Pour une Constituante: peuples en quête de droit et de démocratie

De quelque façon que nous abordions la question des relations entre nation et démocratie – l’angle historique, l’angle juridique ou l’angle terminologique –, aucune approche ne suffit en soi, et toutes restent toujours très en-dessous de l’espoir que chacun peut mettre dans l’efficacité que nous pourrions attendre si les situations révolutionnaires pouvaient anticiper les forces en présence comme on souhaite qu’y parvienne avantageusement une assemblée constituante.

De quelque façon que nous abordions la question des relations entre nation et démocratie – l’angle historique, l’angle juridique ou l’angle terminologique –, aucune approche ne suffit en soi, et toutes restent toujours très en-dessous de l’espoir que chacun peut mettre dans l’efficacité que nous pourrions attendre si les situations révolutionnaires pouvaient anticiper les forces en présence comme on souhaite qu’y parvienne avantageusement une assemblée constituante.


L’autonomie (étymologiquement : loi de soi-même) est-elle possible en société quand toutes les lois viennent des autres, qu’elles viennent d’ailleurs ?...

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  De l’historienne Florence Gautier[1], qui place en point d’acmé l’épisode révolutionnaire de 1789 dans la foulée des États Généraux quand ceux-ci échappent résolument à tous les verrous de la royauté en place, nous retiendrons avec elle la conviction que c’est d’abord à la libération du peuple qu’il nous faut tous travailler : – à la conscience de sa légitimité à décider pour lui-même, – à sa volonté de voir chacun vivre décemment et dignement, et – à ce qui a long longtemps été appelé « franchise » et qui s’est trouvé indiquer son autonomie, sa capacité à s’émanciper de toute loi extérieure : « La Nation assemblée ne peut recevoir d’ordre » aurait répondu aux représentants du roi le doyen du Tiers État le 23 juin 1789.

   Comme bien des mots ont pu évoluer dans ce qu’ils recouvraient, le terme “Nation” à ce moment englobait les nouvelles forces de l’assemblée qui venait d’être constituée le 17 juin en face du pouvoir royal (par 491 voix contre 90). Existe-t-il dans les documents officiels des définitions précises qui permettraient de distinguer nation et peuple ?... Pour ma part, je crois nécessaire de voir dans le mot nation ce qui est qualifié par les Nations unies : un État souverain, doté de frontières délimitées, avec une monnaie officielle et au moins une langue dominante... Ses synonymes sont alors les mots pays si l’on se réfère au sens géographique, et patrie si l’on se réfère au sens idéologique. À partir de là, sont nationalistes tous ceux qui considèrent les frontières eu égard à ce qu’ils tiennent pour leur patrie, les uns supposant ces frontières immuables, intangibles, éternelles, et les autres envisageant au contraire ces frontières comme autant de lignes à déplacer, à élargir, par la conquête ou par la reconquête. Parler d’identité nationale, d’internationale ou de transnationalité, c’est, toujours, croire en l’idée de nation qui en reste la base, la racine, la source des démarches institutionnelles.

   En revanche, le mot peuple est nettement plus ambigu dans ses utilisations. Parfois, et même très souvent, il n’est qu’utilitaire, servant essentiellement de caution idéologique aux nationalistes par la synonymie que ces derniers veulent accorder au terme dans une acception au singulier qui reste au fond purement mythique et à but strictement propagandaire, trompeur : « Justice rendue au nom du peuple du pays », ou encore « Constitution établie par les représentants du peuple souverain », ou, enfin aussi : « le peuple uni ne sera jamais vaincu », comme s’il n’était qu’une entité unique, indifférencié, sans aucun tiraillement ni opposition. Je préfère à ce terme le mot, tout pluriel lui, de populations, en faisant la différence entre les divers degrés d’oppression et de conscience de classe face aux idéologies dominantes actuellement au pouvoir où que ce soit dans le monde.

   À partir de là, pourrons-nous mieux traiter la question de l’indépendance du pouvoir judiciaire comme garantie de l’égalité juridique des citoyens ?

 

Les entraves à l’accès aux droits et à l’accès à la justice révèlent les verrouillages juridiques d’une caste repliée sur ses privilèges de pouvoir

   Vincent Sizaire[2],membre de l’association pour une constituante s’y emploie pour sa part. Je m’accorderai avec lui pour souligner à quel point l’ordre répressif s’est emparé de l’accélération des lois qui nous est infligée en fRance, depuis le précédent quinquennat.

