Eric LOUIS 69
Ouvrier en lutte.
Abonné·e de Mediapart

22 Billets

0 Édition

Billet de blog 7 déc. 2022

Eric LOUIS 69
Ouvrier en lutte.
Abonné·e de Mediapart

Mort au travail de Yucel : solidarité au tribunal judiciaire

Yucel Mutlu est mort au travail le 26 avril 2019. Maçon, il construisait un mur de parpaings haut de 8,80 mètres de haut lorsque la partie supérieure est tombée sur lui. Il laisse Jemaa, sa compagne depuis 15 ans. Et Ismaël, son fils, 10 ans au moment de l’accident. Ce vendredi 2 décembre 2022, dans le palais de justice flambant neuf de Caen avait lieu l’audience au pénal de cet accident.

Eric LOUIS 69
Ouvrier en lutte.
Abonné·e de Mediapart

Ce blog est personnel, la rédaction n’est pas à l’origine de ses contenus.

Jemaa, la compagne de Yucel s’avance à la barre.

Elle a réuni tout son courage, pour aller s’exprimer au milieu de la grande salle d’audience. Elle pose les mains sur le métal froid de la barre. Un long silence s’installe. Un silence lourd qui en dit plus que toutes les paroles.

Sous le coup de l’émotion, face la solennité du lieu, elle n’arrive pas à parler.

La présidente suspend alors la séance. Laissant à Jemaa le temps de se reprendre.

A son retour, une chaise lui est proposée.

Jemaa s’exprime alors. Posément. Calmement. Sa voix est claire. Son propos direct.

« Aujourd’hui j’ai une forte pensée pour ses parents. J’ai une très forte pensée pour mon petit garçon, qui adore son père. J’ai demandé à mon fils ce matin ce qu’il voulait que je vous dise. Il m’a dit tu leur diras que c’est très difficile tous les jours sans papa. J’ai pas envie de faire pleurer dans les chaumières. J’ai pas envie de montrer cette image de moi, d’une femme détruite, parce que je me bas tous les jours pour être debout. Il nous manque terriblement. Parce qu’il était vraiment très gentil. Et ils le savent ceux qui sont présents. »

Depuis l’accident, Jemaa ne travaille plus.

« J’espère reprendre un jour mon travail, parce que j’aimais beaucoup mon travail. J’étais bien à mon travail. J’étais quelqu’un de fort à mon travail. Et aujourd’hui je m’inquiète tellement pour mon petit garçon que c’est encore compliqué, mais j’ai beaucoup avancé. Et puis il m’aide à avancer. Il m’aide à évoluer. Il m’aide à aller de l’avant. Il m’aide à faire le deuil. Je déteste ce mot, mais il faut avancer, avec le petit, qui travaille très bien à l’école. Parce que son papa voulait qu’il travaille très bien à l’école. Il se bat aussi contre tout ça comme il peut. Qu’est-ce qu’il nous manque. »

Les sanglots l’étreignent.

« Je ne sais pas si le plus difficile c’est de revoir son visage abîmé à la morgue. Ou si c’est le sourire qui n’existe plus sur le visage de mon petit garçon. Je sais pas. Mais je peux vous dire que c’est difficile. Et que quand il me fait des petits sourires forcés ça me fait du bien. Voilà, je n’ai rien à dire aux gens qui sont ici. J’aimerais juste qu’ils prennent un tout petit peu plus leurs responsabilités. Je ne suis pas là pour me venger, je pense qu’ils le savent. Ça ne m’intéresse pas la vengeance, parce que lui, c’était pas du tout son état d’esprit. C’était quelqu’un mais vraiment d’une tranquillité, d’une gentillesse… Et si je suis dans la vengeance, ça ne lui fera pas plaisir, donc je ne suis pas là-dedans. »

Illustration 1
Yucel et Ismaël

Ce qui s’est passé sera décortiqué tout au cours de l’audience.

