Un « ñ » breton ou espagnol menace l’unité française

La « justice » vient de confirmer l’interdiction d’inscrire à l’état civil le prénom breton Fañch à cause de son « ñ » dit « tildé ». Cette affaire fait découvrir une circulaire de 2014 qui pose aussi des problèmes graves aux personnes d’origine étrangère. Un jugement entre idéologie, préjugés et ignorance.

Point de départ: Degemer mad, Fañch!

Né le 11 mai 2017 à Quimper, un petit garçon a été prénommé Fañch (François, en breton), par ses parents. Ce prénom est très courant en Bretagne, où les gens officiellement prénommés François sont souvent appelés Fanch. Seulement voilà : les parents ont souhaité que cette graphie bretonne du prénom soit respectée et qu’il soit écrit Fañch avec un « n » surmonté d’un signe appelé « tilde », qui sert à noter une prononciation différente de « an » en breton. Ils ont refusé qu’il soit écrit « Fanch », de façon francisée.

Au moment de la déclaration initiale de l’enfant, l’officier d’état civil avait d’abord refusé ce prénom écrit de cette façon, puis les élus de la mairie de Quimper avaient considéré que ce refus était erroné et avait inscrit l’enfant, pour qui ont été délivrés des documents officiels portant ce prénom.

Si la loi permet depuis 1993 aux parents de donner à un enfant tout prénom de leur choix, elle permet aussi au procureur de saisir le tribunal s’il estime qu’un prénom peut poser des problèmes à l’enfant. Et, depuis 2014, s’il peut être considéré comme non conforme à une circulaire qui définit les principes d’écriture des prénoms admis par l’administration française.

C’est ce qu’a fait le procureur de Quimper. Et le tribunal lui a donné raison en deux étapes, une fois le 5 juillet et une fois le 13 septembre dernier, dans un jugement fondé sur des préjugés. Plus idéologique que logique, il révèle à la fois une ignorance incroyable des questions de langues et, plus grave encore, une ignorance des principes juridiques de protection des droits et libertés linguistiques présents dans la législation française et dans le droit international applicable en France. 

En France, l’idéologie linguistique nationale, qui prône l’uniformité, est une véritable religion officielle, un dogme. Elle fait obstacle à une distance critique et même simplement à une pensée un peu rationnelle sur les langues dans la société. Par conséquent, sur cette question, on n’est pas étonné d’entendre des absurdités quotidiennes, de constater des abus permanents. En France en effet, la dictature linguistique est la règle et le respect des droits linguistiques, l’égalité linguistique, restent un combat sacrilège. Jusque devant les tribunaux.

 

La politique linguistique de la France et les prénoms

Sous l’ancien régime, la liberté est totale du point de vue légal, bien qu’il ait une pression de l’Église pour que les enfants aient des prénoms réputés « chrétiens » et que le prestige du français tende à répandre des prénoms français dans des provinces non francophones déjà rattachées au royaume. Même si la célèbre ordonnance de Villers-Cotterêts de 1539, qui imposait l’usage de la langue maternelle des personnes concernées par la justice, a été ensuite réinterprétée au profit du français, elle n’a jamais concerné les prénoms.

C’est sous le régime de la Terreur, à partir de 1793, dans un mouvement tyrannique qui cherchait à uniformiser la France, que plusieurs textes légaux imposent le français et punissent lourdement l’usage d’autres langues à l’école, dans l’administration, dans les textes officiels et même dans les contrats privés. Dès la loi du 2 fructidor de l’an II (= 1794), il est interdit d’utiliser un autre nom ou prénom que ceux de l’état civil, et interdit d’utiliser un surnom ou un sobriquet. Cette politique est complétée par une loi (du 11 Germinal de l’an XI = 1803) imposant une limitation des prénoms admis par l’état-civil et interdisant de donner des prénoms hors de ces critères (et donc dans d’autres langues que le français puisqu’interdites dans les registres de l’administration). En fait, la liste en question était laissée à l’appréciation (et donc à l’arbitraire) des officiers d’état civil, qui s’appuyaient surtout, comme le prévoyait la loi, sur les calendriers (donc les noms des saint·e·s de la chrétienté). J’ai vu moi-même dans les années 1980 des services d’état civil utiliser pour vérifier l’admissibilité des prénoms le Guide Ouest France des Prénoms, dont la fiabilité juridique est évidemment toute relative. Dans les faits, on a ainsi vu des mairies favorables aux langues régionales accepter des prénoms locaux et cela faisait une sorte de jurisprudence qui fonctionnait pour convaincre ensuite une autre mairie réticente. C’est comme ça que Yann, Peyo, Magali ou Domenica ont pu entrer dans l’état civil. Il y avait une tolérance plus grande pour les prénoms étrangers « reconnus » (italiens, espagnols, etc.). 

