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Billet de blog 16 mars 2022

Dégueulasse (2) : expulser des enfants en besoin de soins

De plus en plus d'enfants souffrants de handicaps lourds et nécessitant des soins intensifs se voient expulsés ou menacés de l'être, faute de pouvoir bénéficier de l'asile sanitaire. Ces situations indignes témoignent d'une inflexion politique inquiétante, mêlant préjugés racistes et validistes, en rapport avec un rejet systématique de l'altérité

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« La France n’est pas assez riche d’enfants pour qu’elle ait le droit de négliger tout ce qui peut en faire des êtres sains » préambule de feu l’ordonnance de 1945

En tant que soignants, nous nous trouvons de plus en plus confrontés, dans notre pratique clinique, à des situations sociales très complexes, pour ne pas dire indécentes, de précarisation, d’instabilité, de mise à mal des conditions de vie au quotidien, etc. A l’évidence, de tels contextes ne peuvent qu’entraver l’épanouissement des enfants projetés dans cette indignité, et qu’on oriente vers le soin lorsque la misère se constitue finalement en psychopathologie et en troubles du développement…
Cependant, dans l’ignominie, on semble avoir franchis récemment un nouveau cap. En effet, j’ai été interpelé très récemment par une rigidification des contraintes administratives et judiciaires imposées aux « usagers » en situation de grande précarité, et notamment à ceux en « situation non régularisée ». Par exemple, deux familles suivies sur le CMPP de façon très intensive, compte-tenu des difficultés majeurs traversées par leur enfant, se sont vues, en l’espace de quelques mois, sommées de quitter le territoire français en dépit de l’impératif de continuité des soins.

J’ai déjà largement abordé la situation de Larry, un enfant de 7 ans présentant un trouble du spectre autistique d’intensité sévère, sans langage, avec un retard développemental majeur, n'ayant pas acquis la propreté, etc.
Malgré la nécessité d’une prise en charge intensive et pérenne, le collège médical de l’Office Français de l’Immigration et de l’Intégration a estimé que l’offre de soins du pays d’origine permettait un traitement approprié et que la résidence sur le territoire français n’était donc pas justifiée …
Alors même que les associations locales font ce type de constats : « actuellement, une famille ayant un enfant autiste est vouée à elle-même, ne serait-ce que pour l’éducation, le volet santé, tous les droits basiques de l’enfant ». « Près de 95% des enfants souffrants de troubles du spectre autistique ne vont pas à l’école, mais restent chez eux », du fait du manque d’établissements spécialisés. Mais de ces réalités, nos experts sur dossier n’en ont cure ; sur place, là-bas, très loin, il doit bien exister quelques traitements traditionnels plus adaptés à la culture archaïque de ces étrangers indésirables…. C’est finalement une chance pour eux d’être soignés dans leur bain culturel, d’être renvoyés à leurs racines – c’est effectivement la doctrine officielle, essentialisante et raciste, qui se développe actuellement au niveau politique, notamment à l'OFII, pour justifier les expulsions de résidants étrangers en besoin de soins.
La famille s’est donc trouvée invitée à retourner à la case départ, là d’où ils avaient émigré afin de pouvoir donner une chance à leur fils de bénéficier d’une prise en charge adaptée, sans autre forme de procès…D’ailleurs, la préfecture persiste et signe, en refusant dans un premier temps notre demande de recours gracieux…Cependant, l’alerte adressée à certains représentants politiques semble faire quelque peu bouger les lignes…A suivre donc.

