Aux sources de « l’archaïsme français » : le rejet culturel de l’économie ?

Par Michaël Lainé, membre du collectif d'animation des Économistes atterrés.

On entend souvent dire que notre pays est irréformable, que les Français, réfractaires au changement, sont hostiles à la mondialisation. L’opposition aux réformes néolibérales – baptisées « La réforme » – est imputée à l’irrationalité de citoyens cramponnés à leurs lubies. Pareil catéchisme se déverse sur toutes les ondes et se passe de démonstration. Aussi est-ce avec un brin de curiosité que l’on prend connaissance d’un ouvrage savant essayant, enfin, d’étayer cette thèse. L’Histoire d’une névrose, la France et son économie, est sorti fin 2014. Il prétend explorer les causes historiques du « mépris culturel pour l’économie » des Français, et lui imputer tous les maux actuels. Dans un bel élan unanime, Le Monde (24/10 & 26/11/14) rivalisa d’éloges avec Le Point (04/09 & 13/11/14), Le Figaro (11/09/14), L’Express (03/09/14) et Les Échos (17/11/14). Cet ouvrage a valu à son auteur, Jean Peyrelevade, un petit succès éditorial d’estime ; l’année dernière, il était encore invité à tourner plusieurs vidéos sur le sujet. Il faut dire que Jean Peyrelevade est un homme d’influence : cet ancien directeur de cabinet adjoint de Pierre Mauroy, alors Premier Ministre, fut en charge des nationalisations en 1981-1982, avant de présider, entre autres, Suez et le Crédit Lyonnais. À noter qu’il enseigna l’économie à Polytechnique pendant huit ans.

L’ADN français, entre détestation de l’argent
et haine de la liberté

La thèse de Peyrelevade a le mérite de la simplicité. Le modèle français est à bout de souffle, la dette grimpe sans cesse, s’accumulant sans fin, les déficits nous roulent un peu plus vers l’abîme. Or, notre pays est resté obstinément keynésien, gobant les vieilles-lunes de la relance par la demande alors que l’économie a besoin de meilleures conditions d’offre. Quiconque ne partage pas ce diagnostic vit dans le déni. « L’idée m’est venue qu’un tel déni de réalité, qu’une telle incompréhension de l’économie, qu’une telle ignorance des conditions d’une vraie prospérité, pour être aussi largement partagés, devaient avoir des raisons profondes » (p. 11), c’est-à-dire des « racines historiques, politiques, constitutionnelles, culturelles, religieuses de notre archaïsme économique. […] Le mal est génétique : notre ADN national nous condamne à l’impasse » (p. 11). Ainsi, victimes d’une longue tradition de suspicion envers l’économie, nous serions incapables d’en saisir les rouages. Cette détestation de l’argent remonterait à l’acte fondateur de notre société moderne : la Révolution française. Notre Déclaration des droits de l’homme et du citoyen ferait primer l’égalité sur une liberté aux garanties si floues qu’elles peuvent être balayées d’un revers de main par le législateur. L’économie n’y a pas droit de cité. La liberté d’entreprendre n’est pas mentionnée. « Les distinctions sociales doivent être fondées sur l’utilité commune » clament les révolutionnaires dans leur article premier. Avec la prééminence de l’égalité, la liberté est en fait subordonnée à l’utilité commune. L’inégalité économique, source de création de richesse, est d’emblée refusée car « suspecte par nature » (p. 17). « La notion de liberté économique y est en fait, plus qu’ignorée, combattue » (p. 15). Plus qu’une autre, la loi Le Chapelier symbolise notre archaïsme. Gravée dans la mémoire collective comme l’œuvre législative qui interdit les corporations et les grèves, elle revêt une signification plus profonde. « “Il n’est permis à personne d’inspirer aux citoyens un intérêt intermédiaire, de les séparer de la chose publique par un esprit de corporation.” Substituez “entreprise” à “corporation” et vous trouvez l’une des racines les plus profondes de notre archaïsme économique ».

