Justice 6 : Avocats, Se préparer à interroger une personne ayant un TSA

Dossier justice et police : Guide pour les avocats en Grande Bretagne.

Traduction par Sarah de Planning to question someone with an autism spectrum disorder including Asperger syndrome Boîte à outils 3

 © Geluck © Geluck
Cette boîte à outils rassemble politique, recherche et recommandations en relation avec :

1. GRANDS PRINCIPES

2. QU’EST-CE QUE L’AUTISME ?

3. L’IMPACT DE L’AUTISME SUR LA COMMUNICATION A LA COUR ET QUE FAIRE POUR LE PRENDRE EN COMPTE ?

4. PLAIDER VOTRE CAUSE

5. REMERCIEMENTS ET REFERENCES

Introduction

L’objectif de cette boîte à outils est de fournir un guide pratique pour les avocats qui doivent interroger soit un témoin, soit un prévenu, avec un TSA (appelé dorénavant « autisme »). La boîte à outils rassemble la politique, la recherche et les recommandations liées à des définitions de l’autisme, la manière dont l’autisme peut affecter la communication, et ce qui devrait être fait pour faciliter la participation effective d’une personne autiste dans la procédure judiciaire. Elle inclut des exemples de bonnes pratiques. Le Portail de l’Avocat héberge un ensemble de boîtes à outils en relation avec l’interrogatoire de personnes vulnérables au tribunal. Un grand nombre des démarches recommandées dans ces boîtes à outils sont également applicables aux autistes. Pour éviter la répétition, des références à ces boîtes à outils spécifiques sont indiquées lorsque c’est pertinent. Les recommandations formulées dans ces boîtes à outils ne sont pas conçues pour remplacer une évaluation de la communication par un intermédiaire, pour cela voir boîte à outils 16 – Intermédiaire : pas à pas.

1. GRANDS PRINCIPES

1.1 Deux personnes autistes n’auront jamais exactement le même profil de forces et de faiblesses. Il se peut que parfois leurs besoins ne soient pas immédiatement reconnaissables.

1.2 De nombreux autistes sont capables de fournir des témoignages de grande qualité si des aménagements sont faits pour répondre à leurs besoins et tirer parti de leurs forces.

1.3 Pour que des personnes autistes communiquent avec efficacité, il faut : reconnaître rapidement leurs besoins ; réunir des informations générales complètes sur la personne ; prendre en charge attentivement l’environnement de la communication ; préparer adéquatement la personne sur ce qu’on attend d’elle pendant le contre-interrogatoire, et adopter une démarche à la fois planifiée et flexible pendant le contre-interrogatoire.

1.4 Certains types de questions risquent grandement d’être mal comprises, ou de donner lieu à des réponses non fiables.

1.5 Il doit être prêté attention non seulement aux types de questions posées, mais aussi à la manière dont elles seront posées. Les chronométrages des témoignages, les changements apportés à la programmation et aux facteurs environnementaux (comme des palais de justice surpeuplés) sont tous susceptibles d’affecter la qualité générale du témoignage d’une personne.

1.6 Il est possible de « présenter vos attentes » à un témoin ou à un prévenu si cela est fait de manière à ce qu’il puisse comprendre ou répondre avec précision.

1.7 Il sera nécessaire d’apporter aux jurés des renseignements pour expliquer pourquoi une personne autiste peut se comporter et/ou communiquer d’une manière inhabituelle, ce qui peut affecter la manière dont elle sera perçue au tribunal.

2. QU’EST-CE QUE L’AUTISME ?

2.1 Vue générale

L’autisme est une condition neurologique qui affecte la manière dont une personne « communique et se lie aux autres, et son expérience du monde qui l’entoure » (National Autistic Society (NAS) « Qu’est-ce que l’autisme ? »). On pense qu’environ une personne sur 100 est autiste. L’autisme peut être une condition « invisible » ; il peut ne pas être immédiatement repérable qu’une personne est autiste. Les avocats peuvent avoir à s’appuyer sur le diagnostic, en demandant à ce qu’il leur soit présenté, mais il est également possible que certaines personnes qui présentent des signes faisant penser à l’autisme n’aient pas forcément reçu encore de diagnostic en bonne et due forme.

2.2 Diagnostiquer l’autisme

Pour recevoir un diagnostic d’autisme, il faut qu’une personne présente deux caractéristiques essentielles :

a. handicap de l’interaction sociale et de la communication (qui peut comporter, ou non : des problèmes dans la conversation réciproque ; des difficultés à adapter les comportements pour qu’ils soient appropriés au contexte ; un contact oculaire et/ou un langage corporel inhabituel(s) ; un manque d’expressions faciales et/ou de communication verbale).

b. des comportements, des intérêts et des activités restreints et répétitifs (qui peuvent comporter, ou non : un attachement rigide aux routines, qui entraîne une forte anxiété face à de petits changements ; une sensibilité extrême aux caractéristiques sensorielles de l’environnement ; la répétition des mêmes sons /mots ou actions).

