Quelles structures et séparation des pouvoirs pour être en démocratie ?

Partout dans le monde nous vivons dans des organisations sociales géographiques qui ne disent pas leurs noms pour leurs citoyens. Alors comment définir dans ces sociétés celles qui sont réellement des démocraties, et sur quels critères ?

Tout ceci se résume par comment éviter d'être subordonné par une minorité aristocratique grâce à une structure sociale ?

J'aborde ici mon dernier article sur ma série  :

Comment lutter contre la subordination à nos capitalistes grâce aux structures ?

L'endoctrinement de nos aristocraties et des idéologues libéraux de nos financiers du capital (la banque de placements) nous conditionnent à leurs réalités économiques et sociales dans le plus pur dénis des principes scientifiques élémentaires, les faits expérimentaux et les réalités des sciences. Ils jouent alors sur nos ignorances avec la notoriété prétendue ou réelle d'experts, gourous du libéralisme idéologique, et de la financiarisation (même avec Piketty). À l'identique de religieux qui vous expliquent la théologie dans le plus pur dénis des réalités historiques et archéologiques (qui elles ne sont pas de la croyance, ou de la propagande, mais des faits).

Alors que l'on demande de vulgariser des phénomènes physiques bien plus complexes au plus grand nombre, en économie il n'en est pas question !

Donc pas d'explications sur le fonctionnement comptable économique des quatre livres de l'état (création monétaire, biens fonciers, biens productifs, et la trésorerie de la banque de dépôts). En plus ils ont donné en France, début des années 70, le gros des choux de la création monétaire à garder à la chèvre du placement financier bancaire. Chèvre qui déjà contrôle le foncier et les biens productifs par la bourse, et donc les acteurs en situation de trusts (nos milliardaires), par trafic d'influences ont bien sûr une visibilité totale de nos trésoreries avec la banque de dépôts (informatisation centralisée des comptes avant à la banque de France, et maintenant à la BCE sous contrôle de parachutés de la banque de placements).

Pour ces libéraux les gens sont trop bêtes pour comprendre l'économie et ses impératifs (les leurs), alors que presque 50% de la population française est bachelière, donc connait les bases des probabilités, et est capable de comprendre la science vulgarisée (ont peut comprendre alors la volonté de destruction des mathématiques à l'éducation nationale). C'est un comportement sectaire, intégriste et mafieux du monde libéral de la finance, nos gros rentiers du placement financier français et de l'international, avec leurs croyants les disciples libéraux (qui vont des sociaux démocrates jusqu’à l'extrême droite).

Et le premier conditionnement est sur leur propre terrain idéologique de scientiste de l'économie financiarisée grâce aux mathématiques des statistiques et des probabilités. Pour les probabilités c'est le principe d'offres et de la demande qui serait truqué par la régulation des états. Mais qui ne le serait pas avec la régulation des acteurs économiques possédants en situation de trusts sur ce soit disant aléatoire économique.

On utilise alors des gros mots, la langue de bois, des termes savants, et des syntaxes dans des langues étrangères, comme les mathématiques, pour que la majorité de la population ne comprenne pas qu'on les arnaques (principes des arnaques aux jeux) avec l'organisation de l'économie entre ceux qui sont les joueurs réels, les travailleurs consommateurs (chefs d'entreprises de pme/pmi, petits commerçants, artisans, libéraux et salariés), et ceux qui font jouer, les très riches possédants de la finance (les patrons des casinos qui ne sont jamais perdants).  

 

Casino © FRANC SERRES Casino © FRANC SERRES
 

Voyons ce principe mathématique du rôle de l'organisation sur l'aléatoire

Pour un tirage aléatoire en grand nombre avec un dé a 6 faces parfait (qui n'est pas truqué), la science expérimentale du combinatoire et du dénombrement (probabilités) nous montre que pris individuellement chaque face à la même moyenne d'apparition. C'est ce qui qualifie l'aléatoire pour dire que le tirage est non faussé.

Donc, pour la communication d'un libéral, les propriétés du dé de la finance sont de l'ordre de la nature, parfaite, et l’événement d'apparition d'une face est de l'action de celle-ci. Et donc il n'y a aucune incidence organisationnelle dans le tirage du dé pour obtenir ce résultat de face avec les acteurs possédants (ceux qui choisissent comment lancer). Et ils nous chantent donc que c'est de la responsabilité des faces (travailleurs qui se lèvent tôt pour réussir, et qui travaillent 20h par jours) d'apparaître pour vérifier l'aléatoire de la réussite financière, devenir milliardaire.

