Démocratie et logique de guerre

Le bras de fer entre la Grèce à ses créanciers n’aura pas dérogé à la règle qui veut que tout conflit digne de ce nom passe par la bataille de la communication. Les francs-tireurs de l’austérité auront notamment dégainé une arme avec un zèle particulier, flanqué d’un certain aplomb : délégitimer le choix du peuple grec de rompre avec la rigueur budgétaire sous prétexte qu’il s’opposerait au choix des 18 autres pays de la zone euro… De piétiner le choix des Grecs ! Simple manœuvre rhétorique, ou signe d’une profonde régression démocratique sur le Vieux Continent ? 

Le bras de fer entre la Grèce à ses créanciers n’aura pas dérogé à la règle qui veut que tout conflit digne de ce nom passe par la bataille de la communication. Les francs-tireurs de l’austérité auront notamment dégainé une arme avec un zèle particulier, flanqué d’un certain aplomb : délégitimer le choix du peuple grec de rompre avec la rigueur budgétaire sous prétexte qu’il s’opposerait au choix des 18 autres pays de la zone euro… De piétiner le choix des Grecs ! Simple manœuvre rhétorique, ou signe d’une profonde régression démocratique sur le Vieux Continent ? 

C’est peu dire que la gestion de la crise de la dette par les institutions[1] et États créanciers de la République hellénique fut marquée du sceau d’un autoritarisme parfaitement ignorant de la question démocratique. Il s’est révélé dans toute sa brutalité à mesure que se profilait la montée en puissance de forces anti-austérité à Athènes. Après s’être échinés sans succès à éviter une victoire de la coalition de gauche radicale (Syriza) au scrutin du 25 janvier 2015, les interlocuteurs du nouveau gouvernement grec placèrent l’âpre cycle de négociation à venir sous le signe du déni. Pas question d’entériner le choix de rompre avec la logique des mémorandums – prêts financiers alloués au paiement de la dette contre ajustements structurels – établis par la troïka[2].

Ceux-ci ont ensuite rivalisé d’ingéniosité pour obtenir une capitulation en rase campagne du Premier ministre Alexis Tsipras, dans une stratégie de pression assumée[3]. Pénurie de liquidité organisée par la BCE, déclarations politiques outrancières, ostracisme de la délégation grecque aux réunions de l’Eurogroupe… L’indignation des décideurs de l’Union européenne (UE) à l’annonce d’un referendum du 5 juillet sur leur dernière proposition aura achevé de convaincre de leur profond mépris pour la démocratie, dès lors qu’elle s'oppose aux intérêts économiques dominants. Il atteindra son point d’orgue avec l’accord de l'Eurogroupe arraché le 13 juillet sous la menace, qui placera de facto Athènes sous tutelle[4]. Le caractère punitif pour l’exemple de ce plan, qui prévoit le drainage jusqu'à épuisement des ressources du pays au profit des créanciers, saute aux yeux, y compris parmi les adversaires les plus résolus du gouvernement de gauche[5].

Relativiser pour mieux délégitimer

Il y a donc quelque chose de cocasse à voir ceux-là mêmes qui ont piétiné aussi allègrement le choix exprimé par le peuple grec se sentir l’audace de recourir à l’argument démocratique. Créanciers et médias acquis à leur cause résonnent pourtant à l’unisson d’un subtil procédé rhétorique : il consiste à délégitimer le choix anti-austéritaire des Grecs en l’opposant à celui, réputé néolibéral, des populations des 18 autres États membres de la zone euro. Selon ce discours, la structure cette dernière et son ancrage dans la rigueur budgétaire refléteraient les préférences de la majorité de ses membres. En cherchant à appliquer le mandat de rupture avec l’austérité qui l’a porté au pouvoir, Alexis Tsipras contreviendrait ainsi à cette sorte de « volonté générale européenne ». Pis, l’organisation unilatérale du referendum du 5 juillet aurait même constitué une « prise en otage des autres démocraties ».

Dès lors, les risques qu’auraient fait peser les choix budgétaires helléniques sur la pérennité de l’Union économique et monétaire (UEM) fonderaient ses 18 autres gouvernements à réorienter radicalement la trajectoire choisie par les citoyens grecs. Conséquence logique, le bras de fer politique en œuvre depuis la victoire de Syriza avec le résultat que l’on sait ne relèverait pas du chantage, mais du fonctionnement normal de la délibération démocratique en régime de souveraineté partagée. Gare à ceux qui oseraient prétendre que l’Europe s’écrit contre les peuples ! Ils se verront immanquablement opposer cet argumentaire réglé comme du papier à musique.