Notre glorieuse nation cède à un goût immodéré pour la politique. « En France, seule la volonté générale, formellement exprimée par le législateur, peut faire système » (p. 32). D’où une « primauté presque totalitaire accordée au politique » (p. 59). La prépondérance de l’exécutif sur le législatif se conjugue à une « négation du pouvoir économique ». « Le peuple est souverain et sa loi s’impose à tous. Aucune place pour l’erreur, le compromis, a fortiori le consensus : le peuple, représenté par la majorité politique du moment, est infaillible » (p. 59). Puisque la déclaration des droits de l’homme insiste sur la mission de la loi, qui est de « défendre les actions nuisibles à la société » (article 5), notre conception de la liberté est « punitive ». Dans son préambule, la Constitution de la Quatrième République garantit le droit à la protection sociale sans qu’y soit affirmé, en contrepartie, la liberté d’entreprendre. Non seulement « entreprendre est donc suspect avant même d’être reconnu » (p. 38) mais « la dépense sociale est constitutionnelle, la recette économique ne l’est pas. Recevoir est un droit, s’enrichir ne l’est point. Cette dissymétrie de traitement entre l’économique et le social appartient à notre héritage génétique » (p. 39).

Ailleurs, existent des « visions assumées de l’organisation économique qui s’insèrent de manière explicite dans les actes fondateurs des pays concernés » (p. 39), à savoir les États-Unis et l’Allemagne. La liberté est première de l’autre côté de l’Atlantique. En effet, les pères fondateurs n’ont pas eu à renverser un Ancien Régime toujours susceptible de renaître de ses cendres ; ils ne sont pas devenus libres mais l’étaient dès le départ…

Au cours de notre histoire, nous n’avons jamais été première puissance économique, alors que nous avons déjà été au premier rang politique et militaire. La conclusion est sans appel : « comme si l’on pouvait établir la grandeur d’une nation sans trop se soucier d’économie, voire contre l’économie » (p. 83).

Vu nos archaïsmes, il n’est guère étonnant de constater que la France a raté le train en marche de la mondialisation. Entre la souveraineté et la compétitivité, il faut choisir. « Sur le marché international, c’est l’offre qui est prédominante » (p. 170). Car « les questions de qualité et de coût [y] deviennent cruciales », au contraire des économies fermées, « narcissiques » par nature, où « pour le meilleur et plus souvent le médiocre, on consomme entre soi ce que l’on a produit chez soi […] le niveau intrinsèque de productivité est secondaire » (p. 144). Dans une ère de mondialisation des échanges, la souveraineté est un leurre. Le politique est frappé d’impuissance, puisque ni les dévaluations monétaires ni le protectionnisme ne peuvent fonctionner. Son rôle ne peut être que de favoriser l’essor du commerce et de la production. « Être compétitif ou s’effacer, il n’y a pas d’échappatoire » (p. 188). Enfin, il importe de ne pas trop taxer le capital (« une ânerie », p. 178) au motif que cela met en péril son accumulation, c’est-à-dire la constitution d’un important fond de moyens de production. « Les seules bonnes questions sont : d’où viennent [les capitalistes], qui sont-ils et comment le devenir ? » (p. 176)…

À contre-sens de l’histoire

On le voit, la charge est brutale et ne manque pas de panache. Dans son ouvrage, Peyrelevade fait plus œuvre de juriste et d’historien que d’économiste. Il appuie sa tentative d’extraire de nos textes juridiques les raisons de nos archaïsmes et de nos blocages sur deux articles de doctrine (par quoi on désigne en droit l’avis publié des experts) et un arrêt du Conseil constitutionnel. Pour le reste, il se contente d’aller droit aux sources constitutionnelles. Sur plus de 200 pages, cela fait bien mince, surtout quand on n’est pas juriste de formation. Il y a d’abord deux faits capitaux qui échappent à Peyrelevade : l’essence d’une constitution, sa raison d’être, est politique ; une même matrice d’idées a inspiré la Constitution américaine de 1787 et la Déclaration des droits de l’homme de 1789, les Lumières. Il s’agissait de libérer l’homme de ses chaînes, de lui permettre de jouir sans entrave de ses libertés. Aux États-Unis comme en France, la volonté première des constituants était de permettre son plein épanouissement. La conception des libertés qui s’y développa fut, dans les deux cas, « négative ». Avant tout, l’objectif fut d’interdire à l’État d’interférer en bafouant les droits des individus, de s’immiscer dans leur quête personnelle du bonheur : inviolabilité du domicile, liberté d’aller et venir (fin des arrestations arbitraires), de se réunir, liberté d’expression et de croyance, droit à un procès équitable. D’ailleurs, l’opposition de la liberté et de l’égalité est très réductrice : un privilège est une liberté accordée à quelques-uns et refusée à d’autres. C’est pourquoi la Déclaration des droits (ci-après DDHC) parle bien d’égalité « en droits ». Avoir les mêmes droits ne signifie pas « être égaux dans les faits », puisqu’une même possibilité peut être utilisée de plein de façons différentes. Il était évident aux yeux des révolutionnaires que les individus n’étaient pas dotés de « talents » ou de « vertus » identiques. D’où l’idée, inséparable de celle d’égalité en droits, de méritocratie : puisque nous avons les mêmes possibilités, que nous ne sommes plus limités par notre naissance ou notre rang, les résultats que nous obtenons, nous ne les devons qu’à nous-mêmes. Il n’y a pas de lien de subordination de la liberté à l’égalité puisque l’une est la condition de l’autre.

