Juger, L'Etat pénal face à la sociologie, Geoffroy de Lagasnerie, Fayard, Paris 2016

l'auteur décrit la responsabilité individuelle comme narration mystificatrice qui fait bon marché des forces que la sociologie s'emploie a mettre au jour. Juger consiste à construire un sujet, auteur et responsable de ses actes. Cette construction narrative débouche sur la violence et la dépossession du sujet par l' Etat pénal . Peut on penser une alternative démocratique à cette entreprise ?

Juger, l’Etat pénal face à la sociologie, Geoffroy de Lagasnerie,

Fayard, janvier 2016

 

 

 

 

L’auteur part d’une évidence massive : 90% des meurtres sont commis par des personnes issues de couches populaires et 95% de ces meurtres sont commis par des hommes. Il ne fait donc pas de doute qu’il y a une détermination à être confronté à la justice. Mais paradoxalement, l’auteur estime que tous les considérations sociologiques sont exclues des salles d’audience. Et précisément ce qui l’intéresse dans cet ouvrage sont les mécanismes et la pratique de l’occultation du monde social. Ce qui l’intéresse également ce sont les formes du procès pénal assez peu interrogées en général…Vu le nombre de personnes qui passent en jugement chaque année, 350 000 personnes devant les tribunaux correctionnels et quelques milliers devant les cours d’assises. Il vaut la peine de se demander ce que sont les notions d’auteur, de responsabilité, de culpabilité », d’intention, d’ordre public de dommages, de cause, de victime, etc…. quelles sont les catégories a travers lesquelles l’Etat pénal appréhende nos actes alors que bien souvent elles entrent en conflit avec la réalité telle que l’analyse sociale nous permet de la reconstituer. Elles nous imposent une image d’un sujet en décalage par rapport à notre mode d’existence réel. Et ce décalage est la violence propre au droit.

 

Et ce qui est neuf dans la réflexion de l’auteur ce n’est pas qu’il s’interroge sur notre constitution en sujets de droits mais qu’il affirme que nous ne sommes pas « en réalité » des sujets de droit… ; il y a donc un écart entre ce que l’Etat pénal dit de nous et ce que nous sommes et qui conduit beaucoup d’accusés dans les prétoires à se taire, ne se reconnaissant sans doute pas dans ce qu’on dit d’eux ? La réalité étatique pénale n’a rien à voir avec la réalité telle que la sociologie nous permet de la connaître.

 

La question n’est pas pour l’auteur d’abolir dans une sorte d’anarchisme anti étatique, toute justice pénale mais de penser d’autres formes possibles de cette même justice qui n’emprunteraient pas les chemins de la culpabilité, de la faute, et de la punition. A cet égard la notion de justice transitionnelle, telle qu’elle a été mise en œuvre par exemple en Afrique du Sud par les commissions réconciliation et vérité vise à autre chose qu’à punir, comme tenir un discours de vérité, « naming and shaming », qui permet de prendre en compte la souffrance des victimes, d’assurer la transition entre la guerre et la paix, l’installation de la démocratie…C’est donc la preuve qu’une autre justice est possible …

 

Une des thèses centrales du livre est paradoxale : le procès qui se déroule au Tribunal loin d’être dans son rituel quelque chose d’apaisant est un moment de violence extrême qui fait de nous des sujets de droits (ce que nous ne sommes pas en réalité) et exerce sur nous un effet de dépossession totale, ce qui se traduit bien par l’expression d’être aux mains de la justice…. » être un sujet de droit, ce n’est pas d’abord être un sujet protégé, sécurisé. C’est avant tout être un sujet jugeable. C’est être emprisonnable, arrêtable, condamnable » (p.60). Le paradoxe tient au fait que toute la philosophie politique pense le contraire puisqu’elle pense l’Etat de droit comme l’opposé précisément de l’état de violence. L’état de droit serait celui qui se construirait par la délibération et la discussion, le contrat, la démocratie, de sorte qu’il évacue les « coups » pour y substituer « des mots » qui apaisent.