2.3 Sous-types d’autisme

Jusqu’à récemment, on disait des personnes autistes qui paraissaient capables de parler, et avaient des scores de QI moyens ou au-dessus de la moyenne, qu’elles avaient « le syndrome d’Asperger » ou qu’elles étaient « autistes à haut fonctionnement ».

A l’inverse, on disait souvent des personnes qui avaient des capacités langagières limitées, et avaient aussi des déficiences intellectuelles, qu’elles étaient « autistes classiques ». On s’est éloigné de ces sous-catégories ces dernières années. Ceci est largement dû au DSM-5 (Manuel Diagnostique et Statistique des Troubles Mentaux), un des manuels dont on se sert pour élaborer la liste des critères diagnostiques de l’autisme, dans lequel ces sous-catégories ont été retirées, et où l’on a commencé à utiliser le terme générique « troubles du spectre de l’autisme ».

2.4 La condition est un spectre

On parle de la condition autistique comme d’un spectre, car elle peut avoir un impact sur la vie des personnes de bien des façons, comme sur un spectre. Certaines personnes sont gravement touchées dans leur fonctionnement quotidien, alors que d’autres sont capables de garder des vies indépendantes, ont des relations sociales réussies et peuvent également exceller dans leurs études et leur travail (moyennant qu’elles reçoivent du soutien). Il est important de rappeler qu’il n’y a jamais deux autistes semblables, avec exactement le même profil de forces et de faiblesses. Ils peuvent avoir des talents exceptionnels dans certains domaines, et malgré cela connaître d’importantes difficultés dans d’autres domaines. Les capacités de chaque personne seront différentes, et ses capacités sur un jour donné peuvent aussi dépendre de l’environnement dans lequel elle se trouve, aussi bien que de son niveau d’anxiété.

2.5 Autisme et genre

L’autisme reste une condition majoritairement associée aux hommes ; toutefois, la prise de conscience est grandissante quant à une potentielle sous-reconnaissance de l’autisme chez les femmes. Des études statistiques se sont avérées peu concluantes ; cependant, une étude récente par la NAS (« Genre et Autisme »), en 2015, indique que le ratio homme/femme est peut-être d’une femme pour trois hommes. On considère que l’autisme chez les femmes se présente avec de légères différences par rapport aux hommes, et les femmes autistes peuvent paraître plus sociables que les hommes. L’hypothèse a été émise que les femmes et les filles autistes parviennent mieux à s’engager dans des situations sociales, parce qu’elles sont susceptibles d’observer et d’imiter les autres dans leurs habiletés sociales et/ou l’usage du langage. De telles stratégies peuvent masquer les difficultés qu’elles pourraient avoir, et leur donnent l’apparence d’avoir plus de capacités qu’elles n’en ont réellement.

2.6 Troubles en comorbidité

Souvent, les personnes autistes auront des troubles en comorbidité. L’autisme tend à être le « premier diagnostic », qui peut parfois amener le risque que d’autres troubles passent inaperçus, et potentiellement non diagnostiqués. Ces troubles peuvent comprendre des troubles médicaux comme l’épilepsie, la déficience intellectuelle (voir Boîte à Outils 4 – se préparer à interroger une personne avec une déficience intellectuelle), des troubles psychologiques comme la dépression ou l’anxiété (voir Boîte à Outils 12 – Principes généraux pour l’interrogatoire de témoins ou de prévenus avec un trouble mental), et des troubles de comportement comme le TDAH (voir Boîte à Outils 5 – Se préparer à interroger une personne avec des handicaps « invisibles » : handicap spécifique du langage, dyslexie, dyspraxie, dyscalculie et TDAH).

2.7 Capacité à donner des directives et à témoigner

Il est important de ne pas faire de suppositions sur les capacités d’une personne à partir de son « étiquette ». Ce n’est parce qu’une personne paraît éloquente et intelligente qu’elle n’a pas besoin d’aide et de soutien. De la même manière, on ne devrait pas supposer que des personnes ayant une communication verbale limitée et/ou une déficience intellectuelle ne peuvent pas apporter de témoignage ou de directives.

Les autistes sont capables de faire des témoignages de grande qualité, surtout si des aménagements sont faits pour les y aider. S’ils sont correctement interrogés, ils peuvent se souvenir d’événements passés (Maras et al. 2013). Pour que des personnes autistes communiquent avec efficacité, et et pour que cette cette communication soit pleinement comprise par la Cour, il faut :

  • une identification rapide de leurs besoins ;
  • des informations générales sur la personne, données par ceux qui la connaissent bien, notamment des membres de la famille et des professionnels qui s’occupent d’elle, et, dans l’idéal, venant de la personne elle-même ; une planification soigneuse (par exemple, en évitant les changements de dernière minute non nécessaires) ;
  • une attention portée à l’environnement, pour s’assurer qu’il soit propice à une communication efficace ;
  • une préparation adaptée de la personne, pour qu’elle comprenne ce qui va se passer et ce qu’on attend d’elle (les personnes autistes travaillent souvent bien dans un cadre clair « fondé sur des règles » et structuré) ;
  • une démarche souple, qui planifie, en ce qui concerne les éventualités connues, sachant que ce qui fonctionne pour un individu un jour donné sera peut-être inefficace un autre jour ;
  • un interrogatoire adapté d’après des formes plus classiques de contre-interrogatoire ;
  • des informations fournies aux jurés pour expliquer pourquoi une personne autiste peut avoir un comportement et/ou une façon de communiquer qui semblent inhabituels, et qui peuvent avoir une influence sur l’image qu’elle donne à la Cour. Cela devrait être adapté selon la personne.