Faire croire que les révolutionnaires faisaient primer l’expression de la volonté générale sur la liberté relève d’un contresens absolu. Dans l’article 2, ils définissent « le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l’Homme. Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté, et la résistance à l’oppression. »  Si c’est là l’objectif de la société, nul ne peut aller à son encontre. Bien mieux : le « bonheur de tous » est érigé, en préambule, en « but de toute institution politique ». L’article 16 délie les citoyens du respect de la Constitution en cas de violation des droits individuels par le pouvoir : « Toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée […] n’a point de constitution ». Dans le prolongement de la DDHC, la Constitution de la Première République, que Peyrelevade ne cite jamais, affirme : « Le Pouvoir législatif ne pourra faire aucunes lois qui portent atteinte et mettent obstacle à l’exercice des droits naturels et civils consignés dans le présent titre, et garantis par la Constitution ». Les droits de chaque individu se situent bien au sommet de l’ordre juridique.

Si la liberté d’entreprendre n’est pas mentionnée en toutes lettres dans la DDHC, elle y figure nécessairement du fait de la définition de la liberté et de l’attachement au droit de propriété, réputé « inviolable et sacré » (article 17). Quand l’article 4 stipule « la liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui : ainsi, l’exercice des droits naturels de chaque homme n’a de bornes que celles qui assurent aux autres Membres de la Société la jouissance de ces mêmes droits. Ces bornes ne peuvent être déterminées que par la Loi. » L’article 5 enchérit : « La Loi n’a le droit de défendre que les actions nuisibles à la Société. Tout ce qui n’est pas défendu par la Loi ne peut être empêché, et nul ne peut être contraint à faire ce qu'elle n’ordonne pas ». Il est clair que la liberté est de règle. Les restrictions apportées par la loi n’ont pas pour objet de la vider de son contenu mais de trancher en cas de conflit dans l’usage des libertés. Le fait que la liberté et la propriété soient érigées en « but de toute association politique » renforce cette appréciation. Puisque l’on est, soi-même, toujours l’« autrui » de quelqu’un d’autre, la défense de « nuire à autrui » nous bénéficie. Puisque, en outre, sous cette seule réserve, nous pouvons « tout faire », il est clair que la liberté englobe la liberté d’entreprendre. Ce point fait pratiquement l’objet d’un consensus au sein de la doctrine. « La liberté du commerce et de l’industrie est implicitement mais nécessairement contenue dans plusieurs des articles [de la DDHC] et en particulier dans les 2e, 4e et 5e alinéas », affirme Hubert-Gérald Hubrecht (Droit public économique, 1997, p. 89). « Liberté individuelle et droit de propriété impliquent évidemment […] la liberté du commerce et de l’industrie : liberté de contracter et liberté d’entreprendre » abonde le constitutionaliste Bernard Chantebout (Droit constitutionnel et science politique, 2000, p. 94). Ce n’est pas pour rien que la Constitution de la Première République stipule, dans son article 17 : « Nul genre de travail, de culture, de commerce, ne peut être interdit à l’industrie des citoyens ». Pas tout à fait l’expression du « combat contre la liberté économique » que Peyrelevade croit percevoir dans l’œuvre des révolutionnaires…