Prémisses douteuses

Résiste-t-il cependant à l’analyse ? Il convient d’abord de noter que les deux postulats de ce raisonnement – la zone euro serait le fruit des préférences des Européens ; Syriza menacerait sa survie – sont pour le moins contestables.

De l’établissement des critères de Maastricht au Pacte budgétaire européen, le développement de l’UEM fut moins une question de démocratie que de rapport de forces. Ceux-ci ont conduit à inscrire dans le marbre une certaine politique, la lutte contre l’inflation et la dévaluation interne[6], au profit de certains États détenteurs de capitaux, exportateurs et à bas salaires, au premier rang desquels l’Allemagne. « La plupart des États membres n’ont pas cherché l’approbation de leurs citoyens pour remettre la souveraineté monétaire de la zone entre les mains de la BCE », souligne ainsi le prix Nobel d’économie, Joseph Stiglitz. De surcroît, le fonctionnement de cette dernière est précisément soustrait à la prise de décision politique, évitant à ses partisans l’émergence d’encombrants débats sur la place publique. Il n’est donc pas dit que les populations d’États qui font les frais de la politique monétaire dans sa forme actuelle la confirmeraient, s’ils étaient d’aventure amenés à s’y prononcer.

Il est tout aussi erroné de prétendre que Syriza aurait cherché, par une sorte de coup de force, à imposer sa conception d’un autre euro à des pays qui n’en voulaient pas. Certes, Alexis Tsipras défend bel et bien une réforme profonde de la zone euro, axée, entre autres, sur un assouplissement des critères de Maastricht, la fin de l’austérité et un contrôle démocratique du mandat de la BCE[7]. Syriza a néanmoins toujours souligné que ces évolutions devaient se faire par l’établissement d’un rapport de force au niveau de l’Eurogroupe. Conformément à son dernier programme électoral, le Premier ministre a placé la question de la dette sous le signe de la négociation, et s’est refusé à des actions unilatérales, à la fureur d’une partie de son propre camp. Si ses propositions s’éloignent des recettes classiques prônées par les institutions européennes, le parti de gauche n’a jamais envisagé de désobéir aux critères convergences.

Principe majoritaire et souveraineté

Du reste, invoquer la démocratie pour justifier la mise sous tutelle de la Grèce procède d’une incompréhension de ce concept. Outre la règle de la majorité, elle se fonde également sur l’existence de garde-fous qui garantissent le respect d’un certain nombre de droits fondamentaux de ses membres, destinés à les prévenir d’une éventuelle « tyrannie de la majorité ». Ainsi, la décision d’un gouvernement de persécuter ses minorités ethniques sous prétexte de disposer du soutien de la majorité de sa population ne saurait être qualifiée de démocratique. De la même façon, il serait absurde de qualifier de démocratique le choix d’un État d’envahir son voisin moins peuplé sous prétexte qu’une majorité numérique existerait en ce sens dans l’ensemble constitué des deux entités, sauf à justifier l’impérialisme et le système d’oppression qui en découle.

Au niveau international, ces garde-fous ont pris la forme de la reconnaissance, progressive et imparfaite, des notions de souveraineté nationale – le droit des États à ne pas subir d’ingérence extérieure – et populaire – qui fait du peuple le fondement du pouvoir politique. Ceux-ci ont notamment été sanctionnés juridiquement par le principe d’égalité souveraine des États et du « droit des peuples à disposer d’eux-mêmes ». Il consiste pour ceux-ci à « déterminer librement leur statut politique et [d’assurer] librement leur développement économique, social et culturel. »[8] Malgré son inefficience dans un ordre où prédominent les rapports de domination, ce principe n’en demeure pas moins central pour tout projet visant à démocratiser les relations internationales[9].

Substituer à l’ordre interne un choix politique décidé ailleurs revient donc à abolir la souveraineté populaire des premiers intéressés. Pour ces raisons, imposer à la Grèce des réformes rejetées par sa population ne saurait se justifier d’un point de vue démocratique, quand bien même il correspondrait au souhait d’une majorité d’Européens. Les limitations de la souveraineté induites par les traités n’y changent rien : nombre de domaines impactés par la proposition des créanciers (qu’elles concernent la fiscalité, le système de sécurité sociale, ou encore les conventions collectives) relèvent de prérogatives nationales qui n’ont jamais été déléguées au niveau communautaire.