3. L’IMPACT DE L’AUTISME SUR LA COMMUNICATION A LA COUR ET QUE FAIRE POUR LE PRENDRE EN COMPTE ?

3.1 Comportement et présentation

Les personnes autistes montrent parfois des comportements inhabituels qui peuvent refléter leurs propres intérêts spécifiques, leur anxiété, ou des difficultés à savoir ce qui est socialement approprié dans des situations données. Ces comportements risquent d’être mal interprétés dans les tribunaux. Ainsi, une personne autiste est susceptible de :

  • éviter le contact oculaire ;
  • changer de sujet de conversation pour un « sujet de prédilection » ;
  • rire à des moments inadéquats ;
  • avoir une façon de parler bizarre, monotone ou pédante (Klin et al 2005; Foster 2015) ;
  • avoir du mal à voir les choses du point de vue de quelqu’un d’autre et, par conséquent, donner l’impression de manquer d’empathie (voir Baron-Cohen 2003 ; Gillberg 1992);
  • Devenir injurieuse dans son expression ou physiquement violente en raison de difficultés à rester calme dans des situations très stressantes.

Cela peut être révélateur d’un « effondrement » (meldown), ce qui consiste en une perte temporaire du contrôle de son comportement, en réaction à une situation envahissante (voir National Autistic Society (NAS) ‘Meltdowns’). Les effondrements peuvent prendre différentes formes, comme hurler, pleurer, mordre, ou un retrait complet. Si cela se produit, la personne aura probablement besoin de beaucoup de temps pour se remettre, avant de pouvoir continuer l’interrogatoire, et, dans certains cas, ne sera peut-être plus du tout capable de reprendre.

Si le jury n’a pas pu entendre le témoignage d’un expert concernant le diagnostic d’autisme d’un prévenu autiste, la perception qu’auront les jurés de l’attitude négative et du manque de remords du prévenu pourra lui être très préjudiciable (Haskins et Silva 2006 ; Cea 2014 ; Cooper et Allely 2016 ; et voir R v Thompson [2014] EWCA Crim 836). Il ne sera pas forcément nécessaire d’appeler un expert à témoigner, là où la partie civile et la défense peuvent élaborer un ensemble de faits clairs et approuvés – adaptés à l’individu – qui pourront être lus au jury.

3.1.1 A faire avant le procès :

  • Envisager de fournir un témoignage d’expert pour expliquer la présentation de la personne autiste durant les procédures judiciaires (Archer et Hurley 2013 ; WoodburySmith et Dein 2014 ; Allely 2015).
  • Obtenir des informations générales sur les déclencheurs qui favorisent certains comportements. Cela peut être débattu en écoutant les règles de base et les plans approuvés pour essayer à la fois d’enrayer et de réagir à ces comportements.

EXEMPLE DE BONNE PRATIQUE

La disposition des sièges d’une pièce d’enregistrement direct a été modifiée pour veiller à ce qu’une femme autiste (qui avait lors d’un précédent procès détruit des meubles dans une pièce d’enregistrements, alors qu’elle était agitée) puisse sortir avec facilité de la pièce si c’était nécessaire.

3.2 Anxiété

La plupart des personnes autistes connaissent un certain degré d’anxiété élevée, qui peut affecter de manière importante leur capacité à comprendre ce qu’on leur dit et à se faire comprendre. Les signes d’anxiété chez une personne ne sont pas toujours immédiatement visibles (par exemple tousser, se gratter la peau, ou bailler) et elle peut ne pas elle-même se rendre compte de son anxiété.

Anxiété qui peut être renforcée par des problèmes au tribunal tels que :

  •  se trouver dans des pièces ou bâtiments qu’elle ne connaît pas ;
  •  devoir communiquer avec des personnes étrangères ;
  •  changements dans les routines habituelles ;
  •  Changements dans ce qui est attendu, par exemple, des délais dans la planification du procès ou des changements d’emplacement.

