Le Guêpier, annexe Q : Compte rendu de l'AG du CLAS

Annexe Q de l’épopée à suspense inspirée des méandres de l’« affaire » DoublO

 

 

 

 

 

Le guêpier1

 

 

Pas de noisettes pour les pigeons

(L’antimirage des chaumières)

 

 

Épopée2 à suspense
née de l’imagination de

Jean-Pierre Lamargot

 

1 « Endroit dangereux, situation complexe et délicate dont on arrive difficilement à sortir sans dommage. Synonymes : pétrin (familier), piège, souricière, traquenard. Donner, tomber dans un guêpier. »

« Ce n'est pas la peine de nous donner tant de mal pour tirer Albert du guêpier où il s'est fourré »  (François de Curel, La nouvelle idole, 1899, I, 1, p. 163), selon Le Trésor de la Langue Française informatisé (cf. http://atilf.atilf.fr/)

2 Long poème ou récit « de style élevé » où la légende se mêle à l'histoire pour « célébrer un héros ou un grand fait ». On pourrait sans doute à bon droit aussi bien parler de prétérition (« figure par laquelle on attire l'attention sur une chose en déclarant n'en pas parler »)

 

Annexe Q : compte-rendu de l’Assemblée Générale du CLAS
 
8 décembre 2x12

 

RAPPORT MORAL (lu par P… S…, en l’absence de Toussaint Chapon, Président)

Pour la première fois depuis la création de notre association, je ne me présente pas devant vous lors de l’Assemblée Générale. J’ai demandé que soit donnée lecture de ce texte et je remercie P… de le faire.

Si je ne participe pas à cette Assemblée, c’est en référence à des difficultés personnelles. En clair je n’ai pas les forces pour me présenter dignement devant vous et c’est aussi pourquoi j’ai donné un pouvoir pour voter lors de cette Assemblée.

Normalement, le Président de l’Association fait son rapport moral. Je ne vais pas déroger à la règle, mais vous m’accorderez que pour ce dernier exercice en tant que tel, je sois moins rigoureux dans mes propos, plus libre de l’expression de mes sentiments ou de mes commentaires.

Bien entendu les faits qui sont évoqués sont parfaitement réels et vérifiables.

Les relations avec Tripier et autres avocats :

Vous me pardonnerez de m’appesantir su ce sujet, mais force est de constater qu’il a impacté plus que fortement notre exercice 2x11-2x12.

Le 6 décembre 2x11, nous apprenions que Maurice Tripier, monnayait contre un travail que nous ne contestons pas, une contribution financière à hauteur de 50 % des honoraires que vous avez réglés à Maître Fassol : une somme conséquente !…

Fassol s’étant dessaisi de l’affaire, Maurice Tripier a renouvelé son contrat avec Maître Monacau. Et quand Monacau a été poussé à rendre son tablier, Tripier a espéré renouveler l’opération avec d’autres avocats.

Le 17 décembre 2x11, juste avant l’Assemblée Générale, mis au courant des critiques de plusieurs adhérents, j’avais prévenu Maurice Tripier de la fronde qui pouvait voir le jour lors de notre Assemblée Générale. Il m’avait fait alors un clin d’œil et dit :
« Tu vas voir comment je sais plaider » !

Mes pressentiments n’ont pas été démentis et des personnes présentes ont posé ce que j’appelle les bonnes questions. Lui, a répondu brutalement, sans justifier vraiment sa position sinon par un certain mépris.

L’atmosphère était lourde.

Je savais dès ce moment que le lien avec celui qui était encore Administrateur et expert juridique de l’Association allait se rompre tôt ou tard.

Il a démissionné de son poste le 6 mars 2x12 et le 15 du même mois, je lui confirmais que le Conseil d’Administration en avait pris acte.

Mais il a juré et écrit « qu’il nous pourrirait la vie » et c’est ce qu’il a fait méthodiquement, jusqu’à dégouter certains de nos adhérents qui ont quitté l’association !

Si j’analyse le parcours du CLAS, tout s’est toujours bien passé lorsqu’il s’agissait d’attaquer Squirrel. Les seuls problèmes ont été essentiellement internes à l’Association et celui qui en est responsable est principalement Maurice Tripier.

Pourquoi ?