Supposons maintenant que nous augmentions le maximum à obtenir jusqu’à 12. Pour un libéral il suffit de passer à deux dés et de faire la somme, puisque l'organisation sociale économique n'a aucune incidence sur l'offre et la demande. Pour eux en plus avec ce tirage on supprime le 1 (plus d'esclaves). Et pour être équitable on fait payer des impôts en fonction du nombre de tirages des sommes par soucis d'égalité économique devant le contribuable.

Mais là, la science nous apprend que toutes les sommes n'ont pas la même chance de sortir. En effet 2 (1+1) et 12 (6+6) sont les plus rares événements et 7 (1+6, 2+5, 3+4)x2 est la plus commune.

Donc pour nos financiers on fait payer le fonctionnement mutualiste par les plus nombreux (classe moyennes) et on baisse la contribution des extrêmes à cause du pauvre 2 (pas d'argent), et on fait donc tout payer au plus grand nombre, ceux du milieu… Tout en oubliant de préciser que pour le 12 aussi il est écarté, alors que la distribution des richesses créées (valeur exponentielle de la somme des dés) n'est pas égalitaire à tous ces tirages :-)

Et plus on augmente le nombre de tirage, le coût de fonctionnement de ce système se distribue sur les classes moyennent et supérieures de ceux qui travaillent (les rapprochant de plus en plus du coté des pauvres 1+1), tout en expliquant que c'est la faute du 1+1 parce qu'il ne sort pas (il est assisté et à les moyens de contribuer par son travail). Et inversement les plus riches (6+6) continuent à engranger sans réellement contribuer comme les autres au fonctionnement de production (biens et services) et social du système qu'ils nous imposent. Ce sont nos vrais assistés du système. Et on nous explique qu'ils le méritent puisqu'ils ont réussi eux, sans nous dire que c'est dans l'environnement des possédants grâce à l'héritage de papa (sans travailler) ou un beau mariage, ou encore aux arnaques de vol des biens individuels ou collectifs (état) des autres, dans le monde des possédants des casinos financiers. Et que tout cela n'a rien à voir avec ceux qui travaillent dans le monde de la production ou du service (entreprises, artisanat, petits commerces, salariés), l'économie réelle…

Alors que si nous avions mis en place une organisation démocratique réelle (chacun a les même chances), nous aurions organisé le tirage au sort avec un dé parfais à 12 faces à tous les niveaux d'organisations sociales…

Les statistiques et probabilités servent donc pour la physique (monde réel) à tester l'organisation d'un système boite noire.

C'est là que l'on comprend que l'organisation, c'est ce qui permet économiquement à certains (les possédants financiers des biens de productions et de l'immobilier/foncier à rentes) d'être favorisés économiquement (ceux qui font jouer et ne perdent que très rarement) par rapport aux autres, c'est-à-dire ceux qui travaillent (ceux qui jouent et perdent souvent). Donc d'avoir des privilèges et de ne pas respecter un droit économique et social égalitaire… Et que normalement c'est donc à l'état d'imposer des règles pour réguler par l'impôt aux possédants ces inégalités sociales et économiques dans une vraie démocratie. Afin d'équilibrer :

C'est ce que l'on appelle en science la régulation !

Et ce n'est pas la main de dieu (le marché, le fameux aléatoire libéral) qui définit le comportement économique, mais bien l'organisation financière qui nous est caché, le système de tirages, c'est-à-dire ceux qui décident de l'organisation du jeu économique, les propriétaires du casino financier. 

C'est ce que font ces rentiers du placement avec le fonctionnement économique réel des banques privée et des règles d'états antidémocratique. Tout cela pour que l'on ne change pas leurs règles organisationnelles de remontées économiques de ruissellements vers le haut (à leur avantage) grâce à de la vrai démocratie. Démocratie régulatrice dans cette structure capitaliste qu'est la financiarisation de l'économie.

 

L'organisation de l'état © FRANC SERRES L'organisation de l'état © FRANC SERRES

Du rôle des organisations sociales avec leurs structures et leurs séparations

Le deuxième conditionnement structurel est par la structure informative (médias, éducation, culture) orienté sur la théologie libérale et sur le comportement aristocratique. Il faut plusieurs années de recherches dans les milieux fermés universitaires (difficilement accessible par le citoyen lambda avec la pluralité des experts et leur crédibilité), et une prise de recul personnelle (suite à des expériences de vécus de proximité ou à l'international au niveau des gouvernants des pays) avec une démarche scientifique d'expert des sciences pour déconstruire son conditionnement éducatif et social.

