AVRIL 2019

Chapô de paille ou chapô de pluie? Au jour le jour, ne pas perdre le fil pour rester couvert?

Jour du poisson

Si vous voulez vous en payer une tranche...

D'imposition cela va de soi, pas de poisson, cela s'appelle une darne et dans notre "culture chrétienne", en principe, c'est le vendredi pas le lundi.

J'écoutais sur le moment LCI, émission de David Pujadas, où l'on parlait des tranches d'imposition sur le revenu qui seraient actuellement au nombre de 5. Pas de chance pour moi, le taux d'imposition qui m'est actuellement appliqué après que j'ai déclaré mes prévisions annuelles de revenus dans le cadre du prélèvement à la source, ne correspond à aucune tranche précise telles que je viens de les voir exposées. Je suis entre deux tranches. Je suspecte que cela soit le résultat de certains abattements "forfaitaires" exprimés en % dont résulte je le suppose le "Revenu fiscal de référence" sur lequel je le suppose toujours est appliqué le taux de la tranche où je me situe après cet abattement. 

Je ne sais vraiment pas quoi penser de tout cela, je ferai peut-être, à l'occasion, quelques calculs de simulation, pour essayer de comprendre.

Conclusion du moment, je baigne dans un certain trouble, mitigé de doutes, sur la manière ou le manque de clarté, ou de précision, dont certaines informations sont déversées ou distribuées y compris par le Trésor Public lui-même. Rassurant pour moi, je ne suis pas abattu par la situation, et reste favorable à l'idée de l'amélioration de la progressivité de l'imposition en fonction du revenu, mais n'en déplaise à LFI, je militerais plus facilement pour une formule mathématique unique pour "régler" cette affaire de progressivité plutôt que pour la création de tranches supplémentaires d'imposition. Je suis un adepte de la notion de "simplification". Si monsieur Villani m'entend, je ne lui reprocherai pas d'intervenir dans mon sens. 

3 avril

Echec...

Mes calculs et simulations ne m'ont pas permis de comprendre pourquoi le taux d'imposition appliqué par le Trésor Public "à la source de mes revenus" ne correspond à aucune des tranches d'imposition prédéfinies: 0%, 14%, 30%, 41%, 45%. 

Le seule piste qui me reste, mais non validée, est que les "taux de référence" de tranches s'appliquent au Revenu Fiscal de Référence ce qui pourrait expliquer que rapporté au revenu net imposable, on aboutisse à des taux effectifs inférieurs aux taux de référence. Pourquoi tout cela peut induire le trouble et le doute? Dans mon cas, mes revenus net globaux, "à la source", me placent dans une tranche d'imposition "x", après abattement forfaitaire de 10%, ce qui sauf erreur de ma part, positionne le Revenu Fiscal de Référence, je me trouve dans la tranche inférieure.

Au-delà de ce "côté obscur de la fiscalité", comme j'y avais pensé lundi après mon message, et comme j'ai entendu hier un député LR l'évoquer (en rapport ou pas), les effets de seuils flagrants qui pour un centime d'euro peuvent vous faire passer d'une tranche à l'autre appellent à une amélioration de la progressivité. Dans une certaine mesure l'idée colportée par JL Mélenchon de 14 tranches d'imposition pourrait contribuer à réduire les effets de seuil et améliorer la progressivité. Je ne saurais dire seul quelle formule unique répondrait le mieux à la justice ou l'équité. Mes quelques souvenirs de mathématiques me permettent de penser que toutes les courbes "continues" sont imaginables, exponentielle pour les tranches basses et moyennes, rejoignant une forme logarithmique  pour les tranches de revenus plus élevés. Ce type de courbe pourrait donner satisfaction à ceux qui de temps à autres militent pour l'euro symbolique afin que personne n'échappe à l'Impôt bien qu'il ne soit plus un mystère pour personne (à priori) qu'il est impossible (à priori également) d'échapper à la TVA.

