JANVIER 2019

Pas d'pot, toujours pas d'chapô

7 janvier

Ils le font exprès pour m'énerver?

J'ai un peu de self contrôle,  donc ça va, je ne risque toujours pas de déraper au-delà du verbal mais je dois avouer que la récurrence de certains mots ou formulations ne passe pas aussi bien qu'une fondante pâte de fruit. Les diverses interviews politiques sur les divers plateaux TV de ce dimanche passé sont un peu la cause de message.

-Démocratie représentative? A mes yeux c'est toujours non tant que l'on ne sera pas à une désignation (élection) des Députés à la proportionnelle intégrale, scrutin de listes national, en me souvenant avoir décelé une problématique pour les candidatures de ceux qui n'adhèrent à aucun parti. Je vais tout de même rappeler (déjà dit) qu'à mes yeux toujours, le "vrai visage" politique national s'est exprimé au premier tour de l'élection présidentielle.

-Il faut créer des richesses avant de les distribuer?  Argument invoqué hier sur je ne sais plus quelle chaîne d'info en continu par un représentant LAREM (au même titre que ce qui concerne la démocratie représentative), qui a ce côté quasi incontestable dont je crois me souvenir qu'en leur temps, tant l'ex UMP que le PS ont usé, mais en faisant l'impasse sur le PIB national de l'ordre de 2000 milliards d'euros, prend à mon sens un caractère particulièrement hypocrite ou pour le moins partial.

Inspiration, expiration, keep cool Jean-Michel...

Je suis un peu perplexe.

J'ai entendu récemment soulevé à nouveau la "problématique" des charges multiples qui pèsent sur les entrepreneurs, en particulier suivant ce que j'ai compris dans le domaine des TPE, plus connues sous l'intitulé artisans commerçants. Je le regrette un peu dans la mesure où les "charges sociales", mis de côté ce qui concerne les employés salariés, servent  à financer, quelles que soit leur niveau, couverture maladie et retraite des entrepreneurs . Cela c'est typiquement du domaine du modèle social, à savoir, quel pari les artisans et commerçants seraient prêts à prendre sur leurs propres protections sociales? Capitalisation?

8 janvier

Doléances populaires, ajouts et récapitulation:

1-Pour mémoire, j'ai déjà revendiqué la fin de la non déductibilité d'une part de la CSG je maintiens.

2-Un peu dans la foulée, je propose la fusion globale CSG CRDS IR en une seule "fiscalité". Je dis cela parce que récemment j'ai entendu parler de cette fameuse réforme globale de la fiscalité dont certains ont déjà parlé mais à laquelle personne ne s'est encore attaqué, mais qui reçoit un accueil favorable de ma part. Je sais que lorsque l'on parle de fusion de la CSG avec l'impôt, la droite "courant LR" s'insurge, j'avoue ne pas comprendre pourquoi... La même droite "courant LR" s'insurge également quand on remet en cause l'universalité des allocations familiales et le bénéfice correspondant pour des foyers aisés, je ne comprends pas davantage pourquoi. 

3-Abandon du projet de vente totale ou partielle des parts de l'Etat dans FDJ ADP etc.. A l'occasion, si une chaîne TV peut se pencher sur le sujet, j'apprécierai un regard sous l'angle du capital risque qui me semble associé au projet de Bruno Le Maire dans ce domaine et de son caractère déloyal vis à vis des français.

4-Election des Sénateurs  au suffrage universel départemental ou régional. Fin de l'élection par les "grands électeurs".

5-Mise en place de la proportionnelle intégrale pour l'élection des Députés, scrutin de listes national.

6- Fin du pouvoir d'engagement Présidentiel à l'international sans aval du Parlement, tous domaines: diplomatique, commercial ou économique, "guerrier", etc.

Cela ira, pour aujourd'hui, j'espère que madame Jouanno a noté. 

11 janvier

"Les français n'ont pas le sens de l'effort"?