 

Pour l’auteur la philosophie politique agit comme une mystification à laquelle il convient d’opposer la sociologie qui dirait la vérité de l’Etat ; Et en effet la sociologie, celle de Max Weber reconnaît bien que l’Etat n’est pas sorti du contrat et de la délibération mais de la confiscation a son seul profit de la violence, qui devient ainsi entre ses mains un monopole de la « violence légitime ». La où l’auteur se sépare de cette sociologie c’est que les sociologues ont marqué leur préférence pour une pensée de la « légitimité », oubliant singulièrement la violence et la capacité de l’Etat à faire oublier cette violence qu’il a monopolisée a son profit…Et s’il nous appartenait maintenant de déconstruire ce discours mystificateur ? que verrions nous ? l’influence de Nietzsche est bien présente dans le livre de Lagasnerie et revendiquée comme telle pour entreprendre une véritable généalogie du procès et du châtiment ; le châtiment c’est en fait « dépouiller, faire violence, déshonorer, incarcérer, torturer, mettre à mort- tout cela n’est pas rejeté en soi par les juges-, mais seulement à certains égards et dans une certaine pratique » (Généalogie de la morale). Au fond la seule différence entre le criminel et l’Etat, n’est pas dans ce qu’ils font- ils font la même chose violente- mais dans le fait que c’est l’un, d’une manière légitime, et l’autre d’une manière criminelle. Et Lagasnerie de remarquer que l’article 224-1 du code pénal est rédigé de manière à ancrer cette idée : « le fait, sans ordre des autorités constituées et hors les cas prévus par la loi, d’arrêter d’enlever, de détenir ou de séquestrer une personne, est puni… ». La question n’est donc pas d’éradiquer la violence dit le code mais de savoir qui l’exerce et selon quelles formes. Evidemment l’auteur est bien conscient de la part énorme de provocation que contiennent ses propos. Dire que l’Etat dépouille, enlève, séquestre est une manière presque méthodologique d’interroger des pratiques de l’Etat qui ordinairement ne sont jamais remises en question…L’utilité du paradoxe est d’une certaine façon politique de la même manière que Bourdieu analysait tout ce que nous prenons de plus précieux, l’art, la culture, la religion, en termes de marché, de concurrence, d’offre, de demande, d’intérêt, etc….mais selon Lagasnerie il y a un effet bénéfique de ce qu’il ne répugne pas à appeler son propre « réductionnisme »…

 

Dans la troisième partie du livre, Lagasnerie cherche à contester l’idée selon laquelle « la notion de responsabilité représente le nœud ou le pivot autour duquel s’articule notre système juridique, et donc la pertinence des théorisations qui la place au cœur de la réflexion sur le droit » (p.103) Pour l’auteur tout notre droit pénal est construit sur l’idée qu’il y a un auteur des actes qui doit en rendre compte en tant qu’il en est responsable. Comment pourrait on penser notre droit sans penser qu’il y a un « je » qui est agent de ses actes, question qui n’est pas sans rappeler celle de Nietzsche qui se demandait comment on pouvait cesser d’être métaphysicien si nous persistons à croire  à la grammaire, c’est a dire si nous pensons qu’il y un « je » qui pense, ego cogito, un sujet et un verbe? de la même façon comment pouvons nous remettre en cause   la responsabilité telle qu’elle se joue dans un procès, si nous persistons à croire qu’il y a un « je » auteur d’un acte ?

 

Tout d’abord même si le code pénal prévoit de nombreux cas d’irresponsabilité, le système du droit se construit à partir d’une philosophie du sujet comme auteur et responsable de ses actes et tout le procès consistera justement à se demander si on peut lier l’un à l’autre, d’un côté un acte criminel, de l’autre un auteur….celui-ci avait il l’intention de commettre ce meurtre auquel cas il est responsable ou bien a-t-il été mû par une force irrésistible qui a aboli son discernement ? ou même seulement y a t il des circonstances atténuantes ? on voit bien par là que notre narration du juste consiste a pouvoir attribuer un acte à un auteur dans une classique philosophie du sujet.

 