En pilotant notre action au civil, action initiale, puis en appel, et pourquoi pas en Cassation, il s’assurait un revenu confortable, très confortable, même si, je le répète, il assurait un travail tel que le rôle de l’avocat censé nous représenter était ainsi réduit à celui de simple pantin, exclusivement à l’occasion des plaidoiries. Une véritable rente assurée durant quelques années. J’ai en mémoire un courriel qu’il adressait à Maître Fassol lui disant qu’il estimait que ce dernier était allé trop loin avec nous en partant avec « le fric » économisé sur les procédures, mais dans la foulée, il lui proposait une opération immobilière ! Chacun jugera de la bizarrerie de l’échange !

Alors qu’il était en charge des procédures du CLAS, Tripier s’est fâché avec Monacau. N’entrons pas dans ce dilemme ; cela ne concerne que les personnes considérées.

Et c’est Tripier qui a pris l’initiative de virer Monacau, sans que le Conseil d’Administration du CLAS ait été mis en position de se prononcer. C’était « le fait du prince » !

Notre décision collégiale de nous séparer de Tripier était en vérité plus due à son attitude à notre égard qu’aux participations financières qu’il avait contracté.

En effet, Tripier faisait en sorte que le Conseil d’Administration du CLAS, mis à chaque fois devant le fait accompli, soit systématiquement tenu dans l’ignorance de l’évolution réelle des poursuites juridiques.

Lors de l’A.G. de décembre 2x11, il avait pourtant concédé de faire une communication mensuelle aux plaignants : une promesse jamais tenue ! Jean-Philippe P a bien voulu assumer la promesse en créant la « Lettre mensuelle du CLAS ».

 

Ensuite j’ai pris contact avec Maître Fassol et Maître Monacau pour comprendre sur la forme et le fond ce qui s’était passé.

Fassol m’a expliqué qu’il avait très mal vécu la période où il s’était occupé du CLAS car il ne croyait pas en la méthode que Tripier lui imposait. Je le cite de mémoire : « Tripier était mon maître lorsque je faisais mes études... J’étais très mal à l’aise à l’idée de le contredire ou de m’opposer… ».

Monacau m’a dit que si la discorde s’était installée avec Tripier, c’était essentiellement parce que la procédure imposée par Tripier ne lui convenait pas et qu’il ne se sentait pas libre d’exercer. Lui non plus ne croyait pas à la procédure au civil et rejoignait l’avis de Fassol.

Plus tard, Maître Rupin nous a fait comprendre que la voie à suivre était celle du pénal, voie que ce spécialiste de la défense des consommateurs bancaires avait déjà utilisée avec succès.

Nous savons que la justice n’est pas une science exacte, mais votre Conseil d’Administration s’est décidé en faveur de la collaboration avec Maître Rupin en raison de faits connus (mon procès pour diffamation gagné contre l’Écureuil en 2x10, l’affaire Benetfisc de la Banque Mostale et bien d’autres combats que l’on peut lire sur Internet).

C’est aussi Maître Rupin qui a été l’initiateur de l’enquête de la DGCCRF contre Squirrel, qui a abouti à un renvoi en correctionnelle. Sur ce point, je vous suggère de vous reporter au compte-rendu de l’audience de Saint-Étienne, le 8 novembre, posté par A… G… sur le forum ; il renvoie à leur juste insignifiance les autres commentaires largement diffusés avant l’audience par Tripier.

Les autres raisons qu’il faut rappeler sur notre choix de nous séparer de Tripier résident dans le fait que l’omerta qu’il avait organisé entre nous et les différents avocats nous paraissait suspecte et surtout sans explications !

Imaginez que si nous n’avions pas décidé de nous rendre un jour au Tribunal d’Instance de Paris, nous n’aurions JAMAIS fait la rencontre de Maître Fassol !

A ce jour, nous ne savons pas à quoi ressemble Maître Monacau ; ni Maître Félisette du reste … Nous n’avons eu AUCUN contact ! Et ce n’est pas faute d’en avoir réclamé …

 

Et encore moins avec les autres avocats que Tripier a désignés entre la date de l’A.G. 2x11 et son éviction.

Il semble que Maître Olivia-Delamaison ait été persuadée que nous l’avions mandatée. On peut dire qu’elle a été abusée.

A cette époque nous échangions encore par courriels avec Tripier. Sachez qu’il a fait écrire son épouse pour me dire « que son mari était un homme honnête ». Pour ma part, je n’ai toujours pas compris l’opportunité de cette communication ; mais je laisse à chacun le soin de se faire une opinion !