Je viens d'entendre cette déclaration Présidentielle répercutée sur une chaîne d'info en continu. Bien que je ne me sente pas immédiatement visé, je suis tenté de penser que Macron n'a pas le sens de l'anticipation, de la précision, ni le discernement de ce qui peut être pris pour une provocation, surtout en ce moment.

Je vais faire un effort de développement.

Pour ce qui est de l'anticipation, en admettant que la TH actuelle soit "injuste" ou "idiote" (propos récent de Darmanin), l'impact moral et financier n'a manifestement pas été évalué au moment où la suppression de la TH s'est cristallisée dans les neurones du Président et pas davantage dans ceux de son mouvement. Je n'insiste pas sur le potentiel problème constitutionnel que peut poser le maintien au final de la TH pour les 20% des plus aisés au sujet duquel on se tâte....

Pour ce qui est de la précision, il y a plusieurs domaines d'efforts, patience pour attendre l'évaluation de l'impact de la suppression de l'ISF et son éventuel rétablissement avant de le revendiquer? Effort physique dans bien des domaines professionnels? Effort moral et financier pour accepter une stagnation ou une baisse de revenus ou supporter de longues périodes de minima sociaux? Effort intellectuel? Notre Président pourrait être plus clair, enfin je le suppose.

Je n'ai pas besoin de faire d'effort pour me demander si Macron n'a pas dores et déjà grillé toutes ses chances de faire un second mandat?

14 janvier (0h47)

Le Débat fait débat.

Je suis un peu perplexe moi aussi sur l'aspect "débat" pour diverses raisons mais pourquoi pas. Ce que je retiens d'intéressant et qui pourra éventuellement servir c'est l'aspect collecte de doléances et propositions.

J'ai eu quelques échos de la lettre du Président, je téléchargerai cela dans la journée si ce n'est pas trop compliqué à trouver. Il y a un commentaire qui s'impose tout de même immédiatement. Quelle pourra être la significativité ou la fiabilité des "dominantes" qui sortiront du "débat"? Pour ce qui concerne dose de proportionnelle et nombre de parlementaires je pense que le Président pouvait et même devait annoncer la perspective du référendum. J'ai déjà évoqué il y a plusieurs mois le coté détestable que je voyais dans une décision qui résulterait d'un entre soi majoritaire de gens qui deviendraient de fait juges et parties, en particulier les "vieux routiers" ou "vieilles routières" de la politique. J'y reviendrai  peut-être un peu en particulier au sujet de la représentativité territoriale des Députés.

Je ferai un effort intellectuel et de rédaction pour ce qui concerne la transition énergétique, écologique, la fiscalité au sujet de quoi j'ai déjà pris quelques notes repère. 

Demande de précisions

ISF résume "impôt sur la fortune" ou "impôt de solidarité sur la fortune"? Petite nuance d'appréciation qui m'a interpellé récemment.

J'ai relevé récemment une information concernant les deux taux supérieurs de l'IR qui seraient de 45% et 49%. Quel est le taux de la "flat taxe" qui s'applique sur les revenus de placements mobiliers, dividendes à priori, en supposant que les pertes ou bénéfices sur les transactions boursières ne dépendent pas de ce régime fiscal?  

Doléances populaires, ajout:

9- S'il y a lieu, prendre les dispositions afin qu'aucune décision de justice ne repose sur "l'intime conviction". Aussi sérieux que soit le "faisceau de présomption" et aussi frustrant que cela puisse être, en absence de preuve irréfutable pas de prononciation de jugement. Le cas échéant se référer au catalogue des erreurs judiciaires.