Alors après quand on comprend que l'aléatoire social n'est aléatoire que pour les travailleurs on devient militant…

Puis quand vous voulez partager ce vécu en tant que lanceur d'alertes sur cette compréhension avec d'autres citoyens, les médias se chargent de vous faire passer pour un complotiste, pour un extrémiste de droite, de gauche, ou pour un islamogauchiste (en ne médiatisant que des minorités violentes, manipulées ou déjantées pour discréditer et nous détourner de ces approches de réalités de faits).

Exactement à l'image de ce qu'ont vécu les citoyens (dans leurs diversités politiques que représente le peuple) lorsqu'ils se sont engagés dans le mouvement gilets jaunes…

Pour exemple nous croyons tous que démocratie veut dire pouvoir au peuple. Mais en réalité c'est territoire partagé des pouvoirs au peuple. C'est à dire l'ensemble des pouvoirs sociaux sous la décision des citoyens. C'est ce qui à emmené la notion de séparation des pouvoirs lorsque la structure d'organisation sociale mise en place ne le permettait pas.

Pour cela nous avons déjà eu de grands penseurs du peuple sur le sujet en France avant la révolution Française (pensée spoliée par nos bourgeois carriéristes du tiers état, les fameux élus censitaires des villes). Ces philosophes, que l'on pourrait qualifier de vrai professionnels de la  politique, nous ont expliqué qu'il fallait réguler ces structures avec des contres pouvoirs citoyens, ou entre elles pour garder le contrôle aristocratique. Tout cela pour éviter l'autoritarisme (le hubris) de l'individu dans une structure pyramidale (hiérarchie).

Vous connaissez tous la fameuse séparations des pouvoirs de Montesquieu :

  • Législatif
  • Exécutif
  • Juridique (Arbitrages)

Mais déjà pour quiconque à un peu d'instruction ou de jugeote, on sait qu'il avait oublié (pour ne pas s'attirer les foudres des religieux, nos médias «mainstream» de l'époque) un gros pouvoir organisationnel évident au niveau de l'état, le pouvoir de croyances.

Donc pour pouvoir définir la séparation des pouvoirs, il faut déjà définir ceux-ci dans une société.

Malheureusement actuellement  la fabrique du consentement aristocratique de programmation des citoyens, que sont nos médias «mainstream» et les systèmes organisés de l'éducation/la formation, ne nous sont d'aucun secours pour nous faire une opinion sur cet inventaire. 

Il faut donc les définir avec notre vécu, par expérimentations, avec des recherches internet pour pouvoir les énumérer et en prendre conscience. Et justement voici la liste de ces pouvoirs que j'ai énuméré avec mon vécu personnel pour lancer cette réflexion :

  • Contrat social et son établissement que l'on appelle le législatif (règles fondamentales d'humanité individuelles et sociales, règles d'organisation réellement démocratique qu'est la constitution, règles civiles, règles communautaires tout cela de gré à gré)
  • Gouvernance sociale (décisions par les citoyens et les acteurs de collectifs sociaux sur ce qui les concerne)
  • L'exécutif du collectif, qui est le mode projets de société (de la proximité vers le national sur la santé, l'énergie, les transports et leurs infrastructures, la logistique administrative et de communication, l'économie, etc.).
  • La protection par la contrainte (la force armée, la force policière).
  • L'arbitrage (justice avec l'application du contrat social, la médiation sociale).
  • Le conditionnement social (croyance et idéologies, éducation, information).
  • L'économie (finance, possessions de biens communs, ressources, moyens de productions).
  • La structure des gouvernances sociale (démocratie, communautarismes, bureaucratie et aristocrates parlementaire) que nous abordons ici.

Actuellement les riches possédants sont en situations de trusts sur les possessions immobilières et productives grâce à la bourse et contrôlent la finance dans tous ses aspects (création monétaire, trésorerie des entreprises, régulations d'état aristocratique, et conditionnement social des citoyens, etc.) :

Et enfin quand nous avons le tout (règles, exécutif, force sociale, arbitrages, économie et pensée sociale) réunis entre les mains de la même caste financière, ont est sur d'être dans une vraie dictature. Douce et orwellienne si on vie en paix sociale avec leur organisation, ou autoritaire si la population défend une alternative sociale pour un rééquilibrage, etc.

C'est ce que nous vivons actuellement en France, et très généralement dans le monde dit de la liberté libérale (loi du tyran de la caste des monopôles de possessions) et faussement appelés démocratie représentative…

Il nous faut donc comprendre que tout ceci est possible parce que ces pouvoirs se concentrent suivant des structures qui permettent leurs convergences vers des monopôles de contrôles communautaires pour une communauté de domination aristocratique.

