On sait que le gouvernement et le parlement Brésiliens sont minés par la corruption au point que la présidente Dilma Roussef est menacée de destitution. On connaît l’enrichissement scandaleux du clan familial de Hugo Chávez Frías au Venezuela et les liens mafieux de l’entourage de son successeur avec les trafiquants de drogue, mais les medias français quand ils veulent bien parler de la Bolivie continuent de tresser des lauriers à l’Indien Morales qui se présente en parangon des vertus indiennes :Ama Sua (ne sois pas voleur), Ama Llulla (ne sois pas menteur) et Ama Quella (ne sois pas paresseux).
Il est vrai qu’à peine installé aux commandes du pays il a créé un Vice-ministère de Transparence institutionnelle et de lutte contre la corruption élevé au rang de ministère en 2009, tandis qu’une unité de Transparence fut montée dans chacun des autres cabinets. Puis, en 2010, le parlement vota la Loi de lutte contre la corruption et l’enrichissement illicite et d’investigation des fortunes. On allait voir ce qu’on allait voir ! Les prévaricateurs, concussionnaires et autres trafiquants d’influence n’avaient plus qu’à bien se tenir.
Cependant, cette construction administrative et juridique s’est vite révélée plus décorative qu’efficace. Et depuis 2006, les scandales se succèdent. Si certains coupables sont jugés et punis – tel l’ex-président de l’entreprise nationale des pétroles YPFB qui pouvait difficilement échapper à la sanction car un meurtre non élucidé venait compliquer son affaire de dessous de table – la plupart échappent à une justice dont la principale fonction consiste à traquer les opposants au gouvernement.
Un livre ne suffirait pas pour présenter l’inventaire des rapines et détournements qui alimentent les medias au quotidien et dans lesquels sont impliqués la plupart des ministères et des entités dépendant de l’appareil d’Etat – notamment les entreprises nationalisées –, les administrations locales, des civils et des militaires, des magistrats et des policiers.
Les détournements du Fonds de développement indigène
Je n’évoquerai qu’un scandale récent, celui du Fonds de développement indigène(FONDIOC) qui est particulièrement instructif. Le FONDIOC fut créé le 21 décembre 2005 par un décret du président Eduardo Rodríguez Veltzé[1].Il fut arrêté qu’il serait alimenté par 5% des recettes de l’impôt direct sur les hydrocarbures (IDH) et que ses ressources seraient destinées à la mise en œuvre de projets de développement économique et social au bénéfice des peuples indigènes. Entre 2006 et 2008 les recettes engrangées par le Fonds ne furent pas utilisées. Puis les objectifs initiaux du FONDIOC furent tournés. Une partie des fonds alimenta la caisse de l’allocation vieillesse (Renta dignidad), une autre fut versée aux Universités indigènes, et quelques miettes furent distribuées aux Forces armées et aux ministères du Développement rural et du Travail. Si bien qu’au bout du compte le Fonds n’administra plus que 2,55% de l’IDH. Quand enfin, à partir de mai 2009, il initia ses activités en tant qu’entité décentralisée placée sous la dépendance du ministère de Développement rural et des terres, et que la présentation de projets servit effectivement de support pour des financements, les sommes engagées furent massivement déviées vers des fins illicites.
Le scandale fut révélé par une série de reportages du quotidien Página Siete. Le premier intitulé « On dénonce des projets fantômes au sein du Fonds indigène » fut publié le 11 novembre 2013. Un article du 9 décembre précisait : « Un seul des 894 projets du Fondo Indígena est arrivé à terme ». Et deux jours plus tard, le journal titrait : « On ignore le sort de 503 millions de bolivianos programmés pour des projets (argent versé entre 2010 et 2012 destiné à la mise en œuvre de 894 projets) ».
Si bien que, le 11 décembre 2013, Evo Morales chargea la Contraloria general (Cour des comptes) d’enquêter sur la question. Le 12 février 2015, elle rendait un rapport qui révélait l’existence de 153 projets non exécutés programmés au nom des indigènes, dont les responsables avaient reçu la totalité des subventions, causant à l’Etat un dommage de 71 millions de bolivianos (10 millions de dollars). Il faisait aussi connaître l’existence de 100 autres projets financés à hauteur de 74,6 millions de bolivianos non conclus et dont on ne savait rien de l’état d’avancement. En conséquence, le 23 février 2015 le gouvernement décida de licencier l’équipe de direction du FONDIOC et de le placer sous tutelle.
Une administratrice fut nommée qui, en août 2015, rendit public un nouveau rapport faisant état de 30 projets fantômes et de 713 qui n’étaient pas achevés à la date prescrite, soit un détournement de 102 millions de bolivianos. Et elle informa qu’elle entamait 56 procès contre 90 bénéficiaires[2] .
