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Billet de blog 11 août 2009

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Noël aux tisons, à l'été, expulsion!

Jeudi dernier, la famille albanaise de Zandale (8 ans) explosait sur commande: la fillette était reconduite avec son père en Albanie par avion spécial, alors que sa mère restait en hôpital psychiatrique à Metz. Vendredi prochain, ce sera peut-être le tour de Véa (5 ans, née en France) d'être renvoyée aux Philippines avec sa mère, alors que son père restera en France.

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Jeudi dernier, la famille albanaise de Zandale (8 ans) explosait sur commande: la fillette était reconduite avec son père en Albanie par avion spécial, alors que sa mère restait en hôpital psychiatrique à Metz. Vendredi prochain, ce sera peut-être le tour de Véa (5 ans, née en France) d'être renvoyée aux Philippines avec sa mère, alors que son père restera en France.

Mardi 28 juillet 2009 à 7 heures du matin, monsieur et madame Santos et leur fillette Véa ont été arrêtés par la police à leur domicile à Cannes, placés en garde à vue puis transférés au centre de rétention de Marseille.

La photo de Noël nous montre un intérieur familial tout ce qu’il y a de plus habituel. Le couple vit et travaille ici depuis près de dix ans. La loi sur l’entrée et le séjour (sic) des étrangers en France ne comporte aucune disposition leur permettant de régulariser leur présence. Ils sont donc sans papiers, ils ont "vocation" (re-sic) à quitter le pays dans lequel ils ont fait leur vie et où ils élèvent leur fille.

Rappel sur la procédure d’expulsion. La fonction de la rétention est de donner aux autorités le temps d’obtenir du pays d’origine l’assurance de la ré-admission des personnes. Ensuite, il suffit de quelques billets d’avion pour la famille, en aller simple, et son escorte en aller-retour, ou même d’un avion spécial pour effectuer l’expulsion. Si la personne n’a pas de passeport – et c’est le cas de monsieur Santos – la police essaie d’obtenir un laissez-passer du consulat de son pays. Il y a un garde-fou juridique : après deux jour de rétention, le Juges des Libertés et de la Détention (JLD) peut ordonner la libération de la personne sur des motifs de procédure. Sinon, la rétention est repartie pour 15 jours, avant un nouveau passage devant le JLD. Après une deuxième période de 15 jours, si la police n’a pas pu procéder à l’expulsion, elle doit libérer la personne.

Monsieur Santos n’a pas de passeport. On ne peut donc l’expulser facilement. Mais madame Santos et la fillette sont expulsables dès maintenant. Et la date du deuxième passage devant le JLD est ce vendredi. Dilemme : faut-il conserver l’unité de la famille pour ne pas faire mentir la secrétaire d’Etat à la Famille, au risque de voir le JLD ordonner sa libération à la fin de la semaine (il existe une jurisprudence à ce sujet), ou bien renvoyer tout de suite la jeune femme avec sa fille aux Philippines pour respecter les objectifs chiffrés, et voir venir pour le jeune homme ?

Le RESF lance un appel pour tenter d’enrayer la machine.

[Mise à jour du 13 août] Message du RESF de Nice:

"Nous venons d'apprendre que Vincent, Judith et Véa SANTOS allaient retrouver leur domicile et tous leurs proches aujourd'hui. La procédure d'expusion, toujours d'actualité, va se poursuivre sous le régime d'une assignation à résidence.

Un nouveau combat est donc à livrer : celui de la suspension de cette expulsion et de la régularisation de cette famille ainsi que de la famille Paladar de Beausoleil.

Tout à la joie de cette libération, nous voulons dire à chacun(e) notre merci pour la part qu'il ou elle aura prise à cette mesure humanitaire. Cela concerne tou-te-s les militant-e-s des Alpes-Maritimes, des Bouches du Rhône et de Paris qui se sont mobilisé-e-s quinze jours durant, la presse, les élu-e-s, la communauté philippine, l'avocat de la famille.

Nous devons restés mobilisés pour les SANTOS jusqu'à l'octroi d'un titre de séjour qui leur permettra de continuer de vivre dans le pays qu'ils ont choisi il y a 9 ans et signifier au Préfet LAMY l'indignité de ses méthodes.

A tous et toutes, notre salut le plus fraternel et bon retour à la maison à nos amis SANTOS qui sont actuellement dans le train.

Ils arrivent en gare de Cannes à 17h26.
Nous prévoyons un comité d’accueil festif, haut en couleurs en fleurs, en rires, en embrassades.
Joignez-vous à nous, si vous le pouvez
."

[Mise à jour du 2 septembre]

Message du RESF de Nice:

La famille SANTOS a été régularisée! Elle adresse un très grand merci à celles et ceux qui se sont mobilisés pour eux.

Martine et Jean-Claude Vernier

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