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Le blog de yvan.raphanel
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HSBC-RAPHANEL:M.Kin. devait justifier paiement de l'impot Marché pour concourir
La candidat qui souhaite participer à un marché public doit PROUVER qu'il est à jour dans ses obligations fiscales et sociale.Pour celà il doit fournir une attesttaion de vigiilance et une attestation de régularité fiscales. Formulaire 10640-19-50291-19 Sans lesdites attestations son offre n'est pas ouverte. -
HSBC-RAPHANEL:Caution 11.8.94 falsifiée par HSBC
DELITS DE LA BANQUE HSBC Continental Europe par Marc de LAPEROUSE, Directeur des Services juridiques et Jean BEUNARDEAU Ex DG FAUX ET USAGE , RUSE, AUTORITE DE QUALITE VRAIE, ESCROQUERIE EN BANDe ORGANISEE, FALSIFICATION -
HSBC-RAPHANEL la banque a bénéficié depuis 94 de la complexité.
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HSBC-RAPHANELBénéfice triplé pour HSBC refus décision justice difficile + fastidieux.
HSBC triple son bénéfice et depuis 2001 refuse d'exécuter un arrêt de la CA de Versailles . -
HSBC-RAPHANEL:NAPOLEON avec le Code civil a voulu protéger les faibles.
NAPOLEON en ayant fait rédiger le code civil a voulu protéger les plus faibles contre les fortunés.