   Cet affolement grandissant de nos institutions judiciaires est confirmé par l’actuelle présidente du Syndicat de la magistrature, Françoise Martres[3],qui révèle de nombreux cas verrouillant institutionnellement l’indépendance des magistrats. La plus importante de ces dispositions réside incontestablement dans la pression d’autorité exercée sur les juges pour renoncer à poursuivre les fraudes fiscales et alléger les peines alors que la justice pénale est renforcée, multipliée et encore plus sévèrement sanctionnée, par exemple les étrangers sont traduits en procédure accélérée selon une véritable justice d’exception.

   Le contre-exemple du juge administratif est évoqué par Florian Borg[4], président du Syndicat des Avocats de France, lequel ne peut que constater à quel point par sa structure, le secret de l’instruction, impossible à remettre en cause pour la préservation des consultants, est naturellement incompatible avec le principe de transparence qu’exige la démocratie. Un phénomène qui conduit à une double justice, puisque dire le droit permet aux plus avisés de se prémunir de toute poursuite, alors que les consultations judiciaires gratuites pour les gens du bas-peuple restent en général, la plupart des fois, insuffisantes pour régler les situations de conflits et les litiges sociaux.

   La misère de la justice sociale est incontestable, peut ainsi renchérir Étienne Tarride[5], avocat honoraire au Conseil des Prudhommes. Et il révèle que la pénurie de greffiers et du personnel en place, payé 7 € l’heure, ne peut en aucun cas suffire à répondre aux 60 % d’appels des jugements qui sont présentés à l’administration judiciaire. Le gouvernement a profité de cet argument de l’insatisfaction des sentences pour éviter de réviser le fonctionnement et le financement de l’institution. Les contribuables, les travailleurs, les citoyens (les populations, enfin !) vont être privés de cet outil où les entreprises ne se présentent pratiquement jamais aux conciliations convoquées par les salariés licenciés plaignants. Et, comble de la machine à réprimer, arguant de la désaffection aux élections prudhommales, l’autorité judiciaire a fini, ces derniers jours, par décider que le mode de désignation des conseils de prud’hommes, soit désormais la nomination et non plus, comme jusqu’à présent, les élections prudhommales alors que, statutairement cette institution fonctionne de manière tripartite (État, patronat et syndicats). Selon lui, en matière de justice, aucune décision ne peut être rapide et simple. La complexité et la durée dans le temps s’imposent à toute tentative d’équité dans les procès et dans l’instruction des dossiers.

   À ne parler ici exclusivement que de la seule loi temporelle appliquée et applicable, pour seule réponse à la supposée loi divine qu’est la puissance d’argent, pourtant puissance aussi virtuelle et vide et vaine que celle des dieux auprès des populations, on oublie la loi éthique autrefois appelée « naturelle » puis « universelle » que les humains éprouvent à l’expérience devant l’injustice qui accable les plus faibles. Est-ce bien un hasard, ou bien est-ce une perversion intrinsèque de ce type de discussion écartant les droits humains de toute espèce de considération ou d’attention un tant soit peu honnête sur le plan intellectuel. Ce qui pourrait à la rigueur conduire, pourquoi pas ? la réflexion sur le terrain – prévisible et néammoins miné – du droit communautaire comme instrument juridique permettant de circonscrire la souveraineté nationale ?...

 

Les termes de souveraineté et de communautarisme augurent d’une vision particulièrement nationaliste résolument sourde aux demandes populaires

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   Pour Bernard Reygrobellet[6], Président du Club Nouveau siècle, il y aurait un gaullisme de gauche nécessaire pour reproduire ce qui avait conduit à la Constitution de 1958.

   La logique institutionnelle de restriction de la souveraineté que lui oppose Anne-Cécile Robert[7] évoque le référendum de mai 2005 où le NON de la très grande majorité des suffrages exprimés s’est trouvé de fait rapidement détourné, méprisé et ignoré par les dispositions parlementaires et le traité de Lisbonne en 2007. Cet exemple confirme à mes yeux l’illusion qui consiste à croire que la direction des États serait à l’écoute des peuples qui lui accordent leur confiance avec leurs suffrages. En se rendant aux urnes, nous légitimons un pouvoir qui ne fera de toute manière que ce qu’il a décidé de longue date, et qu’aucune opposition, si légale soit-elle, ne saurait transformer.

   Le processus occulte de décision que décrit Matthieu Lietaert[8], réalisateur du film The Brussels Business et docteur en sciences politiques, est un processus qui dépend essentiellement des lobbies. Ce sont eux qui s’imposent aux élus de quelque État que ce soit. Avec Anne-Cécile Robert, il reconnaît qu’il y a une contradiction fondamentale à vouloir une solution nationale pour résoudre les problèmes mondiaux (et inversement). Il évoque pour finir (mais est-ce une simple concession ?) la démocratie dans les quartiers. Il semble également ignorer que la plupart des déshérités de nos sociétés ne possèdent pas Internet, mode de communication de classes dotées d’un revenu régulier.