Certes, la délégation de souveraineté à l’échelon supranational n’est pas en soi synonyme de régression démocratique. Elle présuppose néanmoins l’existence d’un sentiment et d’une pratique de solidarité entre les membres d’une même union, à même d’assurer les droits fondamentaux des plus faibles. Une condition loin d’être remplie, vu le niveau de cynisme auquel les institutions européennes et les États centraux – l’Allemagne et ses satellites en têtes – se sont livrés pour recouvrer coûte que coûte leurs créances, quitte à laisser sciemment se perpétuer une crise humanitaire en Grèce.

Dès lors, la solution fédéraliste qui aurait consisté à résoudre le « choc des démocraties » en organisant une consultation populaire à l’échelle européenne en lieu et place du referendum national du 5 juillet n’aurait guère eu de sens. Elle n’aurait offert, en effet, aucune garantie supplémentaire de respect des droits pour l’État mis en minorité. Pour les mêmes raisons, l’idée d’un gouvernement de la zone euro, remise au goût du jour par le président français François Hollande, ne conduirait, en l’état, qu’à institutionnaliser la dilution autoritaire des souverainetés des « maillons faibles » de l’UEM.

Négation des rapports de force et retour à une logique de guerre

Enfin, ce discours charrie l’illusion que le processus de négociations aurait consisté en une confrontation entre démocraties sur un pied d’égalité. Rien n’est plus faux. Du chantage financier de la BCE à la menace d’exclusion de la zone euro, la brutale application de la loi du plus fort et des rapports bruts de domination a, au contraire, joué à plein régime. Comme le note Romaric Godin, journaliste à la Tribune, « Le débat ne se tenait pas entre démocraties, mais entre créanciers et débiteurs ». La prétention d’un dialogue dans lequel « aucune démocratie n’est supérieure à une autre », selon les mots du président de la commission européenne (CE), Jean-Claude Juncker, prête donc à sourire. Elle n’est pas sans évoquer le consensus libéral en vogue à l’ère de la révolution industrielle, qui tentait d’occulter les rapports de domination entre patron et employé en considérant le contrat de travail comme un simple accord d’égal à égal.

On l’aura compris, l’équation des tenants du « choc des légitimités démocratiques » a surtout eu pour fonction d’avaliser une régression majeure de la démocratisation des relations entre États dans l’UE. Par de nombreux aspects, celle-ci témoigne de l’abandon des prétentions à une coopération égalitaire fondée sur le respect des droits fondamentaux des populations européennes, et révèle son passage à un régime proche de la logique de guerre.

Comment, en effet, qualifier autrement ce retour à un comportement d’États qui, au nom d’intérêts nationaux – le sauvetage des créanciers – et d’objectifs politiques – la liquidation d’une alternative au modèle néolibéral –, placent un pays sous un régime de protectorat ? L’usage de la dette par les créanciers n’évoque-t-il pas les vieilles méthodes coloniales destinées à s’emparer d’un pays qui ne peut plus payer ses gages pour y imposer son ordre impérial ? Le chantage économique et financier exercé contre le gouvernement hellénique ne fait-il pas écho à la « diplomatie de la canonnière », qui consistait, au XIXe siècle à bombarder les pays endettés pour les forcer à signer des traités commerciaux inégaux ? Comment ne pas faire le lien entre l’argument opposant démocraties européennes et grec et la doctrine Brejnev de « souveraineté limitée », qui autorisait l’immixtion de Moscou dans ses satellites soviétiques coupables de « s’écarter de la voie socialiste » ? Comment, enfin, ne pas voir, avec Romaric Godin, un « air de Sainte-Alliance de 1815 »[10], dans ce consensus des oligarchies européennes (y compris grecques[11]) pour réduire, par une brutalité extrême, les aspirations démocratiques des populations du continent ?

Fourvoiement fédéraliste

Cet état de fait est particulièrement interpellant pour la poursuite du projet européen, dont les hérauts ressassent à l’envi le rôle dans la pacification des relations internationales. En cautionnant le chantage exercé par les plus puissants sur la Grèce et sa réduction au rang de colonie de la dette, les institutions européennes font vaciller l’un des piliers de son mode de légitimation. Acceptation des rapports bruts de domination, refus de l’alternance politique, sacrifice de l’économie d’un pays et des droits fondamentaux de sa population sur l’autel d’un droit au recouvrement des créances érigé en totem... Le constat d’une « lutte réussie pour la paix, la réconciliation, la démocratie et les droits de l’homme » que consacrait la remise, en 2012, du prix Nobel de la paix à l’UE, sonne plus creux que jamais.