Évoquons à présent la situation de Rachid, un enfant né en France, âgé de 7 ans ½ . Celui-ci présente un tableau clinique atypique de trouble envahissant du développement et de difficultés majeures d’apprentissage, d’origine multifactorielle, nécessitant des soins intensifs, des évaluations hospitalières régulières, et un accompagnement spécifique dans son intégration scolaire. « Initialement, cet enfant présentait un trouble grave du développement, avec une absence complète de langage oral et une désorganisation comportementale particulièrement inquiétante. La famille était en situation irrégulière, dans un contexte d’immigration difficile avec grande précarité. Depuis, Rachid a pu présenter des progrès très importants, du fait notamment d’une prise en charge intensive (rééducations orthophonique et psychomotrice, prise en charge éducative, consultations de guidance) et d’une scolarisation aménagée ». Cependant, la situation sociale de la famille n’a toujours pas évolué, malgré la naissance d’une petite sœur en situation de grande prématurité suivie en CAMSP : hébergement en hôtel social dans des conditions indignes, impossibilité de toucher les prestations sociales de la CAF, et notamment l’allocation enfant handicapé, absence de possibilité de travail pour les parents… À l’évidence, l’environnement de cette famille ne constitue pas un élément favorable pour soutenir les évolutions à long terme vis-à-vis de cette situation de « handicap »
Nonobstant, Rachid a finalement pu intégrer une classe ULIS à l’occasion du passage en élémentaire, avec des évolutions tout à fait favorables– du fait justement des dispositifs mis en place…Cet enfant bénéficie donc manifestement des soins, des prises en charges spécifiques proposées par l’enseignante spécialisée, et des inclusions très accompagnées. 
A plusieurs reprises, nous avons adressé des certificats médicaux à l’OFII et à la préfecture, afin de soutenir les procédures de régularisation.

Et pourtant, il y a un mois, la famille reçoit un courrier du préfet de police refusant la poursuite du « droit d’asile pour accompagner dans les soins son enfant malade », plus communément appelé OQTF (Ordonnance de Quitter le Territoire Français).

De fait, la préfecture souligne que « la circonstance d’être mère de deux enfants nés et résidant en France ne lui confère aucun droit au regard de la législation en vigueur », que « ses enfants ne seraient pas dans l’impossibilité de l’accompagner » dans son pays d’origine « ou tout autre pays où ils seraient admissibles ». Comble de l’abjection et de l’hypocrisie, l’administration préfectorale cite la convention internationale des droits de l’enfant pour justifier « le maintien de la cellule familiale » - en expulsant tout le monde d’un coup - , tout en affirmant que les « stipulations de l’article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales n’ont pas été méconnues », et qu’ « il n’est pas porté une atteinte disproportionnée au droit de l’intéressée à sa vie privée et familiale »….
A l’évidence, les prises en charge actuelles ne pourront se mettre en place dans le pays d’origine des parents, du fait des particularités du système sanitaire et de la situation de grande précarité de la famille. Or, une interruption ne serait-ce que temporaire de celles-ci viendraient entraver les évolutions potentielles de cet enfant, avec des conséquences irréversibles sur le long terme. Ainsi, il convient de contester absolument l’avis hors-sol du collège des médecins de l’OFII qui, d’après l’OQTF émise par la préfecture, affirme, sans avoir rencontrer l’enfant, que « le défaut de prise en charge médicale ne devrait pas entraîner des conséquences d’une exceptionnelle gravité ». Certes, le pronostic vital n’est pas engagé, mais le développement de cet enfant pourrait être gravement entravé en cas de rupture thérapeutique. 

Ainsi, à nouveau, la mise en péril de la prise en charge de ces enfants pour des raisons administratives constitueraient une atteinte manifeste aux droits, avec une authentique mise en danger sur le plan médical. A l’évidence, la pérennité des évolutions en cours ne peut se prolonger qu’à travers une continuité des prises en charge, un maintien sur le territoire français, et une régularisation de la situation administrative et sociale. 