3.2.1 A faire avant le procès :

  • Veiller à ce qu’un planning efficace soit mis en place, pour réduire la survenue de changements dans les grilles horaires. On devrait toujours accorder la préférence aux procès « à dates fixes ».
  • Obtenir des informations générales sur la façon dont la Cour pourrait s’assurer que la personne soit moins anxieuse, ainsi que les stratégies susceptibles d’être efficaces pour traiter les sentiments d’anxiété. De nombreuses stratégies peuvent être adoptées dans l’environnement d’un tribunal, comme pouvoir tenir un objet pour se calmer (une chaîne emmêlée en plastique ou une balle antistress), avoir la possibilité de passer un peu de temps seule dans un endroit calme, ou respirer profondément.
  • Veiller à ce qu’au moins une visite de familiarisation soit réalisée avant le procès, car cela peut réduire l’anxiété le jour dit. La personne devrait s’entraîner aux enregistrements audio/vidéo et voir les écrans en place, de façon à pouvoir se faire une idée claire du déroulement d’un témoignage. Elle aura besoin de voir la salle qui sera effectivement utilisée ; si ces salles changent, il faudrait lui proposer une autre visite.
  • Proposer de prendre des photographies des salles d’audience/salles d’enregistrement direct (avec une autorisation de la Cour). Cela peut aider à la préparation du procès, car la personne autiste peut se rappeler plus tard ce qu’elle a vu lors de la visite de familiarisation.
  • Penser à l’usage d’aides visuelles pour aider la personne à comprendre comment les choses se déroulent au tribunal, par exemple, l’utilisation de « calendriers visuels » (voir Boîte à Outils 14 – Utiliser des aides à la communication dans le système de justice pénale, page 14). L’aide d’un intermédiaire pourra être utile pour conseiller sur la pertinence de ces aides.
  • Penser à l’usage d’un enregistrement à distance si le Tribunal risque d’être trop intimidant (voir Boîte à Outils 9 – préparer un interrogatoire avec l’aide d’un enregistrement à distance). Envisager le fait qu’un prévenu autiste peut préférer effectivement témoigner au tribunal, sachant que, au moment où il fera son témoignage, le tribunal sera peut-être devenu un endroit familier, alors que la salle d’enregistrements directs pourrait être restée un lieu nouveau et étranger.

3.2.2 A faire au procès :

  •  Prévoir que le juge et les avocats rencontrent la personne avant l’interrogatoire.
  • Envisager un accompagnateur neutre, en qui elle a confiance, pendant son témoignage, comme mesure spéciale pour aider à diminuer l’anxiété.

  •  Permettre à la personne d’apporter un « objet de réconfort », si elle en a un qu’elle utilise régulièrement. L’objet peut l’aider à se concentrer.
  •  Ne pas essayer d’arrêter/de réprimer les comportements répétitifs (un trait caractéristique de l’autisme), comme battre des mains, se balancer ou jouer avec un objet de réconfort, car ces gestes peuvent constituer pour cette personne un mécanisme efficace pour se calmer/gérer la situation.

EXEMPLES DE BONNE PRATIQUE POUR LES TÉMOINS

  •  Un intermédiaire a donné à un enfant autiste qui devait témoigner des photographies des avocats et du juge, avant qu’il les rencontre. Puis, au lieu que la rencontre se fasse entre l’enfant, le juge et les avocats en même temps, le juge a accepté qu’il les rencontre un par un, pour éviter qu’il ne se sente submergé. Les avocats l’ont alors interrogé séparément dans la salle d’enregistrements directs, tandis que les avocats non présents regardaient depuis la salle d’audience.
  •  Un juge, découvrant qu’un procès avait été déplacé dans un autre tribunal à la dernière minute, a donné l’ordre que, le jour de la déclaration du témoin, le procès soit relogé dans l’autre tribunal, où le jeune homme avait effectué sa visite d’avant-procès, et où il s’attendait à témoigner, puis que le reste du procès se déroule dans le tribunal désigné.

EXEMPLES DE BONNE PRATIQUE POUR LES PRÉVENUS

  •  Il a été communiqué au prévenu un plan écrit des étapes de l’affaire, pour qu’il sache ce qui venait ensuite – ce qui a aidé à réduire son anxiété.
  •  Un accompagnant neutre était assis à côté du prévenu dans le box du témoin, et l’aidait à s’organiser dans les documents et à suivre des instructions pour trouver les pages dans les liasses.
  •  Le prévenu était sur le point de ne pas témoigner, refusant d’aller dans la salle d’enregistrements directs, parce qu’il ne la connaissait pas ; il avait aussi des difficultés avec la salle d’audience, surtout parce que le plaignant et sa famille étaient dans la tribune publique. Le juge a ordonné qu’on vide la tribune publique, et que personne n’ait accès à la salle d’audience pendant le témoignage du prévenu. Le prévenu a pu alors témoigner avec succès dans le box des témoins.

3.3 Attention et écoute

Une personne autiste peut avoir une capacité d’attention limitée, notamment pour des sujets qui ne l’intéressent pas particulièrement.

Elle peut aussi avoir du mal à traiter l’information quotidienne, comme la vision, les sons et les odeurs. Ces sensations sont parfois envahissantes (par exemple, une lumière qui bourdonne ou le tic-tac d’un réveil, que certaines personnes ne remarqueront même pas, mais qui peuvent paraître bruyants à un autiste), et elles affecteront sa capacité à suivre ( voir Boîte à Outils 15 – Témoins et prévenus autistes : mémoire et problèmes sensoriels pour une information plus complète).