On s’étonnera dès lors que les entraves manifestes aux dites valeurs européennes durant cet épisode n’aient pas indigné outre mesure les plus fervents partisans de l’intégration continentale. En dépit du caractère punitif et autoritaire de l’accord intervenu le 13 juin, ceux-ci semblaient surtout préoccupés par la menace qu’un « Grexit » aurait fait peser sur la poursuite de la dynamique européenne. À quelques exceptions près, les éminents représentants de la mouvance fédéraliste ont majoritairement pris le parti des créanciers, identifié à l’intérêt européen. Parmi les perles, on épinglera le communiqué dont s’est fendu, au lendemain de l’accord, le mouvement Stand Up For Europe, émanation du Parti fédéraliste européen. « L’intérêt européen a prévalu », s’est ainsi félicité l’organisation, qui, reprenant la communication institutionelle européenne, souligne que « la Grèce s’engage sur la voie de la stabilisation et du développement ». Ni le prix social et démocratique payé par la Grèce, ni le chantage dont elle a fait l’objet ne seront évoqués.

Alliés objectifs

Ainsi, la suspension des souverainetés populaires au profit du retour de rapports de dominations d’une violence que l’on croyait disparue du Vieux Continent serait-elle un moindre mal, face au drame qu’aurait, selon eux, constitué la dislocation de la zone euro. Ce parti-pris en dit long sur les fourvoiements politiques auxquelles peut conduire une certaine eurolâtrie. La monnaie unique est considérée comme facteur en soi de rapprochement entre les peuples, en dépit du fait qu’elle soit indissociable d’une austérité qui aura surtout attisé les ressentiments entre nations. Les conséquences bien concrètes de son maintien en l’état sur le caractère démocratique de l’Union sont, quant à elles, minorées, sinon éludées.

Ce raisonnement contribue à bétonner l’argument néolibéral qui identifie l’idée européenne à l’Europe « réellement existante », disqualifiant de fait toute perspective d’une intégration alternative fondée sur la solidarité et le respect des souverainetés populaires. Les forces eurosceptiques pouvaient-elles réellement se souhaiter meilleurs ennemis ?

 

 

 


[1] Fond Monétaire international (FMI) et Banque Centrale européenne (BCE).

[2] Commission européenne(CE),BCE et FMI.

[3] On notera notamment la prise de position du chef de l’Eurogroupe Jeroen Dijselbloem notamment, qui affirma, sans sourciller, que « toute forme de pression sur Syriza serait la bienvenue »

[4] Déclaration du sommet de la zone euro, Bruxelles, le 12 juillet 2015, page 5.

[5] Dans un Tweet révélé par la journaliste Coralie Delaume effacé depuis, le ministre Solovaque des finances Peter Kažimír affirma notamment que la dureté de l'accord résulte du fait qu'il sanctionne un "Printemps grec", allusion soit au printemps de Prague qui avait vu, en 1968, l'armée rouge réprimer le soulèvement populaire de la capitale tchécoslovaque, soit au « printemps des peuples » de 1848, série de mouvements révolutionnaires durement réprimés par les forces de l’ancien régime.

[6] Ajustements à la baisse sur les salaires et les dépenses de l’Etat. Ils constituent l’un des seuls leviers de commandes des Etats en l’absence de dévaluation monétaire.

[7] Un programme similaire à celui du Parti de la Gauche européenne (PGE), dont Alexis Tsipras défendit les couleurs lors de la campagne européenne pour le poste de président de la Commission européenne en 2014. 

[8] « Tous les peuples ont le droit de disposer d'eux-mêmes. En vertu de ce droit, ils déterminent librement leur statut politique et assurent librement leur développement économique, social et culturel. » Pacte sur les droits civils et politiques du 16 décembre 1966

[9] Battistella, Dario, "Théories des Relations internationales", Paris, Presses de Sciences Po, 2003, p.23

[10] Au lendemain des guerres napoléoniennes, les puissances victorieuses incarnant l’ancien régime, bientôt rejointes par la France, contractèrent une alliance d’assistance mutuelle en vue d’écraser les soulèvements révolutionnaires susceptibles de naître dans leurs pays respectifs.

[11] La parfaite collusion de celles-ci avec a notamment été illustrée par les différentes rencontres au plus haut niveau entre les officiels européens et le leader du parti conservateur grec Nouvelle Démocratie Antonis Samaras.

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