Le Guêpier, chapitre 36 : La symphonie inachevée

Le guêpier¹

Pas de noisettes pour les pigeons

(L’antimirage des chaumières)

Épopée² à suspense
née de l’imagination de

Jean-Pierre Lamargot

¹ « Endroit dangereux, situation complexe et délicate dont on arrive difficilement à sortir sans dommage. Synonymes : pétrin (familier), piège, souricière, traquenard. Donner, tomber dans un guêpier. »

« Ce n'est pas la peine de nous donner tant de mal pour tirer Albert du guêpier où il s'est fourré »  (François de Curel, La nouvelle idole, 1899, I, 1, p. 163), selon Le Trésor de la Langue Française informatisé (cf. http://atilf.atilf.fr/)

² Long poème ou récit « de style élevé » où la légende se mêle à l'histoire pour « célébrer un héros ou un grand fait ». On pourrait sans doute à bon droit aussi bien parler de prétérition (« figure par laquelle on attire l'attention sur une chose en déclarant n'en pas parler »)

- 36 -

La symphonie inachevée

Pour ceux d’entre vous que la lecture n’a pas encore couchés sur le flanc plus sûrement que le coronavirus, voici, actualisé à ce jour, le calendrier de cette épopée par laquelle le CLAS de concert avec Squirrel, démontre une « créativité » qui, pour un peu, concurrencerait le talent de Franz Schubert :

