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Le Club de Mediapart jeu. 28 juil. 2016 28/7/2016 Dernière édition

L'appel de la chaire

En décortiquant les mécanismes induits par la mise en place de chaires qui permettent à des opérateurs privés d'employer, en contrepartie de financements, des équipes de recherche publiques, un collectif de mathématiciens dénonce la mainmise du privé sur la recherche publique que ce dispositif construit silencieusement.

 

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puceinvite.jpgÀ une époque où les pouvoirs publics cherchent à transformer radicalement la recherche française, où ce sont de plus en plus des projets de courte durée que les agences de moyens financent, où les crédits récurrents des laboratoires de recherche diminuent au profit de ces financements et où, en contrepartie, nous entendons en permanence dire qu'il faut créer des synergies entre recherche publique et entreprises privées, voire que nos laboratoires doivent trouver une partie de leurs financements dans les entreprises, il peut être utile d'essayer de comprendre où mènent ces évolutions. Nous nous proposons de mettre en évidence les côtés pervers d'un tel système sur un exemple, celui des chaires.

Qu'est-ce qu'une chaire?

Une grande entreprise privée peut se faire opérateur de recherche à divers titres: en possédant son propre département de recherche; en employant sous contrat à durée déterminée et/ou partielle des chercheurs du secteur public; ou en finançant une partie des travaux de recherche d'une équipe de chercheurs du secteur public.

Dans le premier cas, l'entreprise définit ses propres objectifs, elle emploie ses propres salariés et elle oriente leurs travaux suivant des stratégies qui sont en accord avec les intérêts particuliers de ses dirigeants et de ses actionnaires. Dans le deuxième cas, elle définit ses objectifs conjointement avec les chercheurs du secteur public, dans un équilibre à trouver entre ses intérêts particuliers et l'intérêt général poursuivi par les chercheurs du secteur public. Dans le dernier cas, celui du mécénat, soit l'entreprise contribue à un fonds abondé par plusieurs autres bailleurs et on parle alors de fondation, soit elle alloue des moyens dans le cadre d'un partenariat bilatéral souvent appelé chaire (à ne pas confondre avec une chaire en Sorbonne ou au Collège de France, ici la chaire n'est pas personnifiée).

Étude de cas

Prenons l'exemple imaginaire du groupe Wotanis, géant des industries phytosanitaire et pharmaceutique. À côté de son département de recherche et développement, à côté des contrats de recherche que ce groupe signe régulièrement avec des chercheurs et des doctorants de divers établissements publics et universités, le groupe Wotanis finance une partie du programme de recherche et d'enseignement d'une équipe de recherche, fictive elle aussi, disons l'équipe d'épidémiologie de l'École Supérieure de Sciences, et ce à hauteur d'un million d'euros répartis sur cinq ans. Sur le papier, la «chaire Wotanis» ne donne pas d'ordres concernant les activités de l'équipe de recherche puisque celles-ci sont toujours déterminées par contrat avec l'État. Elle finance simplement, sans autre contrepartie que la publicité de ce partenariat, missions, équipement ainsi que contrats à durée déterminée en lien avec ces activités. Sur le papier seulement, car en filigrane se dessine clairement le danger de l'ingérence sans garde-fous d'intérêts particuliers dans l'orientation de la recherche publique.

Étant par nature opportuniste, au sens où elle ne prend pas de direction privilégiée a priori, la recherche est particulièrement vulnérable à la présence d'offres substantielles sur des thèmes choisis à l'avance, comme par exemple «la promotion de la recherche dans le domaine de l'alimentation dans ses dimensions biologiques, sociales et humaines» (fondation Nestlé), «l'encouragement à la recherche dans le domaine de l'art d'être et de paraître» (fondation d'entreprise l'Oréal), «les approches systémiques des différences individuelles de longévité» (chaire Axa), «un enseignement à la pointe de la recherche dans des secteurs hautement innovants tels que: les nano- technologies, l'informatique, les réseaux de communication, le transfert et le cryptage de données» (chaire d'innovation technologique Liliane Bettencourt). Sans une réflexion préalable sur la part, y compris financière, de l'effort de recherche consacrée à des thèmes imposés, la recherche publique, parce qu'elle ne sait pas dire non, s'expose à un détournement, une captation de ses ressources, en défaveur de l'inconnu et du long terme, si ce n'est du bien public.

