JoëlMartin
Abonné·e de Mediapart

232 Billets

1 Éditions

Billet de blog 17 sept. 2014

JoëlMartin
Abonné·e de Mediapart

Une profession sinistrée : notaire.

JoëlMartin
Abonné·e de Mediapart

Ce blog est personnel, la rédaction n’est pas à l’origine de ses contenus.

Des miséreux au bout du rouleau sont contraints de manifester ce mercredi 17 septembre 2014.

D'après plusieurs sources, ces quasi SDF ne gagneraient en moyenne que dans les 15.000 à 18.000 euros par mois.

J'ignore si c'est exact.

Mais voici deux souvenirs personnels.

.

1) Juillet 1979. je suis chez un notaire de Versailles pour y signer l'achat de ma bicoque. Le notaire du vendeur est présent.

En attendant la présentation des actes, les deux maîtres papotent.

L'un soupire : "Les temps sont durs."

L'autre : "A qui le dites-vous : je viens d'être obligé de vendre l'un de mes trois immeubles de Versailles."

.

2) Octobre 1988. Ma belle-mère de l'époque me téléphone affolée :

- Joël, je n'en dors plus depuis six mois, je ne voulais pas vous embêter avec ça, mais on va mettre ma maison aux enchères.

- Comment ? Que se passe-t-il ?

- Mon fils G. a emprunté il y a trois ans 30.000 francs à un couple de mes amis, remboursable en cinq ans par mensualités. Je me suis portée caution hypothécaire sur ma maison. Au début, tout se passait bien mais depuis près d'un an, G. ne paie plus ses mensualités. Mes amis ont été très patients, ils ont écrit à G. qui ne leur a jamais répondu. Il ont donc, de guerre lasse, fait jouer la clause notariée et donc ma maison va être vendue si je ne rembourse pas le principal, les intérêts, les intérets des intérêts, je m'y perds dans tous ces comptes, mais la somme à rembourser est de 53.000 francs. Pouvez-vous m'aider ?

Un petit miracle : mon deuxième bouquin avait été accepté et comme le premier avait connu un joli succès (90.000 exemplaires vendus chez l'éditeur et en club), l'éditeur venait de m'allouer un à-valoir de 50.000 francs. Il n'a pas eu le temps de refroidir (l'à-valoir, pas l'éditeur) et j'ai apuré la dette. L'histoire ne s'arrête pas là.

La pauvre dame n'avait qu'une petite retraite et sa maisonnette était son seul bien. Vendue à l'encan, elle aurait rapporté le quart de sa valeur c'est à dire en gros la somme à rembourser et je ne donnais pas cher de la peau de ma belle-mère, âgée et grande cardiaque, si elle se retrouvait à la rue. Un acheteur était déjà sur les rangs. Il s'agissait d'un clerc du notaire qui avait rédigé l'acte de prêt, un monsieur que je connaissais un peu et qui ne roulait pas sur l'or. Cela m'a mis la puce à l'oreille et j'ai flairé que ce clerc était l'homme du paille de son patron, le notaire rédacteur des clauses du prêt...

En outre, la dette ayant presque doublé en trois ans, j'ai demandé au notaire copie de l'acte.

Lecture instructive à plusieurs titres :

- le notaire s'était tellement hâté de mettre la maison aux enchères qu'il avait "oublié" de respecter une clause préalable : la "discussion des biens du débiteur". Autrement dit la vente de ce que possédait ledit débiteur avant de faire jouer la clause de caution hypothécaire. Grave faute professionnelle du notaire. Or G. était propriétaire d'un club d'équitation, il possédait quatre chevaux dont un pur-sang arabe, des armes anciennes et autres objets de valeur. De l'avis d'un ami expert qui m'a fait ça gratos, il y avait largement de quoi apurer la dette. Mais, coïncidence sans nul doute, le notaire montait chez mon beau frère....

- Je me suis penché sur les intérêts. L'acte notarié stipulait qu'ils se montaient à 13 %. Surprise, le détail de la douloureuse des 53.000 francs faisait apparaître un taux de 16%.

Je vous passe les détails. J'ai alerté la chambre syndicale des notaires du département, qui m'a baladé pendant près d'un an. J'ai alors fait jouer certains ressorts, bluffé un grand coup et le notaire a été contraint de me restituer 10.500 francs de trop perçu.

Cerise pourrie sur ce gâteau moisi : je reçois peu après un coup de fil des créanciers avec lesquels j'avais un bon contact car ils savaient qu'ils avaient récupéré leur prêt grâce à moi. Un couple de petits vieux aussi gentils que naïfs, qui ont récupéré leur dû mais... pas les intérêts, ni les intérêts des intérêts ni le raton-laveur. Objet de leur coup de fil : le notaire leur réclamait 2000 francs de "frais de levée d'hypothèque". Frais que j'avais déjà réglés pour que ma belle-mère retrouve tous ses droits sur sa maison.