Mais que se passerait il si on inventait une autre narration que celle du « je » comme auteur ? Si on allait au delà de la responsabilité individuelle ?  Lagasnerie s’appuie sur un livre de Paul Fauconnet (la responsabilité, paris 1920) pour montrer qu’il n’y a rien d’aberrant à penser qu’à un acte donné peut correspondre une responsabilité collective. Une sorte de vendetta, où la responsabilité d’un acte peut retomber sur n’importe quel membre de la famille de celui qui a « commis » l’acte…Est-il vraiment plus absurde de tenir tout un groupe pour responsable d’un acte qu’un seul auteur ? n’est-on pas dans le domaine de la narration, qui au lieu d’assigner la responsabilité la dirige vers tel ou tel…Si la responsabilité individuelle nous paraît évidente c’est parce qu’elle est tributaire d’une certaine philosophie individualiste qui s’enracine dans un cartésianisme où c’est « l’ ego » qui « cogito ». En cela, cette réflexion conduit à artificialiser la responsabilité, à la dénaturaliser en quelque sorte. Il n’y a rien d’évident à tenir x pour responsable, si ce n’est que c’est comme cela qu’on se raconte l’histoire…D’ailleurs, l’expression « tenir pour responsable » montre qu’il y la recherche d’une équivalence entre l’acte et le dommage, lien qui n’a rien d’évident. La responsabilité c’est en somme un « tenant lieu », un substitut. Mais elle pourrait être illimitée et au lieu d’avoir un responsable, elle pourrait en avoir une infinité. On pourrait se demander si assigner un auteur ce n’est pas la manière la plus simple de dédouaner tous les autres… Un auteur responsable d’un acte ne serait pas autre chose qu’un bouc émissaire…..

 

Même si on peut penser que l’idée de responsabilité collective, ou celle d’un groupe, ou celle des esprits appartient à un archaïsme qui a fait place à la modernité de la responsabilité individuelle d’une société libérée de ses carcans de groupes, il n’en reste pas moins que le droit le plus contemporain pense également l’idée d’une responsabilité collective. Il suffit de penser à la construction de l’Etat social, au Welfare state. L’exemple le plus pertinent étant celui des accidents du travail. On pouvait penser que l’accident relevait de la négligence et de l’imprudence du salarié et qu’ainsi il était l’auteur du dommage qu’il se causait. Cette histoire est caractéristique d’un coté de ceux qui pensaient que la faute était imputable au salarié et de l’autre « qu’il s’agissait de risques liés aux structures matérielles, aux conditions de travail et dont la responsabilité devait être assumée collectivement ». (p.133). Aujourd’hui, Etat social (accidents du travail, maladie, vieillesse, chômage) et Etat pénal sont deux systèmes de narration que tout oppose dans un cas une responsabilité pour risque assumée collectivement, de l’autre une responsabilité pénale assumée individuellement.

 

Peut-on véritablement dépasser cet antagonisme ? ce n’est pas sûr…car pour juger pénalement, il faut précisément faire abstraction de considérations sociologiques, politiques ou collectives. Hannah Arendt l’a bien montré à propos du procès Eichmann. On ne peut pas dire, « j’étais un rouage et la responsabilité est collective ». Par conséquent pour affirmer la responsabilité individuelle il faut nier le monde extérieur, qui est pourtant là sous les yeux des juges. Et quand aujourd’hui on montre le recrutement social de ceux qui passent en jugement et qu’on montre la force des logiques sociales qui déterminent les infractions comment ne pas en tenir compte ?  

Et si le procès fait une large place à l’enquête de personnalité, celle ci n’est jamais comprise comme une sociologie qui ferait ressortir les facteurs sociaux, politiques et collectifs de l’infraction mais comme une psychologie qui tend à endogeneiser l’infraction en l’articulant à un comportement qui dépasse de loin la seule infraction, au moral et à l’immoral, au normal et au pathologique, enfin tout ce à quoi Foucault a consacré de longues recherches et qui guide ici les pas de Lagasnerie. Tout ce que fabrique la psychiatrie, qui conduit en somme à ce qu’on juge la vie plus qu’un acte. Non seulement la psychiatrie fabrique un délinquant mais aussi et surtout elle conduit à évacuer la sociologie comme si on substituait une pulsion interne qui conduit à l’acte, aux forces sociales externes.

« La psychologisation du crime et la négation de la vision sociologique du monde sont une seule et même chose » (P.162)

 

A ce stade du raisonnement Lagasnerie ne peut pas ne pas affronter l’objection de la culture de l’excuse qu’on oppose à la sociologie (question qu’affronte également Bernard Lahire , Pour la sociologie, la Découverte, 2016) et contrairement à beaucoup de réponses pleines de bon sens qui affirment que comprendre ce n’est pas excuser, l’auteur de Juger assume pleinement le terme d’excuse….après tout le droit pénal accepte, comme il a été dit, l’idée d’irresponsabilité alors pourquoi pas celle d’excuse comme prise en compte des forces sociales. Pourquoi accepter les seules excuses de la psychologie et non pas celles de la sociologie ? Réhabiliter l’excuse « c’est parvenir à accepter la possibilité de lever dans certains cas, l’imputation trop rapide d’un acte à une conscience afin de prendre en compte les déterminations collectives qui y sont impliquées et dont il est le prolongement ».

