Le guêpier1
Pas de noisettes pour les pigeons
(L’antimirage des chaumières)
Épopée2 à suspense
née de l’imagination de
Jean-Pierre Lamargot
1 « Endroit dangereux, situation complexe et délicate dont on arrive difficilement à sortir sans dommage. Synonymes : pétrin (familier), piège, souricière, traquenard. Donner, tomber dans un guêpier. »
« Ce n'est pas la peine de nous donner tant de mal pour tirer Albert du guêpier où il s'est fourré » (François de Curel, La nouvelle idole, 1899, I, 1, p. 163), selon Le Trésor de la Langue Française informatisé (cf. http://atilf.atilf.fr/)
2 Long poème ou récit « de style élevé » où la légende se mêle à l'histoire pour « célébrer un héros ou un grand fait ». On pourrait sans doute à bon droit aussi bien parler de prétérition (« figure par laquelle on attire l'attention sur une chose en déclarant n'en pas parler »)
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Courant alternatif – phase 2
Le lendemain de l’audience, 31 mars 2x12, le CLAS avait convoqué une session physique1 de son Conseil d’Administration (optimisation des ressources et des déplacements oblige).
Au cours de cette réunion, primo, il confirmait le contenu des courriers adressés à Maître Olivia-Delamaison et à Maurice Tripier, entérinant ainsi le caractère définitif de la rupture ; secundo, il décidait de s’adresser au Président du Tribunal de Grande Instance de Paris pour solliciter le report des audiences prévues en avril2 ; tertio, il décidait de rappeler à Tripier qu’il restait redevable de justificatifs et du remboursement du solde non consommé de l’avance de trésorerie qui lui avait été consentie ; quarto, il décidait d’informer Monsieur3 Gabriel Fassol qu’il lançait auprès de ses adhérents requérants devant le Tribunal de Grande Instance de Paris une campagne pour les inciter à réclamer une restitution partielle d’honoraires correspondant à l’inexécution d’une partie de sa mission ; et quinto, il décidait d’en informer conjointement Maître Monacau.
Ce dernier répondit à sa manière, comme on le sait, par une requête auprès du Bâtonnier de l’Ordre de Nantes. Quant à Maître Fassol, sa réaction, par courriel du 13 avril, fut des plus sobres :
« Monsieur,
Je vous accuse réception de votre dernier courrier.
J'en réfute les termes ainsi que la conclusion et conteste toute responsabilité quant aux suites qui ont été données à ce dossier après mon départ à la retraite, qui s'est effectué en toute transparence, avec un successeur agréé par vous et les requérants.
En lisant votre courriel du 25 février 2x12 à 2h35, envoyé semble-t-il à M… T… entre autres et retransmis en copie à Me Monacau qui me l'a fait suivre, j'en comprends mieux l'origine.
Je répondrai d'ici la fin de ce mois au plus tard aux adhérents qui m'ont écrit (les lettres continuent d'arriver) en vous envoyant une lettre circulaire qu'à votre aimable suggestion, je vous chargerai de transmettre aux intéressés, mais ce sera uniquement par courtoisie à leur égard ; sachez cependant qu'elle formalisera une fin de non recevoir qui ne vous étonnera pas, j'en suis sûr.
Veuillez agréer, Monsieur, mes respectueuses salutations.
Gabriel Fassol
P.S : je suis absent de mon domicile du 15 au 22 avril mais si vous voulez m'appeler avant samedi soir, n'hésitez pas. »
La cause était entendue, définitivement et sans voie de recours !
Le CLAS aurait pu tenter d’entamer des actions, en vue d’obtenir une solution plus ou moins gracieuse. Mais il estima que la façon la plus positive de voir la situation était de se convaincre que désormais son temps n’était plus monopolisé, ni diverti par les manœuvres et/ou les errances des uns ou des autres et qu’il redevenait ainsi entièrement disponible pour mettre en œuvre la stratégie préconisée par Maître Rupin, pourtant rudement mise à l’épreuve par les décisions rendues par la Commission des sanctions de l’AMF, puis par le Conseil d’État.
