Le blog de yvan.raphanel

L'on demande aux citoyens d'être exemplaire mais pas aux banques , dans cette période trouble il est intéressant de rappeler deux condamnations l'un au siécle dernier et l'autre ans la décennie passée, ce genre de rappel pour que les gens n'oublient pas de se méfier du personnel des banques.

Décision sour européenne Le TAEG figurant au contrat de crédit doit être unique et précis et ne peut s'exprimer sous la forme d'une fourchette

Oui il faut respecter le principe de l'Estoppel , rien ne doit être fait au détriment d'autrui.

La banque HSBC France protégée semble t il par la justice en protégeant indirectement les magistrats trompés par ladite banque depuis des années et la justice se troue dans une situation difficile.

La banque HSBC France protégée semble t il par la justice en protégeant indirectement les magistrats trompés par ladite banque depuis des années et la justice se troue dans une situation difficile.

La banque HSBC France protégée semble t il par la justice en protégeant indirectement les magistrats trompés par ladite banque depuis des années et la justice se troue dans une situation difficile.

Quand on lit la qualité de l'écriture pour la rédaction de l'arrêt sur l'excrémentfumant , je crois rêver quand mde COHEN BRANCHE Médiatrice aujourd'hui a pu rendre un arrêt et se permettre de ne pas respecter la jurisprudence sur le timbre fiscal sur un effet de commerce , mais elle est compétente.

Quand on lit la qualité de l'écriture pour la rédaction de l'arrêt sur l'excrémentfumant , je crois rêver quand mde COHEN BRANCHE Médiatrice aujourd'hui a pu rendre se permettre de ne pas respecter la jurisprudence sur le timbre fiscal sur un effet de commerce , mais elle est compétente.

Aprés les attentats de novembre 2015 , les joyeux politiques place des Vosges s'en paient une tranche et la France aux termes de l’article 4 de la directive 1999/30/CE du Conseil, du 22 avril 1999, relative à la fixation de valeurs limites pour l’anhydride sulfureux, le dioxyde d’azote et les oxydes d’azote, les particules et le plomb dans l’air ambiant intitulé.