Malheureusement, nous recevons de plus en plus de témoignages concernant des situations dans lesquelles des enfants souffrants de troubles nécessitant des prises en charges intensives (pathologies dégénératives, autisme d’intensité sévère, etc.) sont sommés de quitter le territoire français.
Très récemment, le 28 février, compte-tenu de l’avis médical de l’OFII, la cour administrative d’appel de Bordeaux a confirmé la demande d’expulsion d’un couple ukrainien, tous deux sourds, avec deux enfants de deux et six ans, dont l’un lourdement handicapé, du fait de l’absence d’ « élément probant de nature à établir la réalité des risques » en cas de retour en Ukraine…Le père avait quitté la région du Donbass au moment du conflit en 2014, et sa demande d’asile en France avait été rejetée en 2018. Les juges ont donc suivi aveuglément les injonctions préfectorales, dans un réflexe bureaucratique qui empêche non seulement la décence, mais aussi la prise en compte des éléments tangibles de l’actualité – certes, la décision avait sans doute été prise avant sa publication le 28 février, soit quatre jours après le début de l’invasion russe…
Comment de telles indignités s’avèrent-elles possibles ?

Il y a manifestement quelque chose de pourri dans le climat actuel qui favorise une exacerbation du rejet et de l’indécence, en toute décomplexion. 

Considérons par exemple la proposition de loi visant à limiter le « détournement des demandes de titre de séjour pour soins », enregistrée à la Présidence de l’Assemblée Nationale le 8 février 2022 à l’initiative de Mr Robin Reda, député « Les Républicains » de l’Essonne, et soutenue par tout un cortège de députés de droite.

Dans l’exposé des motifs de cette proposition, il est rappelé que « la France a connu dans son histoire plusieurs vagues d’immigration. Essentiellement frontalière, elle s’est diversifiée tout au long du XXe siècle, tant dans les origines des personnes immigrées que pour les raisons motivant leur arrivée sur le territoire français ». 
Aussitôt, il est question des « conséquences économiques, démographiques et culturelles qui en découlent »…Faut-il chercher bien loin pour imaginer les sous-entendus de ce type de formulation ?
De fait, voilà ce qui est affirmé sur un ton péremptoire, sans aucun élément tangible à l’appui : « avec un modèle d’intégration en panne, la France est aujourd’hui dans une situation de tension migratoire inédite face à des flux qui s’intensifient et une capacité d’accueil qui s’amenuise ». On en arrive alors à la question des soins : « certaines procédures sont malheureusement dévoyées de leur sens initial. Ces détournements ont ainsi créé un appel d’air vers la France alimentant un surcoût de l’immigration pour l’État ». A l’heure où les profits boursiers atteignent des sommets d’indécence, où les riches sont de plus en plus opulents et décomplexés, où la politique consiste à toujours servir davantage les intérêts financiers en privatisant la part « rentable » des services publics, nos courageux députés s’inquiètent donc du prix de la dignité, de la solidarité et de la justice…
« Selon le rapport d’activité 2020 de l’Office français de l’immigration et de l’intégration, près de 25 987 demandes pour un titre de séjour pour soins ont été enregistrées », sans précision quant à la nature de ses situations, et sans que la proportion des rejets effectifs apparaisse…
Mais l’obsession revendiquée de certains de nos responsables politiques resterait toujours l’assainissement des finances publiques, laissant ainsi sous-entendre que ces soins prodigués à des personnes dans le besoin pourraient substantivement grever le budget de l’État. Là se déploie véritablement une torsion idéologique, qui consiste à désigner les « étrangers » comme responsables d’une situation économique présentée comme inquiétante, plutôt que de considérer les logiques propres au capitalisme néolibérale. Ainsi, nos vaillants députés regrettent « l’absence de données plus précises (…) sur les coûts des soins apportés et sous quelle forme l’État aide les personnes accueillies à subvenir à leurs besoins vitaux dans le cadre de la demande de titre de séjour pour soins » - tout en soulignant que, par principe, cela coûte trop cher. Et que ces migrants intéressés détournent les fonds publics et la solidarité collective….
De surcroit, « concernant près de 127 nationalités recensées parmi les demandeurs, le rapport précise que ce sont les étrangers originaires de l’Algérie, la Côte d’Ivoire, la République Démocratique du Congo, le Cameroun et la République de Guinée qui arrivent en tête, représentant à eux 5 près de 35 % des demandes enregistrées ». Quel est le sens de cette précision ? S’agit-il de sous-entendre que ces origines subsahariennes ou maghrébines seraient intrinsèquement problématiques ? Que ce seraient là en soi de mauvais immigrés, ne partageant pas notre culture, notre pacte républicain, venant envahir, détourner, pervertir, remplacer… ? Des profiteurs ? Sans s’appesantir évidemment sur le fait qu’il s’agit là d’anciens pays colonisés et exploités, et que nous devrions d’autant plus nous sentir en dette à l’égard des ressortissants de ces anciennes colonies.