Ni la loi fondamentale allemande ni celle des États-Unis ne comporte la moindre disposition spécifique à l’économie… Que les choses économiques soient rarement mentionnées ne provient pas d’une « incapacité à comprendre l’économie » ou d’une « suspicion » envers l’entreprise (il faudrait alors en accuser les États-Unis !), puisque la nature d’une constitution est politique. Elle est l’acte par lequel une société s’institue. Au surplus, si l’on compare la définition allemande de la liberté et la nôtre, on n’y voit guère de divergence marquée : « La liberté de la personne est inviolable. Des atteintes ne peuvent être portées à ces droits qu’en vertu d’une loi. » Dans n’importe quelle démocratie moderne, c’est toujours la loi qui vient encadrer l’exercice des libertés afin de prévenir tout un chacun des abus possibles…

Peyrelevade méconnaît en outre la jurisprudence constante du Conseil d’État, dont le rôle est de contrôler l’administration. Dès le début du xxe siècle, celui-ci a énoncé le principe directeur de son action : « la liberté est de règle, la restriction de police l’exception ». Dans son arrêt Daudignac de 1951, il considère la liberté d’entreprendre comme relevant d’un « principe général du droit », applicable même en l’absence de loi, et fait interdiction à l’État d’y empiéter, sauf s’il applique strictement la loi. Il va plus loin en 1960 dans son arrêt Martial de Laboulaye en la rangeant parmi les « libertés publiques ». Quant au Conseil constitutionnel, chargé de veiller au respect de notre texte fondateur, il a dégagé le principe dans son arrêt du 16 janvier 1982 en en faisant remonter les linéaments historiques au décret d’Allarde adopté en 1791 et jamais abrogé.

Peyrelevade s’étrangle d’indignation quand il lit dans le préambule de la constitution de la IVe République, approuvée par les électeurs en 1946 : « La Nation assure à l’individu et à la famille les conditions nécessaires à leur développement. […] La Nation garantit l’égal accès de l’enfant et de l’adulte à l’instruction, à la formation professionnelle et à la culture ». C’est cela qui l’autorise à détecter une « dissymétrie de traitement entre l’économique et le social » qui ferait partie de notre « patrimoine génétique ». Pourtant, la doctrine établit une distinction entre « préambule » et texte même de la constitution. Quand la première inspire les gouvernants, les stipulations du deuxième leur sont imposées. Dans son article 93, la constitution de la Quatrième République excluait le préambule des dispositions constitutionnelles qui devaient être contrôlées et garanties. Ce genre de « détails » n’est pas relevé par Peyrelevade. Certes, aujourd’hui, sous la Ve République, ce préambule fait partie du « bloc de constitutionnalité », c’est-à-dire des textes au respect desquels veille le Conseil constitutionnel. Mais les « droits » qui y sont énoncés ne forment que des « objectifs à valeur constitutionnelle » vers lesquels l’œuvre législative doit tendre. En d’autres termes, le gardien de notre constitution ne fait pas obligation au Parlement de leur donner un contenu précis ou applicable ; il se borne à sanctionner toute disposition manifestement contre-productive. De même, quand Peyrelevade commente la loi le Chapelier, il commet un contresens anachronique grossier : « Substituez “entreprise” à “corporation” et vous trouvez l’une des racines les plus profondes de notre archaïsme économique ». Cette loi ne visait pas les entreprises en tant que telles mais les corporations qui, sous l’Ancien Régime, étaient des monopoles qui régentaient l’accès et le fonctionnement des professions et des marchés. Elle se fixait pour but de les abroger parce qu’elles contrevenaient à la liberté du commerce et de l’industrie !

