Un site d'information peut-il être condamné pour avoir rectifié une fausse nouvelle? C'est – indirectement – ce qu'a décidé la cour d'appel de Versailles en condamnant LePost.fr à verser 12.000 euros à l'animatrice de télévision Flavie Flament.
Les magistrats versaillais ont considéré qu'en citant dans l'article le billet d'un de ses abonnés qu'il prétendait démentir, Le Post «invoque vainement avoir satisfait à son devoir d’information en rendant compte d’une actualité» et qu'en reproduisant dans ce contexte la photographie de l'animatrice, il a «violé le droit dont dispose Mme Flament sur son image».
Le Post, site contributif comme Mediapart, laisse ses abonnés publier des billets sans modération a priori. A ce titre, il n'est qu'hébergeur et donc pas directement responsable de ce qui est publié. Il choisit également d'éditer et de sélectionner certaines contributions pour les promouvoir en page d'accueil, et devient de facto éditeur, c'est-à-dire responsable du contenu.
Le billet initial, publié le 22 janvier 2009, annonçait au conditionnel: «C'est la rumeur du moment: Flavie Flament serait morte (...). Je n'ai aucune vraie source sur ce fait. Peut-être qu'à nous tous, nous pourrons savoir si cette rumeur est vraie, et si elle ne l'est pas, d'où vient-elle?» Trois heures plus tard, un journaliste du Post repère le texte parmi le millier de billets quotidiens et décide de le déréférencer du moteur de recherche du Post, le temps de vérifier l'information. Il devient de fait introuvable sur le site, mais les moteurs de recherche ont eu le temps de l'indexer.
Le journaliste appelle l'entourage de Flavie Flament pour le prévenir de la rumeur et la vérifier. On lui répond que l'animatrice se porte bien mais qu'elle est profondément choquée d'avoir découvert grâce à cette alerte la fausse information. Il reprend le billet initial, change son titre en «Non, Flavie Flament n'est pas morte!», ajoute dans le billet que «la rédaction du Post a vérifié auprès de ses collaborateurs: Flavie Flament va très bien (...). Une rumeur morbide circulait depuis un blog, mais l'animatrice est bel et bien en bonne santé...» et remonte le billet de démenti en «une».
C'est alors le site de l'animateur Jean-Marc Morandini qui s'en empare pour annoncer son «exclu: lepost.fr annonce par erreur la mort d'une animatrice» assortie d'un «message de Jean-Marc Morandini»: «Cette affaire, révèle un vrai problème, celui de la publication d'articles sur des sites participatifs sans aucun contrôle à priori, par des internautes libres d'écrire ce qu'ils veulent. (...) Espérons que ce dérapage serve à ouvrir ce débat de fond sur le Net et la crédibilité des articles mis en ligne sur ce type de sites».
En première instance, le tribunal de Nanterre avait débouté Flavie Flament et condamné aux dépens (2.000 euros). En appel, la cour de Versailles fait peser les frais de justice sur Le Post et y ajoute 10.000 euros de dommages et intérêts.
Le jugement, s'il fait jurisprudence, n'impose pas de validation a priori des billets publiés sur «ce type de sites» puisque l'auteur reste responsable tant qu'il n'est pas démontré que l'éditeur du site a eu connaissance du contenu. Il dissuade en revanche quiconque d'empêcher la rumeur de prospérer en lui opposant un démenti citant la fausse nouvelle.