• Juin 2xx1 : lancement de Duplex
• Juillet 2xx1 : souscriptions pour un montant total de 475 millions d’euros
• Octobre 2xx1 : lancement de Duplex 2
• Novembre 2xx1 : souscriptions pour un mont ant total de 465 millions d’euros
• Janvier 2xx2 : lancement de Duplex 3
• Février 2xx2 : souscriptions pour un montant total de 807 millions d’euros
• Janvier 2xx2 : lancement de Duplex 4
• Février 2xx2 : souscriptions pour un montant total de 201 millions d’euros
• Février 2xx2 : lancement de Duplex 5
• Mars 2xx2 : souscriptions pour un montant total de 414 millions d’euros
• Mars 2xx2 : lancement de Duplex 6
• Avril 2xx2 : souscriptions pour un montant total de 134 millions d’euros
• Juillet 2xx7 : échec de Duplex
• Novembre 2xx7 : échec de Duplex 2
• Février 2xx7 : échec de Duplex 3
• Février 2xx7 : échec de Duplex 4
• Mars 2xx7 : échec de Duplex 5
• Avril 2xx7 : échec de Duplex 6
• Février 2xx8 : création du Comité de Lutte contre les Attentats de Squirrel (CLAS)
• 23 décembre 2xx8 : assignation de Toussaint Chapon par Squirrel
• 2 janvier 2xx9 : assignation, rectifiée dans sa forme, de Toussaint Chapon par Squirrel
• 21 janvier 2xx9 : Squirrel déboutée de ses demandes
• 13 février 2xx9 : réunion au cabinet Canard-Sommet
• Mars 2xx9 : constitution du CLAS en association
• 4 mars 2xx9 : premier contact entre Maurice Tripier et Gabriel Fassol (au sujet de Duplex223)
• 18 avril 2xx9 : décision du Conseil d’Administration agréant le tandem Fassol/Tripier
• 20 avril 2xx9 : première réunion de travail du binôme
• 31 juillet 2xx9 : fusion de Squirrel et de Banques Communes dans BECP
• 7 août 2xx9 : Maître Gabriel Fassol dépose 13 plaintes devant le Juge de Proximité, 80 devant le Tribunal d’Instance et 148 devant le Tribunal de Grande Instance, par le truchement de Maître Félisette, avocat postulant ; au total, 243 requérants
• 24 et 26 mars 2x10, deuxième série d'assignations : 7 nouveaux requérants devant le Tribunal d’Instance et 26 devant le Tribunal de Grande Instance ; au total, 276 requérants
• 6 juillet 2x10 : annonce de la remise par la DGCCRF d'un rapport et d'un procès verbal d'infraction au Parquet de Paris
• 13 juillet 2x10 : révélation de la mise en examen de Squirrel Loire-Drôme-Ardèche par le Tribunal de Saint-Étienne
• 28 août 2x10 : audience au Tribunal de Saint-Étienne
• 13 septembre 2x10 : jugement du Tribunal de Bordeaux condamnant Squirrel Aquitaine Poitou Charente
• 31 mai 2x11 : Maître Gabriel Fassol annonce sa retraite à compter du 1^er octobre
• Juin 2x11 : jugement de la Cour d’Appel de Riom condamnant Squirrel, en considérant notamment que « … la publicité doit être cohérente avec l’investissement proposé ; que tel n’est pas le cas en l’espèce ; que l’absence de loyauté de ces documents publicitaires – dignes de jeux de loteries publicitaires des commerces par correspondances, mais qu’une banque ne saurait se permettre – constitue une faute dont un client non spécialiste est en droit d’obtenir réparation » 
• Juillet 2x11 : désignation de Maître Monacau pour prendre la suite de Maître Fassol
• Juillet 2x11 : selon une source journalistique « l'information ouverte auprès du Juge d'Instruction de Saint-Étienne aurait abouti à une ordonnance de renvoi ; deux contre-expertises auraient été sollicitées par Squirrel : leurs conclusions seraient encore plus accablantes [que celles du PV de la DGCCRF]... Cette information est corroborée par une des parties qui confirme : "un courrier du Juge en charge de l'affaire [m'a appris] que la phase d'instruction venait de prendre fin" »...
• 6 septembre 2x11 : jugement du Tribunal d’Instance de Paris exprimant une fin de non-recevoir, sans que jamais le débat au fond ait été ouvert.
• 30 septembre 2x11 : confirmation de Maître Monacau comme défenseur des requérants
• 29 novembre 2x11 : dessaisissement notifié à Maître Monacau par Maurice Tripier ; il n’aura été défenseur en titre que durant à peine un mois
• 21 décembre 2x11 : échange de courriels entre Toussaint Chapon et Maître Monacau
• 27 décembre 2x11 : Assemblée Générale du CLAS
• 6 janvier 2x12 : contact exploratoire de Jean-Philippe Palombe, sur mandat du Bureau du CLAS, avec Dominique Rupin
• Décembre 2x11-Janvier 2x12 : états d’âme de Maître Timoré Félisette, relatifs à la légalité de faire référence au rapport de la DGCCRF
• 17 février 2x12 : courriel du secrétaire du CLAS à Maître Olivia-Delmaison ; « le CLAS examinera la proposition que Monsieur Tripier sera amené à lui faire formellement, après s'être assuré que les prétentions sont d'un niveau compatible avec les moyens reçus des requérants » 
• 23 février 2x12 : dépôt par Maître Monacau d’une requête en taxation d’office de ses honoraires auprès du Bâtonnier de l'Ordre des Avocats de Nantes
• 28 février 2x12 : exposé du trésorier à Maurice Tripier des conditions auxquelles une proposition de solution sera recevable
• 1^er mars 2x12 : rappel de ces consignes à Maurice Tripier
• 6 mars 2x12 : selon Maurice Tripier, Maître Olivia-Delamaison aurait accepté de postuler et plaider, dans le cadre d’une convention avantageuse pour elle ; mais il annonce également sa démission du Conseil d’Administration du CLAS
• 9 mars 2x12 : « adresse » de Maurice Tripier aux requérants
• 10 mars 2x12 : courrier de Maître Olivia-Delamaison au trésorier du CLAS pour paiement d’une provision d’honoraires