On ne peut qu’être perplexe devant les omissions historiques énormes de Peyrelevade. En effet, si les révolutionnaires détestaient tant l’argent, pourquoi auraient-ils mis en place leur système électoral baroque à deux étages ? Rappelons que les pauvres et les domestiques étaient exclus, de même que les femmes, de la qualité de « citoyen actif » qui, seule, permettait de voter au premier degré, c’est-à-dire pour la désignation d’autres électeurs qui, eux, éliraient les députés. Or, ces électeurs du « second degré » devaient pouvoir vivre des revenus du capital au moins un quart de l’année, ce qui éliminait la grande masse des travailleurs, mais pas les entrepreneurs, ni les propriétaires fonciers. La Restauration va accentuer cette logique. Le cens, c’est-à-dire l’impôt dont il faut s’acquitter pour avoir le droit de vote, sera tellement restrictif que le corps électoral ne comptera que 90 000 personnes sous Charles X, et 240 000 sous Louis-Philippe, soit de 1830 à 1848. Inamovible membre des corps législatifs qui se sont succédés entre 1789 et 1814, Boissy d’Anglas résume crânement le point de vue majoritaire : « Nous devons être gouvernés par les meilleurs ; les meilleurs sont les plus instruits et les plus intéressés au maintien des lois. Or, à bien peu d’exceptions près, vous ne trouverez de pareils hommes que parmi ceux qui, possédant une propriété, sont attachés au pays qui la contient. » Que nous sommes loin de l’image d’un pays qui honnirait l’inégalité de fortune !

Une vision naïve et peu informée de l’économie

On aurait pu s’attendre à ce que la nullité du galimatias juridico-historique de Peyrelevade saute aux yeux des journalistes à défaut de faire sauter au plafond son éditeur. Car nous nous situons avec lui bien au-delà du débat scientifique légitime : les interprétations sont si cavalières, les contresens si grossiers et les oublis si énormes que n’importe quel juriste ou historien ne pourrait, dans le meilleur des cas, que hausser les épaules de dépit. Qu’en est-il de ses explications économiques et de l’alternative subtile, la compétitivité ou le déclin ?  

Quand il oppose le « narcissisme » des économies fermées et souveraines affligées de médiocres gains de productivité à l’efficacité redoutable des économies ouvertes et compétitives à l’ère de la mondialisation, la perplexité continue de frayer son chemin dans l’esprit du lecteur qui aurait quelque compétence en histoire économique. En effet, Peyrelevade prend comme exemple type d’économie fermée les économies européennes du temps des Trente Glorieuses (1945-1974), soit une époque où les gains de productivité étaient nettement supérieurs à aujourd’hui ! Les « questions de qualité et de coût » ont toujours été « cruciales » puisqu’il s’agit de la raison d’être de la concurrence : quelle que soit l’époque, fabriquer mieux à plus bas coût permet d’engranger plus de revenus. En outre, il y a la confusion de l’auteur entre épargne et moyens de production. Pourtant, 99 % de l’argent qui se porte vers l’achat d’actions ne va pas dans les caisses des entreprises concernées puisqu’il afflue sur le marché de l’occasion. Acheter une action n’est donc pas synonyme de financer l’économie.

Tout à sa détestation de la « relance keynésienne », Peyrelevade entend réhabiliter l’offre, c’est-à-dire les entreprises. Pour sûr, Keynes préconise une politique de relance. Pour autant, le message de l’auteur de la Théorie générale est plus complexe que ce qu’en dit l’auteur de La Névrose française, qui ne le cite jamais. À croire que les légendes suffisent. Tout d’abord, l’État n’a selon Keynes à intervenir qu’en cas de défaillance du marché. Si tout se passait pour le mieux dans le moins mauvais des mondes possibles, il s’abstiendrait. Ensuite, nous dit Keynes, le canal privilégié de la relance doit être l’investissement public, à défaut de pouvoir ranimer les « esprits animaux », c’est-à-dire l’optimisme des entrepreneurs. Enfin, quand il nous parle de demande, il s’appuie en fait sur la notion de « demande effective », c’est-à-dire de demande telle qu’elle est perçue par les entrepreneurs. Par là on voit bien le caractère factice de l’opposition de la politique d’offre à la politique de demande, puisque l’un ne saurait aller sans l’autre. Sauf aux yeux de Peyrelevade, pour qui l’offre détermine tout, et en particulier la demande : « la demande des produits suit globalement le niveau de production » (p. 102), assène-t-il sans preuve. Si les paris des entrepreneurs étaient toujours validés par la demande des ménages, il n’y aurait jamais de crise…

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