Selon un article de Página siete du 19 décembre dernier le fond aurait approuvé 3177 projets depuis 2009 et en aurait financé 1100 pour une dépense totale équivalant à 22% des 3.197 millions de bolivianos (460 millions de dollars) entrés dans ses caisses pendant 9 ans (jusqu’à fin 2014). En l’état actuel des connaissances le dommage causé à l’Etat s’élèverait à 173 millions de bolivianos (25 millions de dollars)[3].
A la mi-décembre 2015, au moins 24 personnes étaient placées en détention préventive ou en résidence surveillée, parmi lesquelles des leaders paysans, deux ex-directeurs du Fonds (un troisième est en fuite), deux sénateurs et l’ex- ministre du Desarrollo Rural, Julia Ramos[4]. Ce sont pour la plupart des dirigeants en perte de crédit au sein du MAS, ou des représentants paysans ou indigènes hostiles à la réélection indéfinie d’Evo Morales à la présidence du pays que l’on veut ainsi punir.
Mais ces divers rapports et ces quelques arrestations ne révèleraient que la partie émergée de l’iceberg. Au fur et à mesure que le temps passe la presse se fait l’écho de nouvelles fraudes et la liste des corrompus s’allonge. Il ne fait aucun doute aujourd’hui que le détournement des fins de cette institution a engendré d’énormes profits illicites. Aussi l’opposition plaide-t-elle pour que l’expertise porte sur la totalité des crédits administrés par le Fonds depuis sa mise en fonctionnement. Selon le sénateur Óscar Ortiz 1 milliard de bolivianos auraient été directement déposés sur les comptes personnels de 978 personnes dont il détaille la liste à l’occasion d’une conférence de presse[5]. On ne compterait que 60 versements sur des comptes institutionnels.
Au profit de qui ?
Ce qui indigne particulièrement l’opinion, c’est que seuls des dirigeants paysans ou indigènes, ayant pour certains occupé des charges électives, soient mis en accusation voire emprisonnés. L’opposition demande que les cinq ministres membres du directoire du Fonds soient mis en examen[6] et elle exige que les transcriptions, auditions et vidéos des réunions du directoire du Fondo Indígena, archivées depuis 2010, soient versées au dossier du procès.
Elle s’étonne aussi de ce que l’ex ministre de l’agriculture Nemesia Achocalla – sous la pression elle a renoncé à ses fonctions en août 2015 – qui ne pouvait pas ne pas être au courant en tant que présidente du Fonds, n’ait pas encore été auditionnée. « Pourquoi le Président a-t-il déclaré que c’était une personne honnête alors qu’elle a avoué ensuite qu’elle était au courant de ces irrégularités ? Pourquoi le Président s’est-il empressé de la défendre quand elle a renoncé à sa charge ? Comment expliquer le soin que le Président prend pour la protéger ? » se demande l’éditorial de Página Siete du 1er janvier 2016. Sentant tourner le vent l’ex ministre commence à se couvrir en affirmant qu’elle informait mensuellement tous les ministères sur les financements du FONDIOC[7].
En réponse à ces observations et à ces questions, le vice-président répond qu’elles ne visent qu’à salir ceux qui «ont osé prendre le pouvoir, qui ont osé gouverner ». « Ce qui se passe », dit-il, « c’est que ces compañeros sont Indiens. C’est cela la raison. L’opposition essaie de dévaluer toute une classe sociale seulement parce que ce sont des Indiens »[8]. Ce à quoi il est justement rétorqué[9] que cette assimilation du comportement délictueux de quelques-uns à celui d’une catégorie sociale n’est rien d’autre que la marque raciste d’un jugement qui se présente comme antiraciste. Et l’artifice pourrait devenir une ressource répressive s’il s’avisait d’utiliser la loi antiraciste de manière arbitraire et mal intentionnée[10].
Parmi les 1100 projets ayant reçu des financements, le département de La Paz se taille la part du lion : 543, presque la moitié, soit 49% du financement total[11].
Et 88% des ressources allouéesva aux représentants des paysans de l’altiplano et des vallées (principalement à ceux du haut plateau qui parlent l’aymara) et aux colonisateurs de l’est et du nord dont l’avancée colonisatrice se fait au détriment des indigènes. Ces derniers, les indigènes des Terres Basses, à qui ces fonds auraient dû être prioritairement destinés et qui avaient négocié directement la création du FONDIOC avec la présidence précédente, ne reçoivent que la portion congrue des 12% restants[12].
Certains des bénéficiaires du Fonds se taillent la part du lion : les comptes bancaires privés de 20 d’entre eux cumulent 102 millions de bolivianos.
En outre beaucoup d’argent va à des projets sans rapport avec la production[13]. Quelques miettes seulement parviennent aux paysans ou indigènes de base.
Pourquoi cette flambée de corruption ?