Depuis le 7 avril 2021, le Conseil D’État considère qu’il faut désormais prouver l’absence de prise en charge médicale adaptée dans le pays d’origine afin de pouvoir bénéficier du droit d’asile et de la solidarité sanitaire. Les appréciations peuvent alors être très théoriques ; par exemple : il existe bien tel ou tel spécialiste dans le pays d’origine, même s’il parait évident qu’en pratique l’accès à ce praticien est inenvisageable. De fait, il ne s’agit plus d’appréhender la réalité de l’accès aux soins pour le patient, mais sa virtualité. D’autre part, les nouvelles doctrines qui émergent au sein des organismes chargés de valider les demandes d’asile pour soins consistent à renvoyer vers les systèmes thérapeutiques traditionnels, dans une logique culturaliste : on n’est bien soigné que dans son bain ethnique, et la médecine « occidentale » doit donc être réservée aux occidentaux…Ce qui, outre les préjugés racistes, méconnait totalement les phénomènes d’acculturation induit par la globalisation néolibérale, la destruction coloniale des soins traditionnels, et le démantèlement des systèmes sanitaires imposé par les plans de restructuration. D’ailleurs, des centres médicaux français « de pointe », comme l’Institut Gustave Roussy ou l’hôpital américain – mais aussi de plus en plus l’APHP- cherchent désormais à attirer des populations étrangères très solvables sur le plan économique, afin de prodiguer des interventions médicales lucratives…. Deux poids, deux mesures…
Cependant, les députés à l’origine de cette proposition de loi visant à restreindre l’asile sanitaire ont l’outrecuidance d’affirmer que « la demande de titre de séjour pour soins est ensuite devenue un moyen d’alimenter un phénomène de “tourisme médical” »... 

Négligeant les décennies de casse systématique du système sanitaire français, les députés soulignent que celui-reste un exemple, « bien qu’on puisse déplorer un phénomène de non recours aux soins d’une partie de la population ». Ainsi, la loi devrait permettre que des étrangers puissent bénéficier gratuitement des soins en France, via la demande de titre de séjour pour soins ou via l’aide médicale d’État dans le cas d’une présence « irrégulière » sur le territoire français.
Cependant, il est à noter que le conseil d’État, à la date du 30 décembre, recommande de ne pas délivrer de Dispositifs de Soins Urgents et Vitaux ni d’AME pour des étrangers dispensés de visa : « la prise en charge des soins urgents et vitaux, de même d’ailleurs que l’aide médicale de l’Etat mentionnée au premier alinéa de l’article L. 251-1 du code de l’action sociale et des familles, ne sauraient, eu égard aux conditions fixées par le législateur à leur octroi, être accordées à un étranger qui, alors même que la régularité de son séjour n’est pas attestée par l’un des titres figurant à l’article 1er de l’arrêté du 10 mai 2017 pris en application du II de l’article R. 111-3 du code de la sécurité sociale, est en situation régulière au regard de la législation sur le séjour des étrangers en France ».