Tant que j'y suis, à propos de la fiscalité, à mon avis, la suppression de la Redevance Audiovisuelle s'inscrit principalement dans une démarche de simplification et d'évitement de la traque fiscalo administrative insensée de ceux qui par tous moyens ordinateur, tablette, smartphone, captent ou peuvent capter les radios ou chaînes TV publiques. Cela n'implique pas la réduction du budget de l'Audiovisuel Public. Un peu pour l'aspect philosophique, si j'avais le choix, je refuserais de payer le moindre centime d'euro pour la dissuasion nucléaire et n'ayant jamais eu d'enfants à scolariser et n'étant pas très "culture", je pourrais également souhaiter ne pas contribuer pour les budgets ou Ministères correspondants. Je m'accommode d'une contribution générale, sans distinction de race caste ou credo. Il n'est toujours pas éclairci à ma connaissance les modalités de financement de la TNT terrestre ou satellitaire ou Internet, qui paye un peu beaucoup ou pas du tout, opérateurs télécoms, chaînes privées, à l'occasion j'apprécierai savoir? 

5 avril

J'ai peut-être besoin d'actualiser certaines données à partir desquelles s'échafaudent mes interrogations fiscales.

J'ai trouvé une source (Le figaro 03 janvier 2019)  qui me permettra de faire quelques simulations et d'avancer, y compris dans mes remarques commentaires et critiques (copié-collé à partir d'Internet)

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Pour calculer l’impôt et faire une simulation de ce qui sera dû au Trésor public en 2019, sur les revenus perçus en 2018, il suffit d’utiliser la formule ci-dessous :

Barème de l’impôt 2019 pour une part de quotient familial (1) Tranche du revenu net imposable Taux marginal d’imposition (2) Formule de calcul de l’impôt brut (3)

Jusqu’à 9 964 € 0 %--

De 9 964 € à 27 519 € 14 % (R x 0,14) - (1 394,96 x N)

De 27519 € à 73 779 € 30 % (R x 0,30) - (5 798 x N)

De 73 779 € à 156 244 € 41 % (R x 0,41) - (13 913,69 x N)

Plus de 156 244 € 45 % (R x 0,45) - (20 163,45 x N)

 (1) Avant application éventuelle du plafonnement des effets du quotient familial, de la décote et des réductions et crédits d’impôt.

(2) Le taux marginal d’imposition correspond à la tranche maximale du barème applicable à vos revenus.

(3) R : revenu net imposable ; N = nombre de parts de quotient familial.

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Il va me falloir un peu de temps et de recherches pour intégrer une compréhension solide de ce qui est mentionné en (1) et (2). Pour le (3) ça va. 

Le première partie de formule R x --%  n'appelle pas à interrogation particulière. Concernant la second partie qui détermine la réduction d'impôt "théorique", là j'ai un premier commentaire à faire: en résumant, mieux vous gagnez votre vie, plus est important l'abattement automatique qu'on vous accorde avant même les critères de nombre de parts. Je ne trouve pas cela normal. Je ne sais plus trop ce que vaut ni d'où me vient cet abattement forfaitaire  de 10% que j'avais en tête mais il aurait appelé le même commentaire. Cela rejoint mon idée de transposer et adapter aux particuliers le modèle comptable des entreprises je ne détaille pas pour l'heure, je vais simplement dire que le budget alimentaire exprimé en euros que l'on pourrait admettre comme déductible du revenu n'a pas lieu d'être variable en fonction du niveau de ressources.

Je ne le ferai pas, mais cela vaudrait la peine à partir des formules présentées d'évaluer les effets de seuil.

J'ai appris également en lisant la page en question du figaro (copié-collé) :

La loi de finances pour 2019 a revalorisé les tranches du barème de l’impôt sur le revenu 2019 de 1,6 %, afin de tenir compte de l’inflation."

La source:

http://leparticulier.lefigaro.fr/article/calculez-rapidement-votre-impot-a-payer-en-2019/

Je n'ai rien contre la Suède et les suédois mais....

