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Billet de blog 28 sept. 2019

La démocratie? Subsidiarité, dévolution, péréquation.

La démocratie je ne sais pas trop ce que c'est mais je sais comment on la fait: avec la subsidiarité, la dévolution et la péréquation.

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Repris de l'article «Liberté, égalité, adelphie.»
Publié originalement le : 2018-10-31 19:37


J'imagine parfois, j'imagine souvent une société où chacun sera responsable de soi et solidaire de tous.
D'un sens, rien de plus simple. Et en même temps rien de moins facile. Question de contexte...


Dans une société, la seule chose qui importe est le contrôle des communications. Pour cela, deux méthodes, la toile ou le réseau. Formellement, une toile ou un réseau sont comparables, il y a des liens et des nœuds, la différence vient de l'organisation : dans une toile les communications sont contrôlées du centre à la périphérie, dans un réseau chaque nœud prend en charge les communications locales, les nœuds prennent en charge les liens à proportion de leurs nécessités et de leurs moyens, et contrôlent les communications qui transitent par les liens et les nœuds. Plus une communication est massive et plus long est son transport, plus le coût est élevé pour maintenir et entretenir les liens et les nœuds, de ce fait les surcoûts générés localement doivent être assumés par les transitaires, les expéditeurs et les destinataires. Dans une organisation en toile, le centre prend en charge une grande part des coûts liés aux communications et de ce fait mobilise les ressources nécessaires ; dans un réseau, il y aura une péréquation, chaque nœud recevra la part nécessaire à l'entretien des surcoûts.

Subsidiarité, dévolution, péréquation.

Subsidiarité.

C'est une règle simple : chaque niveau de compétence administre ce qui ne peut l'être qu'à ce niveau, et organise la mise en œuvre de cette administration. Une société n'étant pas une collection de groupes et d'individus, les règles concernant les activités dont les résultats peuvent avoir une incidence au-delà de l'entité territoriale où elle se réalise valent pour toutes celles où ces résultats peuvent avoir un effet, pour le reste chaque niveau territorial décide des règles communes, et ne s'occupe pas de ce qui ne la concerne pas.

Dévolution.

C'est une règle simple à énoncer, parfois complexe à mettre en œuvre : quand un niveau de compétence décide, en accord avec tous les autres niveaux concernés, la mise en œuvre d'un projet commun, à chaque niveau chaque entité prend en charge la réalisation de la partie qui sera faite sur son territoire.

Péréquation.

Chaque entité n'a pas les mêmes moyens, quels qu'ils soient : ressources matérielles et financières, moyens humains (population et compétences), territoire, etc. L'ensemble des ressources disponibles sera divisé en trois parts, celles propres à chaque entité, celles propres à chaque niveau, celles communes à la société. Une part des ressources de chaque entité sera mise à disposition de son niveau en fonction de ses moyens, une part de celles de chaque niveau, mise à disposition du niveau suivant. Chaque niveau et chaque entité reçoit une part des ressources communes en fonction de ses besoins, le reste étant mis en réserve ou mobilisé pour la réalisation de projets communs. La réalisation effective d'un projet commun étant dévolue au niveau ou à l'entité concernés, la part de ressources communes nécessaires à la mise en œuvre locale sera dévolue au niveau ou à l'entité concernés.

Responsabilité, solidarité, confiance.

La mise en œuvre effective de ces trois principes repose sur ces trois autres principes, la responsabilité, la solidarité et la confiance. Le premier concerne les personnes, le second, la société, le dernier, les individus.

Personnes physiques, personne morales.

Une personne est une fiction, le terme désigne une entité associant entre nul individu et l'humanité entière, qui s'engage formellement envers une société. Le second cas n'est pas strictement envisageable dans la réalité effective actuelle – sans préjuger d'une possible réalisation de la chose ultérieurement même si ça me semble peu vraisemblable –, le premier est, dira-t-on, une “fiction de fiction”. L'Organisation des Nations unies correspond au premier cas, elle représente censément toute l'humanité ou presque et s'engage auprès des diverses sociétés qui la composent par un ensemble de règles énoncées dans sa charte. L'autre cas est bien figuré par les diverses formes de “sociétés anonymes à responsabilité limitée”, où légalement il n'y a pas d'individu représenté par cette entité. Une personne physique est une personne morale représentée par un seul individu en tant que lui-même. Toute personne est une société en ce sens qu'elle a pour elle-même un ensemble de règles qui ne vaut pour aucune autre personne, toute société est une personne en ce sens qu'elle forme une entité.

Responsabilité.

Il y a trois principales responsabilités : individuelle, personnelle et sociale. Dans une société, chaque individu est responsable de ses actes effectifs, chaque personne responsable de ses actes réalisés dans le cadre des règles convenues entre elle et d'autres personnes ou sociétés, chaque société responsable dans le cadre des règles qui la régissent. Dans tous les cas, la responsabilité se réalise dans et par les individus, dans le second cas dans et par les personnes physiques, dans le dernier cas dans et par les personnes morales.

Solidarité.

Tous les humains sont égaux devant la loi en devoirs et en droits, mais inégaux de fait. La solidarité consiste pour l'essentiel en l'établissement de processus sociaux visant à établir une égalité réelle, ce qui se fait en élevant le faible et en abaissant le fort. Il ne s'agit pas d'établir une société de “pareils” en un sens strict, la mise en œuvre de la solidarité, qui repose pour l'essentiel sur l'action des individus, moindrement des personnes, consiste en une répartition des ressources en trois ensembles : une part pour que chacun reçoive en fonction de ses besoins, une part dévolue à la société pour la réalisation du projet commun, une part laissée à la libre disposition de chacun.

La première part est incompressible, même si pour chacun les besoins varient dans le temps, pour l'ensemble de la société elle reste assez constante. Les deux autres sont variables et dépendantes des circonstances : soit que les membres de la société décident de conduire des projets nécessitant des moyens importants, soit que la nécessité y oblige, soit que le niveau global de ressources baisse, la part dévolue à la société peut pendant un temps être prépondérante, dans tout autre cas elle doit être aussi réduite que possible. La part restant à disposition de chacun doit donc dépendre des capacités réelles à un instant donné. Pour exemple, quand se produit ce qu'on nomme une catastrophe, les deux premières parts devront nécessairement augmenter alors même que les ressources disponibles baisseront, ce qui réduira de beaucoup la part de chacun le temps de revenir à la normale.

Confiance.

Et bien, la confiance est la confiance, voilà tout. Confiance en soi ET confiance en l'autre, qui est un semblable.

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