Un exemple récent en est donné par les déboires des mathématiques en finance. L'effet de séduction provoqué par l'intérêt des banquiers pour un domaine des mathé- matiques qui s'était développé jusqu'alors loin des applications aura permis à ce thème de prendre une importance démesurée, aussi bien en termes de filières d'enseignement et de diplômés qu'en termes de publications et de recrutements universitaires, avec les effets désastreux que l'on sait, sinon pour l'économie mondiale, en tous cas pour l'image des mathématiques dans la société. Combien plus précieuse pour tous -sauf sans doute pour les catégories les plus fortunées de la société- eût été une posture plus indépendante et critique, posture qu'au moins en principe, le statut de chercheur du secteur public permettait pourtant.

Mais ce n'est pas uniquement là que le bât blesse.

Une contre-révolution de velours

Tout d'abord, la prise de participation des grandes entreprises transnationales dans la recherche fondamentale constitue un changement de paradigme radical dans l'organisation de la société. La redistribution des bénéfices privés au profit d'activités d'intérêt général est une règle intemporelle de justice sociale, qui passe ordinairement par une double étape cruciale: le prélèvement, puis la ventilation par l'État. Cette charnière garantit un contrôle démocratique de la redistribution.

Mais elle se démode. D'une part, des changements récents de législation favorisent la participation des capitaux privés dans le budget des universités et des grandes écoles et la présence de dirigeants d'entreprises dans leurs conseils d'administration. D'autre part, le mécénat ainsi que les activités privées de recherche et d'innovation sont encouragés fiscalement: sous l'appellation mécénat, les grandes firmes obtiennent des déductions d'impôts égalant 60% de la somme allouée. Les 30% (50% la première année, 40% la deuxième) de déductions éligibles au titre du crédit impôt recherche étant cumulables, il ne demeure plus que 10% du montant initial -de vulgaires frais de gestion- à la charge du mécène, les 90% restants étant à la charge de l'État. L'abandon partiel de la case impôt dans le processus de redistribution constitue ainsi un transfert de prérogatives de l'État au profit des grands groupes privés: non seulement ce sont ces groupes qui décident comment répartir une partie des ressources publiques, mais les mêmes en tirent en termes d'image un bénéfice symbolique qui est usurpé dans des proportions allant de 60 à 100%.

Un tel transfert de pouvoir constitue une vraie contre-révolution, dont ne s'émouvront peut-être que quelques esprits archaïques. Mais cette contre-révolution aura néanmoins de lourdes conséquences qu'il faut anticiper. Car les chaires font florès. En premier lieu, entre la Fédération bancaire française et certaines écoles d'ingénieurs et de commerce, mais également entre lesdites grandes écoles et de grands groupes transnationaux, comme, dans l'exemple type de l'École Polytechnique: Thalès, Suez, EADS, Axa, AGF, la Société Générale, Veolia, etc. Certaines écoles doctorales sont aussi concernées (fondation Bettencourt-Schueller) et le Centre international de rencontres mathématiques (CIRM) à Marseille envisage même la création d'une chaire avec la firme Total.

L'effet papillon de la généralisation des chaires

À s'en tenir aux faits, dans notre exemple fictif de départ, la chaire Wotanis semble une manne dont les épidémiologistes de l'École Supérieure de Sciences auraient peut-être tort de se priver. Mais la multiplication des chaires ne se fera pas sans dommages collatéraux car l'avenir se lit ici en creux.

En premier lieu, le creux des crédits publics. Dans de nombreux cas, ce que la main du privé nous donne aujourd'hui sera tôt ou tard retiré de la main publique. Ce principe des vases communicants qui, malgré les belles annonces gouvernementales, s'est appliqué en son temps à l'Agence nationale pour la recherche (ANR) au détriment du CNRS, s'appliquera aux fondations et aux chaires. Et il accentuera d'autant plus le transfert de compétences entre État et intérêts privés dont il était question plus haut. Dans quelques cas, et ce n'est pas moins grave, c'est au contraire là où est déjà allé l'argent que l'argent retournera, créant de petits pôles mandarinaux aspirant la majeure partie des financements sur projets, publics comme privés.

