Esprit es-tu là?

Le nouveau président de la République, Emmanuel Macron, a déclaré, lors de son investiture ce dimanche 14 mai à l’Elysée : « Je crois aux institutions de la Ve république et ferai tout ce qui est en mon pouvoir pour qu’elle fonctionnent selon l’esprit qui les a fait naître ».

L’article 5 de la Constitution établit le président en gardien du « respect » de la loi fondamentale. Il n’y a donc rien de surprenant dans le rappel de cette croyance.

Plus intéressant est la référence à « l’esprit » qui les aurait engendré. Cet esprit, en 1958, est réputé être celui du « parlementarisme rationalisé ». Autrement dit, une nouvelle distribution du pouvoir entre le législatif et l’exécutif qui donnerait à ce dernier les moyens de gouverner durablement.

Mais Pierre Mendès-France, dans L’Express du 11 septembre 1958 (à la veille donc du référendum du 28 septembre) posait la question: « Que vaut la Constitution qui nous est proposée ? ».

Sa réponse était sans détours: «  La IV° République a fait faillite parce qu’elle a trahi la démocratie et ses lois. (…) Il faut réagir en renforçant les liens qui unissent le peuple de ce pays aux institutions chargées de parler en son nom. Or loin de retourner vers la démocratie, on s’en éloigne un peu plus encore. On ne rend pas le pouvoir au peuple: on affaiblit plus encore les moyens dont il dispose pour faire prévaloir ses volontés. (…) Le président de la République est un véritable monarque, non héréditaire toutefois. Car ce président n’exerce pas seulement le pouvoir exécutif: il a aussi, avec son gouvernement l’essentiel du pouvoir législatif.(…) La multiplicité des précautions prises contre l’Assemblée élue du suffrage universel, révèle, chez les rédacteurs du texte, la volonté de refouler la démocratie. C’est contre la démocratie que ces précautions sont prises . C’est contre elle que l’Assemblée est rabaissée, diminuée, matée. Est-il légitime, au lieu d’adopter les règles simples qui éviteraient le retour aux fautes passées - règles bien connues et éprouvées à l’étranger, dans les autres démocraties-  de renier les principes essentiels qui prévalent dans tous les pays démocratiques, même dans ceux qui ont une Constitution présidentielle ou une monarchie constitutionnelle ? »

Cette clarification de « l’esprit » des institutions  reste entièrement valide et opportune soixante ans après. Un temps qui a même renforcé la valeur du diagnostic: tous les présidents qui se sont succédé depuis ont usé et abusé du déséquilibre dénoncé par Mendès-France pour entrainer le pays dans un présidentialisme qui n’a d’équivalent nulle part ailleurs: il alimente et augmente la défiance des citoyens vis-à-vis du désormais fameux « système politique », toujours dénoncé mais jamais réformé, même dans les discours.

Dans le même propos élyséen, Emmanuel Macron ajoute une opinion énigmatique: « Nos institutions, décriées par certains, doivent retrouver aux yeux des Français, l’efficacité qui en a garanti la pérennité ». C’est donc reconnaitre qu’elles ont perdu beaucoup de leur légitimité. Mais qu’entendre par « efficacité » pour restaurer celle-ci ?   L’élection à la proportionnelle de l’Assemblée Nationale, la transformation du Conseil Economique, Social et environnemental et d’autres mesures telles que celles annoncées à Mediapart le 5 mai à la fin de sa campagne (voir le billet « Macron et la question démocratique: surprises ? ») ? Ou la réforme du code du travail par ordonnances et plus généralement le retour à marche forcée vers une présidence autoritaire et envahissante ?

L’invocation d’un modèle "jupitérien", quoique passablement énigmatique, autorise une interrogation fondamentale: Emmanuel Macron sera-t-il un président qui gouverne (phagocytant le gouvernement et le parlement) ou un président qui préside (laissant se forger des rapports de responsabilité entre le Premier ministre et l’Assemblée conformément aux articles 20 et 21 de la Constitution, devenus obsolètes) ?

La réponse à ces questions est essentielle pour savoir si le retour à « l’esprit » des origines de la V° République n’est pas une nouvelle ruse pour rajeunir et moderniser un bonapartisme anachronique.

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