La prochaine case sur le jeu de l’oie se situait à Saint-Etienne où l'instruction ouverte, après avoir donné lieu à trois expertises et contre-expertises, avait abouti au renvoi en correctionnelle de Squirrel LDA (agence locale Loire-Drôme-Ardèche) et de sa maison-mère Squirrel.
Les clients de cette agence locale étaient donc habilités à se constituer parties civiles et d'être à ce titre représentés aux audiences. A cette fin, cinq CLASsistes clients de cette agence avaient fait parvenir leurs dossiers à Maître Rupin, qui communiquait l’information suivante par un courriel du 1er septembre 2x12 :
« J'ai le plaisir de vous indiquer qu'après de multiples démarches auprès du Parquet de Saint-Étienne, celui-ci vient de m'informer qu'il a audiencé l'affaire Duplex au 8 novembre 2x12 à 13h30 devant le tribunal correctionnel ».
Mis en délibéré au 13 décembre 2x12, le jugement rendu condamnait Squirrel Loire-Drôme-Ardèche à une amende de 40.000 euros, à indemniser les parties civiles d'un préjudice évalué selon le taux du Livret A et à leur verser des dommages et intérêts.
Bien entendu, Squirrel LDA avait interjeté appel dès le lendemain, 14 décembre, précédant Maître Rupin, qui le faisait pour sa part le 18 décembre et le représentant de l'UFC-Que Choisir, qui avait suivi son exemple le 21 décembre. La suite se jouerait donc devant la Cour d'Appel de Lyon.
Squirrel y comparaissait le 3 juillet 2x13, jugée en correctionnelle pour « publicité mensongère » concernant les placements Duplex, visés par une multitude de procédures en France.
La quinzaine de dossiers examinés à Lyon, qui concernaient Squirrel Loire-Drôme-Ardèche, avaient abouti fin 2x12 à Saint-Étienne à la première condamnation au pénal d’une agence de Squirrel. Saisie du même dossier, la Direction Régionale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DRCCRF) de Paris avait elle aussi conclu, dans un procès-verbal, à la publicité mensongère.
Comme en première instance, l’avocate générale avait requis une peine de 40.000 euros en appel. La décision était attendue le 18 septembre 2x13 (jour de la Sainte Nadège4).
A la date dite, le verdict tombait : Squirrel le voyait alourdi et écopait cette fois-ci d'une amende de 100.000 euros. Comme le Tribunal correctionnel de Saint-Étienne, la cour lyonnaise avait estimé que la gamme de placements Duplex, commercialisés entre 2xx1 et 2xx2, n'avait pas rempli les promesses données aux clients.
C'était la toute première fois qu'une sanction pénale pour publicité mensongère concernait un produit d'épargne !
Cependant, brûlant la chandelle au moins par quatre bouts à la fois, Squirrel LDA annonçait le 19 septembre 2x13 son intention de se pourvoir en cassation, avant de finalement se rétracter le 12 juin 2x14.
Prochain épisode : Chapitre 32 – Courant alternatif-phase 3
1 « Physique », par opposition à « virtuelle », comme c’était le cas des sessions ordinaires, en raison de la dispersion géographique de ses membres
2 Monsieur le Président,
Le CLAS, conjointement avec ses adhérents corequérants aux procédures en cours, se voit contraint de procéder à la réorganisation radicale de sa représentation en raison du retrait sans préavis de Maître Timoré Félisette, avocat postulant.
Compte-tenu des circonstances et du contexte qui ont conduit à ce retrait, son remplacement s’avère être considéré comme un dossier singulièrement lourd et complexe, ce qui rend particulièrement difficile l’identification d’un successeur et sa désignation.
3 « Monsieur », puisque depuis le 1er octobre, il avait, selon lui, renoncé à être « Maître »…
4 dont le nom signifie « espérance » …