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Billet de blog 19 oct. 2021

L’état d’urgence sanitaire permanent

Nouvelle illustration de l’effet cliquet des mesures sécuritaires : le Parlement s’apprête à voter la prorogation jusqu’au 31 juillet 2022 de l’ensemble du mille-feuille législatif né de la crise du covid-19. Le temporaire s’incruste dans la durée comme dans nos quotidiens ; l’exceptionnel se banalise.

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« Je ne dirai pas que c’est un échec, je dirai que ça n’a pas marché » (Emmanuel Macron, 14 octobre 2020)

Le « ruisselement » promis au moment du remplacement de l’ISF par l’IFI ? Un échec économique, a assuré le 14 octobre 2021 l’organisme France Stratégie rattaché à Matignon – ou plus exactement une réussite pour la tête d’épingle des « premiers de cordée » du CAC 40.

La place de la France sur la scène mondiale ? Une bérézina, ainsi qu’en témoignent les mésaventures récentes liées à la brutale rupture de la vente de sous-marins nucléaires à l’Australie, ou aux vives tensions diplomatiques avec l’Algérie et le Mali.

La promotion de la recherche universitaire française après l’adoption de la loi du 24 décembre 2020 de programmation de la recherche, tant décriée à l’époque dans l’enseignement supérieur ? Le Monde du 29 septembre 2021 fait sa « une » en gros caractères avec ce titre : « Recherche : les raisons du déclin français ».

La réduction drastique du nombre de membres des cabinets ministériels affichée en mai 2017 ? Oubliée au fil du quinquennat, qui compte 570 conseillers ministériels soit 27 de moins que le record établi pendant le quinquennat Sarkozy, où le gouvernement Castex est l’un des plus pléthoriques de la Vème République - contrairement aux engagements de la campagne présidentielle - et désormais le plus dispendieux (160 millions d’euros pour l’année 2021, selon l’Observatoire de l’éthique publique).

La réforme des retraites attendue depuis mai 2017 ? Elle n’aura en définitive pas lieu, reconnait désormais la majorité présentielle. Quelques semaines auparavant, l’exécutif avait acté qu’aucune révision constitutionnelle, portant notamment sur l’environnement ou la Cour de justice de la République, n’aurait lieu d’ici à mai 2022, ainsi qu'il était prévisible (v. « Inscrire l'environnement à l'article 1er de la Constitution : perseverare diabolicum », 16 décembre 2020).

Le renforcement des capacités hospitalières promis par un président de la République évoquant « le monde d’après » pour contrer la crise sanitaire actuelle et anticiper la survenance de catastrophes à venir ? On apprenait le 29 septembre 2021 que 5 700 lits d’hospitalisation complète avaient été fermés en 2020.

La santé de 67 millions de personnes en temps de pandémie est donc confiée à des responsables publics nationaux ayant un bilan aussi calamiteux, sur tous les terrains d’ailleurs sauf celui de la détaxation des plus aisés et de la libéralisation du marché de travail fondée sur le postulat inexact selon lequel « nous sommes un pays qui travaille moins que les autres » (v. « Les affirmations très réductrices d’Emmanuel Macron sur le temps de travail des français », lemonde.fr, 15 octobre 2021).

Peuvent-ils faire mieux ou même moins mal sur le terrain sanitaire ?

« Soyez fiers d’être des amateurs » (Emmanuel Macron, 12 février 2020)

Pour gérer la pandémie de covid-19 à coup d’interdictions byzantines – ou plutôt chinoises – de toutes sortes applicables à chaque individu résidant en France et systématiquement assorties de lourdes sanctions pénales, les responsables publics nationaux se basent essentiellement sur deux indicateurs établis quotidiennement par Santé Publique France. Ils sont aussi imparfaits l’un que l’autre :

. le nombre quotidien de contaminations dépend de celui personnes testées, lequel va s’effondrer avec la fin le 15 octobre 2021 de la gratuité des tests pour les non-vaccinés (avant cette date, il y avait 3,2 millions de tests par semaine, contre 5,7 millions à la mi-août) ;

. quant au taux d’occupation des lits de réanimation en hôpital, voici ce qu’en dit la Cour des comptes dans son rapport du 22 septembre 2021 sur Les soins critiques (p. 59) :

« le ‘taux d’occupation des réanimations’ présenté par des autorités publiques ou par des sites internet publics à partir des données de Santé publique France sur data.gouv.fr est opaque à trois égards :

  • il ne s’agit pas de réanimations mais de l’ensemble des soins critiques ;
  • il s’agit des lits occupés par des patients «covid», à l’exclusion des autres patients ;
  • surtout, la référence est celle des capacités en soins critiques (ou en réanimation ?) d’avant crise. Le nombre de lits de réanimation effectivement autorisés et armés n’est jamais publié».