15 janvier 

Transition énergétique, demande de vérifications et questions:

La loi NOME, sous la pression de l'UE en partie et au titre d'abus de position dominante d'EDF (suivant ce que j'ai entendu récemment) a organisé les choses à l'appui du tarif réglementé de l'électricité de telle manière qu'EDF est obligée de vendre son électricité plus chère que les concurrents auxquels elle est obligée de céder une partie de sa production. Tout cela est-il exact? Si oui, comment se fait-il qu'aucune autorité de la concurrence ne se soit saisie de l'affaire?

Le mode de subventionnement de la production d'électricité renouvelable est tel qu'EDF est obligée de racheter l'électricité renouvelable plus cher que ses propres tarifs  de vente réglementés. Est-ce exact? Si oui, est-ce normal?

Un récent sujet TV du 20heures de TF1 a révélé que le subventionnement de l'électricité renouvelable pesait pour plusieurs milliards dans les finances d'EDF. Avant ou après revente de l'électricité renouvelable?

EDF se lamine déjà suffisamment seule avec ses errances dans les EPR, n'est-il pas temps, si tout ce qui précède est confirmé, de mettre un terme à ce massacre?

Tous ces éléments d'appréciation participent directement à la détermination des solutions qui pourront être mises en oeuvre pour le financement de la transition énergétique.

Il serait intéressant de communiquer le prix du kwh auquel ENERCOOP revend son électricité verte. J'ai récemment entendu sur France 3 un écart ou surcoût ( cas d'un appartement et d'une maison) que je n'ai pas mémorisé avec précision mais qui ne m'a pas semblé démesuré. 

https://www.enercoop.fr/

Je me sens obligé d'attendre un retour à tout cela pour formuler des suggestions,  ou en reformuler d'autres, presque anciennes, actualisées ou corrigées éventuellement. 

Doléances populaires, ajout:

10- Etablir ou rétablir le "prélèvement à la source" directement entre Trésor Public et contribuables concernés "in fine". Objectif: réduire les charges qui pèsent sous diverses formes sur les entreprises et donc améliorer leur compétitivité. Je n'exclue pas que  le Trésor Public y trouverait avantage, le "risque" que je peux imaginer c'est que certains "fraudeurs potentiels" en profitent.

Pourquoi aujourd'hui?

A 18h40, alors que les choses s'étaient calmées depuis quelques temps, peut-être en partie grâce au fait que je me sois mis sur "liste rouge", je comptabilise dans la journée 6 appels téléphoniques en rapport avec l'isolation à 1€.

1 émanait à priori d'un dispositif automatisé du Conseil Départemental, 1 où  il y avait peut-être usurpation de l'identité du Conseil, dans ce cas l'appelant était "en chair et en os".

Deux remarques:

Je pense que les possibilités d'isolation ouvertes dans le cadre de cette opération étaient un peu trop restrictives. J'imagine que cela est dû aux coûts qui pouvaient en résulter.

A l'avenir, pour de prochaines campagnes de subventionnement, il faudra trouver une méthode qui évite que les particuliers subissent un véritable harcèlement téléphonique de la part d'entreprises diverses, ainsi que les relances automatisées du Conseil Départemental.

16 janvier 

Ce n'est pas une affaire d'odeur:

Je ne sens pas davantage le nouveau ministre de l'agriculture que le précédent.

Doléances populaires, ajout:

11- Virer dans les plus brefs délais Bruno Le Maire du gouvernement. Non seulement cet homme n'a pas le sens de la préservation du patrimoine mobilier des français (cession des parts FDJ ADP etc. ) mais il est assez hypocrite pour vous sortir une grande tirade sur la nécessité d'augmenter la création ou la production de richesses pour ne pas parler de compétitivité ce qui semblerait plus naturel de sa part. Voir LCI ce jour interview à partir de 19H30.

Doléances populaires, ajout:

12- Mettre en demeure la ministre Muriel Penicaud de clarifier son propos "transformer le modèle économique et social français"; trajectoire, destination?

17 janvier 

Qu'est-ce que la "Classe Moyenne"?

