Déchéance de nationalité : le piège symbolique

Ce qui est grave, notamment, dans le débat sur la déchéance de nationalité est le mépris des tenants et des opposants à la mesure de ce qu'est le symbolique. Il s'agit de ce qui constitue les liens juridiques et sociaux.

Ce qui est grave, notamment, dans le débat sur la déchéance de nationalité est le mépris des tenants et des opposants à la mesure de ce qu'est le symbolique. Il s'agit de ce qui constitue les liens juridiques et sociaux. Mais le processus de symbolisation ne marche que s'il ne se voit pas. Il y a un piège du symbolique. Il est faible quand il se voit et fort quand il est invisible.

Un député PS nommé Eduardo Rihan Cypel qui se présente comme naturalisé français a expliqué sur la radio France-Inter le sens de la déchéance de nationalité des binationaux (mercredi 13 novembre 2016, diffusé vers 18 h) : celui qui a retourné les armes contre sa propre patrie doit perdre le lien qui l’unit à son pays. La mesure n’aura pas de conséquence pratique, mais elle est symbolique. Il est parfois utile de prendre des mesures qui ne seront pas utilisées. On reconnaît les « éléments de langage » de ceux, à gauche, qui suivent le président Hollande. L’humoriste de France-Inter pour une fois fort sérieux s’étonne : «Je croyais qu’une loi çà devait être utile !». Il est apparemment aisé de contrecarrer ce raisonnement au point de vue juridique : une déchéance de nationalité existe déjà pour ceux qui sont devenus français à leur majorité et elle est très peu employée ; pourquoi l’élargir à des binationaux nés français qui ne vont pas nécessairement être bien accueillis par le pays de leur autre nationalité ; pourquoi compter sur ce pays pour empêcher cette personne de devenir un apatride de fait ou de droit ? Il y a des arguments non juridiques : celui qui aura cessé d’être français n’en restera pas moins et d’autant plus un terroriste potentiel. Il y a des arguments ironiquement humoristiques : peu importe au suicidaire terroriste la perspective de cette déchéance, cent vierges l’attendent au paradis. Pourtant la proposition est toujours là et elle implique une modification de la constitution. Ce serait, dit-on, une mesure symbolique, très rarement appliquée, par conséquent la France ne porterait pas atteinte à ses engagements internationaux de ne pas créer d’apatride. Pourtant cette liste à la Cyrano paraît se heurter au réalisme politique de Hollande et à un raisonnement apparemment fragile, circulaire et tautologique : une mesure inutile mais symbolique est parfois utile. Le débat s’enlise, les arguments de raison peinent à l’emporter. Chacun paraît tenir une position absurde. Qu’est-ce qui se passe ? Il y a un piège symbolique dans lequel les tenants et les opposants paraissent être tombés. Les tenants de la mesure expliquent qu’elle est utile car symbolique et donc inutile tandis que les opposants affirment que la mesure est inutile quoique symbolique donc, disent les tenants, si elle n’est pas dangereuse car inutile pourquoi ne pas la promulguer. Elle ne peut pas faire de mal.

 

Si elle peut faire mal, très mal, abyssalement mal. Pour le montrer, il faut remettre en cause cette conception partagée du symbolique, cette incompréhension du symbolique. Le point de départ de cette remontée saumonière du courant est précisément ce qu’a d’abord affirmé, sans doute inconscient de ce qu’il disait, le député Cypel : qu’il faut rompre le lien avec celui qui a retourné les armes contre sa propre patrie. Qu’est-ce que ce lien dont il parle ? Le lien de nationalité est un lien juridique qui unit tout français à tout autre français et à une entité abstraite nommée la nation. Un double lien vertical et horizontal fondamental, constitutif de la nation. On comprend alors la nécessité de toucher à la constitution, non pas pour des raisons juridiques de nouveau (la mesure modifiant l’ordonnance de 1945 pourrait prendre la forme d’une loi), mais parce que cette mesure est relative au lien constitutif de notre société. Cela expliquerait que les sondages montrent que les français sont très majoritairement en faveur de cette mesure. On serait tenté de dire : mais alors Hollande aurait-il raison de vouloir modifier la constitution ? Son vrai tort est de dire que la mesure serait symbolique jouant sur les deux sens du mot : sans effet et touchant au fond de la constitution de la société. Il tombe dans le piège du symbolique qui est un terme amphibologique en croyant habilement l’utiliser. Car tout ce qui importe, les liens profonds de la société, peuvent être emportés par le deuxième sens, vain, du symbole.