En deuxième lieu, le creux des inégalités du financement par mécénat. En plus de celles mentionnées plus haut, ces inégalités sont de trois types: inégalités économiques entre institutions, inégalités démographiques entre sous-disciplines, inégalités économiques entre collègues.

Entre institutions, le tableau est déjà clair puisque l'écrasante majorité des partenaires publics des chaires sont des grandes écoles et non des universités. Que la raison en soit sociologique (connivence entre anciens élèves), pragmatique (on ne prête qu'aux riches) ou politique (crainte de voir contestée dans les universités la venue de capitaux privés), cette préférence va creuser un écart qui est déjà très préoccupant. Et son contrôle échappe maintenant aux mains des citoyens et à celles des chercheurs.

L'inégalité entre sous-disciplines résulte du brain-drain des étudiants vers les filières riches et s'apparente de facto à une orientation de la recherche en faveur de ces filières: combien de carrières dans la recherche en mathématiques, les métiers de l'ingénieur ou la haute fonction publique, ont-elles été détournées par l'explosion des offres de recherche en mathématiques financières?

L'inégalité économique entre collègues, enfin, est en train de prendre un tournant historique avec l'apparition des primes individualisées encouragées par la loi dite Liberté et responsabilité des universités (LRU). Elle va bientôt prendre une ampleur sans espoir de retour lorsque les chaires s'accompagneront - la loi le permet déjà même si l'usage n'en est pas encore répandu -d'indemnités individuelles de contrats, compléments de salaires pouvant doubler ou même tripler le traitement d'un chercheur du secteur public.

En troisième lieu, le creux de la vague du mécénat. Car Wotanis n'a certainement pas vocation à distribuer des crédits de façon récurrente à une équipe de recherche fon-damentale. Quelle sera alors la situation d'une équipe subitement privée de centaines de milliers d'euros? Peut-on certifier que Wotanis ne soumettra pas la prorogation de son mécénat à certaines orientations dans les thèmes de recherche de l'équipe, voire dans les thèmes d'enseignement de l'École Supérieure de Sciences? Dans le cas où le manque créé n'est finalement pas comblé, il sera sain de s'interroger, d'une part sur les conséquences scientifiques de ce manque, d'autre part sur la nécessité initiale de la chaire. S'il est comblé, il le sera soit par d'autres mécénats, contribuant ainsi à la généralisation de ce système, soit par des fonds publics, dans ce qui s'apparentera de nouveau à une captation de ressources publiques.

En quatrième lieu, le creux de l'avancée des connaissances. En concentrant l'effort de recherche vers certains thèmes privilégiés, nous allons délaisser une multiplicité de directions potentiellement fructueuses. Du point de vue fondamental, par exemple en mathématiques, la recherche finalisée consiste le plus souvent à ponctionner des gisements de résultats théoriques obtenus dans le passé au prix d'efforts de longue haleine. Pendant ce temps, qui s'occupe d'alimenter de nouveaux gisements? Dans notre exemple, pour des raisons de rentabilité, Wotanis se désintéresse aujourd'hui du traitement de certaines espèces envahissantes qui ne survivent pas sous nos latitudes. Que faire le jour où, changement climatique aidant, ces espèces séviront en Europe?

Les nouveaux pouvoirs accordés au mécène

Et enfin, on ne parle jamais de la stratégie de Wotanis. Ce n'est qu'en partie une stratégie de communication -dont les chercheurs sont les naïves cautions. Une meilleure appréhension de cette stratégie est pourtant indispensable. Un chercheur est aussi un citoyen qui avant de signer doit chercher à savoir si les avantages que Wotanis va tirer de sa chaire sont conformes à l'intérêt général. Et dans une affirmative tout hypothétique, cette compréhension éviterait de concéder dans la négociation des avantages cachés exorbitants.