Par la présidente d’abord, qui procède à un rappel des faits plus de trois quart d’heure durant.

La cascade de sous-traitance est clairement mise exergue. Le schéma en est simple :

-- Le géant de la distribution E.Leclerc initie un projet d’extension de son magasin d'Argences, à proximité de Caen.

-- Il confie le contrat à l’entreprise Bellée Zaffiro. Entreprise de bâtiment qui fait partie d’une holding.

-- Qui elle même cède l’élévation du mur à TP Aydin.

-- En réalité, ce mur sera construit par la micro-entreprise SM construction. Structure créée quelques mois auparavant par M Bodur et Yucel Mutlu, simples maçons.

Yucel, travailleur d’exception, comme se plairont à le répéter tous les acteurs de cette audience, prévenus compris, en avait marre de « bosser pour les autres ». Marre de voir sa force de travail profiter à ses employeurs. Employeurs qui tiraient parti de sa rapidité, de sa dextérité, de son énorme capacité à produire, ne lui laissant que la portion-congrue de leurs bénéfices en guise de salaire. Il était alors devenu ouvrier associé de la TPE SM construction.

De cette cascade de sous-traitance, on ne verra que deux acteurs :

-- Le gérant de la société Bellée Zaffiro, qui comparait en tant que représentant de la personne morale qu’est son entreprise. Il est plutôt serein, ne risquant absolument rien au niveau personnel.

-- Le gérant de feu TP Aydin, société ayant été dissoute depuis l’accident. Il est beaucoup moins détendu, puisqu’il est sur le banc des prévenu à titre personnel, en tant que personne physique.

Yucel construisait un mur en parpaings. Un mur de 30 mètres de long, sur 8,80 mètres de hauteur. Un mur coupe-feu. Au milieu d’un futur entrepôt du E.Leclerc d’Argences.

Petit détail, à l’origine, ce mur devait être élevé après la pose de la charpente du bâtiment. Des impératifs ont fait que la chronologie du chantier s’est inversée. C’est donc au milieu de nulle part que se dresse ce mur. Sans appui possible. Sans soutien d’une quelconque structure.

Pour une telle hauteur, cette absence de soutien doit être palliée par la pose d’étais. Des tirant-poussant censés stabiliser l’édifice. Afin d’éviter qu’un élément exogène ne vienne le faire vaciller, le faire chuter. Comme un choc inopportun, par exemple. Ou la force du vent. Ce chantier a lieu en plein air. La force du vent relevée les jours précédant l’accident, et le jour même, varie de 46 à 65 km/h.

On imagine aisément la prise qu’offre au vent ce mur de quasiment 300 m².

Conformément à ses obligations, Bellée Zaffiro met donc à la disposition des travailleurs les tirant-poussant. Seulement, les gueuses, blocs de béton destinés à les ancrer au sol ne sont pas livrées. Les étais resteront donc empilés dans un coin du chantier. Inemployés parce qu’inemployables. Tristement inutiles.

Pourtant, le cabinet d’architectes rappelle par deux fois la nécessité de poser les tirant-poussant. Une première fois le mardi 17 avril, deux jours après le démarrage du chantier. Une seconde fois le 24 avril, l’avant-veille de l’accident. Ce deuxième compte-rendu de chantier précisait « Étaiement immédiat » expressément écrit en rouge.

Rien n’y fera.

Le question sera posée au cours de l’audience : qui aurait pu, aurait dû, arrêter le chantier, les conditions de sécurité des ouvriers n’étant pas remplies ? Elle restera sans réponse. C’est d’autant plus dommage que chacun avait connaissance de cette carence, à la lumière de la recommandation réitérée du cabinet d’architectes.

Illustration 2
La salle d'audience n°1.

Arrêter le chantier ? Personne ne l’envisage une seconde. Et pour cause, le montage de la fameuse charpente, celle qui devait être construite avant l’édification du mur, doit démarrer impérativement le lundi 29 avril. Soit le jour ouvrable suivant la fin de la construction du mur, l’accident ayant eu lieu le vendredi 26 avril.