Cet état de fait est entériné par une circulaire de 1966 qui reconnait « la force de la coutume » et assouplit le texte de 1803. La cour de cassation renforce la liberté des parents dans une décision de 1981.

Un changement radical est opéré avec la loi du 8 janvier 1993 qui modifie l’article 57 du Code civil, et pose « le principe de libre choix du prénom par les parents ». Le contrôle des prénoms est alors inversé : « Lorsque ces prénoms ou l'un d'eux, seul ou associé aux autres prénoms ou au nom, lui paraissent contraires à l'intérêt de l'enfant ou au droit des tiers à voir protéger leur patronyme, l'officier de l'état civil en avise sans délai le procureur de la République. Celui-ci peut saisir le juge aux affaires familiales ».

En 2014, le ministre de la justice limite, dans une circulaire du 23 juillet, la liste des lettres et signes diacritiques (accents, points, etc.) que l’état civil pourra utiliser : « seul l'alphabet romain [sic] peut être utilisé et que les seuls signes diacritiques admis sont les points, tréma, accents et cédilles tels qu'ils sont souscrits ou suscrits aux voyelles et consonne autorisés par la langue française ». Ce texte s’appuie sur les lois des années 1793-94 et rappelle que la France n’a pas ratifié la convention relative à l'indication des nom et prénoms dans les registres de l'état civil, qui, elle, reconnait les signes diacritiques dans des usages « étrangers » de l’alphabet latin (comme en espagnol, portugais, turc, etc.). Cette circulaire de 2014 interdit désormais d’écrire y compris les noms de familles et les noms de lieux étrangers en utilisant les caractères latins d’autres langues que le français. Comme, par exemple, le ñ espagnol... C’est sur le motif de cette circulaire que l’état-civil de Quimper à saisi le procureur de la république.

Mais cette circulaire est clairement contradictoire avec toute une série de dispositions juridiques normatives (voir plus loin) qui sont plus impératives car une circulaire est un texte de faible force juridique qui ne peut pas avoir de portée normative., Et elle n’a pas été le seul « argument » abusif retenu par le tribunal de Quimper pour interdire d’écrire « Fañch », loin de là.

 

L’argumentaire excessif du tribunal de Quimper

Aussi bien dans la réquisition du procureur que dans les motifs du jugement, le tribunal de Quimper s’appuie en effet de façon sélective sur certains textes qu’il interprète de façon abusive et « oublie » d’autres textes qui protègent les droits des parents, de l’enfant et plus largement de la personne humaine. 

Voici ses arguments : 

  1. Depuis une loi de 1793 et la modification de la constitution en 1992, « les actes publics doivent être écrits en langue française », qui est « la langue de la République » et aucune autre disposition ne permettrait d’aller contre celles-ci, pas même l’article 75 de la même constitution qui établit pourtant que « les langues régionales appartiennent au patrimoine de la France » mais qui n’ouvrirait « aucun droit »...
  2. « Le principe selon lequel les prénoms de l'enfant sont choisis par ses père et mère doit connaître des limites lorsqu'il s'agit d'utiliser une orthographe qui comprend un signe diacritique non reconnu dans la langue française (...) admettre l'inverse reviendrait à rompre la volonté de notre État de droit de maintenir l'unité du pays et l'égalité sans distinction d'origine ».

 

Un contre argumentaire nécessaire

 Il n’est pas très difficile de démontrer et de démonter le caractère « outrancier » de cet argumentaire et de la décision qui s’en est suivie, pour reprendre le terme de Michel Feltin-Palas journaliste bon connaisseur des questions sociolinguistiques, à l’écriture modérée, dans un média qui n’est pourtant pas un foyer de contestation régionaliste ou anarchiste : L’Express. Mais les parents du petit Fañch n’avaient pas d’avocat et n’avaient pas préparé de défense : ils n’imaginaient probablement pas de tels excès de la part des pouvoirs publics, d’autant que l’état civil de Quimper leur avait déjà, très vite, donné raison.

 

Des erreurs d'analyse linguistique

Sur le plan linguistique tout d’abord, il faut remarquer que l’idée même d’écrire un prénom « en français » n’a guère de sens, puisqu’un prénom (ou un nom de famille ou de lieu) ne relève pas forcément en soi d’une certaine langue et, comme chacun sait, n’a pas d’orthographe. On peut les écrire comme on veut. Le premier argument du tribunal est donc tout simplement non pertinent. On n’écrit pas un prénom « en français » et, s’il provient d’une aire culturelle où on utilise un autre alphabet, on le « translittère » (on le transcrit avec des équivalents phonétiques de l’alphabet latin). 

