Ses billets de blog

• HSBC-RAPHANEL:la position partiale du T.Commerce de Paris dénoncée par HSBC

  17 mars 2024 Par yvan.raphanel
  La banque HSBC denonce une décision du 19.11.2021 dans ses conclusions du 29 6 2022 qui aurait été prononcé partialement contre Yvan Raphanel

• HSBC/RAPHANEL :10.756 jours de procédures avec Hervet/HSBC

  3 févr. 2024 Par yvan.raphanel
  La nuit dernière j ai trouve une jurisprudence de la Cour de Cassation qui est identique à mon histoire. Je reprends espoir.

• HSBC-RAPHANEL Careil pdt chambre TCommerce CONTRAT.

  28 août 2023 Par yvan.raphanel
  Le 22 2 2001 la Cour d'appel de Versailles condamne la banque HERVET a rembourser les intérêts indument perçus en vertu de l'article 1907 et illictement perçus 1131 du code civil , qu'elle refusera de faire au motif que c'est complexe, le 23 Février 2001 la banque est vendue au CCF pour 3,425 milliards de francs et elle refuse d'exécuter sa condamnation au motif que c'est difficile et complexe.

• HSBC-RAPHANEL : La publicité actuelle n'était pas en vigueur en 1994

  26 juin 2023 Par yvan.raphanel
  Ou la réalité dépasse la PUBLICITE ACTUELLE D'HSBC qui refuse toujours un accord amiable raisonnable ou d'exécuter sa condamnation a nous rembourser des intérêts indument et illicitement perçus de 1986 à 1994 .

• HSBC-RAPHANEL:M.Kin. devait justifier paiement de l'impot Marché pour concourir

  7 avr. 2022 Par yvan.raphanel
  La candidat qui souhaite participer à un marché public doit PROUVER qu'il est à jour dans ses obligations fiscales et sociale.Pour celà il doit fournir une attesttaion de vigiilance et une attestation de régularité fiscales. Formulaire 10640-19-50291-19 Sans lesdites attestations son offre n'est pas ouverte.