Yucel avait rempli sa mission. Le chantier, commencé le 15 avril devait se terminer le 26. Respectant ainsi les impératifs imposés par le maître d’œuvre Bellée Zaffiro, relayés par TP Aydin son sous-traitant.

Soit dix jours effectifs pour bâtir ce mur.

Les bonnes pratiques indiquent une durée de 3 semaines. Le procureur le rappelle, évoquant les temps de séchages nécessaires à la consolidation de la construction.

Les agents de contrôle de l’inspection du travail qui ont diligenté l’enquête relative à l’accident sont dans la salle. Parmi le public.

Appelés à la barre, à la demande de la présidente, ils rappelleront le contexte du chantier : « Tous les temps étaient compressés. ». Ils mettent également en cause le temps de séchage de la fondation, réalisée par Bellée Zaffiro. Il faut 28 jours au béton pour acquérir sa résistance mécanique maximum. Les débats ne feront pas la lumière sur ce point.

Les inspecteurs du travail mettront le doigt sur une autre incongruité. Il n’existait, au moment des travaux, aucun lien contractuel entre TP Aydin et les travailleurs de SM construction. A cette période, le gérant de TP Aydin était en voyage en Turquie, son pays d’origine, pour « raisons familiales ». C’est n’est qu’à son retour, après la mort de Yucel que la situation a été régularisée. Et accessoirement anti-datée.

C’est ainsi que l’inspection du travail relèvera l’infraction de travail dissimulé.

Outre l’absence des étais de confortement, elle pointera également l’absence d’un Plan particulier de sécurité et de protection de la santé, dit PPSPS, à jour. Celui qui a été présenté était relatif au déroulement du chantier avant la modification de la chronologie de la construction du mur et de la charpente.

L’inspection du travail a été dépêchée sur les lieux de l’accident 4 jours après le drame. Ce qui en dit long sur l’état de ses services.

A noter qu’aucun des éléments de l’accident n’a été mis sous scellés.

Illustration 3
Photo du chantier après l’accident (Ouest-France)

Le déroulé de l’audience permet de mettre au jour les nombreux manquements des entreprises. Ils sont établis, avérés, indiscutables.

Les avocat de la défense, l’ayant bien compris, vont tenter d’emmener la Cour sur des terrains plus favorables à leurs clients. C’est le travail pour lequel ils sont rémunérés.

Ils vont pinailler sur des points techniques assez obscurs. Tenter de rendre principales des questions subalternes.

Puisque c’est leur métier, ils vont faire du droit. Et plaideront la relaxe sur des points juridiques purs, en bon pénalistes. Même si le gérant de TP Aydin a d’emblée reconnue sa responsabilité morale dans la mort de Yucel, son conseil réfute toute responsabilité pénale.

L’avocat de Bellée Zaffiro se montrera détestable au possible. Il évoquera l’excellence professionnelle de Yucel. Pour mieux lui faire porter la responsabilité de sa propre mort. Puisqu’il était si bon, si professionnel, si reconnu, pourquoi n’a-t-il pas lui-même imposé la mise en place des étais ? Mieux, l’arrêt du chantier ?

Pourquoi ? On se le demande.

Comment un simple ouvrier maçon n’a-t-il pas eu la présence d’esprit de se dresser face à E.Leclerc le géant de la distribution, face à Bellée Zaffiro et ses 6 millions de chiffre d’affaires, à TP Aydin son donneur d’ordres direct, celui qui le rémunère ?

Surtout qu’il n’est plus là pour répondre à cette accusation.

Comme toujours dans les procès d’accidents du travail, les prévenus se rejettent la faute.

Pour au final la faire porter à la victime elle-même.

Un des avocats a été jusqu’à reprocher à Yucel de « travailler du mauvais côté du mur », eu égard à la direction des vents dominants.