Il faut aussi signaler que la notion présente dans la circulaire de 2014 d’alphabet « romain » n’est pas utilisée en linguistique où l’on parle d’alphabet latin. On voit bien que l’information sur laquelle elle s’appuie est lacunaire. D’autant qu’il a été facile aux contradicteurs de montrer que le ñ a longtemps été employé pour écrire le français lui-même et que, par exemple, on le trouve dans... l’ordonnance de Villers-Cotterêts !

Quand bien même on persisterait à considérer qu’un prénom est un élément d’une certaine langue et donc qu’en l’occurrence il doit être « en français », on confondrait la langue et son écriture. Dans ce cas, ce n’est pas parce qu’on écrirait un prénom non français « à la française » qu’il deviendrait français. Sur le plan des fonctionnements linguistiques, rien ne justifie d’imposer une francisation graphique d’un nom propre, d’autant que, dans tous les cas, rien n’empêche de lire ou d’oraliser (même différemment) des signes méconnus existant en alphabet latin et que, de toutes façons, les graphies même habituelles en français ne sont pas transparentes (l’orthographe du français est l’une des moins transparentes du monde). Si vous ne « savez » pas lire à la castillane le ñ de Muñoz ou à la bretonne celui de Fañch, vous pouvez lire « Munoz » et « Fanch ».

Enfin, il est complètement paradoxal d’autoriser depuis 1993 des prénoms de toutes sortes, y compris venus de langues dites « régionales » ou « étrangères » mais d’interdire qu’on les écrive à la façon de ces langues.

 

L’état civil peut même désormais transformer votre prénom et votre nom

Il est problématique, sur le plan juridique, que cette interdiction soit étendue par la même circulaire aux noms de familles et aux lieux de naissance : une personne ressortissante d’un autre pays se retrouve donc depuis 2014 (mais pas auparavant) avec sur ses papiers français (une carte de séjour ou l’acte de naissance de ses enfants) un prénom et/ou un nom de famille et/ou un lieu de naissance qui ne sont pas les mêmes que sur son passeport ou que sur ses papiers français d’avant juillet 2014. Au risque que la forme « francisée » corresponde effectivement à un autre nom courant ou à un autre lieu existant. On transforme allègrement son identité juste pour coller à un modèle français de pure forme. On voit à quel point la focalisation outrancière de l’administration sur une « francité » graphique d’apparence considère comme négligeables les enjeux administratifs ou personnels pour les personnes concernées.

 

Un « raisonnement » juridique et politique à l’envers

Il faut d’abord remarquer que le « raisonnement » du tribunal est particulièrement absurde : « admettre un ñ reviendrait à rompre la volonté de notre État de droit de maintenir l'unité du pays et l'égalité sans distinction d'origine ». 

  1. Parce que si un simple accent sur une simple lettre du même alphabet qu’en français est déjà une menace contre l’unité du pays, c’est que cette unité est vraiment très fragile et que la maintenir est sans espoir (en fait c’est faux, bien sûr, mais cela révèle une peur hystérique de la diversité et une crispation pathologique sur l’uniformité nationale) ;
  2. Parce que le tribunal confond, selon une tradition idéologique bien française, unité et uniformité. Si unir les gens consiste à les réduire à n’être qu’un, tous similaires, la question de l’unité ne se pose plus et la notion même d’unité n’a plus de sens. Elle n’est pertinente, au contraire, que dans la diversité y compris linguistique.
  3. Il en va de même pour la notion d’égalité : la notion n’aurait aucun sens, aucune utilité, dans une société dont tous les membres seraient identiques, de même origine, de même langue, etc. A l’inverse, c’est précisément parce que les gens sont différents, d’origine, de langue, de convictions, d’apparence, etc. que la notion est nécessaire. L’égalité s’oppose aux discriminations dans le traitement de la différence.
  4. Parce que cette décision instaure, à l’inverse, une discrimination à prétexte linguistique. Elle institutionnalise une glottophobie : les gens qui choisissent des prénoms et qui utilisent une ou des langues pour lesquels l’alphabet latin restreint du français actuel suffit ont le droit de faire enregistrer le prénom de leur choix ; les gens qui choisissent des prénoms et qui utilisent une ou des langues pour lesquels l’alphabet latin restreint du français actuel ne suffit pas n’ont pas le droit de faire enregistrer le prénom de leur choix. On instaure ainsi un traitement distinctif des gens en fonction de leur(s) origine(s), de leur(s) langue(s), une rupture d’égalité fondée sur un critère illégitime (ce qui définit une discrimination), ce qui nous renvoie au point 3. Ci-dessus.

 

Que disent les textes normatifs à ce sujet ?

