Le blog de La Sellette

Chronique de comparution immédiate. Deux prévenus arrivent dans le box, l’un a 25 ans, l’autre un peu plus de 40. Il leur est reproché d’avoir pénétré dans une maison inhabitée en fracturant la porte. Une interprète s’avance pour traduire l’échange entre les prévenus et la présidente. Comme c’est l’usage, elle n’est pas au côté des prévenus mais au-dessous du box.

Chronique d'audience. Abderrahmane B., pas même vingt ans, né à Alger et SDF a été arrêté avant le week-end. Il comparaît pour un vol à la roulotte. Néanmoins, il y a une difficulté dans la qualification de l’infraction : rien n’a été volé.

Article thématique. La généralisation du recours à cette procédure accélérée à partir des années 1980.

Article thématique. La comparution immédiate est une procédure rapide qui permet au procureur de faire juger une personne tout de suite après sa garde à vue. Le périmètre d’application de cette procédure a connu un élargissement important depuis sa création. Pourtant, depuis sa création au XIXe siècle, les critiques pleuvent sur cette procédure réputée expéditive et brutale.

Émission sur la présence d'interprètes dans les audiences de comparutions immédiates.

Chronique de comparution immédiate. Kingsley T., vingt ans, né en Martinique, comparaît pour menaces de mort réitérées et violences habituelles sur sa compagne ayant entraîné cinq jours d’ITT.

Chronique de comparution immédiate. Peu de monde dans la salle, si bien que tout le monde trouve une place, malgré le protocole sanitaire, qui interdit un siège sur deux avec des rubans blanc et rouge. Le prévenu est amené dans le box. On accuse Yassine B. d’avoir donné un coup de couteau à quelqu’un un mois auparavant. Il ne reconnaît pas les faits.

Chronique de comparution immédiate. Thomas S., qui se tient un peu voûté dans le box, est un prévenu atypique : c’est visiblement un jeune homme de bonne famille.

Chronique de comparution immédiate. Dans le box, le prévenu a l’air terrifié. Adil B. est né à Tanger dans les années 1980, il a vécu longtemps à Barcelone et vient tout juste d’arriver à Toulouse ; il comparaît pour avoir vendu 11,4 grammes de résine de cannabis.

Chronique de comparution immédiate. Un Tunisien à peine majeur comparaît dans le box. Au cours d’un contrôle d’identité, les policiers se rendent compte qu’il est sous le coup d’une interdiction du territoire national de cinq ans. Il aurait dû être expulsé à la suite de son passage au centre de rétention administrative.