Le blog de yvan.raphanel

La banque HSBC France protégée semble t il par la justice en protégeant indirectement les magistrats trompés par ladite banque depuis des années et la justice se troue dans une situation difficile.

La banque HSBC France protégée semble t il par la justice en protégeant indirectement les magistrats trompés par ladite banque depuis des années et la justice se troue dans une situation difficile.

Quand on lit la qualité de l'écriture pour la rédaction de l'arrêt sur l'excrémentfumant , je crois rêver quand mde COHEN BRANCHE Médiatrice aujourd'hui a pu rendre un arrêt et se permettre de ne pas respecter la jurisprudence sur le timbre fiscal sur un effet de commerce , mais elle est compétente.

Quand on lit la qualité de l'écriture pour la rédaction de l'arrêt sur l'excrémentfumant , je crois rêver quand mde COHEN BRANCHE Médiatrice aujourd'hui a pu rendre se permettre de ne pas respecter la jurisprudence sur le timbre fiscal sur un effet de commerce , mais elle est compétente.

Aprés les attentats de novembre 2015 , les joyeux politiques place des Vosges s'en paient une tranche et la France aux termes de l’article 4 de la directive 1999/30/CE du Conseil, du 22 avril 1999, relative à la fixation de valeurs limites pour l’anhydride sulfureux, le dioxyde d’azote et les oxydes d’azote, les particules et le plomb dans l’air ambiant intitulé.

Modification importante pour les petits. Modification du calcul de la pénalité les acomptes doivent être déduits.

Imcopréhension des avocats sur la réforme que le gouvernement va leur imposer pour respecter légalité vu par la LREM, c'est une bonne leçon aux avocats qui dénoncent rarement les erreurs de leurs consoeurs, une petite revanche pour un gueux.

Thévenoud pour phobie administrative est condamné , quand HSBC pour escroquerie au jugement va t elle être condamnée ?

Pourquoi est il si facile a HSBC de payer 300 millions d'euros et de ne pouvoir payer quelques centaines de milliers d 'euros a RAPHANEL ? il n'y a pas de justice.