Autrement dit, le notaire qui avait dû rendre gorge essayait de récupérer 2000 francs sur le dos des prêteurs à qui il avait fait croire que les créanciers devaient régler la levée d'hypothèque, tout en sachant pertinemment que ces frais étaient déjà réglés, comme je m'en suis assuré auprès du bureau des hypothèques. La cerise est vraiment pourrie jusqu'au noyau : le monsieur des hypothèques m'a indiqué que la levée coûtait, tenez-vous bien, 150 francs. Vous avez bien lu. Or ces malheureux notaires dont chacun sait qu'ils sont au bord de la misère, gémissent à tout bout de champ que les sommes qu'on leur verse sont pour leur quasi-totalité reversées à l'Etat. Exemple : ils reçoivent 2000 francs de levée d'hypothèque et en gardent 1850 francs, c'est-à-dire plus de 90%.

Pauvres notaires, quasiment indigents...

Ils ont bien raison de manifester.

Ce blog est personnel, la rédaction n’est pas à l’origine de ses contenus.

Bienvenue dans le Club de Mediapart

Tout·e abonné·e à Mediapart dispose d’un blog et peut exercer sa liberté d’expression dans le respect de notre charte de participation.

Les textes ne sont ni validés, ni modérés en amont de leur publication.

Voir notre charte

À la Une de Mediapart

Journal
Affaire Kohler : le secrétaire général de l’Élysée est mis en examen
Le bras droit du chef de l’Etat a été mis en examen pour « prise illégale d’intérêts » et placé sous le statut de témoin assisté pour « trafic d’influence », pour avoir caché ses liens familiaux avec le groupe de transport MSC et être intervenu à de multiples reprises en sa faveur. L’Élysée a mis tout en œuvre pour enterrer le dossier.
par Martine Orange
Journal — Afrique
Burkina Faso : récit d’un putsch sur fond de rejet de la France
Huit mois après avoir pris le pouvoir par la force, le lieutenant-colonel Damiba a été déchu à son tour. Les « néo-putschistes » et des activistes l’ont présenté comme le suppôt de la France afin de mobiliser la jeunesse. Sans cela, ils ne seraient peut-être jamais arrivés à leurs fins.
par Rémi Carayol
Journal
Comment l’exportation de lait et viande « bas de gamme » démultiplie la catastrophe écologique
Dans un rapport publié mardi 4 octobre, Greenpeace, Oxfam et Réseau Action Climat analysent les conséquences de l’élevage français destiné au marché international. Un désastre environnemental et une concurrence déloyale pour les pays importateurs.
par Amélie Poinssot
Journal
Au moins 25 % des chômeurs ne réclament pas leur allocation
Entre 390 000 et 690 000 personnes ne demandent pas d’allocation chômage alors qu’elles y ont droit, soit de 25 % à 42 % de taux de non-recours, essentiellement chez les plus précaires. Des chiffres communiqués au Parlement par le gouvernement.
par Cécile Hautefeuille

La sélection du Club

Billet de blog
Artistes, écrivains et journalistes iraniens arrêtés
Une traduction de la chanson « Barayé » (Pour...) du chanteur Shervin Hajipour, arrêté le 29 septembre.
par Mathilde Weibel
Billet de blog
Voix d'Iran - « Poussez ! »
À ce stade, même s'il ne reste plus aucun manifestant en vie d'ici demain soir, même si personne ne lève le poing le lendemain, notre vérité prévaudra, car ce moment est arrivé, où il faut faire le choix, de « prendre ou non les armes contre une mer de tourments ».
par sirine.alkonost
Billet de blog
Dernier message de Téhéran
Depuis des années, mon quotidien intime est fait de fils invisibles tendus entre Paris et Téhéran. Ces fils ont toujours été ténus - du temps de Yahoo et AOL déjà, remplacés depuis par Whatsapp, Signal, etc. Depuis les manifestations qui ont suivi la mort de Mahsa, ces fils se sont, un à un, brisés. Mais juste avant le black out, j'avais reçu ce courrier, écrit pour vous, lecteurs de France.
par sirine.alkonost
Billet de blog
Iran - Pour tous les « pour »
Les messages s'empilent, les mots se chevauchent, les arrestations et les morts s'accumulent, je ne traduis pas assez vite les messages qui me parviennent. En voici un... Lisez, partagez s'il vous plaît, c'est maintenant que tout se joue.
par sirine.alkonost