 Cela nous conduit à une deuxième série d’objections, juridiques, contre cette décision et cette circulaire de 2014. Tous les textes de protection des droits humains, dont ceux ratifiés par la France, précisent que chacun bénéficie de tous ses droits sans distinction de langue. Mieux encore, les droits linguistiques et l’interdiction des discriminations linguistiques sont en effet clairement garantis par toute une série de textes internationaux (ONU), européens et français. Une circulaire doit s’y conformer et un tribunal doit les prendre en compte dans son jugement puisqu’il est là pour dire le droit. Il serait trop long de les citer tous ici, mais en voici deux mentions avant de prendre l’exemple détaillé de trois textes directement impliqués par l’affaire « Fañch » : Pacte international relatif aux droits civils et politiques adopté par l’ONU en 1966, ouvert à la ratification en 1976, art. 26, ratifié avec réserves par sur l’article 27 la France en 1980 ; Charte Européenne des Droits Fondamentaux, Union Européenne 2000 devenue contraignante en 2007, art. 21 et 22.

Prenons trois exemples un peu plus détaillés dont les textes clairs se passent pour l’essentiel de commentaires d’explicitation. La Convention relative aux Droits de l’Enfant, ONU 1989, ratifiée par la France en 1990 avec réserve sur l’article 30 dit ceci :

  • Article 2. 1. Les États parties s'engagent à respecter les droits qui sont énoncés dans la présente Convention et à les garantir à tout enfant relevant de leur juridiction, sans distinction aucune, indépendamment de toute considération de race, de couleur, de sexe, de langue, de religion, d'opinion politique ou autre de l'enfant ou de ses parents ou représentants légaux, de leur origine nationale, ethnique ou sociale, de leur situation de fortune, de leur incapacité, de leur naissance ou de toute autre situation.
  • Art. 2. 2. Les États parties prennent toutes les mesures appropriées pour que l’enfant soit effectivement protégé́ contre toutes formes de discrimination ou de sanction motivées par la situation juridique, les activités, les opinions déclarées ou les convictions de ses parents, de ses représentants légaux ou des membres de sa famille.
  • Article 29. 1. c. (sur le droit de l'enfant à l'éducation) Inculquer à l'enfant le respect de ses parents, de son identité, de sa langue et de ses valeurs culturelles, ainsi que le respect des valeurs nationales du pays dans lequel il vit, du pays duquel il peut être originaire et des civilisations différentes de la sienne.

La Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales (Conseil de l’Europe 1950, ratifiée par la France en 1974) dit ceci :

  • Art. 14. La jouissance des droits et libertés reconnus dans la présente Convention doit être assurée, sans distinction aucune, fondée notamment sur le sexe, la race, la couleur, la langue, la religion, les opinions politiques ou toutes autres opinions, l’origine nationale ou sociale, l’appartenance à une minorité nationale, la fortune, la naissance ou toute autre situation. (NB : la France ne reconnait pas l’existence de « minorités » sur son territoire).

Or, son article 8 dit :

  1. Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance.
  2. Il ne peut y avoir ingérence d’une autorité́ publique dans l’exercice de ce droit que pour autant que cette ingérence est prévue par la loi et qu’elle constitue une mesure qui, dans une société́ démocratique, est nécessaire à la sécurité́ nationale, à la sureté́ publique, au bienêtre économique du pays, à la défense de l’ordre et à la prévention des infractions pénales, à la protection de la santé ou de la morale, ou à la protection des droits et libertés d’autrui.

Et il est évident que la graphie d’un prénom n’entre dans aucun des cas prévus par l’article 8.2. qui permettrait de s’ingérer dans la vie familiale pour transformer un prénom.

 

Et même la loi française...

Enfin, la loi française elle-même, depuis 2016, protège les droits des usagers d’autres langues que le français contre toute discrimination linguistique. En effet, la loi n° 2016-1547 du 18 novembre 2016 dite « de modernisation de la justice du XXIe siècle » a modifié l’article 225 du code pénal sur les discriminations, en y ajoutant des discriminations à prétexte linguistique. Elle concerne d’autant plus la circulaire de 2014 que cette circulaire est signée par la ministre de la justice... Cet article dit :

  • « Constitue une discrimination toute distinction opérée entre les personnes physiques sur le fondement de leur capacité à s'exprimer dans une langue autre que le français ».

Et il s’agit bien dans l’affaire « Fañch » d’une capacité à s’exprimer à l’écrit en breton, qui est une autre langue que le français.

 

Un jugement et une circulaire à contester

Bref, sur de nombreux plans, cette décision de justice est hautement discutable, et la circulaire de 2014 sur laquelle elle s’appuie notamment doit être annulée car elle est illégale à plusieurs titres.

Elle est même illégitime et sous-entend une conception profondément erronée et partisane de ce qu’est une langue, de ses enjeux et des enjeux de son écriture.

Mais pour obtenir l’annulation de la décision du tribunal de Quimper et de la circulaire de 2014, il faut s’adresser à... un tribunal. On espère qu’il s’appuiera sur une meilleure information et un point de vue moins orienté.

 

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