Une terminologie qui me parle très moyennement. J'ai toujours autant de mal à relier cela avec un niveau ou une tranche de revenu.

Je ne tiens pas de comptabilité, mais je suspecte que ce soit dans les rangs de LR que ce "mot" soit le plus souvent employé.

J'avais fait une petite recherche il y a quelques années, il va falloir que je rafraîchisse.   

Qu'est-ce que la "Classe Moyenne"?

Je pose beaucoup de questions mais j'essaie aussi d'apporter des réponses.

Après une brève nouvelle recherche sur Internet une première réponse semble s'imposer: il n'y a rien d'anormal sur le fait que je m'interroge à ce sujet. Je ne vais pas tartiner ce message de liens, je vais juste en donner un qui dans une certaine mesure "éclaire" le sujet.

http://www.observationsociete.fr/categories-sociales/donneesgenerales/riches-pauvres-moyens.html

Qu'est-ce que la "Classe Moyenne"?

Après réflexion, je vais tout de même proposer un autre lien.

https://www.liberation.fr/checknews/2018/11/22/comment-savoir-si-je-fais-partie-de-la-classe-moyenne-ou-si-je-suis-pauvre_1693604

A propos de fiscalité:

La notion de rupture d'égalité a été évoquée récemment dans l'éventualité où la TH serait maintenue pour les 20% des foyers les plus aisés. Un peu sur la même ligne de réflexion philosophique, j'ai tendance à penser que presque par définition, tous les dispositifs de crédit d'impôt et autres niches fiscales tendent à créer des avantages ou des privilèges inégalitaires. L'exemple le plus emblématique qui me vient est celui du crédit d'impôt pour l'investissement locatif dans la mesure où j'ai du mal à imaginer que quelqu'un  ou un foyer dont les revenus se situent en dessous de 2000€ puisse s'embarquer (sans capital) dans une opération d'investissement locatif; je me trompe peut-être.

En écoutant ce qui se dit ça et là, je me suis dis qu'il n'était sans doute pas nécessaire que je m'en mêle en étant d'accord avec le fait que l'évaluation de l'intérêt des "niches fiscales" était nécessaire à défaut qu'elle soit systématique et régulière.

De fil en aiguille, dans le "brain storming" incontrôlé qui s'était mécaniquement installé dans mes neurones, je me suis efforcé de trier et d'en extraire quelque chose de structuré.

Donc, comme je ne piétine pas la notion "d'encouragement" associée théoriquement aux crédits d'impôt, et comme je l'avais déjà suggéré il y a quelques temps, je ne trouverais pas inutile d'évaluer l'intérêt de l'alternative d'un dispositif d'amortissement (déduction sur le revenu) comme il en existe dans le cadre comptable des entreprises. L'idée n'est sans doute pas applicable à tous les cas de figure mais à priori cela pourrait l'être pour tout ce qui est "matériel", immobilier, travaux dans l'immobilier, véhicule etc. Précision au sujet de l'évaluation, elle doit porter bien sûr sur ce triple aspect recettes fiscales de l'Etat, intérêt pour les contribuables, encouragement et intérêt économique.

Par rapport à tout ce que j'ai entendu, je suis assez d'accord qu'il est probablement plus simple d'évaluer les pertes de recettes fiscales associées aux crédits d'impôts et autres niches fiscales que d'avancer un chiffre fiable sur les pertes liées à l'évasion où à la fraude fiscale. Si vraiment on veut évaluer "objectivement" les pertes fiscales liées à un crédit d'impôt, il faut sans doute prendre en compte le "retour fiscal" associé par exemple à un achat et à une recette de TVA.

Maintenant que la fumée s'est un peu évacuée par mes oreilles, je tiens à apporter un élément d'appréciation supplémentaire au sujet de ce que j'évoquais sur le dispositif d'amortissement confronté à la notion de justice fiscale. En prenant encore une fois l'exemple du crédit d'impôt pour l'investissement immobilier locatif et son caractère privilégiant, je pense que l'on pourrait ouvrir également le dispositif d'amortissement à l'achat immobilier à fin de résidence principale, cela élargit un peu.