Structures des organisations

Nous allons maintenant inventorier ces structures pour les comprendre sur leurs rôles dans la gouvernance et l'organisation sociale.

La chefferie, ou le réseau étoile :

Hiérarchie © FRANC SERRES Hiérarchie © FRANC SERRES

C'est la structure de contrôle.

Le patriarcat est l’ancêtre de cette organisation chez l'humain. Introduit il y a 5 000 ans, c'est à cette organisation sociale que l'on doit toutes les dérives destructrices actuelles de nos sociétés dites modernes. 

Cela introduit la possession individuelle qui avant était collective et familiale, le monopôle autoritaire de la décision qui va éclipser la décision collégiale des familles. C'est aussi les premiers contrats de possessions individuelles des biens et des individus, qui avec le contrat d'esclavagisme sexuel le mariage et les enfants issues de ces possessions va se généraliser aux hommes.

C'est la naissance de la classe des hommes/femmes libres possédantes, et de celle des hommes/femmes subordonnés les possédés.

Le contrôle social est au chef, et les membres du collectif lui doivent obéissance.

La hiérarchie, ou le réseau arbre de contrôles  :

Aristocratie © FRANC SERRES Aristocratie © FRANC SERRES

C'est la structure de contrôle hiérarchique.

Cela introduit la notion de classes sociales aristocratiques, et cela n'a rien a avoir avec l'argent (capital de Marx). Historiquement c'est l'étalement familial dans le temps du patriarcat qui a introduit la hiérarchie de dominations familiales, la royauté. 

Le contrôle social est aux hiérarchiques, le pouvoir des décideurs est subordonné à la hiérarchie, et les membres du collectif subordonné doivent obéissance à la hiérarchie et subordination.

Cela engendre alors les luttes aristocratiques qui vont engendrer les guerres que l'on connait depuis 5 000 ans. Tout comme dans Highlander, un pour les dominer tous…

Par contre cette structure d'organisation pyramidale est impérative pour le réglementaire (contrat social). Si on veut que les droits de dignité humaine, puis les sociaux, soient au dessus de l'organisation sociale, des autres règles sociales et des arbitrages de la gouvernance des individus. Cette organisation hiérarchique est la base d'un réglementaire de démocratie.

C'est ce que l'on appelle la hiérarchie des normes.

  1. D'abord les droits, devoirs et interdits fondamentaux des individus en dessus de tout (tout ce qui est du périmètre de la dignité d’existence des individus avec ta liberté s'arrête là où commence celles des autres pour cadrer l'ensemble).
  2. Puis droits, devoirs et interdits sociaux (avec la démocratie, le bien commun, ne pas prendre plus à la nature que ce qu'elle peut renouveler, le travail productif ou de service, la hiérarchie des normes, etc… avec la liberté sociale s'arrête là où s'arrête la dignité humaine des individus).
  3. Après les règles d'organisations sociales que représente la constitution (qui sont subordonnées à la démocratie et obligent donc une organisation sociale réellement démocratique).
  4. Les lois civiles (qui s'appliquent à tous le monde pour nos arbitrages conflictuels).
  5. Les lois communautaires (travail, santé, etc.).
  6. Et à la fin le contrat à l'individu qui doit respecter et est subordonné à tout ce qu'il y a avant.

Si l'on soustrait les contrats à ce fonctionnement subordonné de la hiérarchie des normes, alors l'inégalité de traitement et la loi du talion s’applique.

C'est ce qui a été fait actuellement avec les évolutions du droit du travail pour mieux asservir les salariés à l'esclavagisme contractuel de subordination à l'employeur, afin d'outrepasser la dignité humaine dans le travail…

Le communautarisme, le collectivisme, ou le réseau anneau :

Communauté © FRANC SERRES Communauté © FRANC SERRES

C'est la structure en anneau à jetons.

C'est la structure historique d'organisation familiale minimum. C'est le fait de placer sur un pied d'égalité d'actions tous les membres d'un groupe suivant un jeton de croyance de lien social (famille, idée, croyance, projet).
Ce sont les régimes collaboratifs, et chaque membre est indépendant mais placé sous l'autorité de la croyance communautaire (famille, projet, travail/technocratie, théocratie, idéocratie, bureaucratie, ploutocratie, gérontocratie, etc.).
Chaque individu a un pouvoir d'action sociale :

  • d'expression autorisée dans le périmètre de la croyance.
  • d'établissement des règles suivant la croyance.
  • de définition des besoins et de leurs priorisations dans le cadre de la croyance.
  • de proposition et de choix de projet dans le cadre de la croyance pour répondre aux besoins du groupe.
  • d'arbitrages, de contrainte sociale de sécurité intérieure ou extérieure suivant la croyance.
  • de moyens économiques (ressources, exploitation, création). 
  • d'informations et apprentissages suivant la croyance.
  • de décisions sociales dans le cadre de la croyance.
  • de fraternité suivant la croyance (faire corps et ne pas se diviser).