La stratégie de Wotanis est avant tout une stratégie d'outsourcing de son effort d'innovation et de la formation de ses salariés. Autrement dit, en établissant des liens humains, en jetant des passerelles administratives aujourd'hui, puis demain en pesant dans les programmes de recherche, voire d'enseignement de l'École Supérieure de Sciences, Wotanis obtient que des services de recherche et de formation de haut niveau soient mis à sa disposition. Ces services reposent sur des structures déjà existantes de la recherche publique: structures de réseau entre chercheurs, infrastructures, ressources humaines, chacune étant le fruit d'années de travail collectif et d'investissements publics. Tous ces services, toutes ces structures, Wotanis obtient de pouvoir les utiliser sans aucun recrutement ni investissement.

Et bien sûr, comme dans toute opération de mécénat, la chaire est également censée soigner l'image de Wotanis. Mais cette stratégie de communication n'est que très secondairement destinée aux consommateurs. Elle est principalement destinée à ses futurs salariés et à ses futurs clients, pour certains formés à l'École Supérieure de Sciences. Elle vise à garantir l'adhésion, si ce n'est la docilité, des premiers et la préférence des seconds. Mais elle est également destinée aux futurs décideurs publics. Car le développement d'un géant comme Wotanis est sans cesse soumis au bon vouloir politique: autorisations de mise sur le marché, régulation de la publicité, régulation de la concurrence, obtention de marchés publics, etc. Il est donc crucial de soigner son image parmi les futurs acteurs de la vie publique. Et pourquoi pas avec la caution affichée de nos collègues?

La parole est à la défense

Malgré toutes nos mises en garde, vous entendrez pourtant les zélateurs des chaires en défendre le principe. Nous leur donnons ici la réplique.

«Il faut rapprocher le secteur privé et la recherche publique.» Si cette incantation sempiternelle se trouve un jour exaucée, ce ne sera sûrement pas le fait des chaires, puisqu'elles n'ont pas pour but de faire collaborer les chercheurs des secteurs privé et public. Néanmoins l'idée qu'un dialogue constructif puisse s'établir de temps à autre entre chercheurs du secteur public et entreprises privées dans l'intérêt de chaque partie ne nous est pas totalement étrangère, du moment que nos chercheurs en restent avares et que soit garantie une totale autonomie de la recherche fondamentale, comme dans le cas d'un audit. Maintenant, si les entreprises françaises veulent profiter de la capacité d'innovation de nos docteurs, qu'elles les embauchent, sans contrepartie.

«Les crédits publics vont diminuant, il faut diversifier les financements de la recherche.» Doit-on assumer, voire accélérer, cette tendance au désengagement de l'État? Le faire dans des conditions qui accentuent les inégalités de traitement entre universités et grandes écoles et donnent des prérogatives léonines aux grands groupes privés? Un préalable a minima serait alors de privilégier les partenariats multibailleurs qui encadrent mieux les pouvoirs des donateurs, et au moins de doter tout partenariat de type mécénat de conseils de surveillance et d'instances de contrôle scientifiques. En tout état de cause, une muraille doit être dressée entre le bailleur et les chercheurs.
«Cet argent nous est offert, à quoi bon le refuser, faisons-en simplement bon usage,» diront bien sûr les bénéficiaires. Que diront les autres, ceux qui n'auront pu participer à aucun appel d'offres, sans publicité, sans évaluation par les pairs? Et peut-on certifier qu'accepter cet argent n'aura pas de conséquence sur la disponibilité d'autres sources de financement (public)?

« Ces fonds seront plus utiles dans notre escarcelle que dans celle des actionnaires. » Voilà un sophisme qui aurait pu sortir de la bouche de ce fameux personnage humoris- tique qui, pour faire des économies, préfère courir derrière les taxis plutôt que derrière les autobus. Mais pour en rire il faut volontairement se cacher les conséquences prévi- sibles de la multiplication des chaires et se voiler la face devant les nouveaux pouvoirs accordés aux mécènes. On peut aussi pousser le sophisme plus loin : ces fonds, en particulier en période de crise, plutôt que d'atterrir dans notre escarcelle ou dans celle des actionnaires, seraient sans doute mieux dans celle des salariés ou dans celle de l'État.