Je sens que j'ai oublié certains détails mais je sens également que tout ce que je viens d'exposer n'a rien de nouveau et globalement n'est que redites de ma part. 

18 janvier 

A propos de fiscalité:

Je sentais hier que j'avais oublié certains détails, j'ai réussi à en attraper un au vol qui traversait tel une comète mon espace aérien.

Pourquoi n'adopte-t-on pas une progressivité de l'impôt sur les sociétés  (IS), comme pour l'IR des particuliers, plutôt que le maintien d'un taux unique,  tendance à la baisse aux dernières nouvelles? Cette "transformation" me semblerait assez "nouvelle" et "inédite".

Ce détail là, je l'ai déjà vu passer au dessus de chez moi.

19 janvier 

Doléances populaires, ajout:

13- Ménager dans la fonction publique un volume d'emploi qui permette de sortir de l'impasse ceux qui ont basculé dans le chômage longue durée et ont peu de chance de s'en tirer dans le contexte actuel du "secteur marchand". Il me semble que cette proposition a déjà été formulée, peut-être pas hier.

Peut-on appeler cela un "débat"?

Pour ce qui est des deux grands shows présidentiels qui viennent d'avoir lieu, je parlerais plutôt d'un échange de demandes et de questions réponses. Je ne dis pas que cela n'a aucun intérêt.  Cela sera peut-être le cas (débat) pour de futurs "événements" organisés à divers niveaux et endroits. Il y a débat (à mon sens) quand les opinions, les points de vue, les revendications de tout un chacun ne sont pas suffisamment rigides pour pouvoir s'infléchir au travers d'échanges d'informations, d'éléments d'appréciation; quand les arguments sont "sincères".

En transposant cela au "débat parlementaire" je me plais à conclure sur une question que je me suis déjà appropriée ne sachant trop si je peux prétendre en être le géniteur: responsabilité ou pouvoir? Sur le moment, le sujet de la proportionnelle intégrale me titille le clavier. Probablement je vais revenir sur le sujet d'ici peu, ainsi que sur la question des réformes institutionnelles ce qui devrait me permettre aussi de dire pourquoi le sondage dont le résultat peu flatteur a été publié au début de la semaine sur la cote de popularité des politiques ne m'étonne pas. Je ne me souviens déjà plus dans quelle ligne je me retrouvais le mieux.

Qu'est-ce que le souverainisme?

Comme je fais des infidélités à beaucoup de chaîne TV je dois au hasard de me trouver pour ainsi dire au bon endroit au bon moment.

Le souverainisme (et le protectionnisme) en particulier national est une "idée" très contestée à laquelle, peut-être parce que malgré tout on comprend un peu le pourquoi de son émergence, on oppose parfois le souverainisme (et le protectionnisme) européen. 

TF1 dans son JT de 20 heures de ce jour a relaté ce qui se passe actuellement dans le cadre du projet d'alliance SIEMENS ALSTOM, de ce que la Commission Européenne objecte et suggère et de ce que cela implique potentiellement de conséquences négatives vis à vis de la concurrence chinoise sur le TGV. 

Pour ne pas dériver dans des commentaires sans fondements, mais au regard par exemple de cas (EDF) pour lesquels je n'aurais pas de mal à critiquer, le minimum est de demander sur quels dogmes, légitimité, légalité, aveuglement, totalitarisme, repose le pouvoir de la Commission Européenne?

22 janvier 

Schiappa ou Schiappassepas ?

Je n'ai pas de raison flagrante de m'associer aux contestations qu'a fait naître son projet de "Débat" sur le plateau de Cyril Hanouna, et je n'en chercherai pas.