Pour enfoncer le clou, nos députés soucieux soulignent que, « bien que la prise en charge des étrangers présents sur notre territoire dans un état de santé critique, représentant une urgence vitale, correspond au socle de valeurs sur lequel repose la République française, celle-ci est financée par l’impôt et les cotisations versées par les partenaires sociaux, représentant ainsi un coût important pour des situations d’urgence vitale parfois relative ». Vous remarquez que, dans la même phrase, on passe d’état de santé critique à urgence « relative »…Et que bon, sauvez des gens, cela coûte un pognon de dingue, merde à la fin !
Ainsi, « ce surcoût de l’immigration en France provoqué par des flux additionnels (sic) est dès lors nourri par une application trop laxiste (sic) de la demande de titre de séjour pour soins, pouvant à terme fragiliser le système de santé français ». Surcoût, flux additionnels, laxisme…Quelle belle rhétorique pour évoquer la souffrance !
Cette exception française qui devrait honorer notre pays, est donc perçu comme une charge, une incitation aux abus et un appel à pervertir notre si généreuse hospitalité – formulation évidemment très ironique…. 
Dès lors, « il est donc urgent de mettre fin au dévoiement d’une procédure qui dans sa fonction originelle offre à titre exceptionnel la possibilité pour un étranger d’accéder à des soins qui n’existeraient pas dans son pays d’origine et participer à contenir la progression de certaines maladies graves dans le monde ». Dimension très utilitariste, là où on s’attendrait à pouvoir appréhender une forme d’éthique et de responsabilité à l’égard de notre humanité partagée…
Désormais, les soins ne devraient donc être délivrés aux « étrangers » qu’à partir d’un recentrement sur l’urgence vitale, avec un péril imminent concernant la survie physiologique. Par ailleurs, il faudrait « instaurer une plus grande transparence sur le coût pour l’État de l’octroi de titres de séjour pour soins vis-à-vis des Français ». Et sur les politiques de défiscalisation ? 

Bref, derrière ce soi-disant souci pour les finances publiques, se déploie en réalité un rejet décomplexé de l’étranger, de l’altérité ; un refus pur et simple de l’accueil, de l’hospitalité ; et une mise à mal radicale de ce qui tisse la solidarité et notre humanité partagée…Au fond, sous prétexte de défendre notre appartenance commune, nos « racines », notre « identité », il s’agit en réalité de mettre à mal nos fondements culturels véritables, dans leurs sources grecque et judaïque, et ce jusqu’aux Lumières.
Rappelons à ce sujet ce qu’en disait Homère : « il serait impie, étranger, de mépriser un hôte, fût-il moindre que toi : car les mendiants, les étrangers viennent de Zeus, et le moindre don leur fait joie, qui est nôtre » (L’Odyssée, Chant XIV), ou encore le Lévitique :  “si un étranger vient séjourner avec vous dans votre pays, vous ne l'opprimerez point. Vous traiterez l'étranger en séjour parmi vous comme un indigène du milieu de vous; vous l'aimerez comme vous-mêmes, car vous avez été étrangers dans le pays d'Egypte”. 
Ce qui n’est pas sans lien avec l’idée kantienne d’une paix éternelle fondée sur la raison, et dont l’exigence serait celle d’une hospitalité inconditionnelle. Dès lors, d’après Kant, personne n’a « dans un lieu donné de la terre plus de droit que l’autre ». 


Cependant, de la reconnaissance et de l’accueil inaliénables du désarroi d’autrui, on en arrive désormais à une gestion opératoire et exclusivement économique de la circulation des biens ou des personnes. Et, comme le rappelle Mathieu Quet dans son ouvrage « Flux – Comment la pensée logistique gouverne le monde », cette gestion suppose une conception uniquement « procédurale, appuyée sur une forme de rationalité marchande singulière », sous-tendue « par la rationalisation de ses mécanismes d’allocation et de planification ». Ainsi, « la logistique vise à identifier la manière la plus efficace de gérer des flux. Elle ne prend aucune position, ni sur la nature des flux ni sur celles des opérations qui en organisent la circulation ». Là se tisse manifestement quelque chose d’une forme de banalité du mal, à travers cette indifférence revendiquée quant à la nature des mises en flux.
De fait, dans son livre « L’expulsion de l’autre » Byung-Chul Han affirme que « le néolibéralisme produit une injustice massive au niveau mondial. Exploitation et exclusion sont ses éléments constitutifs. Il édifie un « bannoptique », un « panorama du bannissement », qui identifie comme indésirables les personnes hostiles ou inadaptés au système ». 
Ce « bannoptique » devient alors la condition de notre « île de confort », « entourée de clôtures frontalières, de camps de réfugiés et de théâtre d’opération militaires ».