 

Il est toujours difficile de remonter le courant car le mouvement général donne tort à chaque instant. Remontons justement à l’origine du mot symbole : le symbolon en Grèce antique était un objet de bois ou de céramique coupé en deux, chaque partie était remise à deux personnes ayant un lien juridique. Il servait au moment de la conclusion des traités internationaux mais surtout pour marquer la naissance d’un lien d’hospitalité. Selon Benveniste ce lien d’hospitalité, dans la Grèce antique, était parfaitement juridique et donc obligatoire. On pourrait dire avec notre langage d’aujourd’hui que le symbolon représentait le lien d’hospitalité. On pouvait hériter de ce bout de bois ou d’argile. Le fils d’une partie au lien d’hospitalité pouvait revenir dans la cité où son père s’était rendu et réclamer un accueil. Il apportait alors la preuve de cette obligation en raboutant son bout de bois avec celui détenu par l’ancien obligé de son père. Le député Cypel a donc parfaitement raison de mettre en relation le lien de nationalité et le symbole : celui qui a nié ce lien ne peut plus en quelque sorte invoqué son bout de bois. Le terroriste est justement le tueur de liens donc de symboles, il faut donc symboliquement le déchoir de sa nationalité. Cypel et Hollande auraient-ils donc raison ? Non car dans le même temps ils affirment que la mesure ne serait que symbolique comme si le lien juridique ne valait rien. C’est en ce sens que leur « élément de langage » est piégé et que les conséquences contrairement à ce qu’ils prétendent peuvent être graves puisque leur raisonnement porte atteinte à la solidité des liens qui unissent les français. Leur raisonnement serait plus solide s’ils disaient : le terroriste atteint le lien de nationalité qui a la force du symbolique et il faut lutter contre cette atteinte à notre constitution. Leur raisonnement tiendrait s’il prenait le symbolique au sérieux. Mais alors qu’est-ce qui empêche de le faire, pourquoi ne le font-ils pas ? Car le monde du symbole est très compliqué,  il a ce que l’on peut appeler une force faible, il est fort quand il est invisible, il est faible quand on le voit.

 

Il faut prendre un vieil exemple. Il y a quatre siècles Hume, l’un des premiers philosophes des Lumières, se moquait d’une vieille pratique juridique en France qui consistait à remettre une pierre du champ au moment de l’achat de ce champ. Il disait que cette coutume reposait sur la superstition très « catholique romaine » de croire que le champ se trouvait tout entier dans la pierre et qu’en remettant la pierre on transférait le champ. Tant que pour les deux paysans la pierre contenait le champ, sa remise avait une grande force, elle valait transfert de propriété. Il ne serait venu à l’idée d’aucun des deux hommes de remettre en cause le transfert. Ils ne voyaient pas, comme le percevait Hume, que le champ n’était pas dans la pierre. Pour le philosophe, la pierre n’a plus aucune force à partir du moment où sa vraie nature est devenue visible. Le symbole n’est fort que tant qu’il n’apparaît pas comme symbole, dés qu’il apparaît comme symbole il devient faible, il se démonétise. Il n’est pas rien, il devient trace d’un ancien processus efficace. En tant que trace, il a une valeur historique et sentimentale. Peut-être même qu’il continue de parler à l’inconscient car comme on le sait le temps n’existe pas dans l’inconscient, la vieille langue symbolique y est restée intact. On continue de rêver de serpent, de feu et d’eau. Hume se croit fort et droit, fervent défenseur de la raison. Mais la raison n’est jamais que la forme que prend le symbole caché. Pour lui, ce qui est efficace est de réaliser un contrat écrit. Pour lui l’âge de la raison analytique a remplacé l’âge symbolique et analogique. Mais qu’est-ce qui différencie le contrat écrit de la pierre du champ ? Un extraterrestre surviendrait qu’il pourrait se moquer d’un Hume croyant que le champ se trouve dans le contrat écrit. Nous sommes toujours à l’âge du contrat écrit, mais plus pour très longtemps. Déjà ce contrat commence à apparaître ringard, démonétisé. Il n’est pas loin le moment où le contrat écrit paraîtra aussi symbolique que la pierre. Il est remplacé par le contrat numérique qui n’est au fond qu’une suite de 0 et de 1 même s’il a encore pour quel temps une forme de mots.

