A la lecture de la nouvelle procédure dans laquelle se lance Jérôme Kerviel devant le Conseil de Prud'hommes de Paris contre la Société Générale, ressemble à si méprendre aux procédures qui m'opposent maintenant à HSBC France depuis 19 ans, le tiers de ma vie pour 100 000€ et non pour 4,9 milliards €.
Les banques n'acceptent pas une quelconque résistance des "gueux" que nous sommes, meilleurs avocats , moyens illimités , possibilités de résister et de refuser tout document puisque les banques étant des acteurs économiques importants peuvent presque tout ce permettre, j'affirme celà avec une expérience de 19 ans, mais heureusement les banques sont des géants aux pieds d'argiles et peu habituées a la guérilla, elle utilise des chars et l'artillerie lourde, aussi faut il réfléchir à bien cibler ce qu'on demande a son adversaire.
C'est un combat du pot de terre contre le pot de fer , Jérôme KERVIEL aura un gros handicap il a été condamné au pénal et les magistrats au civil seront influencés par cette condamnation et son importance, il faudra qu'il démontre que cette perte et beaucoup d'autres dont lesquelles il n'a eu aucune influence sont payées par le contribuable par le biais des provisions, puis des pertes et pour passer ces pertes il faut un motif en comptabilité et c'estpour cette raison que la Société Générale a tout fait pour obtenir la condamnation de Jérôme Kerviel.
Un exemple d'une guérilla qui aboutit aprés 13 ans à l'aveu judiciaire d'HSBC France, j'obtiens en 1998 une Ordonnance du conseiller de la Mise en Etat devant la Cour d'Appel de Versailles qui ordonne à la Banque HERVET la production de document sous astreinte de 500F par jour , dont la copie d'une saisie effectuée sur un compte bancaire par la SCP Marcel DYMANT et Marc DYMANT l'huissier instrumentaire, la banque produit quelques documents mais pas tous et surtout les plus importants manquent.
Mon avocat de l'époque n'a pas été au bout il a attendu l'arrêt comptant sur les magistrats pour sanctionner la banque, sauf que la Cour d'Appel de Versailles a l'époque a subi des modifications et que le conseiller de la Mise en Etat a changer et la banque a échapper à la production.
Une requête en omission de statuer a été engagé devant la Cour d'Appel de Versailles, nous avons demandé au juge de l'exécution de Nanterre de liquider l'astreinte, de faire exécuter la condamnation par la Cour d'Appel de Versailles au remboursement des intérêts illicitement perçus de 1986 à 1994 (environ 300 000F - 45000€), le juge de l'exécution refusera notre demande, la Cour d'Appel de Versailles confirmera le jugement , mais la Cour de Cassation cassera l'arrêt et renverras les parties pour liquider l'astreinte devant la Cour d'Appel de Paris.L'Arme fatale d'HSBC France étant la condamnation pénale de Monsieur Y.Raphanel qui ne faisait pas autorité de la chose jugée au civile, permet à la banque d'affirmer qu'elle a produit les pièces avec la production du bordeeau de pièces et non celles ci et d'une fin de non recveoir enfin la Cour d'Appel de Paris refuse de liquider l'astreinte et la Cour de Cassation n'admet pas le pourvoi.
C'est assez décourageant d'avoir gagné et puis de perdre.
La tenacité étant l'une de mes qualités j'avais initié une procédure contre l'huissier qui avait effectué la saisie auprés de la banque SBE, refus de communiquer, je me suis trouvé dans l'obligation d'assigner l'Huissier en référé, je suis débouté ,je fais appel et la Cour d'Appel ordonne à la SCP d'Huissier ordonne sous astreinte de 500€ de produire les documents, ce qui m'apporte la preuve que la SBE qui n'avait pas répondu sur le CHAMP se trouvait être responsable de la somme due par son client SENICORP, la banque HSBC France(venant aux droits et devoirs de la banque HERVET) n'ayant rien fait elle perdait ses droits contre la société FREGA dont je suis le gérant.
L'huissier déposa un recours en cassation, qui était tout a fait inutile puisque j'avais la preuve que je cherchais, le recour avait comme base le secret professionnel, il est important de signaler que cet huissier est l'huissier de la Cour de Cassation et malgré sa connaissance des arcanes de ladite Cour, la 2°chambre Civile a rendu un arrêt de REJET.
Dés la connaissance de l'Arrêt de Cour d'Appel de Paris et des pièces communiqués, une requête en révision a été inititiée devant la Cour d'Appel de Versailles , et sans aucune contrainte la banque HSBC FRance déclare dans ses conclusions du 23 mars 2011 pour contrer cette preuve irréfutable "La conséquence résultant, selon les demandeurs, du jugement du 1°décembre 2010 réside dans le fait que la Banque HERVET(aux droits de laquelle se trouve HSBC FRance) n'a pas communiqué les résultats d'une saisie attribution pratiquée le 1er février 1995 au préjudice de la Société SENICORP.
Toutefois cette absence de communication est connue des demandeus depuis de trés nombreuses années.Elle est , en effet , connue par les demandeurs depuis au mois 1998 , puisque par Ordonnance du 22 septembre 1998, M.Le Conseiller de la Mise en Etat de la Cour d'Appel de Versailles a enjoint àla Banque HERVET (aux droits de laquelle se trouve HSBC France) de communiquer les deux saisies de valeurs mobiliéres visées dans le jugement du Tribunal de Grande Instance de Dieppe du 15 mai 1995 (pièce n°9).
Or la Banque HERVET(aux droits de laquelle se trouve HSBC France)n'a pas déféré à cette injonction dans le délai de quinzaine qui lui avait été imparti de la sorte que, depuis la mi octobre 1998 les demandeurs savent que cette communication n'est pas intervenue."
Que de mensonges couverts par les différentes juridictions par l'abus de qualité vraie de la part de la banque HSBC france, car le 14 janvier 2011 ladite banque avait affirmé avoir déféré à l'Ordonnance de 1998 (sic) , grâce à la confiance qu'elle donne.
Ce n'est que la résistance par des procédures type guérilla que la société FREGA est toujours IN BONIS, je conseille donc à Jérôme KERVIEL de ne faire confiance qu'a lui et à sa connaissance de l'affaire , ne rien sous estimer. Bon courage.