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Billet de blog 23 août 2018

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Faut-il chasser à nouveau « les juges et les avocats des palais de justice »

Titre provocateur, certes, mais qui se réfère à l'histoire de la Révolution Française. Face aux inégalités devant la loi, qui ne pourront être qu'aggravées par le projet de réforme de Nicole Belloubet, il paraît sain de rouvrir le débat en cette rentrée politique.

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Ce blog est personnel, la rédaction n’est pas à l’origine de ses contenus.

J'appuie principalement ce billet sur l'interview de Denis Salas, magistrat et président de l’association française pour l’histoire de la justice et directeur de la revue "les Cahiers de la justice", accordée sur France culture en avril 2018. On en relira utilement le compte-rendu ici.

On y lit :

«Historiquement, le point le plus important est cette greffe qui intervient à la Révolution française. Jusqu’alors, la magistrature est fondée sur des professionnels qui détiennent la science du droit sous l’Ancien Régime. Mais ces professionnels ont été très largement discrédités, notamment avec les Parlements et la Royauté, à cause de toute une série d’abus de pouvoirs. Songeons à Voltaire, l’affaire Callas… La Révolution française a voulu, profondément, transformer le système, en chassant les juges et les avocats des palais de justice. Elle a commencé par instaurer l’élection des juges qui étaient des citoyens ordinaires (cela a duré deux ans seulement, Napoléon a ensuite rétabli l’ancien système). Elle a par ailleurs créé deux jurys d'assises : un jury d’accusation et un jury de jugement qui jugeait l’affaire au bout de l’instruction.»

Quelle justice pour demain ?

Fondée sur quelles lois, votées avec quelle représentation démocratique? Ce ne sont pas des questions sans importance et la réforme qu'on a les moyens de nous imposer mérite au moins que l'on en débatte.

On relira tout aussi utilement le corrigé du sujet de philosophie du baccalauréat « D'où les lois tirent-elles leur force ? ». J'ai tout particulièrement relevé ceci : « Lorsqu'un tyran met l'État au service de ses caprices, lorsqu'il édicte des règles contraignantes qui soumettent les sujets à ses caprices, il ne se fonde que sur cet axiome : je suis le plus fort, et parce que j'ai la force pour moi, je fais de vous ce que je veux. ».

A méditer à l'occasion de cette rentrée qui pourrait s'annoncer chaude...

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