Le triomphe d’Evo Morales et du MAS fin 2005 amène au gouvernement national et dans l’administration régionale et locale un personnel nouveau et les représentants de strates de la population qui y avaient auparavant un accès limité ou subordonné : principalement tous les porte-paroles de ce que l’on appelle abusivement les mouvements sociaux : les syndicats et notamment ceux qui représentent les différents secteurs de la paysannerie, les corporations ou gremios (mineurs des coopératives, transporteurs, commerçants…), les associations de quartiers.
Ces représentants commencent par se placer, eux et leurs proches, dans les diverses dépendances de l’État en éjectant les titulaires précédents, puis ils élargissent leur champ de placement en créant un ensemble d’institutions publiques nouvelles notamment dans les entreprises d’État.
Ils établissent ensuite leur clientèle par diverses prébendes et achètent des opposants de la même façon en instituant notamment une véritable permission de frauder.
Une série de décrets adoptés en 2007 et 2008 donnent ainsi des pouvoirs spécifiques aux dépendances de l’Etat et aux entreprises publiques. Ils permettent les achats de biens, l’importation de marchandises, l’exécution de travaux d’infrastructure productive et la passation de contrats de services directement, sans appel d’offre ni contrôle. Un décret de mars 2007 autorise les municipalités à dépenser directement, sans appel d’offre, jusqu’à 225 000 dollars de fonds de donations ou de crédits en provenance de l’étranger, ou encore le solde de gestions antérieures, pour financer des projets. Ces décrets violent ostensiblement la loi duSystème d’administration des biens et services(loi SAFCO) qui régule l’ensemble du système financier public.
De plus, Evo Morales distribue directement et à discrétion des chèques à des municipalités qu’il veut distinguer, ainsi qu’aux forces armées, à la police, aux coopératives minières … dans le cadre d’un programme intitulé « Bolivia cambia Evo cumple » financé par le Venezuela (214 millions de dollars de janvier 2006 à la fin de 2009; 290 millions en décembre 2010) (sans que l’on arrive à discerner s’il s’agît d’argent prêté ou donné). Cet argent échappe aux circuits du contrôle fiscal national. Et souvent le chèque reste dans la poche du maire ou du dirigeant.
Avec les distributions du FONDIOC un pas supplémentaire est apparemment franchi puisque les chèques sont versés sur les comptes personnels des responsables des projets. Si bien que des personnes qui dans leur vie n’ont jamais vu mille dollars se retrouvent d’un seul coup avec des millions de dollars.
En fait, on voit bien que le Fonds prend le relais du programme « Bolivia cambia, Evo cumple ». Et tandis que le sénateur d’opposition Óscar Ortiz assure – preuve à l’appui[14] – que cette pratique est illégale, le ministre de l’Économie en personne (qui a approuvé la signature des chèques) affirme : « le fait de transférer des fonds à des comptes privés, à des comptes individuels, ce n’est pas mal, c’est correct »[15].
Bref ! Le moins qu’on puisse dire c’est que de cette façon les barrières sont ouvertes.
Et l’entreprise corruptrice fonctionne d’autant mieux que jamais dans l’histoire du pays il n’y a eu un tel afflux de gains et de devises du fait de la hausse du prix des matières premières exportées au cours des années précédentes : jamais il n’y a eu autant d’affaires à faire, de contrats à passer, et de commissions à empocher…
Les liquidités sont d’autant plus abondantes que, dans le même temps, le gouvernement laisse prospérer les entreprises douteuses de larges secteurs sociaux qui lui sont favorables : celui des producteurs de coca du Chaparé – le fief d’Evo Morales qui demeure le secrétaire exécutif de leur coordination syndicale, dont 95% de la production alimente le trafic de cocaïne; coordination qui a annoncé qu’elle financerait la campagne pour sa prorogation à la présidence du pays. Devinez comment ? En vendant de la coca – et des contrebandiers de toute sorte (importation d’automobiles, de vêtements usagés…exportation de gaz et de carburants, de coca, de bois précieux, de faune sauvage…).
Le marchandage clientéliste
Je conclurai en citant l’un des plus fins analystes boliviens : « Le scandale du Fonds est plus qu’un vol. Des vols il y en a eu beaucoup et les voleurs des tas…Quelle différence avec la situation actuelle ? Elle est énorme. Non seulement parce que le MAS a promis une révolution morale, mais aussi parce qu’il a engendré une euphorie quant à la réserve morale indigène et paysanne en Bolivie et dans le monde. Je ne veux pas en rajouter (hacer leña del arbol caido) dans la mauvaise foi en arguant : « Tu vois, les indiens volent aussi ». Non. Je veux seulement dire qu’une vraie révolution morale n’a rien à voir avec la couleur de la peau ni une quelconque ascendance. Elle tient à une attitude ferme, décidée à vaincre les corrompus. Indubitablement, ce n’est pas le cas, comme on peut le constater ces derniers jours en écoutant mentir Evo Morales qui va répétant : « deux petits millions pas plus ont été volés »[16].