 

Plus généralement, au delà des forces collectives, on comprend qu’une nouvelle façon de penser le procès c’est aussi une tentative de réinscrire un acte dans une totalité : la question n’est pas seulement de juger tel acte, comme dans l’histoire de la violence que raconte Edouard Louis mais de réinscrire cet épisode dans des logiques plus générales, celle de la migration, des inégalités de classe, de la socialisation pendant l’enfance….Là où le procès pénal disjoint, particularise, tenter de retotaliser, voire de politiser ce qui a été psychologisé….Et l’auteur voit là une véritable mission à assigner à la sociologie aujourd’hui : défaire l’identification des individus responsables, reconstruire des logiques collectives, inventer de nouvelles formes de narration qui nous repolitisent, c’est a dire qui rétablissent un rapport politique des individus au monde.

 

La dernière partie du livre est une tentative de définir une façon alternative de penser la justice , d’inventer un nouveau langage, sortir des concepts de crime, de nation, d’ordre public, de société, tels que Rousseau, Kant ou même Durkheim pouvaient les penser.

 

 Car si la justice tend à individualiser le criminel et à l’isoler des forces sociales qui l’ont conduit au crime, elle fait tout également pour inscrire cet acte pour plus que ce qu’il est, à savoir un attentat contre la société, l’ordre, le droit, la paix, la stabilité . Quand la justice juge un vol elle ne juge pas qu’un vol elle juge le vol ; certes…mais on suit beaucoup plus difficilement l’auteur quand il va chercher du côté de l’extrême libéralisme-libertaire l’idée apparemment paradoxale et anti sociologique, que lorsqu’un individu cause un tort, il cause un préjudice à une personne. Ce ne serait pas une affaire publique qui offenserait quelque chose comme la société qui obligerait l’avocat général à requérir au nom de la loi, mais une simple affaire privée.

 

Au fond un tort c’est une affaire entre un débiteur (le criminel) et un créancier (la victime)…Autre façon de dire qu’il convient d’évacuer le pénal là où la question doit se régler en dommages et intérêts, c’est à dire au civil…On trouvera sans doute éminemment contestable cette idée néo libérale d’une justice qui percevrait un « viol, un vol, une injure, une agression, comme ce qu’ils sont : des affaires privées, singulières, chaque fois spécifiques, entre deux agents. La justice devrait avoir pour fonction d’administrer la sanction et la réparation pour la blessure engendrée. Au droit pénal vertical, elle substitue l’idée d’un droit horizontal, compensatoire et reconstructif » (P.246)

 

La conclusion du livre est extrêmement paradoxale ou bien doit être prise dans une vision stratégique et méthodologique : contre l’état pénal qui individualise, se servir de la sociologie pour rétablir les logiques collectives qui réinscrivent l’individu dans une totalité qui l’excuse ; mais aussi contre l’Etat pénal qui totalise l’acte de l’individu dans une logique transcendante qui fait de toute infraction un crime contre la société, l’ordre, la morale publique, attaquer les logiques totalisantes en se servant d’un néo libéralisme libertaire qui rétablit l’individu pour ce qu’il est : son acte, sa victime, sous les formes simples d’un débiteur face à son créancier….une justice non pénale devrait explorer les voies de la restitution et de l’indemnisation interindividuelle sans faire jouer les logiques totalisantes de l’avocat général qui requiert au nom de la LA société.

 

La conclusion nous apparaît comme très contestable : que serait une gestion des illégalismes qui s’affranchiraient d’une logique répressive ? alors même que les victimes exigent de plus en plus que leur préjudice prenne la forme du pénal qui apparaît comme la seule exemplaire. Etre reconnue comme victime, ce n’est pas seulement l’affaire d’une transaction civile avec mon débiteur. La victime convoque le regard de la société toute entière comme témoin de mon dommage. On peut comprendre qu’on veuille sortir de la logique répressive qui est d’autant plus forte que le libéralisme tend à détruire toutes les béquilles collectives constituées par l’Etat social ; mais on ne voit pas comment on pourrait s’appuyer sur cette révolution du libéralisme pour atténuer l’Etat pénal alors même qu’il est renforcé pour lutter contre la misère qu’engendre cette énergie du libéralisme libéré….

 

Mais enfin la question mérite d’être posée.

 

 

 

 

 

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