La défense des prévenus est un droit. Elle est même nécessaire et indispensable pour que les peines soient justes et assises sur les conclusions d’un débat contradictoire.

Rien ne dit que la défense doive être nauséabonde.

Dans le cas des accidents du travail, elle l’est toujours.

Les absents ont toujours tort. Le grand absent du procès, c’est celui qui est mort.

Cette audience aura pourtant fait jaillir la lumière.

Fabienne et Laurent ont perdu leur fils Flavien lors d’un accident du travail le 5 mars 2022. Il avait 27 ans.

Caroline a perdu son fils Benjamin, 23 ans, également lors d’un accident du travail, le 28 février 2022.

Ils sont dans la salle d’audience n°1, portant les portraits de leurs enfants. Arborant des pancartes revendicatives.

Juste avant d’accéder à cette salle, ils choisissent un café, à la machine du hall d’entrée. Ce matin les températures sont passées sous le zéro. Un gars leur demande son chemin, un peu perdu dans cet immense palais de justice quasi-désert. Il est journaliste à Ouest-France et vient justement couvrir le procès de l’accident de Yucel. L’occasion est trop belle. Caroline lui explique alors la présence solidaire des deux autres familles d’accidentés au travail. Lui montre portraits et pancartes. Rien n’y fait. Le journaliste s’échappe vers la salle, indifférent à cet embryon de mobilisation. Il gardera ses œillères de localier. Fera un compte-rendu froid et sans relief des débats. Sans évoquer le moins du monde la présence des quelques soutiens de Jemaa.

Isabelle, proche de Jemaa, est là aussi. Ainsi que François, qui connaissait Yucel.

Ils seront un précieux soutien pour Jemaa, lors de son passage à la barre. Ainsi que quand elle en est revenue, droite, passant entre les deux prévenus assis de part et d’autre de l’allée centrale.

Fabienne, Caroline et Laurent sont arrivés la veille, de la Charente. Ils ont fait le voyage pour épauler Jemaa. C’est la première action du collectif qu’ils viennent à peine de monter. Une boucle de solidarité entre personnes qui ont vécu ce drame d’avoir perdu un fils, un compagnon, un proche à l’occasion d’un accident du travail. Et qui se retrouvent seuls et désarmés face à l’inadmissible omerta qui entoure le sujet.

Un mois auparavant, avait eu lieu un embryon d’audience dans cette même salle du tribunal de Caen. Les avocats de la défense avaient insolemment demandé le report de l’audience pour de fallacieuse excuses de délais. Souvent ces reports laissent jusqu’à 6 mois de temps supplémentaire au conseils. La juge, irritée, leur avait accordé 1 mois.

Le procureur a rappelé vertement aux avocats qu’ils avaient eu plus temps pour préparer cette audience que lui n’en n’avait eu pour boucler son enquête préliminaire.

Il les a également invités à un minimum de décence, tant leur attitude confinait souvent à l’indignité.

Lors de cette mascarade, Jemaa avait déjà dû essuyer l’arrogance des parties adverses. Leur désinvolture. Une insulte à sa douleur. Un crachat sur la tombe de Yucel.

Si aujourd’hui elle fait face, si elle a eu la force de s’exprimer à la barre, elle le doit en partie au soutien de celles et ceux qui sont devenus ses amis.

Également à la présence de deux documentaristes qui suivent et filment le collectif depuis trois jours.

Ils ont obtenu de la présidente de filmer in-extenso les débats. Et ne s’en privent pas.

L’affaire ne restera pas enlisée dans l’anonymat des salles d’audience. Confinée dans un compte-rendu succinct de la presse locale.

L’attitude fébrile et antipathique au possible de l’avocat de Bellée Zaffiro montre que sur ce point, c’est partie gagnée.

A la sortie du tribunal, tous se sont retrouvés pour aller manger un morceau. Mais surtout débriefer. S’exprimer. Se serrer les coudes. Un beau moment de solidarité. De chaleur. D’humanité.