J'évoque le sujet simplement pour dire que les quelques fois où je suis passé sur l'émission TPMP, le caractère "hystérisant" qui s'en dégageait a fait que je zappais rapidement et que je ne m'y suis jamais fidélisé. Impression toute personnelle.

La manière dont les "boyaux de la tête" fonctionnent reste un mystère total pour moi. Madame Schiappa n'y est pour rien, mais la "sonorité" de son nom fait naître chez moi des associations mentales qui me "transportent" sur le continent centre et sud américain et évoquent certains mouvements révolutionnaires (Contras). Il n'y a pourtant pas de "s" à la fin. Allez comprendre???

J'espère qu'après ces quelques mots je ne vais pas me trouver accusé de sexisme...

A propos de fiscalité:

J'ai oublié de dire (ou redire) quand j'évoquais récemment le sujet que j'étais d'accord avec l'idée ou le principe de simplification. 

Récemment également, j'ai entendu suggérer d'ajouter deux tranches à l'IR des particuliers au titre de sa progressivité, et une interrogation possiblement pas nouvelle s'est réveillée dans mes neurones. J'ai eu cette image il y a peu du graphe (alias courbe représentative) d'une fonction mathématique du type y=kx, y représentant le taux d'imposition, x le revenu. Il resterait à établir la "pente" linéaire ou pas que doit respecter k et établir la formule mathématique unique qui relie l'IR au revenu. L'objectif est qu'au lieu de trimbaler de multiples tranches  d'imposition avec leurs effets de seuil, une seule formule mathématique couvre la détermination de l'IR pour l'ensemble des niveaux de revenus.

Il y a peut-être des impossibilités... 

25 janvier 

A propos de fiscalité:

Comme d'habitude et suivant les lois du hasard et de l'accident, j'ai appris il y a un jour et demi sur France 5, émission "La quotidienne", que la seule méthode actuelle de calcul de l'IRPP était plus compliquée que je ne le pensais dans la mesure où la notion de tranches d'imposition et donc de taux, s'appliquait pour un revenu donné aux différentes tranches qu'il traversait. Je crois que par curiosité, d'ici peu, je vais squatter (ou pas)  le site  "impot.gouv.fr" pour effectuer divers simulations et essayer de comprendre. A la limite, je me demande si de manière un peu plus compliquée que je suis capable de l'imaginer, la progressivité n'est pas déjà "réalisée" dans le calcul de l'IR.

A retenir de la même émission, le Code Général des Impôts représenterait un volume de 800 pages. Tant que l'on n'aura pas précisé le format (A3 ou A5) et la taille des caractères du CGI, on peut douter de tout.

En guise de conclusion du moment, si on cherche un fondement de justice et de logique à l'impôt, on ne peut à mon avis que s'interroger au sujet des Droits de Mutation sur les transaction immobilières, et pour peu que l'on soit un peu éduqué, s'interroger sur la manière dont la fiscalité s'est efforcée historiquement de coller à ou s'écarter de la "juste" notion de "chacun doit contribuer selon ses moyens". Je crois que j'ai déjà entendu évoquer cette critique: il y a une certaine immoralité de la part de ceux qui ont fait plus ou moins grosse fortune en France et s'en expatrient financièrement ou plus, légalement ou pas, pour des raisons fiscales.

27 janvier

De la voiture à la maison.

Je ne suis pas un passionné d'automobile mais il m'arrive assez régulièrement de regarder l'émission TURBO de M6. De celles diffusées ce matin, je retiens 2 sujets qui m'ont interpellé.