   L’impact du droit communautaire sur la réduction de l’État de droit économique (droits sociaux, notamment) est rapidement décrit par Corinne Gobin[9], Maître de recherche (FNRS) en sciences politiques à l’Université libre de Bruxelles. Elle a tout de même, en dépit de tous ses propres avertissements sur les détournements du sens des mots, ce réflexe assez scandaleux de parler de « charité » là où on l’on parlait de défendre et protéger les populations les plus démunies (en quoi serait-ce “charitable”, sic ! de protéger le droit universel de libre circulation aux personnes et aux idées ?...). Comment peut-on à ce point disqualifier et déconsidérer par la déformation lexicale et par l’interprétation abusive le soutien aux tentatives de migration des désespérés des pays hors-zone Schengen ?!...

   Cet aveuglement partagé parmi les intervenants dit assez à mes yeux l’incapacité systématique des structures officielles à reconsidérer leurs politiques d’exclusion et d’élimination des populations, exclusions et éliminations que nos lois ont pourtant fabriquées en rendant par décrets, directives et consignes restrictives, ces populations encore plus précaires, démunies et défavorisées qu’elles ne pouvaient l’être il y a encore dix ou quinze ans.

   Cette fiction de l’émancipation des peuples appelle à traiter des verrous constitutionnels – écrits et non écrits – à l’exercice effectif des mandats des élus.

 

Une Constituante au service des peuples doit pouvoir aborder ses lois sous une forme permissive, ouverte et confiante dans ses populations

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   Les déficits démocratiques relevés plus haut sont repris par Jérémy Mercier[10], secrétaire général de l’Association pour une Constituante, qui introduit une discussion qui voudrait pouvoir déverrouiller les entraves à la volonté des peuples. Fonctionne ainsi avant tout un cadre idéologique négatif, sous l’angle du repli derrière les frontières.

   Le politique européen est avant tout un vieux mâle blanc de la classe dominante répète Rémi Lefebvre[11], professeur de science politique à l’Université Lille 2. Il n’y a plus de représentants ouvriers. La professionnalisation du politique, que voulaient les révolutionnaires, s’est pervertie en maintien en place de l’oligarchie au pouvoir. Le groupe PODEMOS des indignés espagnols a revendiqué l’expulsion et la traduction devant les tribunaux de tous les politiques qui se sont compromis aux lois anti-sociales qui ont humilié et accablé d’injustices scandaleuses toutes les populations de leur pays... tout en surarmant le dispositif répressif et tout en blanchissant les détournements de la corruption politico-financière se partageant le pouvoir. Il faut bien admettre que depuis le mythe Jean Monnet prétendu constructeur de l’Europe, c’est surtout un immense cache-sexe politico-financier qui s’est mis en place pour mieux faire passer auprès de l’opinion publique une véritable entreprise de main-mise sur les populations auxquelles toute une série de dispositions ne laisse plus désormais le choix qu’entre production de masse et consommation de masse.

   Le droit d’opposition des minorités n’est plus qu’une vaine illusion sans aucune influence sur les décisions. Alors qu’on évoque depuis la salle à quel point les structures perpétuent fatalement les systèmes en place, l’ex-députée européenne Françoise Castex[12] a cru bon répondre en illustrant sa conviction par son parcours personnel : « On peut toujours voter en fonction du programme pour lequel on a été élu, et non pas en fonction des intérêts de son parti quand il oublie ses engagements » dit-elle. Quand on sait qu’elle s’est déplacée, depuis lors, sur le parti NOUVELLE DONNE, son exemple n’aura eu pour conséquence pourtant que renforcer cette évidence résolument adverse : les décisions verticales imposent des directives anti-sociales avec et malgré les rôles de protestation sans aucun effet véritable autre que celui de caution d’une fausse démocratie et d’un débat sans sérieuse répercussion.

   Et ce ne seront pas les quelques « Frondeurs » (sic !) du PS qui démentiront ce qu’il faut bien admettre être une loi intangible de ce milieu où l’exécutif et le législatif se confondent dangereusement, par initiations successives des nouveaux venus face aux règlements tatillons du Parlement dont les buts, déclarés ou non, sont de bâillonner la voix du peuple.