La troupe est joyeuse, malgré le contexte. Il s’en dégage une énergie incroyable.

La détermination prend le dessus sur l’abattement. Bien-sûr, tout au long de la journée, les larmes ont coulé. Les drames vécu par les uns et les autres sont récents.

Les accolades fraternelles les ont vite séchées.

Le petit groupe impressionne par sa force calme. Et sa volonté de ne pas rester l’échine courbée.

Pour ce, Fabienne a eu l’idée de contacter Matthieu Lépine, auteur du décompte des accidents du travail mortels. Il tient à jour ce décompte sur sa page Facebook Accident du travail : silence, des ouvriers meurent

C’est ainsi que par son entremise, elle est parvenu à entrer en contact avec une dizaine de familles. Le reste appartient à l’avenir. Que sera la destiné de ce collectif ? Ce que chacun voudra en faire.

Pour le moment ce jeune collectif pose des actes. C’est essentiel. Tisse un réseau de solidarités. En assistant aux procès les uns des autres. En échangeant des informations. En sortant de l’incantation pour agir concrètement.

En un mot, ils font. Et surtout, ils font ensemble.

Il ont compris que ce n’est pas seul, isolé, qu’on brise la loi du silence. Qu’on renverse la montagne de l’indifférence.

Un rassemblement est prévu le samedi 4 mars à Paris. Jour de la mort de Flavien.

Pas seulement évoqué, mais prévu. Planifié. Le car venant de la Charente est d’ores et déjà réservé.

Encore une fois, cette détermination impressionne.

Illustration 4
Laurent, Fabienne et Caroline portent les portraits de Flavien et Jonathan.

Vers 14 heures, l’audience s’achève, au terme de 5 heures de débats.

La crainte initiale est levée. Beaucoup craignaient un traitement expéditif de l’affaire.

Même si c’était souvent technique, juridique, l’accident a été décortiqué.

Les responsabilités ont été clairement mises au jour.

A tel point que le procureur évoquera l’homicide volontaire tant la conjonction des manquements paraissait ne pouvoir conduire qu’à un drame.

Reste à savoir si cela se traduira par des sanctions effectives.

Malgré les envolées du procureur, les réquisitions du parquet sont légères.

Pour Bellée Zaffiro, 50 000 euros d’amende et 2 fois 2000 euros au titre des manquements en terme d’hygiène de sécurité.

Pour le gérant de TP Aydin au moment des faits, 10 à 12 mois d’emprisonnement assortis d’un sursis. Ainsi que 2 fois 500 euros au titre des manquements en terme d’hygiène de sécurité.

« J’essaye de répondre au mieux aux questions de mon fils. Ça c’est dur. Parce que parfois je sais pas lui répondre à cette injustice. Parce que pour moi c’est une injustice. Vraiment, qu’il soit parti comme ça, j’ai pas tout compris. J’ai compris qu’il y avait des problèmes de sécurité très importants. Malheureusement c’est le drame de la sécurité aussi. Donc je ne vais pas rentrer dans ces grandes discussions je vous laisse faire. J’ai confiance en la justice de mon pays. »

Ces paroles, Jemaa les prononce devant la cour.

Puis regardant les trois magistrats dans les yeux elle ajoute : « J’ai confiance en vous. Et j’espère que je pourrai donner des vraies réponses à mon fils. »

Elle a tout dit.

Reste à espérer que la justice se montre digne de cette confiance.

Pour Jemaa, deux longs mois d’attente s’ouvrent.

Le jugement est mis en délibéré au 31 janvier 2023.

Ce blog est personnel, la rédaction n’est pas à l’origine de ses contenus.

Bienvenue dans Le Club de Mediapart

Tout·e abonné·e à Mediapart dispose d’un blog et peut exercer sa liberté d’expression dans le respect de notre charte de participation.

Les textes ne sont ni validés, ni modérés en amont de leur publication.

Voir notre charte