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Billet de blog 13 mai 2012

Le vieil homme et le sanglier : de l’esprit des lois.

Monsieur Yvan Blaise, ancien viticulteur retraité de 83 ans, essaie de couler des jours heureux à Saint-Paul-d’Espis, village qui compte 630 âmes dans le Quercy Blanc, dans le Tarn-et-Garonne. En février 2011, ce vieux monsieur a recueilli un marcassin dont la mère avait été abattue lors d’une partie de chasse, animal qu’il a baptisé Bamby, du nom du fameux dessin animé de Walt Disney.

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Monsieur Yvan Blaise, ancien viticulteur retraité de 83 ans, essaie de couler des jours heureux à Saint-Paul-d’Espis, village qui compte 630 âmes dans le Quercy Blanc, dans le Tarn-et-Garonne. En février 2011, ce vieux monsieur a recueilli un marcassin dont la mère avait été abattue lors d’une partie de chasse, animal qu’il a baptisé Bamby, du nom du fameux dessin animé de Walt Disney. Monsieur Blaise et sa femme ont nourri leur petit protégé au biberon. Aujourd’hui, Bamby pèse près de 90 kg et vit dans un enclos avec un abri paillé et un bassin.

Mais voilà, les autorités ont eu vent de cette histoire et la loi interdit de garder un animal sauvage. Y a-t-il eu dénonciation ? Pourtant, le maire de Saint-Paul-d’Espis, Camille Mallevialle, assure qu’elle n’a reçu aucune plainte à l’endroit de l’animal, qui est intelligent, et auquel Monsieur Blaise s’est attaché comme à un chien. Le 5 mai dernier, deux gardes-chasse sont venus avertir le vieil homme qu’ils allaient saisir l’animal et l’abattre, à quoi le maître de Bamby les a prévenus qu’il s’y opposerait et qu’il préférait qu’on l’abatte, lui, plutôt que son protégé. Le vieil homme est cardiaque, son attachement à la bête est indéniable et le sanglier ne fait de mal à personne, aussi, pourquoi en arriver à de pareilles extrémités sur le sol de la patrie des droits de l’Homme ?

Parce que la loi, c’est la loi, diront les juristes disciplinés, tellement soucieux de la lettre qu’ils en perdent de vue l’esprit. Mais l’argument est un peu court. La loi est un moyen, non pas une fin en soi. La loi est au service de l’Humanité, non pas l’inverse. La loi est censée protéger l’Homme, aussi, quand une loi menace une situation particulière, il convient de se poser la question de son bien-fondé dès lors que cette situation particulière ne met pas en péril la sécurité publique ni ne contrevient à l’esprit des lois françaises

Toute loi a un sens et est motivée par une raison particulière. Dans le cas de la loi qui interdit aux gens de détenir des animaux sauvages, il n’est pas difficile d’en comprendre le sens : cette loi est une arme qui permet de lutter contre le trafic des animaux sauvages. En effet, il est des individus qui importent clandestinement, à prix d’or parfois, des animaux sauvages, pour leur propre plaisir et sans se soucier des conséquences de leur geste, tant au niveau de l’environnement naturel où sont prélevés les animaux qu’au plan de la sécurité publique, quand il s’agit d’espèces sauvages, plus ou moins dangereuses, transplantées dans un lieu qui n’a rien à voir avec leur habitat d’origine. Dans le cas général, la loi a pour but de protéger la faune et de prévenir toute situation mettant en péril la sécurité publique, dans le cas notamment de la détention illicite de fauves.  

Pour autant, la loi ne s’applique pas à toutes les situations particulières, comme par exemple celle de monsieur Yvan Blaise. Et respecter la loi au pied de la lettre, dans le cas précis, c’est ne rien entendre à l’esprit de la loi. La loi pour la loi n’a pas de sens. Et dans l’affaire qui oppose le maître de Bamby aux autorités  du Tarn-et-Garonne, on ne voit pas en quoi le fait que le vieil homme garde son sanglier met en péril la sécurité publique. On ne voit pas non plus pour quelle raison on devrait infliger une amende du vieil homme : pour trouble à l’ordre public ? Pour non-conformité avec une loi générale, qui n’a pas de sens dans le cas  précis ? Un peu de bon sens, messieurs les intégristes de la loi, reprenez vos esprits. Les lois n’ont d’autre sens que de faire en sorte que les gens vivent ensemble, en bonne intelligence. Les lois sont toutes relatives, elles sont fonction des mœurs, des us et coutumes, en d’autres termes, de la mentalité des peuples au sein desquels elles ont leur raison d’être. Quand une loi pointe son canon de fusil contre un citoyen, alors que ce dernier n’a rien fait de répréhensible en soi, quand une loi devient ainsi menaçante en dépit du bon sens, c’est alors qu’elle devient hors la loi, et que, en la circonstance, il convient de baisser le canon pour ne pas blesser la chair de la République et ne pas tuer l’esprit des lois. Il est significatif de noter à quel point une société, à force de se barder de lois, peut devenir barbare. Une dictature est un régime où la loi règne en maître absolu et de manière implacable : la lettre de la loi a alors tué l’esprit. Une démocratie est un régime où la loi doit pouvoir être en permanence ajustée pour accompagner les évolutions de la société au lieu de se figer et d’entraver le mouvement naturel de la vie.

Montesquieu pensait que la loi n’était pas un commandement à suivre mais un rapport à observer et à ajuster entre des variables. Il serait bon les autorités du Tarn-et-Garonne s’inspirent de lui s’agissant de cette affaire et que les maîtres du Parquet de Montauban se replongent dans la lecture de L’esprit des lois du même auteur.

Pierre CAUMONT

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