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Billet de blog 11 juin 2021

Le CIR

L’acronyme est obscur, principalement connu des initiés qui se le passent comme une bonne adresse de restaurant. Il y a ceux qui savent, où, quand, comment, ceux qui en ont entendu parler, ceux qui y ont touché, les entremetteurs…

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Et puis il y a les autres, tous les autres, ceux pour lesquels ces trois lettres n’évoquent rien. Et c’est un peu pour eux que j’écris, du coup je vais me montrer plus explicite. Le Crédit Impôt Recherche, car en voici la signification, porte plutôt bien son nom. Si l’on est une entreprise, que l’on paie des impôts, et que l’on fait de la recherche, on peut s’en faire re-créditer une partie. D’où le nom, comme le port-salut, c’est marqué dessus. Bon, ça c’est le principe, mais dans les faits, ça se passe comment ? Et bien une entreprise décide que certains des travaux qu’elle a réalisés (les siens propres, sans sous-traitance) relèvent de la recherche, compile le dossier qui en résulte et montre l’apport qu’ont eu les travaux, et se voit rembourser sur ses impôts une partie des frais engagés (plus ou moins un tiers, si ma mémoire est exacte). Je n’entrerais pas dans les détails, pour ne pas barber tout le monde, sur le fait que les travaux pour le public sont éligibles, mais pas nécessairement les logiciels utilisés, … Le point important est toutefois que si les travaux fournis sont susceptibles d’être contrôlés, dans les faits, cela n’arrive que très rarement.

Non, le plus intéressant à constater, est constitué de deux faits. En premier lieu, ce dispositif s’est montré assez rapidement extrêmement populaire, et ce à travaux tout le secteur privé français, qu’il s’agisse de ses composants traditionnellement tournés vers la recherche (armement, aéronautique, électronique, …), mais aussi de tout le reste (banque, assurances, sociétés de service, etc …). Tout ce beau monde faisait de la recherche, et bien souvent sans le savoir (prose de M. Jourdain, tout ça), j’en veux pour preuve la véritable floraison de cabinets de conseil qui se sont emparés de l’aubaine, et ont nuit et jour démarché les entreprises pour leur faire obtenir, contre rémunération, du CIR. S’apercevant qu’il avait véritablement lâché l’équivalent corporate d'une drogue dure sur le marché, le gouvernement a après quelques temps, durci les contrôles… Ce qui n’a pas réellement freiné les appétits de tout ce beau monde.

Bon, donc évidemment, et très logiquement, la réaction instinctive, et justifiée, est l’indignation. Quoi ! Mais comment ! L’argent public, la sueur et le sang du contribuable français utilisé à enrichir des entreprises privées sous de faux prétextes de recherche n’existant que sur le papier ! On n’est pas encore au niveau d’outrage de la fraude au RSA, corde sensible du contribuable français et/ou du lecteur du Point s’il en est, mais pas loin. Et en effet, quitte à appeler un chat, un chat, profiter du crédit impôt recherche pour des travaux qui n’en sont pas, ou de la recherche maquillée, et bien ça porte un nom, c’est du détournement de bien publics, et plus qu’un nom, ça porte une peine de prison.

Toutefois, un autre élément mérite d’être souligné. L’Europe, au nom du dogme du libéralisme triomphant, interdit l’aide directe des gouvernements à leurs entreprises, et plus largement, de la collectivité aux entités privées (exigence d’efficacité et de rentabilité, darwinisme industriel, tout ça). C’est ce qui a valu aux centrales nucléaires anglaises, aux taux d’imposition irlandais et aux aéroports de province avec Ryanair d’être sous les feux de la rampe. Pour autant, l’apport d’une entreprise sur un territoire peut ne pas se limiter à sa valeur économique, et d’autres de part le monde ne se gênent pas pour donner des coups de pouce à leurs champions nationaux, au mépris de la concurrence parfois. De ce fait, il conviendrait de comprendre la CIR non pas sous la forme d’une réelle incitation à la recherche, mais plutôt plus largement, d’une aide économique aux entreprises utiles…

Bon, certes mais alors maintenant que l’on a chaussé les lunettes du pragmatisme, ne les enlevons pas. Parce que, hors outrances manifestes, découle du constat précédent un autre constat. Lorsqu’on s’interroge, ou mieux, lorsqu’on interroge des gens qui savent, en fait, un même constat revient assez souvent. Effectivement, les travaux présentés ne correspondent pas nécessairement, pas toujours et pas complètement à l’image d’Epinal de la recherche. Pour autant ; si le CIR n’existait pas, lesdits projets n’auraient pas été lancés, et les résultats, tout maigres qu’ils soient, pas obtenus. Du coup, même si on peut (et on doit) s’interroger sur qu’est ce qui est de la recherche (parce que bon, on parle quand même parfois de crédit d’impôt accordés à des entreprises qui font des bikinis, ou des cordons bleus), même si on peut (et on doit) s’interroger sur la pertinence d’y investir de l’argent public, sur la façon de le justifier, sur sa forme et sa destination, eh bien force est de constater que de l’activité est créée.

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