Je m'interroge au sujet de la publicité Vattenfall apparue récemment dans les spots de pub  TV.

Electricité neutre en carbone, 10% moins chère.

Vattenfall est-il véritablement producteur à des conditions en rapport avec son offre tarifaire ou bien est-il une sangsue supplémentaire sur le dos d'EDF? 

6 avril

J'ai finalement fait les calculs et j'ai bien fait.

En appliquant les formules présentées hier (origine Le Figaro) en ajoutant 1 euro de revenu pour l'entrée de tranche supérieure avec N=1 et je suis étonné par les résultats. Il n'y a pas d'effet de seuil au changement de tranche, la progressivité semble réalisée par contre les taux effectifs d'imposition rapport IR/Revenu réel sont très différents de ceux annoncés et associés aux tranches et c'est sans doute à ce sujet qu'il y a potentiellement matière à débat.

Jusqu’à 9 964 € 0 %

De 9 964 € à 27 519 € 14 % (R x 0,14) - (1 394,96 x N)

                      Début de tranche IR=0,140€    taux effectif d'imposition 0,00001%

                      Fin de tranche IR=2457,7€   taux effectif d'imposition 8,93%

De 27519 € à 73 779 € 30 % (R x 0,30) - (5 798 x N)

                     Début de tranche IR=2458 € taux effectif d'imposition 8,93%

                     Fin de tranche IR=16335,7€  taux effectif d'imposition 22%

De 73 779 € à 156 244 € 41 % (R x 0,41) - (13 913,69 x N) 

                      Début de tranche IR=16336,11€ taux effectif d'imposition 22,14%

                      Fin de tranche IR=50146,35€ taux effectif d'imposition 32,09%

Au-delà de 156 244 € 45 % (R x 0,45) - (20 163,45 x N)

                      Début de tranche IR=50146,8€   taux effectif d'imposition 32,09% 

Il me manque des données QF ou autre, montant à déduire s'il n'est pas constant dans la tranche supérieure pour déterminer à quel niveau de revenu le taux effectif de 0.45% est atteint ou avoir des indications pour d'autres niveaux de revenus.

7 avril

Cela ne sortait pas de mon imagination.

Sur mon avis d'imposition 2018 pour le revenu de 2017 Le Revenu Fiscal de Référence correspond à mon revenu brut annuel moins abattement forfaitaire de 10% ou frais réel. Dans mon cas c'est abattement forfaitaire de 10%.

Je ne sais pas si la loi de finance a modifié quelque chose pour 2019, mais je m'interroge quant à savoir si les formules communiquées par Le Figaro font référence au Revenu Fiscal de Référence ou au revenu brut avant toute déduction. 

Par ailleurs, en revenant aux simulations d'hier, dans le cas de la dernière tranche et si je n'ai pas fait d'erreur de calcul, j'ai voulu voir ce que cela donnait dans le cas de 2 ou 3 parts. Cela donne

Au-delà de 156 244 € 45 % (R x 0,45) - (20 163,45 x N)

                    Début de tranche IR=50146,8€   taux effectif d'imposition 32,09% pour 1 part

                                                IR=29983.35€  taux effectif d'imposition 19%  pour 2 parts

                                               IR=9819.9€      taux effectif d'imposition 6,28% pour 3 parts  

Je ne sais vraiment pas quoi penser de tout cela, je redoute que quelque chose m'échappe encore et que les commentaires supplémentaires que je pourrais ajouter reposent sur de mauvaises bases. Peut-être puis je confirmer qu'il y a bien à mes yeux au moins un "côté obscur de la fiscalité"

8 avril

J'ai des doutes sur mes calculs.

A priori, il semblerait que les taux d'imposition s'appliquent par tranche correspondante de revenus quel que soit le montant de revenu.

