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Billet de blog 23 novembre 2008

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Une seule voix peut faire une majorité

Chacun sait que les lois constitutionnelles de la IIIe République furent adoptées à une voix de majorité. Et ce fut le début de la conquête de la République par les républicains.

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Chacun sait que les lois constitutionnelles de la IIIe République furent adoptées à une voix de majorité. Et ce fut le début de la conquête de la République par les républicains.

Ségolène Royal a soutenu hier soir à la télévision que des élections (elle a parlé de municipales) gagnées de 42 voix seulement seraient automatiquement annulées.

Je vais donner un exemple d’élection gagnée d’une seule voix, contestée par le malheureux perdant. C’est celle d’un canton peu connu, celui de Courpière dans le Puy-de-Dôme, aux élections cantonales de 2001 :

Maurice Zellner : 1103 voix (50,02 %) , élu ; F. Sauzedde, 1102 voix (49,98 %).

Le tribunal administratif a rejeté la demande d’annulation faute de raisons suffisantes et confirmé le résultat.

Dans les faits, une élection acquise de justesse entraîne toujours une demande en annulation. Mais celle-ci doit toujours invoquer des arguments sérieux de nature à mettre en cause la validité du résultat.

Pour ce qui est de l’élection au poste de Première secrétaire du PS, je m’en remets aux procédures réglementaires du PS : des corrections légitimes de résultats ont toujours été faites. Il est plus d'une fois arrivé que des résultats de sections (de fédérations ?) aient été invalidés pour irrégularités. Attendons donc le rapport de la commission nationale de recollement des suffrages.

Ce dont je puis témoigner, c’est que les trois scrutins de novembre n’ont jamais été aussi rigoureux, compte tenu de la « compétition » entre motions puis entre candidats, alors que bien des résultats du passé ont été parfois douteux sans mettre en cause le résultat global final. Ce qui ne veut pas dire qu’on ne puisse encore améliorer les choses. Mais l’Hérault ou les Bouches-du-Rhône ont plus défrayé la chronique dans les votes internes du passé que le Nord ou la Seine-Maritime.

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