Outre les textes internationaux évoqués dans l'article "Qu'est-ce que les droits culturels ?", deux textes adoptés par l'UNESCO sont fondamentaux.
La Déclaration universelle sur la diversité culturelle de 2001 est une liste de droits. Elle constate d’abord que la diversité culturelle « s'incarne dans l'originalité et la pluralité des identités qui caractérisent les groupes et les sociétés composant l'humanité. Source d’échanges, d'innovation et de créativité, la diversité culturelle est, pour le genre humain, aussi nécessaire que l'est la biodiversité dans l'ordre du vivant... » La Déclaration affirme en conséquence : « La défense de la diversité culturelle est un impératif éthique, inséparable du respect de la dignité de la personne humaine. Elle implique l'engagement de respecter les droits de l'homme et les libertés fondamentales, en particulier les droits des personnes appartenant à des minorités et ceux des peuples autochtones ». Avec une précision cruciale : « Nul ne peut invoquer la diversité culturelle pour porter atteinte aux droits de l'homme garantis par le droit international, ni pour en limiter la portée ». La Déclaration développe ensuite des arguments sur le patrimoine culturel, source de créativité et facteur de développement, et la nécessité de politiques favorisant l'intégration et la participation de tous les citoyens.
La Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles de 2005 se donne de nombreux objectifs, en particulier de créer les conditions permettant aux cultures de s’épanouir et interagir librement de manière à s’enrichir mutuellement ; d’encourager le dialogue entre les cultures afin d’assurer des échanges culturels plus intenses et équilibrés dans le monde en faveur du respect interculturel et d’une culture de la paix ; de reconnaître la nature spécifique des activités, biens et services culturels en tant que porteurs d’identité, de valeurs et de sens ; de réaffirmer l’importance du lien entre culture et développement pour tous les pays ; de renforcer la coopération et la solidarité internationales dans un esprit de partenariat…
Ces deux grands textes sont les garants et les sources fondamentales pour la protection et l’illustration des droits culturels. L’UNESCO se trouve ici au cœur de sa mission et son site internet se fait l’écho d’une myriade d’initiatives en ce sens. L’ONU s’est aussi résolument engagée en faveur des droits culturels. Son Conseil des Droits de l’Homme a créé en 2010 une mission d’experts indépendants dans ce domaine. Du Conseil de l’Europe aux institutions de la francophonie d’autres instances se réfèrent aux droits culturels. C’est grâce à cette réflexion en termes de droits que l’on peut éviter l’assignation et la naturalisation des cultures dont les échanges constituent l’humanité : un dialogue interculturel qui va du local au mondial.
Par ailleurs, la Déclaration de Fribourg de 2007 recense les droits culturels. Il s’agit d’une initiative indépendante des instances internationales et des gouvernements. Elle a été rédigée par l'Observatoire de la diversité et des droits culturels dont les membres les plus actifs sont Patrice Meyer-Bisch et Jean-Michel Lucas. Cette déclaration n’a pas de caractère institutionnel, mais elle rassemble et explicite les droits déjà reconnus de façon dispersée dans de nombreux textes.
Notre dossier sur les droits culturels:
Qu'est-ce que les droits culturels ?
Les droits culturels dans les textes internationaux
Alexandra Xanthaki, rapporteuse de l'ONU pour les droits culturels