En parcourant divers sites et simulateurs, on arrive même à en trouver qui vous demandent de remplir la case revenu ainsi que le taux???https://www.impots.gouv.fr/portail/calcul-du-prelevement-la-source

Je n'enterre pas le sujet mais j'avoue que je préférerais que quelqu'un se charge à ma place de faire la lumière sur le maintient ou non de l'abattement forfaitaire (ou frais réels) de 10% qui différencie Revenu brut et Revenu Fiscal de Référence et assortisse cela d'exemples plus fiables ou sûrs éventuellement que les miens.

Toutefois, j'ai trouvé au moins un site sur lequel s'appuyer pour faire des simulations fiables. Je m'y remettrai peut-être plus tard ou un autre jour:

https://www.economie.gouv.fr/particuliers/tranches-imposition-impot-revenu

Quand je disais que je ne savais pas très bien quoi penser de tout cela, en l'état des impressions qui résultent des simulations effectuées plus tôt, je regretterais que les taux de tranches "de référence" soient aussi peu ou relativement significatifs au regard des taux effectifs. En l'état toujours, plus que le taux effectif d'imposition lui même, je pense que la soustraction revenu brut moins IR donnerait une meilleure visibilité du disponible ou du cash  particulièrement au regard des revenus élevés, sans parler du nombre de parts. Je pense que cela permettrait également de s'interroger plus précisément sur les notions d'équité fiscale et de "confiscatoire"... 

10 avril

Je collecte beaucoup de raisons d'être insatisfait et même mécontent en 48 heures.

A mon sens, la suppression de l'ISF et la création de la "flat taxe" sont avant  tout des dispositifs anti exil ou expatriation fiscaux. Je n'y vois rien d'incitatif à l'investissement ni d'anti boursicotage. L'IFI est potentiellement un encouragement à l'exil ou l'expatriation fiscaux. A l'occasion j'apprécierai entendre des arguments de nature à faire évoluer mon appréciation.

Pour ce qui concerne les recettes de l'Etat sous forme de dividendes ou autres provenant d'ADP, ce matin encore j'ai entendu deux chiffres assez différents. Comme pour beaucoup d'autres choses, politiques et médias (audiovisuels en ce qui me concerne) sont responsables de l'exactitude et de la précision des informations que l'on reçoit, enregistre et forgent nos opinions. 

J'attends toujours des confirmations argumentées sur le rendement attendu (5%)  du "fonds d'investissement pour l'innovation de rupture" et  cela va de soi, quelles entreprises existantes ou nouvelles sont appelées à en bénéficier (déjà exprimé)?

Les arguments invoqués par la majorité au travers du gouvernement ou de ses élus parlementaires concernant le fait que le rôle de l'Etat n'est pas de gérer des "commerces" (ADP) sont fallacieux. Comme je l'ai déjà dit, les employés d'ADP ne sont pas des fonctionnaires (mis à part personnels des douanes ou de police)  et l'Etat ne gère pas ADP, il est simplement actionnaire. A préciser détailler corriger le cas échéant. 

Il faudrait que je prenne des notes chaque fois que quelque chose m'interpelle, ce n'est pas nouveau. Je garde sous le coude certaines questions au sujet des projets de "privatisations" envisagées FDJ, barrages (concession d'exploitation?), de Vattenfall, du rôle effectif de l'UE (Commission , Traités, Parlement) dans tout cela.

Tardif.

C'est mon opinion au sujet de la procédure (RIP) engagée en vue d'un référendum sur la privatisation d'ADP . Au passage, je regrette que sur les 2 sites Internet que j'ai consulté pour revoir l'article 11 de la Constitution, aucun ne dispose de liens renvoyant à la loi organique (ou aux lois) qui complète(nt) certaines modalités d'application.

Je trouve que la réaction de Bruno Le Maire (QAGAN de ce jour) est un révélateur de son sectarisme, et même paradoxale par rapport à l'esprit "ni de gauche ni de droite" que Macron revendique. 

12 avril

Le ridicule ne tue pas.

Sinon, de l'espèce homo politicus Le Mairus Macronensis, on ne trouverait plus que des fossiles.