L'un concernait les hybrides non rechargeables. L'exemple évoqué annonçait une autonomie de quelques kilomètres (2 à 3) en mode électrique "forcé". J 'ai tendance à penser que les hybrides non rechargeables ne présentent un intérêt, avec un dispositif de récupération d'énergie, que dans des usages urbains, périurbains ou ruraux où les changements d'allure sont fréquents. Dans les parcours routiers ou autoroutiers, où le véhicule roule le plus souvent à allure stable, il me semble que le dispositif de récupération d'énergie doit être assez peu sollicité et donc l'hybride devient alors un véhicule à essence ordinaire à la structure un peu plus complexe. Ceci dit, je pense que l'hybride, dans tous les cas (rechargeable ou non) peut offrir un avantage de souplesse si la traction ou la propulsion est assurée par des moteurs électriques et que la "mécanique traditionnelle" se limite au bloc moteur thermique et à l'alternateur. Comme déjà dit, je ne suis pas un expert du sujet et tout ce que je dis n'est qu'avis personnel soumis à réserve. 

Il a également été annoncé ce matin que Peugeot va sortir un hybride rechargeable à essence avec une autonomie de 5O km. Cette autonomie est adaptée aux parcours que j'effectue le plus souvent. Si je devais dresser le cahier des charges idéal pour moi d'un hybride rechargeable  et du type de polyvalence que j'en attends, ce qui est annoncé de la future Peugeot semble y correspondre. 

L'autre sujet qui m'a interpellé concerne les véhicules à hydrogène. Se reporter à l'émission aux environs de 12 heures 12h15, je n'ai pas surveillé ma montre. J'en retiens le dégagement de chaleur lié au fonctionnement de la pile à combustible qui répond à priori à l'interrogation que j'ai eu sur le chauffage de l'habitacle d'une voiture "tout électrique" à batteries et de l'incidence que cela peut avoir sur l'autonomie. Autre aspect que j'ai retenu, on espère de fortes baisses sur le prix des piles à combustible. J'ai également fait une projection du couple hydrogène pile à combustible  dans la perspective de son utilisation dans l'habitat individuel, la chaleur dégagée par la pile à combustible pouvant servir éventuellement au chauffage, le tout alimenté à la source par des panneaux photovoltaïques et un électrolyseur pour récupérer l'hydrogène. J'avoue que cette projection est très idéaliste au sens où ce n'est qu'une idée dont la viabilité n'est pas garantie. 

28 janvier

A propos du site granddebat.fr.

Il y a probablement une bonne raison qui m'échappe pour qu'il en soit ainsi, mais je trouve dommage qu'il soit impossible (sauf erreur de ma part) de consulter les contributions qui ont été déposées sans s'inscrire.

30 janvier

A propos du revenu des agriculteurs.

Il y a quelques mois, l'actualité médiatique a évoqué le revenu moyen des agriculteurs comme étant de l'ordre de 300€.

Un peu plus tôt dans l'après-midi j'ai entendu évoqué un revenu moyen de l'ordre de 360€ source MSA.

Je n'ai pas l'intention de prétendre que tous les agriculteurs vivent "grassement", mais je reste perplexe sur ces montants de 300€ ou 360€ dans la mesure où je considère que l'on ne peut pas vivre avec de telles ressources. J'apprécierai à l'occasion que l'on clarifie ce point et que l'on sache s'il s'agit véritablement de revenu ou de "reste à vivre" une fois retirées toutes les dépenses incontournables, nourriture, carburant, télécoms, électricité etc. auxquelles tout individu doit faire face, qu'il soit agriculteur ou autre.

A propos de fiscalité:

Premier commentaire du jour: cela concerne globalement l'équité fiscale. Sous réserve de la preuve du contraire, quel que soit le niveau de revenu, j'ai pris deux exemples à 20000€ et 50000€, on établit en préalable au calcul de l'IR un abattement forfaitaire de 10% sur le revenu. Si on relie cet abattement à la possibilité qu'il représente une partie des frais incontournables des contribuables, cela pourrait signifier que pour un revenu de 20000€ on vous accorde 2000€ de "frais généraux" et 5000€ pour un revenu de 50000€. S'il faut un exemple pour avancer qu'il ne peut y avoir d'équité, voire de justice fiscale, avec des taux fixes (dits proportionnels), c'est bien celui-là. En prolongeant la réflexion, il serait peut-être plus judicieux de remplacer cet abattement de 10% par un montant fixe correspondant à l'enveloppe que l'on accorde à un contribuable pour se nourrir, se loger, se chauffer, s'éclairer, etc., quelle soit la classe à laquelle il appartient.

