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Billet de blog 1 avr. 2021

Et Emmanuel-Moi-Je Ier retira au Parlement le droit de remontrance

Le Parlement est appelé à voter aujourd'hui sur une déclaration relative aux mesures de confinement décidées la veille par le monarque et lui seul, et annoncées par lui-même à ses sujets. Un premier avril, quel symbole !

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Sous l’Ancien Régime, le droit de remontrance était « le droit des Parlements de contester les lois émises par le roi avant leur enregistrement s'ils estiment qu'elles sont contraires aux intérêts du peuple ou aux lois fondamentales du royaume. Un texte jugé irrecevable par la cour des magistrats était renvoyé au roi, accompagné de considérations motivant les réticences et priant le roi de procéder à un nouvel examen de son texte » (Wikipedia). De simple devoir de conseil, les Parlements ont tenté de le faire évoluer vers une forme de contrôle politique du pouvoir royal, ce à quoi que Louis XIII et ses successeurs se sont toujours opposés.

Le 24 février 1673, Louis XIV retira ainsi aux Parlements le droit d'émettre des remontrances avant l'enregistrement d'un texte. Il leur imposa donc un enregistrement immédiat et automatique et n'autorisa de « respectueuses remontrances » qu'après leur enregistrement, leur enlevant ainsi toute efficacité.

Le 3 mars 1766, Louis XV tint devant le Parlement de Paris un discours véhément dans lequel il lui signifia que « c'est en ma personne seule que réside la puissance souveraine » ; « que c'est à moi seul qu'appartient le pouvoir législatif sans dépendance et sans partage » et « que l'ordre public tout entier émane de moi et que les droits et les intérêts de la Nation (…) sont nécessairement  unis  avec  les  miens  et  ne  reposent qu'en mes mains. »

A la sortie du Parlement, Louis XV descendit de son carrosse sur le Pont-Neuf et s’agenouilla sur le pavé, dans une séance de flagellation qui a donné son nom au discours et qui avait pour objet de signifier que le roi ne se reconnaissait qu’un seul souverain : Dieu.

Le prétendu « nouveau monde » a quelques traits de l’Ancien Régime. Mais point de flagellation chez Emmanuel-Moi-Je Ier qui n’a d’autre souverain que lui-même.

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