Actuellement, l’ignoble invasion russe contraint l’Europe a un (pseudo) élan de solidarité, et à l’accueil en masse des réfugiés - ce d’autant plus que les ukrainiens nous ressemblent, que cela pourrait "nous" arriver, qu’ils sont proches de "nous",  qu’ils sont blancs, chrétiens, "éduqués", "civilisés", rentables, productifs, etc.
Or, quand le dirigeant autoritaire de Biélorussie Alexandre Loukachenko orchestrait une « crise migratoire » à la lisière de l’Union Européenne, les frontières étaient tragiquement fermées aux migrants en provenance de Syrie ou d’Afghanistan. Ainsi, aux portes de l’Europe, des être humains n’avaient que de l’herbe pour seule nourriture et devaient boire de l’eau trouvée dans des flaques. Piégés, avec femmes et enfants, dans le froid glacial des forêts bélarusses, sans assistance ni témoin. Au moins 11 personnes sont mortes d’hypothermie…
Ainsi, selon Amnesty International, « la Pologne, la Lettonie, la Lituanie mais aussi les autres pays de l’Union européenne ont choisi de renier les valeurs fondatrices de l’Europe et leurs engagements internationaux en faveur du respect des droits humains. Face à l’arrivée de quelques milliers de personnes à leurs frontières, ils ont réagi comme s’il s’agissait d’une invasion ! ». 

Et que dire face à l’infâme responsabilité des pays européens quant au calvaire des personnes tentant de rejoindre nos côtes par la Méditerranée. « Plus de 4 400 migrants sont morts ou ont disparu l’an dernier lors de leur traversée en mer vers l’Espagne, soit deux fois plus qu’en 2020, selon un bilan publié par l’ONG espagnole Caminando Fronteras ».


Comme le rappelle Mathilde Weibel, suite à la découverte récente de sept corps sans vie à Mytilène, "alors que l’Europe s’émeut à raison de la situation des milliers de réfugiés ukrainiens fuyant les combats, n’oublions pas ceux qui continuent de mourir en tentant de rejoindre la paix"...


Nonobstant, il faudrait absolument maintenir une politique d’immigration dissuasive et « réaliste », c'est-à-dire cynique, coûte que coûte…Ainsi, que faut-il penser de « l’absurdité des procédures d’asile, devenues une loterie soumise à des logiques opaques, si ce n’est à des quotas » ?…

Alors, pour sauver notre « modèle humaniste », il conviendrait avant tout de se protéger des hordes barbares qui nous menacent, et ne cherchent qu’à profiter de notre naïve générosité. Dès lors, on ne fait pas d’omelettes sans casser des œufs : on sacrifiera bien quelques enfants souffrants sur l’autel de la préservation de nos acquis, de nos conforts et de nos paresses. Car il est vrai que ces arriérés ne seront qu’un poids pour notre société ; ils ne pourront jamais être productifs et devenir profitables. Définitivement, de ceux-là, on ne veut pas, qu’ils retournent dans leurs pays, qu’ils disparaissent et ne troublent plus nos consciences… Tant qu'à être raciste, autant être aussi validiste : on veut bien accueillir les bons étrangers, les rentables, pas les anormaux...

Et pour cela, on sera prêt, courageusement, à sacrifier au passage quelques Droits essentiels, personne ne s'en offusquera, n'est-ce pas?...

« Qu’il soit réfugié ou migrant, un enfant a droit à une protection et à des soins spécifiques jusqu’à ses 18 ans » article 2 de la Convention internationale des droits de l’enfant

"Si j'étais comme toi. Si tu étais comme moi ; 

Nous ne serions pas"

Paul Celan

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