Dans les mois qui ont suivi, il s’est livré à l’envoi à certains  internautes d’une avalanche de courriels « revanchards », sans fondement, à la limite diffamatoires.

J’ai eu mon compte dans cette affaire. Je n’hésite pas à écrire que Tripier a « pissé sur mon honneur ». Je me suis longtemps interrogé sur la question de l’attaquer en justice, mais dans les circonstances que je traverse, pourquoi ajouter à la dispute et m’énerver ?

Les informations qu’il a diffusées sont toutes spécieuses, c’est-à-dire que bien qu’ayant l’apparence de la réalité, elles sont en réalité tronquées, non vérifiées, sans fondement, mensongères.

J’utiliserai une métaphore, en me référant à l’œuvre d’Hemingway : « le vieil homme est amer1». Point barre.

Quittons le sujet des relations avec Tripier !

Monacau a saisi de Bâtonnier de Nantes pour réclamer un « dû » que Tripier contestait en employant des propos peu amènes, voire peu académiques.

Je remercie Jean-Philippe P, avec qui nous avons construit une réponse solide et très argumentée.

La suite des évènements a démontré que nous avions eu raison. Le 22 octobre 2x12, le Bâtonnier concluait ainsi : « nous rejetons la demande en taxation d’honoraires (23.985,59 euros) présentée par Maître Monacau à l’encontre de l’association CLAS ».

Début novembre, Monacau écrivait qu’il renonçait à l’appel sous un mois que proposait le Bâtonnier, pour attendre la décision de l’A.G. de décembre. La question vous sera posée de savoir si le CLAS ou plutôt vous sur la « cagnotte » de vos honoraires, acceptez, ou pas, une transaction de 3.000 euros à titre d’indemnisation du travail fourni par cet avocat. Il s’agit de sa dernière exigence !

Jean-Michel O reviendra sur cette question dans son rapport financier.

Pour la petite histoire, sachez que Tripier a déposé une demande de taxation contre Monacau auprès du Bâtonnier pour un montant de 3.000 euros que l’avocat nantais aurait « oublié » de partager avec lui !

Le 21 mai 2x12, je déposais une plainte au nom du CLAS auprès du Bâtonnier de Nantes contre Maître Fassol. La somme en cause se situe entre 18 et 19.000 euros. Pour être poli, je dirais qu’il s’agit d’une… indélicatesse, qui devrait entraîner une réparation légitime. Ce montant correspond à un tour de passe-passe réalisé par le tandem Tripier/Fassol dans l’organisation des dépôts de plainte au TI et TGI.

J’ai relancé le Bâtonnier le 6 novembre 2x12, pour lui rappeler notre plainte et lui demander à quel niveau de réflexion il en était arrivé.

L’Autorité des Marchés Financiers :

Nous avons assisté à l’audience de la Commission des sanctions de l’AMF le 30 mars 2x12 et dès le 24 avril, nous apprenions que l'Autorité des Marchés Financiers (AMF) abandonnait ses poursuites contre Squirrel qui a commercialisé le Fonds Commun de Placement Duplex, pour cause de prescription.

Quelques jours plus tard, à notre grande surprise et notre plus grande joie nous apprenions que,  je cite : « l'Autorité des Marchés Financiers (AMF) va pour la première fois former un recours devant le Conseil d'Etat contre une décision de la Commission des sanctions, qu'elle conteste, dans le dossier du produit d'épargne Duplex... Le collège de l'AMF n'avait jusqu'à présent jamais usé de ce pouvoir, rendu possible par un décret du 16 août 2x11 ».

La poursuite de l’action contre Squirrel par le CLAS :

Ensuite, pour éviter l’effet de prescription qui risquait de nous frapper dès cette année ou les mois à venir (tout cela en fonction de la date de sortie des différents Duplex) et pour demeurer une menace potentielle aux yeux de Squirrel, nous avons incité les plaignants à déposer plainte contre X2  auprès du Procureur de la République de Paris. Le but étant de renforcer les procédures introduites de longue date par Maître Rupin et de nous y joindre le moment venu.

Ces plaintes ne peuvent prendre qu’une forme individuelle, car Maître Rupin a le souci de ne pas ralentir encore le lent cheminement qui dure depuis plus de 4 ans déjà ! Ce moment est déjà venu à Saint-Étienne ; il finira par survenir un jour ou l’autre à Paris.

