des plaignants encaissés ou à remettre en banque, même si nous sentions qu’il était dans une phase financière très « délicate ».
Le 7 février 2x12, Monacau nous communiquait une demande de taxation d’office, ultérieurement confirmée par une copie de son courrier au Bâtonnier de Nantes du 23 février.
Nous serons donc peut-être amenés à expliquer au Bâtonnier de Nantes notre positionnement par rapport à Maître Monacau ; nous rappellerons :
- que le CLAS n’a jamais contracté avec Monacau. Son enrôlement est le fait de Maître Fassol,
- que Monacau n’a jamais contracté avec les plaignants,
- qu’il a été très heureux de reprendre les dossiers de Maître Fassol, suivant un arrangement auquel nous sommes totalement étrangers et dont nous ne sommes pas informés,
- que son dessaisissement n’est pas le fait d’une décision officielle du CLAS, mais du consultant-sapisseur du Cabinet Monacau, à savoir Maurice Tripier,
- que sur le conseil de Tripier, le CA du CLAS a proposé à Monacau une indemnisation de 4.000 euros, alors que lui-même avait déclaré qu’il serait d’accord pour classer l’affaire avec un versement de 7.407 euros et qu’il l’a écrit.
Si nous devons nous expliquer devant le Bâtonnier de Nantes, nous ne manquerons pas de lui demander de statuer sur le cas de Maître Fassol qui a abandonné ses clients en gardant par devers lui une somme non négligeable … et sur « l’intéressement » de Monsieur Tripier, suivant convention passée avec Maître Fassol.
2.5 Démission de Maurice Tripier
Rapport du Président : en dehors des difficultés de communication que nous avons connues avec Maurice Tripier, l’absence de communication envers les plaignants, les divergences sont très nettement apparues depuis l’été 2x11.
Le 10 octobre dernier, il nous faisait part de son opposition à l’action que voulait mener Monacau, lequel finalement s’est plié, mais à contre cœur, ce qui a été à l’origine de son repli.
Maurice avait trouvé la parade : obtenir une délégation pour plaider aux côtés de Monacau, ce qui fut l’objet du vote en AG Extraordinaire le 17 décembre. Mais cela ne rendait pas la situation plus saine !
Pourquoi Maurice Tripier a-t-il fait écrire son épouse le 1er décembre pour me dire « que son mari était intègre, qu’il travaillait énormément sur le dossier … » et de m’envoyer son CV accompagné d’une coupure de presse de … 1998 ?
Ce comportement n’était-il pas l’expression d’un homme dépassé par la situation qu’il avait créée. Pas rassurant tout ça de la part d’un homme de 74 ans, obligé de s’autojustifier !
Comme Monacau avait été dessaisi par Maurice Tripier, il a bataillé ferme pour ouvrir un compte en banque au Crédit Mutuel de …, afin de recueillir TOUS les fonds encaissés ou à encaisser par l’avocat nantais. La réponse du Bureau fut négative, parce que la demande était suspecte et c’est ce qui a motivé la décision d’ouvrir un compte d’attente dans la comptabilité du CLAS, en relation directe et exclusive avec Monacau.
Dès lors, les échanges avec Maurice Tripier ont entrainé des réponses de plus en plus vives, souvent empreintes de propos grossiers à l’égard de tel ou tel.
Le 3 décembre, il nous indiquait qu’il demandait un rendez-vous à Dominique Rupin : un appel au secours ?
Ce même 3 décembre, je lui ai écrit qu’il était inadmissible de répondre « que je devrais attendre l’A.G. pour qu’il réponde ! » à mes questions sur nos procédures. Extraits de ma réponse :
« Comment peut-on imaginer que le président de l’association puisse attendre l’AG Extraordinaire pour découvrir, comme n’importe quel quidam, in situ, la situation judiciaire ? Je t’ai soutenu depuis le début, sans failles, dans tous les cas, dans toutes les confrontations et comprendre ce matin que tu me mettes sur le banc comme un …, cela m’a fait de la peine ...
Donc je m’accroche ENCORE. J’ai laissé la tension s’abaisser avant de t’écrire et Jean-Michel a été « ma conscience ». Cela dit, tout à une fin dans la vie. »
Au-delà de ma légitime indignation il y avait deux choses à comprendre pour qui sait lire :
- je m’accroche encore = je vais démissionner de mon poste de Président
- tout à une fin dans la vie = je vais te laisser tomber
Le 6 décembre, Maurice Tripier nous a transmis une note de synthèse sur les procédures en cours et leurs problématiques. Enfin !
Ce même 6 décembre (à J-11 de l’A.G.O.), il m’adressait un courrier auquel il joignait « la convention d’honoraires avec Gabriel Fassol ». C’est donc ce 6 décembre seulement et pas avant que nous avons compris à quel niveau se situait « son intéressement financier » : 50 % SUR TOUT !
Antérieurement il nous avait dit être rémunéré pour son travail de consultant, mais nous en ignorions les conditions et pensions qu’il s’agissait davantage d’un défraiement que d’une rémunération. La révélation de la convention et du pacte écrit de 50 / 50 nous a amenés à comprendre pourquoi il tenait tant à gérer seul les procédures et les rapports avec les plaignants !
Nous avons compris pourquoi, alors qu’il se disait fatigué, il déclinait pourtant toute offre d’aide de notre part, ne serait-ce que pour la partie secrétariat ! Nous avons compris et mesuré « son intérêt financier ». C’était déjà édifiant à ce stade des procédures et cela ne pouvait que se croître et embellir jusqu’aux appels et pourquoi pas à la Cassation !
