Vincent Truffy
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Billet de blog 21 mai 2010

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Blogueurs, vos papiers

Le 3 mai, Jean-Louis Masson, sénateur non inscrit de Moselle (UMP jusqu'en 2004), a déposé une proposition de loi tendant à interdire l'anonymat des blogueurs.

Vincent Truffy
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Le 3 mai, Jean-Louis Masson, sénateur non inscrit de Moselle (UMP jusqu'en 2004), a déposé une proposition de loi tendant à interdire l'anonymat des blogueurs.

Il s'agit d'un article unique modifiant la loi sur la confiance dans l'économie numérique de 2004 imposant à toute personne s'exprimant sur Internet les obligations des éditeurs professionnels, à savoir la communication aux lecteurs des nom, prénoms, adresse et numéro de téléphone de l'auteur du blog, alors que le blogueur n'est tenu aujourd'hui que de faire connaître le contact de son hébergeur qui, lui, est censé pouvoir l'identifier et le contacter. Désormais, le blogueur serait assimilé au directeur de la publication d'un journal et responsable au civil comme au pénal de ce qui est publié sur son blog, qu'il en soit ou non l'auteur (en particulier pour les commentaires).

«Il convient de mieux protéger les éventuelles victimes de propos inexacts, mensongers ou diffamations qui sont, hélas, de plus en plus souvent colportés sur la toile, explique l'auteur du texte. Chacun s'accorde à considérer qu'un particulier qui édite un blog est à la fois éditeur et directeur de la publication. Cependant, la distinction entre le non professionnel et le professionnel est malaisée car une personne peut être considérée comme professionnelle ou pas selon la nature du sujet sur lequel elle s'exprime. En outre, compte tenu de la multiplication des sites et des propos litigieux qu'ils peuvent contenir, il apparaît de plus en plus nécessaire de faciliter l'exercice concret du droit de réponse des personnes nommément mises en cause par des auteurs anonymes.»

Ce n'est, certes, qu'une proposition de loi, non soutenue par la gouvernement ni par un groupe parlementaire. Mais elle se réclame de la mise en œuvre des recommandations du rapport Giazzi et, plus important, la commission de la culture a désigné une rapporteure, Marie-Thérèse Bruguière, indiquant ainsi sa volonté de prendre l'affaire au sérieux.

Il faut rapprocher cette tentative du décret italien visant à soumettre ceux qui postent des vidéos sur le Net au régime d'autorisation d'émettre des télévisions. Ou de cet amendement du député UMP Frédéric Lefebvre visant à faire labelliser les sites Web par le CSA: «Faudra-t-il attendre qu’il y ait des dégâts irréparables pour que le monde se décide à réguler Internet?L’absence de régulation financière a provoqué des faillites. L’absence de régulation du Net provoque chaque jour des victimes! Combien faudra-t-il de jeunes filles violées pour que les autorités réagissent? Combien faudra-t-il de morts suite à l’absorption de faux médicaments? Combien faudra-t-il d’adolescents manipulés? Combien faudra-t-il de bombes artisanales explosant aux quatre coins du monde? Combien faudra-t-il de créateurs ruinés par le pillage de leurs œuvres? Il est temps, mes chers collègues, que se réunisse un G20 du Net qui décide de réguler ce mode de communication moderne envahi par toutes les mafias du monde», expliquait-il alors.

On peut aussi y voir une suite au décret d'application de la loi Hadopi qui prévoyait dans une première version d'imposer à l'éditeur de sites web d'information d'«éviter la mise en ligne de contenus illicites» (donc de trier a priori les billets de blogs et les commentaires publiables ou non) puis avait été complété par la mention «ou de les retirer promptement» (c'est-à-dire de les «dépublier» dans la journée suivant la réception du courrier d'avertissement circonstancié).

En rendant le blogueur entièrement comptable devant la loi de ce qu'il publie ou laisse publier, en lui imposant de fournir largement son identité complète et ses coordonnées, en envisageant qu'un blogueur amateur ne dispose probablement pas de conseils juridiques lui permetant d'apprécier la réalité du caractère condamnable des propos tenus, un tel texte modifierait considérablement la nature de la participation des internautes. Et c'est bien l'objectif: en finir avec l'Internet où, disait Frédéric Lefebvre, «les psychopathes, les violeurs, les racistes et les voleurs ont fait leur nid.»

[Mise à jour] Un des blogueurs de Mediapart, Rimbus, a reçu une mise en demeure de l'avocat d'Alexandre Djourhi pour la mise en ligne d'un billet concernant l'affaire Karachi. L'article, mis en réserve sur Mediapart, est toujours lisible, en version amendée sur l'autre blog de Rimbus. Il propose également de le republier sur Mediapart en matérialisant avec des tirets (---) les passages caviardés à la demande de l'avocat.

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