 

Il faut donc distinguer la symbolisation qui est un processus qui doit rester invisible et qui est à l’origine encore aujourd’hui de nos liens juridiques du symbolique qui comprend l’ensemble des traces des anciennes symbolisations. La symbolisation ne cesse de déplacer son objet car dés qu’un processus est dévoilé, il cesse d’avoir un effet et, pire, il commence à générer une angoisse. C’est Mélanie Klein qui l’explique. La symbolisation est un processus qui nait très tôt, le nouveau né a peur de ce sein qui l’enveloppe, surtout qu’il peut partir et revenir, alors il suçote une serviette ou une tétine, il déplace son angoisse sur un autre objet. A son tour, cet objet apparaît pour ce qu’il est : un simulacre qui génère la même angoisse que le sein initial. Alors il déplace à nouveau son désir vers un autre objet, un doudou puis un autre, un objet puis un autre. Le psychologue pour enfant, Bernard Golse, reprend la célèbre histoire de la bobine du petit fils de Freud qu’il lance au loin pour la cacher avant de la ramener en disant « vor, da », là pas là. La mère est symbolisée par la bobine quand elle s’absente et revient. Mais ce qui compte selon lui ce n’est pas la bobine, c’est le fil, autrement dit le lien qui implique distance et absence. Le terroriste balance la bobine et détruit le lien. Que faire ? Le déchoir d’un lien qu’il a rompu ? Si l’on prend au sérieux le processus de symbolisation invisible derrière chaque lien de droit – lien conjugal du mariage pour tous, lien d’adoption avec l’enfant du conjoint, lien de subordination issu du contrat de travail – alors ce n’est pas la déchéance de nationalité qui est la bonne réponse juridico-symbolique au terroriste potentiel qui a balancé la bobine. C’est un enfant terrible et mortifère tel un drogué ou celui qui peut potentiellement commettre un homicide involontaire car il conduit en état d’ivresse. La punition doit être à la hauteur du crime, certes, mais le but comme le disait Raphaël Draï n’est pas de défaire un peu plus les liens avec un criminel, c’est de tenter de les reconstruire sérieusement. Qu’est-ce qui marche aujourd’hui dans la politique pénale ? C’est-à-dire qu’est-ce qui empêche de plonger dans la folie récidiviste, dans la répétition sans fin de celui qui ne symbolise plus rien et tourne en rond en répétant ses meurtres et ses infractions ? Ce qui marche notamment est le stage payé par les parents quand le délinquant est mineur, stage qui montre les dangers de la route pour celui qui a risqué de causer un homicide involontaire en état d’ivresse, ce qui marche est le stage qui montre au drogué et au trafiquant les conséquences de leurs actes. Le terroriste en puissance, qui n’a pas encore commis de crime ou bien celui qui a été puni à une lourde peine après un crime, doit d’une manière ou d’une autre être remis en contact avec le fil et la bobine qu’il a balancé. Comme le dit un boxeur français, noir et musulman : « on n’est pas si mal ici », façon de dire pudique qu’il y a un lien possible. Ce n’est pas naïf comme approche, c’est la plus difficile. Reconnaître que la symbolisation est importante, ne pas dénaturer ce processus sans exactement savoir comment il fonctionne aujourd’hui car il doit rester partiellement invisible pour avoir une force faible. Le piège symbolique consiste à dire que ce qui est symbolique n’a pas d’effet alors que c’est littéralement ce qui nous constitue.

 

On me dira : et l’Euro symbolique ? N’est-il pas sans valeur et pourtant juridique. Oui mais il faut regarder de près à quoi sert cet Euro symbolique. Une entreprise surendettée est parfois vendue à un Euro symbolique mais l’acheteur a conscience de son potentiel. Il devra payer les dettes mais en échange il aura des actifs qui l’intéressent. Une atteinte à un droit de la personnalité est parfois puni à un Euro symbolique car il n’y a pas de réel dommage (une insulte publique, par exemple), il n’en reste pas moins que l’atteinte a pu rompre un lien juridico-social et qu’il s’agit avec l’Euro symbolique de lui donner une chance de se raccommoder, comme s’il s’agissait d’un Symbolon. Non l’Euro symbolique n’est pas inutile loin de là, il apparaît sans valeur justement car il est utile, il a un effet car il est invisible. On présente la déchéance de nationalité comme ce qui ne peut pas avoir d’effet car symbolique, c’est là le crime causé à tous les liens juridico-symboliques (voir pour les références et davantage d’explication : Théorie relationiste du droit, de la French Theory à une approche européenne des rapports de droit, Lextenso, à paraître au printemps 2016). Tomber dans ce piège c’est ne pas voir – mais cela ne fonctionne que parce qu’il n’est guère possible de le voir - que l’Islam radical est un processus de symbolisation pétrifié et rhizomique (sans centre et en réseau solidaire) en guerre contre un processus de symbolisation qui risque de lui porter atteinte et qu’il utilise pourtant à plein : le lien numérique lui aussi rhizomique. Non pas une guerre de civilisation mais une guerre de symbolisation qui fait de nombreux morts.

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