• 15 mars 2x12 : acceptation de la démission de Tripier
• 15 mars 2x12 : notification à Maître Olivia-Delamaison du refus de sa demande
• 31 mars 2x12 : Conseil d’Administration physique du CLAS ; confirmation des décisions relatives à Maurice Tripier et à Maître Olivia-Delamaison ; décision de recherche d’une solution alternative
• 2 avril 2x12 : notification au CLAS par le Bâtonnier de Nantes de la requête de Maître Monacau
• 12 avril 2x12 : dossier en réponse du CLAS au Bâtonnier de Nantes
• 18 avril 2x12 : observations formulées par Maître Monacau, mettant en cause le rôle joué par Maurice Tripier
• 25 avril 2x12 : audiences de plaidoirie devant le Tribunal de Grande Instance de Paris
• 6 juin 2x12 : a contrario du Tribunal de Grande Instance de Paris, double décision (une pour la 1^ère vague et une autre pour les 2^ème et 3^ème vagues) du Tribunal d’Instance de Paris par laquelle les plaignants sont déclarés recevables en leur demande
• 22 octobre 2x12 : décision du Bâtonnier de Nantes, qui déboute Maître Monacau de sa demande, au motif que le CLAS n’a pas eu de relations contractuelles avec lui
• 24 décembre 2x12 : confirmation par Maître Monacau de l’abandon des poursuites, en contrepartie de l’indemnisation accordée par le CLAS
• 30 mars 2x12 : audience de la Commission des sanctions de l’AMF
• 31 mars 2x12 : Conseil d’Administration physique du CLAS concluant à la nécessité d’une stratégie alternative
• 13 avril 2x12 : fin de non recevoir opposée par Gabriel Fassol à la demande de remboursement de la part des honoraires non justifiée
• 19 avril 2x12 : décision de la Commission des sanctions de l’AMF concluant à la prescription
• 19 juin 2x12 : recours du Président de l’AMF devant le Conseil d’État à l’encontre de cette décision
• 8 juillet 2012 : prescription pour Duplex
• 8 novembre 2x12 : audience du Tribunal correctionnel de Saint-Etienne
• 8 novembre 2x12 : prescription pour Duplex 2
• 13 décembre 2x12 : jugement condamnant Squirrel Loire-Drôme-Ardèche à une amende de 40.000 euros
• 14 décembre 2x12 : appel de Squirrel Loire-Drôme-Ardèche par son conseil
• 18 décembre 2x12 : appel du CLAS par Maître Dominique Rupin
• 21 décembre 2x12 : appel de l’UFC Que Choisir par son conseil
• 15 février 2x13 : prescription pour Duplex 3
• 28 février 2x13 : prescription pour Duplex 4
• 25 avril 2x13 : prescription pour Duplex 5
• 3 juillet 2x13 : audience en appel à Lyon
• 18 septembre 2x13 : jugement de la Cour d’Appel ; Squirrel LDA condamnée à une amende de 100.000 euros
• 19 septembre 2x13 : annonce par Squirrel LDA de son pourvoi en cassation
• 24 septembre 2x13 : jugement de la Cour d'Appel de Paris, statuant en matière civile, de sanctionner Squirrel au titre du FCP Duplex 2
• 28 mars 2x14 : décision du Conseil d’Etat confirmant la décision de la Commission des sanctions de l’AMF
• 12 juin 2x14 : désistement de Squirrel LDA de son pourvoi en cassation
• 7 octobre 2x14 : lettre circulaire du Procureur, datée du 29 août 2x14 ( !...) déboutant les plaignants au prétexte que BECP ne pouvait répondre des éventuels délits commis par Squirrel
• 2 janvier 2x15 : dépôt d’une plainte avec constitution de partie civile auprès du doyen des juges d'instruction du Tribunal de Grande Instance de Paris
• 6 août 2x15 : décès de Maître Dominique Rupin
• Septembre 2x15 : reprise du dossier par Maître Henriette Cuivron-Germani
• 20 mai 2x16 : dépôt d’une nouvelle plainte avec constitution de partie civile à Lille,
• 15 septembre 2x16 : annonce de l’ouverture d’une enquête par le Parquet de Paris
• 24 juin 2x17 : pronostic de Maître Cuivron-Germani : « probablement pas de résultats avant 2 ans» 
• Septembre 2x17 : la Juge a été très sollicitée par l'affaire "F…" 
• Octobre 2x17 : l’instruction demanderait encore plusieurs mois ; rien ne devait être espéré avant le début de l’année suivante
• Avril 2x18 : l’enquêteur nommé par la Juge a reçu le dossier demandé à l’avocate début mars ; il devrait envoyer sous peu son rapport à la Juge
• 24 octobre 2x18 : rien ne s’est passé ; la procédure n'a pas avancé, la Juge n'ayant pas encore reçu les conclusions de l’enquête qu'elle avait ordonnée, et qui pourtant semblait terminée
• 5 avril 2x19 : selon la DGCCRF, à la suite d’un entretien avec la Juge, elle avait nommé un nouvel enquêteur ; l’enquête devrait être terminée avant l'été
• 11 juillet 2x19 : Maître Henriette Cuivron-Germani a envoyé un nouveau courriel à la responsable de la DGCCRF sur la question de l’avancement de l’enquête ce jour et s’apprête à adresser un nouveau courrier à la Juge d’Instruction compte tenu du retard considérable pris par la DGCCRF dans cette enquête
• 6 septembre 2x19 : l’avocate informe avoir sollicité la copie du dossier en référence tel qu’il est entre les mains de la Juge d’instruction, afin d’en connaitre l’avancée ces derniers mois ; elle craint malheureusement qu’il n’y ait rien de nouveau, mais ne pourra s’en plaindre auprès de la Juge qu’après en avoir fait le constat
• 2 octobre 2x19 : l'avocate a pris connaissance du rapport enfin envoyé à la Juge par la DGCCRF, rapport qui nous est favorable ; elle a également rencontré la Juge, qui envisage de demander une transaction à Squirrel, plutôt que d’ouvrir un procès¹