Alors, que faire?

Peut-on éviter les chaires? Regardons bien, les bénéficiaires d'aujourd'hui sont déjà souvent les mieux dotés par l'État, ils n'ont donc pas besoin d'elles pour exercer convenablement leur métier de chercheur. Ces chaires ne sont souvent qu'un prétexte à des combats entre ces poids-lourds, que ce soit pour le prestige, pour l'attractivité ou pour l'intéressement personnel.

Le monde de la recherche est une société de petites équipes en équilibre fragile entre la compétition et la coopération. Ces nouveaux flux financiers introduisent de nouvelles règles du jeu qui vont perturber cet équilibre, en provoquant la sur-dotation de certaines stars, l'habitude du luxe, la connivence avec les milieux dirigeants, la promotion sur l'aptitude à la levée de fonds (fundraising), l'amalgame entre la qua- lité de la science et celle du champagne, mais aussi et d'abord, tout simplement, en important dans le monde de la recherche une culture de l'accumulation et de l'accaparement ayant peut-être un sens dans le monde de l'entreprise mais radicalement opposée à l'esprit de notre profession.

Pour toutes ces raisons, il nous apparaît clairement que, dans la situation actuelle, il faut dire non aux chaires. L'appropriation de cette question par les chercheurs eux- mêmes et une position claire de refus du principe même de ces chaires sont les seules garanties permettant d'éviter les dérives évoquées ci-dessus ainsi que les pressions, internes ou externes aux laboratoires, qui s'exerceraient immanquablement sur les responsables de nos équipes de recherche.

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Signataires: Yann Bugeaud (professeur à l'université de Strasbourg, membre de l'Institut universitaire de France), Jean-Baptiste Caillau (professeur à l'université de Bourgogne), Fabienne Castell (professeur à l'université Aix-Marseille 1), Peggy Cénac (maître de conférences à l'université de Bourgogne), Brigitte Chauvin (professeur à l'université de Versailles Saint-Quentin), Dario Cordero-Erausquin (professeur à l'université Paris 6), Jean-Pierre Demailly (professeur à l'université Grenoble 1, membre de l'Académie des sciences), Yves Derriennic (professeur émérite à l'université de Brest), Zindine Djadli (professeur à l'université Grenoble 1), Pascal Hubert (professeur à l'université Aix-Marseille 3), Jean-Pierre Kahane (professeur à l'université Paris Sud, membre de l'Académie des sciences), Amaury Lambert (professeur à l'université Paris 6), Arnaud Le Ny (maître de conférences à l'université Paris Sud), Pierre Mathieu (professeur à l'université Aix-Marseille 1, membre de l'Institut universitaire de France), Marc Peigné (professeur à l'université de Tours, président CNU 25), Didier Piau (professeur à l'université Grenoble 1), Nicolas Pouyanne (maître de conférences à l'université de Versailles Saint-Quentin, vice-président CNU 25), Stéphane Rigat (Maître de conférences à l'université Aix-Marseille 1), Cyril Roberto (maître de conférences à l'université de Marne-la-Vallée), Alain Rouault (professeur à l'université de Versailles Saint-Quentin).

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Tous les commentaires

Pour répondre à Domeniki, je n'ai jamais vu d'étude fiable sur la question, ce qui n'empêche pas certains de mes collègues français d'avoir des avis tranchés la-dessus. Par exemple, parmi les chercheurs étrangers installés aux Etats-Unis (il ne faut pas oublier que les Etats-Unis acceptent 1 million d'immigrés par an), combien ont fait leurs études doctorales dans les universités américaines, publiques ou privées (mais en tout cas financés directement ou indirectement par des bourses d'Etat)?

 

J'ai aussi l'impression que certains de mes collègues trouvent cette fuite de cerveaux tellement inacceptable sur le plan moral qu'ils réfusent d'en parler de façon sérieuse.

 

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