JPP écrivait : « dans ces conditions, cela ne signifie rien de moins que les montants perçus par Maurice Tripier sont supérieurs à ceux perçus par tout autre professionnel », parce que pour lui la manne est de 50 % net, alors que pour « les autres » ; il faut tenir compte des frais d’huissier, de la TVA, etc. …
Ce jour là, nous avons défini que NOUS (Bureau) ne nous mêlerions pas des conflits financiers éventuels entre Tripier, Félisette et Monacau.
Le 17 décembre, juste avant l’A.G., j’ai dit à Maurice que les appels téléphoniques et les mails que j’avais reçu me laissaient penser que la question de son intéressement financier serait évoquée par des adhérents présents à l’Assemblée. C’est ce qui est arrivé. Je signale simplement qu’en sortant de la brasserie, il m’a dit : « T’inquiètes pas Toussaint, je vais plaider et tout va bien se passer ».
Ce n’est pas ce qui s’est produit !
Le 27 décembre, j’écrivais à Maurice qu’il devenait urgent de demander l’aide de Maître Rupin, qu’il devait se rapprocher de Fassol pour lui dire ce qu’exprimaient les plaignants, à savoir qu’il était parti avec la caisse sans finir son travail… et j’ajoutais : « nous pensons qu’il faut clarifier la situation. Il nous apparait peu compatible d’être membre d’un CA et de passer des conventions avec les avocats de NOS plaignants… ».
Début janvier 2x12, j’ai longuement échangé avec Maître Fassol et Maître Monacau. Les deux avocats m’ont dit qu’ils étaient contre la stratégie de Maurice … mais qu’ils avaient dû s’y plier !
Fassol s’est consolé avec l’argent qui restait en caisse… Monacau en bon breton bien têtu s’est rebellé contre Maurice !
Les mails de Maurice devenaient de plus en plus agressifs envers tout le monde (un exemple : « je vais faire rendre gorge à Monacau … »).
Vous avez compris que la décision prise par le Bureau, après consultation des membres du CA est l’aboutissement d’un long processus à une totale perte de confiance due à l’absence de communication et de partage d’informations de la part de Maurice Tripier, ainsi qu’à un climat conflictuel permanent avec nous, avec ses collègues avocats, le tout sous-tendu par ses appétits financiers.
La suite vous la connaissez ! Il a démissionné du CA (refusant de fait de plaider pour le CLAS)…
2.6 Maître C… Olivia-Delamaison
La dernière égérie de Maurice Tripier ; nous apprendrons son existence lors du repas du Conseil précédant l’AG du 17 décembre 2x11 à Paris, Maurice Tripier nous indiquant l’avoir aidée à se défendre de la tentative d’intimidation dont elle avait elle aussi fait l’objet de la part de Maître Hourra, au sujet du rapport de la DGCCRF.
Il nous annonce mi-février 2x12 qu’il va lui proposer de prendre en charge notre dossier, à titre d’avocat postulant et d’avocat plaidant ( ? ? ?) car « elle a défendu un duplexiste dans son parcours … ».
Puis il l’adoube, sans même nous la présenter, comme d’habitude !
2.7 Complément relatif à Monsieur (ex-Maître) Gabriel Fassol
Notre avocat « historique ». Cette décision était entérinée lors de la réunion du Conseil d’Administration du 18 avril 2xx9 : " … il a été retenu une procédure qui sera gérée par Maître Gabriel Fassol, sous la conduite de Maurice Tripier ".
Il semble que Fassol ait cédé notre dossier à Monacau le 31 mai 2x11 (cf. courrier d’annonce de Gabriel Fassol daté de ce jour et ultérieurement le courriel de Tripier du 2 décembre 2x11).
Il est important de rappeler que Maître Fassol est le SEUL à avoir signé des conventions individuelles avec les requérants ; ce n’a pas été le cas pour Monacau qui, prenant la suite de Fassol, n’a reçu, au maximum, que des lettres de mandatement. Tous les autres avocats sont passés trop rapidement pour que nous ayons eu le temps de demander (et a fortiori de recevoir) quoi que ce soit ! Le départ en retraite de Fassol, pour d’obscures raisons d’ordre familial, nous a été présenté par Maurice Tripier comme un « retrait par omission du Tableau de l’Ordre des Avocats de Nantes ».
Le 2 décembre 2x12, Maurice Tripier m’écrivait : « il est exact que Gabriel Fassol n’a pas accompli tous les engagements qui résultaient de la convention expresse qu’il a signé avec tous les requérants ».
Le 3 décembre 2x12, Maurice Tripier précisait qu’après vérification, il s’avérait que « Fassol avait purement et simplement pris sa retraite et qu’il n’était plus qu’avocat honoraire ». Et Tripier d’ajouter : « ce n’est jamais qu’une trahison complémentaire ».
J’ai eu une longue conversation téléphonique avec Fassol le 7 janvier 2x12. Il m’a dit (important) que Monacau avait accepté notre dossier « avec joie », avec pour seul objectif l’obtention des honoraires variables.
Ledit Fassol m’a déclaré avoir toujours été en contradiction avec Tripier sur la façon de mener nos procès :
- inutilité de persévérer à vouloir verser au dossier la décision de la DGCCRF (la simple communication d’articles de presse consacrés à la chose suffirait largement),
- il était contre l’appel en assignation forcée des agences régionales, mais il s’était incliné devant Maurice Tripier en raison de son ancienne relation (« c’était mon maître … »)
Prochain épisode : Annexe O – Courrier de Maurice Tripier à Madame le Président de la Commission des sanctions de l’AMF
4 avril 2x12
1 Une simple conversation téléphonique sans autre argumentation que « je ne m’entends plus avec Monacau, je ne peux plus travailler avec lui… » et « je me suis engueulé avec une de ses consœurs… ».