Ces responsables publics nationaux sont, sur le terrain sanitaire, assistés par un « conseil de scientifiques », instance dont le président a déclaré ceci le 14 octobre 2021 dans les colonnes dématérialisées du Monde : « Nous n’avions pas prévu que la quatrième vague se ralentirait aussi vite » - il n’y aura en réalité jamais eu de quatrième vague en métropole, grâce notamment à la vaccination et au respect des gestes-barrière.

Ce conseil de scientifiques s’appuie lui-même sur les modélisations mathématiques des épidémiologistes de l’Institut Pasteur, dont pas une des angoissantes « prédictions » sanitaires ne s’est révélée pertinente depuis mars 2020 (v. déjà : « Les Diafoirus du confinement », 26 février 2021). M. Simon Cauchemez, par ailleurs membre du conseil de scientifiques, qualifiait lui-même ces prévisions « d’illusoires » le 6 mars 2021, ce qui ne l’a hélas pas empêché de produire de nouvelles modélisations en juillet 2021, lesquelles sont à l’origine du renforcement et de l’extension du passe sanitaire pour cause de « quatrième-vague-qui-va-submerger-la-France-entière », et ce qui l’a conduit à considérer le 12 octobre 2021, dans un article du Monde à lire et conserver précieusement en mémoire (« Covid 19 : pourquoi il est de plus en plus difficile de modéliser l’évolution de l’épidémie »), sans d’ailleurs qu’il en tire aucune conséquence pour sa propre crédibilité scientifique, que : « Comme tout le monde, j’ai été surpris par ce changement très important de dynamique dont on ne comprend pas complètement les déterminants ».

Les responsables publics nationaux sont également, sur le terrain juridique cette fois, secondés par le Conseil d’Etat.

Ce dernier a mis en ligne le 30 septembre 2021 une étude sur Les états d’urgence qui, loin de la rhétorique technocratique habituelle sur la difficulté à suivre une « ligne de crête » entre l’ordre public et les libertés individuelles en période d’état d’urgence, reconnaît enfin que le premier prévaut sur les secondes en situation réputée « exceptionnelle », de sorte qu'alors la restriction de police est la règle et la liberté l’exception.

Hélas, l’étude du Conseil d’Etat ne dresse aucun bilan en forme d’évaluation de l’efficacité des états d’urgence, ce qui devrait pourtant être facile à faire pour l’état d’urgence sécuritaire de 2015 à 2017 dès lors qu’il est impossible de démontrer qu’assignations à résidence, perquisitions administratives ou interdictions de circuler ont permis d’éviter ne serait-ce qu’un seul attentat terroriste. Le Conseil d’Etat ne fait non plus aucun mea culpa pour ne pas avoir renvoyé au Conseil constitutionnel ma question prioritaire de constitutionnalité sur la disposition issue de la loi du 23 mars 2020 autorisant le confinement strict 23h/24 d’un pays entier (v. « Constitutionnalité du confinement : le Conseil d’Etat n’est pas sérieux ! », 23 juillet 2020), laquelle n’aura donc jamais été examinée par le Conseil constitutionnel. Le Conseil d’Etat avait alors fondé sa décision de non-renvoi sur le motif que l’interdiction des détentions arbitraires posée par l’article 66 de la Constitution ne jouerait qu’au bénéfice des mesures juridiques individuelles nominatives (garde à vue, placement en hôpital psychiatrique…), et non vis-à-vis d’actes normatifs à portée générale telle que la disposition législative contestée autorisant le Premier ministre à recourir au confinement. Cette motivation apparaît aujourd’hui plus encore qu’hier clairement extravagante et même erronée, car depuis, le Conseil constitutionnel a censuré deux dispositions de nature législative prévoyant par elles-mêmes un faisceau automatique de détentions individuelles : une ordonnance de l’article 38 de la Constitution qui a prolongé les détentions provisoires sans autorisation d’un juge judiciaire (v. « Le nouveau bras d’honneur du Conseil constitutionnel à l’Etat de droit », 5 février 2021), et un article de loi qui instaurait une obligation pour chaque personne testée positive au covid-19 de s’isoler pendant dix jours (CC 5 août 2021, décision n° 2021-824 DC, Loi relative à la gestion de la crise sanitaire, para. 108 à 119).