  

Le peuple n’a d’ordre à recevoir de personne que d’une Constitution qu’il aura lui-même pris le temps d’établir en distinguant clairement le but consensué de chacune des diverses méthodes d’y parvenir

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   La clôture du colloque par André Bellon, Président de l’Association pour une Constituante, qui se réjouit de ces discussions, semble ne pas voir l’incompatibilité absolue qui réside entre ceux qui en appellent encore à une nation qui reste plus ou moins ligotée aux mains des politiques les plus anti-plèbe qui soient, et, en face, ceux qui voudraient encore pouvoir croire garantir les droits d’opinion et de décision d’un peuple authentiquement représenté. Mais dans les deux camps qui se sont ici affrontés, il ne me semble pas qu’il y ait jamais eu le moindre souci pour allier la justice à la dignité de ceux que le système actuel a privé de tout, y compris de l’accès aux ressources naturelles. Là où nous nous accorderons, cependant, c’est quand, au lieu d’éviter hypocritement les conflits, et, tout autant, au lieu de les entretenir pour mieux diviser encore les posisions et bloquer toute possibilité de prise de décision, les débats viseront à régler pragmatiquement les questions soulevées, sans les détourner, sans les disqualifier.

   J’en veux pour preuve ce mot de consensus qui est souvent revenu dans presque toutes les interventions alors qu’il ne peut y avoir de consensus que pour des objectifs (veut-on ou non que le pouvoir soit celui du peuple par le peuple ?... pour autant que toutes les parties se soient préalablement entendues sans équivoque possible sur le terme “peuple”). Il ne peut y avoir consensus que sur des principes, et pas sur les décisions à prendre, car les décisions à prendre relèvent des méthodes, des moyens, de la stratégie et des tactiques à mettre en action. Le consensus répond d’une volonté politique, et les décisions répondent aux débats au sein des structures plus modestes, le quartier, la cité, l’entreprise... L’ensemble des décisions peuvent se voter (à main levée, à vote à bulletin secret), mais il est mathématiquement impossible d’obtenir quelque consensus que ce soit sur les décisions, qui, elles, ne relèvent que de l’exécutif. Tant que la réflexion sur une Constituante ignorera cette évidence, les propositions resteront vaines.

Jean-Jacques M’µ

 

 


[1] La base historique des révolutions repose avant tout, selon Florence Gautier, sur de lentes prises de consciences qui vont de la sortie de situations d’esclavage, de servage et de toutes sortes de servilités qui auront pu se succéder au fil du temps pour finir enfin, inéluctablement aux pouvoirs dominants de chaque époque : la Rome impériale, la féodalité, l’Ancien régime... : http://www.pouruneconstituante.fr/spip.php?article634&debut_article_rubrique_date=10. Quelques autres réflexions de Florence Gautier, historienne, à propos de la Constituante : http://www.pouruneconstituante.fr/spip.php?auteur33

[2] Fragilité de l’ordre pénal républicain : http://www.pouruneconstituante.fr/spip.php?article681

[3] Françoise Martres et le syndicat de la magistrature à la veille d’une élection aux conséquences importantes : http://www.lexpress.fr/actualite/societe/justice/francoise-martres-le-syndicat-de-la-magistrature-n-a-pas-l-influence-qu-on-lui-prete_1612500.html

[4] Florian Borg et le syndicat des avocats de France : http://www.liberation.fr/societe/2013/09/17/les-avocats-inquiets-pour-l-aide-juridique-aux-plus-pauvres_932496

[5] Articles d’Étienne Tarride pour la Constituante : http://www.pouruneconstituante.fr/spip.php?auteur31

[6] Club Nouveau siècle (http://fr.wikipedia.org/wiki/Club_Nouveau_si%C3%A8cle), Bernard Reygrobellet, qui affiche un « gaullisme de gauche » (sic !) est secrétaire national de l’UMP : http://www.u-m-p.org/notre-equipe/personnalites/reygrobellet-bernard

[7] Anne-Cécile Robert, docteur en droit européen, professeur associé à l’Institut d’études européennes de Paris 8. Voir son fameux article dans le Monde diplomatique de novembre 2004, toujours aussi tristement d’actualité : “Une vraie-fausse constitution – Coup d’État idéologique en Europe” http://www.monde-diplomatique.fr/2004/11/ROBERT/11698

[8] Sur Matthieu Lietaert et son film The Brussels Bussiness ce compte rendu d’interview : https://cinemadocumentaire.wordpress.com/2012/08/03/webdoc-matthieu-lietaert-ou-lart-du-rebond/

[9] Corinne Gobin, universitaire spécialiste du langage politique : http://www.cairn.info/publications-de-Gobin-Corinne--3307.htm

[10] Les interventions de Jeremy Mercier sur le site de La Constituante : http://www.pouruneconstituante.fr/spip.php?auteur5

[11] Remy Lefebvre au sujet de différentes approches de la démocratie : http://www.metropolitiques.eu/La-democratie-participative.html

[12] La fiche Wikipedia de Françoise Castex : http://fr.wikipedia.org/wiki/Fran%C3%A7oise_Castex

et [13] ce bel appel signé André Bellon pour une censure citoyenne de nos institutions : http://www.pouruneconstituante.fr/spip.php?article925

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