Cette décision fait partie des axes arrêtés lors de la réunion du Conseil d’Administration du CLAS du 31 mars 2x12, qui a également décidé :

  • de l’abandon de la poursuite au Tribunal de Grande Instance car on ne peut pas courir deux lièvres à la fois
  • de nous en remettre à Maître Rupin.

Le 8 novembre, Maître Rupin a plaidé devant le Tribunal Correctionnel de Saint-Étienne contre Squirrel pour « publicité mensongère ». Sa demande a été que les victimes (parties civiles) soient indemnisées pour obtenir le doublement promis ; il serait trop facile de faire semblant de confondre cette demande avec celle du Procureur qui, au nom de la société (comme c’est son rôle), réclame la condamnation de Squirrel Loire-Drome-Ardèche à une amende de 40.000 euros : l’une n’empêchant pas l’autre, bien au contraire !

 Nous attendons avec lui le jugement qui a été mis en délibéré au 13 décembre 2x12.

 Les finances du CLAS :

Grâce à différentes tractations que je n’hésite pas à qualifier de « diplomatiques », nous avons récupéré les fonds détenus par Monacau au titre des honoraires supplémentaires appelés par Tripier (il reste encore quelques zones d’ombre qui ne seront sans doute jamais élucidées). Jean-Michel O apportera des explications. Ces fonds sont sur un compte d’attente au CIC ; Jean-Michel O vous en dressera un bilan précis.

Il vous indiquera également que le CLAS a tenu à contribuer sur ses fonds propres aux honoraires de Maître Rupin pour la représentation à l’AMF.

L’avenir du CLAS :

L’an dernier, deux annonces avaient été faites :

  • Jean-Michel O avait dit qu’il s’engageait encore pour l’exercice 2012, mais que pour des raisons personnelles il n’irait pas plus loin dans son engagement,
  • pour ce qui me concerne, j’ai posté sur le forum un texte (vers juin ou juillet 2x11) signalant des problèmes de santé qui m’incitaient à retrouver un environnement plus calme, moins stressant. Bref j’annonçais ma démission.

Plusieurs messages reçus en retour m’ont incité à revenir sur mon intention. Grand mal m’en a pris, puisque finalement ma santé s’est aggravée depuis. Seul Jean-Michel est au courant des faits et je le remercie pour l’immense travail qu’il a fourni ces derniers mois, reprenant la conduite de l’association. Il l’a fait pour me préserver ; je l’ai bien compris et c’est en cela que je le qualifie d’ami.

Jean-Philippe P, pour des raisons personnelles (mais surtout, je le pense, parce qu’il a donné son énergie plus de 4 ans et demi au CLAS) a confirmé l’annonce faite lors de l’AG 2x11 que s’il acceptait de prolonger son rôle de secrétaire, c’était pour une année seulement. Lui aussi souhaite retrouver le calme et se consacrer à d’autres activités et à sa famille.

Ces décisions sont parfaitement légitimes, même si leur coïncidence est regrettable. Souvenez-vous bien que nous sommes sur le pont depuis février 2xx8.

Nous avons été là tous les jours à répondre par mails, courriers, téléphone à nos adhérents, aux journalistes, à de simples curieux… jamais de vacances. Nous avons donné plus et peut-être trop. C’est pourquoi nous vous avons informés dès septembre 2x12 de nos « retraites » respectives, afin que le CLAS puisse organiser son renouvellement.

En ce qui me concerne, je veux bien garder un poste d’administrateur, mais sans pour autant n’accepter aucun poste de membre du Bureau. Je demeure tout simplement le « porteur » d’une partie de la mémoire du CLAS.

 

Je remercie très sincèrement Jean-Michel O...Jean-Philippe P... et Jean-Louis V…, sans oublier Jean-Paul T..., pour toutes ces années au service des CLASsistes.

Mes remerciements vont aussi aux autres membres du Conseil d’Administration qui, dans toutes les tempêtes, sont restés unis.

Merci aussi à notre adhérent, Monsieur G… A…, qui s’est rendu disponible chaque année pour contrôler notre comptabilité.

J’adresse à nos adhérents mes vœux de réussite dans cette lutte légitime.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Prochain épisode : Annexe R – Courrier de P… T… nouveau Président du CLAS à Maurice Tripier 22 décembre 2x12

 

1 « C'est triste de vieillir ! Myope et presbyte à la fois, il va falloir que je porte des lunettes à double foyer. Je suis bigame des yeux. », Guy Bedos

2 «  Dieu est amour mais l'amour est classé X », Guy Bedos

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