Si l’étude du Conseil d’Etat alerte heureusement sur les risques induits par la banalisation des états d’urgence, force est de constater que c’est ce même Conseil d’Etat qui, huit jours à peine après la publication de son étude, a rendu un avis n° 404.103 du 7 octobre 2021 favorable à l’avant-projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire par lequel le Conseil des ministres a demandé au Parlement la poursuite « en bloc » et pour huit mois supplémentaires, jusqu’au 31 juillet 2022, des trois régimes juridiques sanitaires « exceptionnels » – l’état d’urgence sanitaire, la sortie de l’état d’urgence sanitaire et le passe sanitaire. Il y a en la matière un précédent :  déjà, pour enjamber la présidentielle et les législatives, l'état d'urgence sécuritaire de loi du 3 avril 1955 (d'application pérenne, à la différence de la loi du 23 mars 2020 créant l'état d'urgence sanitaire) avait été prorogé jusqu’à la mi-juillet 2017 par une loi du 19 décembre 2016, avant d'intégrer le droit commun par la loi SILT du 30 octobre 2017 - contrairement ici aussi aux engagements du candidat Macron.

Enfin, sur le terrain politique et sociétal, les responsables publics nationaux peuvent compter sur la compréhension/docilité/passivité/résignation d’environ 67 millions d’individus.

Il est vrai que nul – ou presque – n’ayant protesté contre le confinement « à la chinoise » de mars à mai 2020, dont les effets catastrophiques se font et feront ressentir sur les plans sanitaires (v. par ex. : « Tuberculose : les décès repartent à la hausse en raison du Covid », lefigaro.fr, 14 octobre 2021), économique (v. « Covid-19 : une facture comprise entre 170 et 200 milliards d'euros pour la France », capital.fr, 20 septembre 2021), psychiatrique, éducatif et social (v. « Les « nouveaux vulnérables », ces quatre millions de Français fragilisés par la crise », lemonde.fr, 11 octobre 2021), il paraît par cohérence un peu compliqué de critiquer d’autres mesures de police administratives, telle que le passe sanitaire, nécessairement moins liberticides en comparaison.

« Nous n'avions pas d'autre choix car c'était cela ou la fermeture du pays » (Emmanuel Macron, 11 août 2021)

Le passe sanitaire avec scan systématique des QR codes par les commerçants et salariés des établissements concernés a lui aussi été inspiré d’une mesure chinoise (le « passeport numérique » mis en place en mars 2021). Plaqué de manière brutale et uniforme sur l’ensemble du territoire métropolitain sans tenir compte d’aucune réalité épidémique locale (le taux d’incidence n’est ainsi que de 24 cas pour 100 000 habitants en Normandie…), il doit être analysé dans sa conception même comme une quasi-obligation de se faire vacciner, comme l’a indiqué le président de la République dans son allocution du 12 juillet 2021 Pour nous protéger et pour notre unité, nous devons aller vers la vaccination de tous les Français car c’est le seul chemin vers le retour à la vie normale »).

Mais contrairement à ce qu’aurait produit une vaccination obligatoire pour tout ou partie de la population française, le passe sanitaire a pour effet pervers de nous habituer multi-quotidiennement, jusqu’à l’absurde (présenter son passe pour prendre un café à la terrasse d’une boulangerie, mais pas pour acheter du pain …), à la société de l’auto-contrôle citoyen.

Présenté en mai 2021 comme d’usage exceptionnel limité au secteur des loisirs et ne pouvant servir à créer des catégories de français en fonction de leur statut vaccinal, le passe sanitaire a été savamment rendu de plus en plus contraignant, à compter son entrée en vigueur le 7 juin 2021, conformément à la technique de l’effet cliquet, cette vaseline de l’atteinte aux libertés individuelles.

Ses champs d’application temporel (il devait être mis fin au passe sanitaire le 30 septembre) et matériel ont été peu à peu augmentés : initialement limité aux grands rassemblements de plus de 1 000 personnes, il a ensuite été discrètement étendu le 9 juillet aux boites de nuit accueillant au moins 50 clients, puis rendu applicable le 19 juillet aux hôpitaux et aux établissements de loisirs et de restauration accueillant plus de 50 clients (v. « De l'Etat de droit à l'Etat de covid », 9 août 2021), puis à compter du 9 août à l’accès des majeurs à tous les établissements de loisirs et de restauration, à des centres commerciaux ainsi qu’à certaines modalités de transports publics de voyageurs, puis depuis le 30 septembre à l’accès des plus de 12 ans à ces établissements, avec demain des sanctions pénales renforcées en cas de fraude. Quand on songe que le 29 avril 2021, le président de la République assurait que le passe sanitaire « ne saurait être obligatoire pour accéder aux lieux de la vie de tous les jours comme les restaurants, théâtres et cinémas (...) »...

C’est ainsi que se crée l’accoutumance citoyenne et politique aux mesures sécuritaires (v. Vincent Brengarth et Jérôme Hourdeaux, Revendiquons le droit à la désobéissance, Fayard, 2021). Nous faisant vivre dans le monde d'Orwell où l'esclavage est proclamé sous le sceaux de la liberté, la commission des Lois de l'Assemblée nationale a considéré, dans son rapport n° 4574 du 15 octobre 2021, que « les Français se sont incontestablement appropriés cet outil précieux, sésame de leur liberté retrouvée » (p. 11). Sous le quinquennat Macron, le passe sanitaire, c'est la liberté...