3.3.1 A faire avant le procès :

  • obtenir des informations sur les capacités de la personne à exercer son attention en général, notamment les stratégies qui peuvent y aider (par exemple, si « une pause pour bouger » physiquement serait nécessaire pendant les temps de pause)  ;
  • obtenir des informations générales sur les problèmes sensoriels potentiels avant d’être confronté à ceux-ci ;
  • veiller à ce que la visite préalable au procès serve à tirer au clair les facteurs qui peuvent affecter la capacité de la personne à se concentrer sur l’interrogatoire, par exemple, tester les installations d’enregistrement direct pendant une visite préalable peut montrer qu’une personne est moins encline à suivre le questionnaire via un écran, et le suit mieux en communication « face à face » que « face à l’écran » ;
  • Prévoir quelles adaptations de l’environnement peuvent être effectuées pour garantir que celui-ci soit calme, silencieux et dénué de distractions sensorielles, par exemple en éteignant les tubes lumineux ou en retirant les objets non nécessaires qui encombrent la salle d’enregistrement. Il peut être efficace de faire asseoir un enfant à un bureau et une chaise de « style écolier » dans une salle d’enregistrement, plutôt que sur un fauteuil, pour l’aider à maintenir son attention, dans la mesure où cela rappelle les habitudes de l’école.

3.3.2 A faire au procès :

  • autoriser des pauses fréquentes ;
  • Prononcer le nom de la personne au début d’une question (plutôt qu’à la fin), parce que cela l’aidera, en lui indiquant qu’on s’adresse à elle.

EXEMPLE DE BONNE PRATIQUE

Un juge a demandé qu’on enlève un ordinateur d’une salle d’enregistrement également utilisée comme bureau, parce que l’intermédiaire s’est avisé que l’ordinateur serait une source de distraction pour un témoin adolescent autiste, dont « l’intérêt spécifique » était les jeux vidéo.

3.4 Compréhension du langage parlé

Une personne autiste peut paraître capable de s’exprimer, mais ceci peut souvent « masquer » des difficultés à comprendre le langage parlé, comme les problèmes mentionnés ci-dessous :

  •  comprendre le langage non-littéral, prendre ce qui est dit littéralement. Par exemple, un avocat a suggéré à un témoin qu’elle exagérait, en disant « Vous faites exploser les choses ». Cette expression imagée a troublé le témoin ;
  •  comprendre la structure réelle d’une phrase (la « grammaire » d’une phrase).
  •  garder une phrase en tête suffisamment longtemps pour analyser son sens (ce qu’on appelle parfois « difficultés de mémoire auditive à court terme ») ;
  •  déduire ce qui est dit, même lorsque ce n’est pas très clair ;
  •  comprendre pour quelle sorte de détails l’interrogateur montre de l’intérêt, notamment ce qui est ou n’est pas pertinent. Cela peut poser problème lorsque les questions/instructions sont très ouvertes, sans support (comme « dites-moi ce qui s’est passé »), ce qui peut provoquer une perte de précision de la part de personnes autistes. Ainsi, alors qu’on lui demandait, lors d’un interrogatoire ABE (Achieving Best Evidence = obtenir les meilleures preuves) « quelle est la première chose qui s’est passée ? » un enfant autiste a répondu « Je suis né » ;
  •  finir par être submergé par les informations orales ;
  •  Comprendre le ton de voix employé, par exemple, ne pas reconnaître une question formulée comme une déclaration, mais avec une intonation montante pour marquer l’interrogation, et non l’affirmation d’un fait, ou encore ne pas reconnaître le sarcasme.

3.4.1 A faire avant le procès :

  • se garder de supposer qu’une personne autiste a compris l’explication de sujets tels que les procédures judiciaires, dans la mesure où cela peut donner lieu à un résultat moindre qu’un soutien approprié, ce qui peut, en conséquence, aboutir sur un traitement injuste (NAS 2011; Brewer et al 2016) ;
  • réfléchir à l’avance aux questions qui seront posées, pour déterminer si une forme d’aide visuelle sera nécessaire, pour s’assurer que le témoin ou le prévenu comprenne intégralement ce qui est demandé. Un intermédiaire peut veiller à ce que le support visuel soit adapté aux besoins de l’individu. Le support visuel peut comprendre l’usage de chronologies ou de cartes thématiques représentant des événements séparés (dans le cas d’événements multiples). Voir la Boîte à Outils 14 – Usage d’aides à la communication dans le système de justice pénale pour un surplus d’information.