Second commentaire du jour: cela concerne la problématique des "crédits d'impôt" et l'alternative "déduction du revenu". J'ai téléchargé une version PDF (2019) du CGI. Peut mieux faire au niveau du "sommaire" afin que le lecteur s'y retrouve. J'ai parcouru certaines pages, presque au hasard, et sous réserve de vérification, je crois avoir vu que certains particuliers, non professionnels, peuvent amortir des travaux effectués dans un logement qu'ils louent. Dans tous les cas, achat de biens "corporels" ou matériels ou de service (emploi à domicile) si j'en avais le pouvoir, j'obligerais à une évaluation de l'intérêt potentiel de cette alternative, déduction du revenu avec ou sans (emploi à domicile) amortissement, au détriment du crédit d'impôt. Des quelques confrontations que j'ai à la comptabilité des entreprises, je retiens que le compte d'exploitation qui sert, au-delà de l'aspect gestion, à la détermination du "revenu" et de l'imposition est très bien "pensé" et que je trouverais sensé d'en transposer les principes aux particuliers.

Troisième commentaire du jour: si on veut simplifier la fiscalité, potentiellement à terme, bien que cela ne me réjouisse pas, réduire les effectifs de la fonction publique, comme je l'ai déjà suggéré, il faut faire disparaître la Redevance Audiovisuelle et intégrer le budget de l'audiovisuel public à la masse du budget de l'Etat.

En conclusion du moment, je crois vraiment que j'ai plus à redire que de neuf à dire.

31 janvier

A propos de la flat taxe.

Je ne m'étais pas vraiment attardé sur le sujet jusqu'à maintenant, je suis tombé par hasard sur un site qui aborde ce sujet. Bien que tout cela ne soit parfaitement limpide pour moi, je vais tout de même m'en faire l'écho.

https://www.legalstart.fr/fiches-pratiques/vie-des-entreprises/comprendre-la-flat-tax/

Extrait:

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Si la Flat Tax est devenue le principe, sachez que vous avez toutefois la possibilité d’opter pour l’imposition au barème progressif de l’IR de l’ancien régime. Vous bénéficierez alors de nouveau de l’abattement de 40% sur les dividendes et vous retrouverez la possibilité de déduire la CSG à hauteur de 6,8%.

Exemple : vous avez perçu 5 000€ de dividendes. Le tableau ci-dessous compare le montant d’impôt que vous allez devoir payer en fonction de votre tranche d’imposition à l'IR. Le calcul de l'ancien régime est le suivant: montant des dividendes diminué de l'abattement de 40% multiplié par le taux de la tranche d'imposition. A ce montant, il est nécessaire de rajouter le montant des prélèvements sociaux (PS). 

Tranche d'imposition IR         0%      14%     30%    41%    45% 

Impôt ancien régime            860€   1280€  1760€  2090€  2210€

Impôt avec Flat taxe           1500€  1500€  1500€  1500€  1500€

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Plutôt que de spéculer quant à savoir si Macron est ou n'est pas le "Président des riches" ou s'il a ou pas quelques considérations pour les classes moyennes, je vais simplement demander si la mise en place de la Flat Taxe est le résultat d'un constat de fuites de capitaux dans les classes aisées? Je pense en tous cas qu'il faudra évaluer les effets comme pour la suppression de l'ISF. Ceci dit, je m'interroge au sujet de l'IFI et me demande dans quelle mesure sa mise en place parallèlement à la suppression de l'ISF ne revient pas au maintient d'un encouragement à l'expatriation fiscale? 

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