Patience et longueur de temps …

• 11 mars 2x20 : les avocats de Squirrel vérifient la liste de tous les plaignants, afin de vérifier si tous sont bien des souscripteurs Duplex
• 31 mars 2x20 : statu quo ; les activités de Squirrel et de ses conseils sont vraisemblablement suspendues en ces temps de confinement²
• 29 juin 2x20 : condamnation de Pénélope et François F… à des peines et à des amendes d’une très grande sévérité. Le couple ayant décidé de faire appel, un jugement pourrait être prononcé d’ici un an ; fort heureusement pour eux, cet appel est suspensif³ …
• 29 mars 2x21 : jugement rendu dans l’affaire du Médiator condamnant sévèrement les Laboratoires Servier. Relance médiatique

Prochain épisode (et dernier) : Chapitre 37 – Vulnerant omnes, ultima necat

¹ Éventualité traduite par ce quatrain publié sur le forum du site du CLAS :

« Point d'avancée ...
Sans aucun doute,
Les conseils de Squirrel sont confinés,
Coûte que coûte ! »

² Raison pour laquelle une piqûre de rappel relative aux fondamentaux d’une indemnisation équitable fut faite à destination de Madame la Juge, via Maître Cuivron-Germani :

« A partir de 2xx1, Squirrel a convaincu les souscripteurs des divers Duplex de lui concéder des prêts à 0 % pour une durée de 6 années. Les sommes ainsi recueillies ont fait l'objet de placements dans des conditions dont nous n'avons pas été informés ; le CLAS a cependant eu accès à l’Inventaire sur historique de valorisation (HISINV) document officiel établi par CACEIS Bank (dépositaire du fonds « Duplex 3 »). Ce document dresse l'inventaire comptable du portefeuille physique d’actions du FCP « Duplex 3 » ; il montre qu’en date du 15 janvier 2xx8 (date très proche de l'échéance du fonds), la valeur boursière de ce portefeuille excède de 223.120.667 euros le prix de revient total de l'opération (689.313.799 euros). Grâce aux fonds mis gracieusement à la disposition de Squirrel par les souscripteurs de «  Duplex 3 », celle-ci a donc réalisé une plus-value de 32,4 % représentant un rendement moyen annuel de 4,8 %.

Comble du cynisme, elle leur a même prélevé des droits d'entrée de 2 % et des droits de garde de 0,7 % par an. Vraisemblablement, le montant des premiers (689.313.799 * 0,02 = 13.782.636 euros) a été investi dans des conditions naturellement comparables à celles obtenues pour le principal et a ainsi produit une plus-value de l'ordre de 4.462.400 euros.

Quant aux seconds, il serait naturel qu'ils aient obéi au même schéma, pour un montant de 4.825.200 euros à la fin de la première année, puis de la seconde, puis de la troisième, de la quatrième et de la cinquième et enfin de la sixième ; ces montants ont donc produit des rendements à hauteur respectivement de 1.568.200, 1.278.700, 998.800, 733.400, 477.700 et 231.600 euros, soit un total de 5.288.400 euros.

Ainsi, pour un « emprunt» de 689.313.799 euros auprès de ses gracieux souscripteurs, Squirrel a capitalisé des rendements de 223.120.667 + 4.462.400 + 5.288.400 = 232.871.467 euros, qui lui sont restés acquis en totalité à l'échéance des 6 années, après remboursement de l'emprunt initial, hors le service des contrats de swaps.

Il est raisonnable d'estimer que la mécanique financière a été comparable, à de très légères variantes numériques près, pour chacun des six fonds Duplex, Duplex 2, Duplex 3, Duplex 4, Duplex 5 et Duplex 6.

L'impact de l'opération Duplex dans les comptes de BECP est donc celui d'un solde net positif de l'ordre de 1,5 milliards d'euros.

Le principe de la transaction équitable proposée est basé sur des taux très sensiblement inférieurs aux 4,8 % mentionnés plus haut, qui reflètent l'attitude de gestionnaires « pères de famille » ; son montant représenterait une enveloppe de 2 milliards d'euros (dû pour une partie notable au délai considérable de 18 années écoulé depuis le début de l'affaire !) si elle s'appliquait à la totalité des 264.000 souscripteurs. Compte tenu toutefois que la cohorte des plaignants du CLAS totalise au maximum deux centaines de personnes, les sommes concernées ne représentent que quelques dix millièmes du milliard et demi d'euros encaissé par Squirrel.  »

³ Bien  mauvaise nouvelle pour les CLASsistes sans doute, leur Juge risquant de nouveau d’être terrassée par le poids écrasant des tâches y afférant !