Je repense sur le moment au "sketch" de Bruno Le Maire au Sénat, récidive en quelque sorte de ce qui s'était passé la veille à l'Assemblée Nationale,  j'ai du mal à ne pas y voir une mesquinerie digne d'un collégien, ou le reflet d'un mécontentement infantile, peut-être les deux. Dans tous les cas ce "grand échalas" semble bien avoir oublié par quel étrange  et hétéroclite accrétion LREM s'est formée. Il a suffit d'un "trou noir" qui s'appelle Macron pour à grand renfort de baratin constituer un centre de gravité et d'attraction.

A propos de l'augmentation annoncée du prix de l'électricité

Je vais me hasarder à avancer une hypothèse: si la loi Nome n'avait pas organisée le "marché de l'électricité" tel qu'il est,et si EDF  n'avait pas par voie de conséquence perdu autant de clients et de chiffre d'affaire, l'augmentation annoncée ne serait probablement pas nécessaire. 

Je trouve que les journalistes sont très "courtois" quand ils parlent de "concurrents" d'EDF. La loi Nome a organisé et structuré, à l'appui d'un tarif réglementé d'application restrictive  ou sélective une concurrence déloyale vis à vis d'EDF et dans le même temps, un "marché artificiel". 

J'ai entendu il n'y a pas très longtemps parler de "concurrence libre et non faussée". Je ne sais pas si c'est gravé dans le marbre des textes européens ou de l'OMC mais j'ai du mal à prendre cela au sérieux en tant que règle opérante ou ayant opéré dans l'état actuel des échanges économiques mondiaux, européens et nationaux en ce qui concerne l'électricité.. 

Je ne vois pas pourquoi un Etat ne garderait pas un monopole et les pleins pouvoirs sur des domaines comme celui de l'énergie, à concurrence que la concurrence elle même puisse s'exercer naturellement et normalement sur des bases productives.  

A priori, je ne me lasse pas de répéter périodiquement les mêmes choses, il me semble que je préférerais voir voler en éclats la loi NOME.Ce que la loi a fait, la loi peut le défaire. Je ne suis même pas certain que le nombre d'emplois qu'elle aura crée chez les "marchands" qui n'apportent rien à l'affaire, encore moins à l'essor des énergies renouvelables, surpasse celui qu'EDF, du moins on peut l'imaginer, aura perdu au passage.

L'essor des énergies renouvelables passe peut-être par une augmentation du prix de l'électricité, ce à quoi les "chèques énergie" peuvent apporter une compensation pour les foyers les moins à l'aise. Pour ma part, un peu à l'aveugle, je suis passé chez Enercoop, c'est très récent je ne peux pas dire si cela restera supportable pour moi. Si je dois faire marche arrière, ce sera pour EDF. Je suis peut-être idiot mais en aucun cas je souscrirais malgré les quelques pourcentages alléchants de "remise" pour des Leclerc, Total ou autres pseudo concurrents. 

A propos des dernières infos concernant l'EPR de Flamanville:

Il n'y aurait rien d'anormal à mon avis qu'une commission d'enquête parlementaire se penche (enfin) sur le sujet, sur l'historique. Au regard du critère de mal façon (soudures), imputable éventuellement aux prestataires ou fournisseurs, il me semble que tout ne doit pas peser financièrement sur EDF.

17 avril

J'ai des interrogations, sur beaucoup de choses.

De quelques images que j'ai vu avant la catastrophe de Notre Dame de Paris, je suis amené à supposer qu'au dessus de la charpente, de son ossature de poutres de chênes, qui n'ont pas la réputation de s'embraser facilement, une sorte de voligeage en bois était présent comme une couche intermédiaire avant le revêtement extérieur métallique, plomb si j'ai bien compris. Si cela ne définit pas la cause initiale de l'ignition, le voligeage bois, des planches plus minces, très sèches, plus facilement inflammables, aura pu servir de facteur d'embrasement et de propagation rapide à l'ensemble de la couverture.

Je ne suis sûr de rien, mais si ce voligeage bois était bien existant, cela pourrait être une piste d'explication du déroulement des événements. 

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