Et cela pour quel résultat sanitaire ? Même le conseil de scientifiques doute de l’efficacité du passe sanitaire après quatre mois d’expérimentation ainsi que cela ressort de son avis du 5 octobre 2021 : « Le rôle du passe sanitaire en tant que mesure favorisant la protection des individus est plus difficile à mettre en évidence. C’est encore un peu tôt pour une évaluation qualitative. Le passe sanitaire a été mis en place début août alors que la décroissance de l’épidémie du variant Delta est plutôt survenue vers le 20 juillet. Il a pu contribuer à cette décroissance » (p. 5).

C’est qu’en effet, au 14 octobre 2021, 85,74% de la population éligible est doublement vaccinée et à celle-ci il faut ajouter les centaines de milliers de personnes non-vaccinées – j’en fais partie – qui néanmoins bénéficient pour six mois d’une immunité naturelle après avoir été testées positives au covid. De ces chiffres, il est manifeste qu’au 19 octobre le passe sanitaire ne peut plus présenter à court et moyen termes aucune plus-value pour prévenir la diffusion du covid-19, ni en lui-même (il donne un sentiment de sécurité trompeur, dès lors qu’il est possible de contaminer et d’être contaminé dans les lieux dont l’accès est soumis à la présentation du passe), ni en tant qu’il a accéléré la vaccination dès lors que la part de la population ni vaccinée ni immunisée est devenue très résiduelle. Il en va de même, à plus forte raison, pour les autres mesures restrictives ou privatives de liberté autorisées par le « paquet urgence sanitaire » que le Parlement s’apprête à proroger jusqu’au 31 juillet 2022.

Il est significatif que l’étude d’impact réalisée par le gouvernement sur le projet de loi du 13 octobre 2021 portant diverses dispositions de vigilance sanitaire justifie la nécessité de conserver la possibilité d’imposer un passe sanitaire par… le retour potentiel d’épidémies de grippe et de bronchiolite :

« la saison hivernale favorise également la circulation d’autres virus, en particulier ceux de la grippe et de la bronchiolite, susceptibles d’alourdir la pression sur les capacités hospitalières. A cet égard, de nombreux scientifiques indiquent que l’intensité moindre des deux derniers épisodes de grippe saisonnière par rapport à ceux des hivers précédents pourrait s’être traduite par une diminution de l’immunité naturelle de la population et conduire, comme l’indique le Conseil scientifique dans son avis du 6 octobre 2021, à un nombre plus important d’infections respiratoires hors covid-19, y compris dans la population des jeunes enfants non immunisés. Combiné au fait que les mesures de distanciation sociale actuelles sont moins strictes que celles en application à la même période lors de l’hiver dernier, cet élément fait craindre un retentissement hospitalier supérieur de l’épisode grippal à venir » (p. 34).

« J’ai toujours tenu un langage de vérité. (…) A la rentrée, nous aurons rendez-vous avec notre avenir » (Emmanuel Macron, 12 juillet 2021)

Mercredi 13 octobre, à l’issue du Conseil des ministres, le porte-parole du gouvernement a assuré dans le plus pur style hollando/macronien où chacun peut interpréter une phrase d’une extrême banalité dans le sens qui lui convient : le passe sanitaire « sera levé dès que nous le pourrons ». Un mois auparavant, le président de la République avait tenu le même langage qui consiste à parler pour ne rien dire tout en donnant un faux espoir à ses interlocuteurs dans l’objectif de les faire patienter : « Dès que les conditions sanitaires le permettront et, à mon avis, quand je vois les chiffres, ça ne va pas venir si tard, (on pourra se) permettre, sur les territoires où le virus circule moins vite, de lever certaines contraintes et de revivre normalement ».

Dans le même temps, et dans l’indifférence générale, le Conseil des ministres a donc adopté le 13 octobre 2021 un projet de loi qui compile en un seul texte toutes les strates juridiques successives de l’état d’urgence sanitaire accumulées depuis mars 2020.

Maintenir le passe sanitaire jusqu’au 15 novembre et envisager le maintien d’un « paquet législatif » de l’état d’urgence sanitaire pour huit mois supplémentaires, comme une offrande au pouvoir encore moins libéral que l'actuel qui pourrait naître de l'élection présidentielle d'avril/mai 2022, témoigne de l’impossibilité de sortir des législations d’exception, alors que dans le même temps les capacités hospitalières ont été érodées sinon sabotées.

En cette « rentrée » déjà bien entamée, il y a tout lieu de craindre que notre « avenir » soit celui de l’état d’urgence sanitaire permanent.

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