L’indignation morale est légitime, mais il faut pousser plus loin l’analyse. L’arrosage des dirigeants avec les chèques du FONDIOC est une des manifestations de la stratégie clientéliste massive de ce gouvernement. Comme le dit très bien un observateur : « Ils ont acheté les consciences, divisé, usurpé les sièges des organisations indépendantes en expulsant leurs occupants légitimes qui n’ont pas voulu être complices de cette orgie de dépenses ; ils les ont ostracisés, marginalisés. Et pis encore, ils ont divisé les communautés et les ayllus [17] en pratiquant le chantage ». Lors des dernières campagnes électorales, les dirigeants suppôts du pouvoir agitaient la carotte suivante : « Vous voulez recevoir les subventions du Fonds, alors appuyez le candidat du MAS ». Autrement dit, les gouvernants ont principalement utilisé cette ressource pour suborner et fidéliser ou recruter des prosélytes.
On est donc en présence non seulement d’une fraude scandaleuse et d’une manipulation clientéliste, mais aussi d’une trahison. Le grand chef indien secondé par ses sous-chefs a tout bonnement berné et spolié ceux qu’il prétend représenter et défendre à longueur de temps depuis les tribunes nationales et internationales.
[1] Décret suprême n° 28571 du 21 Décembre 2005.
[2] Parmi lesquels Felipa Huanca l’ex candidate du MAS au gouvernorat du département de La Paz en février 2015 por falta de descargos, falta de ejecución y otras irregularidades.
[3] http://www.paginasiete.bo/nacional/2015/12/19/fondioc-gasto-solo-recursos-proyectos-80719.html Le chiffre correspondant au total des détournements est semble-t-il obtenu en additionnant le montant détourné du rapport de la Contraloria à celui du rapport de l’administratrice. Il est évident qu’il faut le considérer comme un ordre de grandeur et non un chiffre exact. Seule une expertise indépendante pourrait donner une image plus exacte d’une comptabilité volontairement obscurcie.
[4]Página siete, 18 décembre 2015.
[5]http://www.erbol.com.bo/noticia/politica/06102015/ortiz_dice_que_978_personas_recibieron_dinero_de_fondioc_en_sus_cuentas
[6] Selon les statuts les ministères du Développement rural, de Planification, de Production, de l’Économíe et de la Présidence formaient partie du directoire du Fondo Indígena, ainsi que les représentants de 8 organisations paysannes et indigènes.
[7] El Deber, 24 décembre 2015
[8] El Deber 22 décembre 2015.
[9] Renzo Abruzzese http://www.paginasiete.bo/opinion/2015/12/29/fondo-indigena-apelacion-raza-81660.html
[10] Ley Contra el Racismo y Toda Forma de Discriminación du 8 octobre2010.
[11] http://www.paginasiete.bo/nacional/2015/12/19/fondioc-gasto-solo-recursos-proyectos-80719.html
[12] Manuel Morales Álvarez "Fondo Indígena: la gran estafa » repris dans la revue Pukara http://www.periodicopukara.com/archivos/pukara-105.pdf Les hautes terres sont représentées par la Confederación Sindical Única de Trabajadores Campesinos de Bolivia (CSUTCB), la Confederación Nacional de Mujeres Campesinas Indígenas Originarias de Bolivia "Bartolina Sisa” et le Consejo Nacional de Ayllus y Markas del Qullasuyu de Bolivia (CONAMAQ) ; les colons par la Confederación Sindical de Comunidades Interculturales de Bolivia (CSCIB) ; les Basses Terres par la Asamblea del Pueblo Guarani (APG), la Central de Pueblos Étnicos de Santa Cruz (CPESC), la Central de Pueblos Étnicos Mojeños del Beni (CPEMB) et la Confederación de Pueblos Indígenas de Bolivia (CIDOB).
[13] Par exemple 572 402 bolivianos pour la formation de leaders syndicaux de la province Camacho (La Paz) ou 395.500 bolivianos pour un plan de formation à la gestion destiné à la Confederación Nacional de Mujeres Campesinas Indígenas Originarias de Bolivia ‘Bartolina Sisa.
[14]http://www.erbol.com.bo/noticia/politica/06102015/ortiz_dice_que_978_personas_recibieron_dinero_de_fondioc_en_sus_cuentas
[15] ERBOL, 5 octobre 2015.
[16] Diego Ayo, Un año y cinco temas para el análisis 3 janvier 2016. http://www.paginasiete.bo/ideas/2016/1/3/cinco-temas-para-analisis-81829.html
[17] http://www.periodicopukara.com/archivos/pukara-105.pdf. L’ayllu est une communauté de familles gérant un territoire commun et se reconnaissant une même ascendance.