Paul Cassia

Professeur des universités en droit

Son blog
653 abonnés Le blog de Paul Cassia
Voir tous
  • L’oubli des libertés

    Par
    blog-1
    Deux années durant, l’exécutif aura géré la crise sanitaire par des mesures de police restrictives sinon privatives des libertés d’une rigueur inédite, loin de la mise en garde gravée dans le Préambule de la Déclaration de 1789 : « l’oubli ou le mépris des droits de l'Homme sont les seules causes des malheurs publics et de la corruption des Gouvernements ».
  • Passe vaccinal et libertés constitutionnelles

    Par
    veran
    Mise en ligne de ma contribution extérieure adressée au Conseil constitutionnel, interrogeant la nécessité et la proportionnalité du passe vaccinal, ainsi que sa conformité au regard du principe de non-discrimination et de la règle selon laquelle nul ne peut être contraint à faire ce que la loi n'ordonne pas.
  • Impasse sanitaire

    Par
    blog-veran
    La transformation du passe sanitaire en un byzantin passe vaccinal est une étape supplémentaire vers l’obligation vaccinale de fait. Ce procédé hypocrite ancre la dégradation durable des libertés au nom d’une illusoire sécurité sanitaire. Sa valeur ajoutée sanitaire n’est pas démontrée, alors que le variant omicron semble moins dangereux qu’annoncé.
  • Relâchement

    Par
    billet-une
    L’expérience montre que l’acceptation sociale et la régularité juridique des mesures de police sanitaire prises au nom de la lutte contre la pandémie sont toujours acquises. Davantage que des gestes barrières globalement respectés ailleurs que dans les ministères, c’est notre vigilance citoyenne qui semble s’être considérablement relâchée.
  • L’état d’urgence sanitaire permanent

    Par
    a-supprimer
    Nouvelle illustration de l’effet cliquet des mesures sécuritaires : le Parlement s’apprête à voter la prorogation jusqu’au 31 juillet 2022 de l’ensemble du mille-feuille législatif né de la crise du covid-19. Le temporaire s’incruste dans la durée comme dans nos quotidiens ; l’exceptionnel se banalise.