3.4.2 A faire au procès :

  • poser des questions supplémentaires pour vérifier la compréhension de la personne lors d’explications plus longues (par exemple sur les procédures judiciaires). Demander simplement “Est-ce que vous comprenez ?” peut ne pas être suffisant ; elle peut penser qu’elle comprend, alors que ce n’est pas le cas, ou elle peut éviter de montrer qu’elle ne comprend pas. Des questions attentives s’appuyant sur le contenu de l’explication qui a précédé, comme « Qu’est-ce qui va arriver ensuite ? » auront peut-être davantage de chances de souligner les zones d’incompréhension ;
  • prévoir des questions dans les sujets – présenter le sujet et se montrer clair quand on change (« Maintenant nous allons parler de… ») ;
  • suivre un ordre logique ou chronologique dans l’interrogatoire ;
  • faire des questions et des affirmations courtes, avec des expressions simples, sans ambiguïtés et “droit au but”. Soyez clair et précis dans vos questions ; dites ce que vous pensez. Ne vous attendez pas à ce que la personne comprenne ce que vous sous-entendez. Elle ne saura peut-être pas ce que vous savez, ou avez besoin de savoir, sauf si vous le lui dites. Vérifiez que vos questions n’aient pas de double sens avant de les poser ;
  • plutôt que d’utiliser des questions ou instructions très ouvertes (comme « dites-moi tout »), il peut être utile de préparer des questions comprenant des paramètres plus précis ou ciblés (mais non-directifs), afin de limiter l’ambiguïté (Maras et al 2013). Plutôt que “Dites-moi ce que vous avez vu hier”, essayez de demander “Vous m’avez dit que vous êtes allé(e) dans un centre commercial hier… [pause] Pouvez-vous m’en dire davantage ?
  • accordez plus de temps à la personne pour répondre ;

Des exemples de questions qui sont complexes dans leur structure, et des recommandations pour les simplifier, sont présentées en détail dans les autres boîtes à outils (voir boîte à outils 2 – Principes généraux de la recherche, de la politique et conseils, boîte à outils 4 – Préparer l’interrogatoire d’une personne avec un handicap d’apprentissage, et boîte à outils 15 – Témoins et prévenus autistes : mémoire et problèmes sensoriels). Toutefois, pour résumer, il est possible que des questions soient mal comprises et le risque que cela donne des réponses imprécises est présent, c’est le cas pour :

  • les questions en plusieurs parties (comme “La nuit du 12 juin, étiez-vous dans le parc, et le matin suivant, avez-vous vu John ?”)
  • les questions négatives et avec double négation (comme “Est-ce que ce n’est pas le cas qu’il n’est pas sorti ?”)
  • les questions étiquettes (comme “Vous l’avez vu entrer dans la maison, n’est-ce pas ?”)
  • les questions formulées comme des affirmations (comme “Donc, vous l’avez vu entrer dans la maison ?”) peuvent passer pour des faits avec lesquels on ne peut pas être en désaccord. La dernière pourrait être reformulée de manière claire (“Est-ce que vous l’avez vu entrer dans la maison ?”)

3.5 Usage du langage parlé

Les personnes qui ont une forme d’autisme sévère n’utilisent parfois que peu ou pas du tout le langage parlé, et peuvent s’appuyer sur des méthodes différentes pour communiquer, comme les symboles, les photographies, ou le langage des signes.

Les individus qui parlent peuvent toutefois avoir encore des difficultés pour expliquer ce qui s’est passé, en raison de problèmes :

  • à formuler un récit clair des événements, déroulé en séquences (avec les événements présentés dans l’ordre correct et sans omissions) ;
  • à trouver les “mots justes” pour expliquer ce qui s’est passé (ce qu’on appelle souvent “difficultés à trouver ses mots”) - ceci pourrait être indiqué par des pauses, en disant “Hum” ou, plus explicitement, “Je ne peux pas expliquer” ;
  • à utiliser des mots ou expressions complexes qu'ils ne comprennent pas totalement – ceux-ci peuvent faire écho à des mots ou à des expressions qu'ils ont entendu dans d'autres contextes, sans en comprendre du tout le sens (ce qu'on appelle parfois “écholalie”).

3.5.1 A faire avant le procès :

Rechercher les conseils d'un intermédiaire, pour savoir comment utiliser des aides à la communication qui puissent aider une personne à expliquer ce qui s'est passé, par exemple, des chronologies pour aider à replacer les événements dans un ordre précis (voir Boîte à outils 14 – utiliser des aides à la communication dans le système de justice pénal).

3.5.2 A faire au procès :

  • proposer d'autres moyens d'expliquer – par exemple, se servir de dessins ;
  • être attentif à la manière naturelle d'une personne de recourir aux gestes, quand cela est un moyen d'aider à expliquer ce pour quoi elle n'a peut-être pas de mots – de tels gestes devront être portés à l'attention de la Cour ;
  • chercher à clarifier ce que la personne veut dire lorsqu'elle utilise des mots compliqués qui sont de toute évidence importants, surtout si ces mots sont utilisés dans un sens qui semble hors contexte.

3.6 Communication non-verbale

Une personne autiste ne comprendra pas toujours les expressions faciales, par exemple, elle peut penser à tort que celui qui procède à l'interrogatoire a une expression faciale “en colère” et cela peut affecter ses réponses. De la même manière, une affirmation accompagnée d'une expression faciale particulière (par exemple une expression de surprise en disant “Mais vous l'avez quand même laissé entrer dans votre pièce”) ne sera pas forcément interprétée comme le fait que l'enquêteur remette en cause les actions du témoin.

