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Billet de blog 8 novembre 2015

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Quand l’infraction résulte d’un contenu mis en ligne par un internaute sur un espace de contribution personnelle identifié comme tel, le directeur de la publication voit sa responsabilité pénale engagée comme auteur principal s’il a eu connaissance du message avant sa mise en ligne et s’il n’a pas réagi promptement.

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