3.6.1 A faire au procès :

  • être conscient de vos propres expressions faciales – beaucoup d'expressions faciales “neutres” peuvent être difficiles à interpréter ;
  • penser à renseigner de manière explicite sur votre propre état émotionnel, par exemple dire “Je ne suis pas en colère” avant de continuer.

3.7 Capacité de lecture

Une personne autiste peut sembler au départ bien lire, cependant, gardez à l’esprit que certains autistes peuvent lire le texte d’une manière superficielle sans en comprendre pleinement le sens (ce qu’on appelle “hyperlexie”).

3.7.1 A faire au procès :

Poser des questions visant à vérifier ce qu’elle a compris de l’information écrite – par exemple, lui demander d’en expliquer le sens, ou employer des questions plus spécifiques, selon le contenu du texte (par exemple, “Que devez-vous faire maintenant ?”)

3.8 Contenu des questions

Certaines questions peuvent être source de difficultés pour une personne autiste, à cause du contenu de la question plus que de sa structure. Il se peut qu’elle soit capable de comprendre la structure de la question et de verbaliser une réponse claire, mais qu’elle ait du mal à y répondre avec précision, à cause des processus cognitifs sur lesquels la question repose. Par exemple, les questions qui demandent :

  • “quand” un événement s’est produit, ou une différenciation des détails entre les épisodes, peut être difficile car l’autisme a une incidence sur le rappel des souvenirs ;
  • “combien de temps” des événements spécifiques ont duré, cela peut poser problème car l’autisme peut également avoir un impact sur la perception du temps d’une personne.
  • les intentions, les états émotionnels ou le comportement d’autres personnes, par exemple “Pourquoi a-t-il fait cela ?”, car l’autisme affecte la capacité de la personne à voir les choses selon le point de vue de quelqu’un d’autre. On parle souvent en ce cas de “théorie de l’esprit”, ou de difficulté à “mentaliser”. Cela peut avoir une grande importance dans la sphère de la justice (par exemple, dans les infractions présumées de malhonnêteté : Cooper et Allay, 2016).

Ces problèmes, joints à des propositions de solutions, sont traités dans le détail dans la Boîte à outils 15 – Témoins et prévenus autistes – mémoire et problèmes sensoriels. Le contre-interrogatoire doit permettre à une personne autiste de donner des réponses qu’elle pense justes, il faudra donc l’interroger d’une manière qui lui permette de donner des détails sur sa propre perception et de se souvenir d’un ensemble de faits. Il n’entre pas dans les attributions d’un intermédiaire de commenter la précision du souvenir qu’a une personne de faits, ou sa perception des événements. On peut demander l’avis d’un témoin expert si ces problèmes sont essentiels dans un cas.

4. PLAIDER VOTRE CAUSE

4.1 Les personnes autistes (sauf dans le cas où elles ont aussi un handicap intellectuel associé) ne sont pas plus influençables que leurs pairs non-autistes (McCrory et al 2007; North et al 2008; Maras et Bowler 2011; 2012). Elles ne risquent pas plus que des personnes non-autistes d’accepter des messages qui leur sont communiqués durant l’interrogatoire, ni de les prendre pour de vrais reflets de leur propre mémoire. Toutefois, elles peuvent être, dans certaines circonstances, plus obéissantes (en étant d’accord avec les suggestions de l’interrogateur, ou avec des affirmations fausses), et peuvent manquer de percevoir les conséquences de cette action. C’est clairement un risque quand un avocat veut défendre la cause de son client.

4.2 Les Règles de Procédure Pénale de 2015 donnent à la Cour le pouvoir d’ordonner de se passer d’avocat pour défendre le cas d’un témoin (CPR 3.9(7)(b)(i)). Toutefois, si l’on doit défendre la cause du témoin ou du prévenu, cela devrait se faire de façon à ce que le témoin puisse comprendre et répondre (Cooper et Allely 2016). “Le fondement de cela est l’équité.” Lord Hugues dans Procureur Général contre Nelson (Antigua et Barbuda) [2015] UKPC 7, paras 23 et 24).

4.3 Les méthodes pour plaider une cause dépendront de la personne et des conséquences sur le procès. Cela devrait être débattu selon les règles de base, en écoutant et en recherchant l’avis d’un intermédiaire, s’il y en a un (CPR 3.9(7)).

4.4 Etant donné que les personnes autistes ont souvent des atouts relatifs pour suivre des “règles” claires et des conseils sur ce qu’on attend d’elles, on peut arriver à ce que de nombreux autistes soient capables de réfuter des suggestions inexactes qui leur sont faites, si on leur a donné des instructions claires sur la manière de le faire, et si un ensemble de mesures de protection approuvées a été mis en place, par exemple :

  •  l’usage de règles sous forme visuelle, qui leur rappelle de dire “si une personne a mal compris quelque chose” (et en s’étant dans l’idéal entraîné à cette compétence pendant la visite préalable, sur un sujet neutre) ;
  •  des stratégies mises en place pour garantir le maintien de leur attention ;
  •  une “idée” exprimée à la fois ;
  •  un langage sans ambiguïté, formulé avec brièveté et simplicité.

On a traditionnellement utilisé des questions étiquettes (par exemple “Vous vouliez que cela arrive, n’est-ce pas ?”) pour plaider une cause, toutefois, il est toujours possible de plaider votre cause sans y recourir, par exemple en posant des questions alignées sur :

- Vous avez dit que John a fait X. John a dit qu’il n’a pas fait X. Est-ce que John a fait X ?

- ou : Je vais vous dire des faits. Je vous demande de me dire s’ils sont vrais ou faux, ou si vous ne savez pas...

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REMERCIEMENTS ET REFERENCES

Le développement de cette boîte à outils a été financé par le Advocacy Training Council et la Legal Education Foundation. Elle a été développée par un groupe de travail du Portail des Avocats.

Présidente : • Charlotte Orrell

Contributeurs: • Dr Clare Allely • Ali Bajwa QC • Colleen M Berryessa • Professor Penny Cooper • Dr Laura Crane • Clare Hughes • Helen Johnson • Dr Katie Maras

 

La boîte à outils résume les points essentiels de la recherche et de conseils, dont :

  • Allely, C, ‘Experiences of prison inmates with autism spectrum disorders and the knowledge and understanding of the spectrum amongst prison staff: a review’ 6(2) Journal of Intellectual Disabilities and Offending Behaviour 55–67 (2015)
  • Archer, N and Hurley, EA, ‘A justice system failing the autistic community’ 4(1/2) Journal of Intellectual Disabilities and Offending Behaviour 53–59 (2013)
  • Baron-Cohen, S, The Essential Difference: The Truth about the Male and Female Brain (Basic Books 2003)
  • Brewer, RJ, Davies, GM and Blackwood, NJ, ‘Fitness to plead: the impact of autism spectrum disorder’ 16(3) Journal of Forensic Psychology Practice 182–197 (2016)
  • Cea, CN, ‘Autism and the criminal defendant’ 88 St John's Law Review 495 (2014)
  • Cooper, P and Allely, C, ‘The Curious incident of the man in the bank: procedural fairness and a defendant with Asperger’s syndrome’ 180(35) Criminal Law and Justice Weekly (2016)
  • Foster, S,‘Autism is not a tragedy-ignorance is: suppressing evidence of Asperger's syndrome and high-functioning autism in capital trials prejudices defendants for a death sentence’ 2 Lincoln Memorial University Law Review 9 (2015)
  • Gillberg, CL ,‘The Emanuel Miller Memorial Lecture 1991: Autism and autistic-like conditions: subclasses among disorders of empathy’ 33(5) Journal of Child Psychology and Psychiatry 813–842 (1992)
  • Haskins, BG and Silva, JA, ‘Asperger's disorder and criminal behavior: forensic-psychiatric considerations’ 34(3) Journal of the American Academy of Psychiatry and the Law Online 374–384 (2006)
  • Klin, A, Pauls, D, Schultz, R and Volkmar, F, ‘Three diagnostic approaches to Asperger syndrome: implications for research’ 35(2) Journal of Autism and Developmental Disorders 221–234 (2005)
  • Maras, K and Bowler, DM, ‘Brief report: schema consistent misinformation effects in eyewitnesses with autism spectrum disorder’ 41(6) Journal of Autism and Developmental Disorders 815–820 (2011) doi:10.1007/s10803-0101089-5
  • Maras, K and Bowler, DM, ‘Brief report: suggestibility, compliance and psychological traits in highfunctioning adults with autism spectrum disorder’ 6 Research in Autism Spectrum Disorders 1168–1175 (2012) doi:10.1016/j.rasd.2012.03.013
  • Maras, KL, Memon, A, Lambrechts, A and Bowler, DM, ‘Recall of a live and personally experienced eyewitness event by adults with autism spectrum disorder’ 43 Journal of Autism and Developmental Disorders 1798–1810 (2013doi:10.1007/s10803-012-1729z
  • McCrory, E, Henry, L and Happé, F, ‘Eye-witness memory and suggestibility in children with Asperger syndrome’ 48 Journal of Child Psychology and Psychiatry 482–489 (2007) doi:10.1111/j.14697610.2006.01715.x
  • National Autistic Society, Autism: A Guide for Criminal Justice Professionals (National Autistic Society 2011)
  • North, A, Russell, A and Gudjonsson, G ,‘High functioning autism spectrum disorders: an investigation of psychological vulnerabilities during interrogative interview’ 19 Journal of Forensic Psychiatry and Psychology 323–334 (2008) doi:10.1080/14789940701871621
  • Woodbury-Smith, M and Dein, K (2014) ‘Autism spectrum disorder (ASD) and unlawful behaviour: where do we go from here?’ 44(11) Journal of Autism and Developmental Disorders 2734–2741
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