Ce fonctionnement est la règle dans l'opérationnel de l'exécutif des projets démocratiques. C'est-à-dire le monde réel du travail.

Le communisme, la démocratie intégrale ou le graphe parfait:

Démocratie © FRANC SERRES Démocratie © FRANC SERRES

C'est le fonctionnement réseau.

C'est le fait que c'est le collectif qui décide et que l'on partage tout. Chaque individu a le même pouvoir social:

  • d'expression et de temps de parole et d'écoute des autres.
  • d'établissement des règles de leurs décisions et hiérarchisations.
  • de définition des besoins et de leur priorisation.
  • de proposition et de choix de projet pour répondre aux besoins.
  • d'arbitrages, de contrainte sociale de sécurité intérieure ou extérieure.
  • de moyens économiques (ressources, exploitation, création). 
  • d'information et apprentissage.
  • de décision.
  • de fraternité (faire corps et ne pas se diviser).

Ceci devrait être la règle dans la prise de décisions sociales de définitions et priorisations des besoins, de choix des projets, pour la protection par la contrainte, pour la médiation sociale, pour le conditionnement social et pour l'établissement du contrat social.

Des réseaux plus complexes combinent tous ces aspects de l'organisation

La monarchie ou le réseau de contrôles aristocratique individualisé (féodalité) :

Monarchie © FRANC SERRES Monarchie © FRANC SERRES

Le parlementarisme ou l'aristocratie représentative des élus :

Parlementaire © FRANC SERRES Parlementaire © FRANC SERRES

Cette structure sert aussi à détourner l'attention des gouvernances d'un fonctionnement aristocratique de représentativités d'aristocrates vers une croyance de démocratie parlementaire.
C'est le cas en France avec notre régime parlementaire, qui maintenant bascule dans une monarchie présidentielle (moins hypocrite), où depuis la révolution Française nous avons généralisé la représention des élus censitaires du tiers état. C'est-à-dire de l'aristocratie représentative des candidats censitaires.
Représentation censitaire (par les moyens financiers) qui va aboutir au contrôle ploutocratique de la société par nos capitalistes. Ploutocratie qui pour des raisons d'efficacité de contrôle et de moyens pousse aux régimes de gouvernances centralisés que représente la monarchie présidentielle.

La monarchie, le régime présidentiel, ou les régimes bonapartistes :

Monarchie présidentielle © FRANC SERRES Monarchie présidentielle © FRANC SERRES

(la dictature)

La bureaucratie, ou les régimes communautaristes :

La bureaucratie © FRANC SERRES La bureaucratie © FRANC SERRES

Le communautarisme est la division organique de groupes d’intérêts. Ces comportements peuvent être maladifs (complotisme) dans le sens à ce que l'un de ces groupes recherchent à dominer les autres, à parasiter la majorité ou à anéantir les minorités pour s'imposer aux autres. C'est ce dont nous avons été témoin avec les dictatures dit communistes qui ont instauré la hiérarchie bureaucratique des partis, qui a dérivé en dictature aristocratique idéologique (idéocratie).

Il faut alors rééquilibrer tout cela pour éviter qu'une structure de l'organisation (économique, gouvernance, contrainte, arbitrages, croyance, organisation) prenne le pas sur les collectifs d'individus citoyens. C'est l'effet bureaucratie et la solution est la séparation des pouvoir avec un contrôle total des pouvoirs par les citoyens.

Ainsi on pourra éviter de reproduire ce que nous vivons actuellement avec des individus minoritaires qui pillent et détruisent l'économie du travail des états, notre social et notre environnement pour de la création de richesses leurs permettant la domination des autres (groupe des possédants financier et des biens à rentes).

Le fédéralisme ou le parlementaire des démocraties :

Fédéralisme © FRANC SERRES Fédéralisme © FRANC SERRES

Toutes ces structures s'appliquent différemment suivant les pouvoirs d'organisation d'une société.

Mais il est toujours possible à un comportement hiérarchique de parasiter le fonctionnement démocratique fédéraliste

Infiltration gourous en démocratie © FRANC SERRES Infiltration gourous en démocratie © FRANC SERRES

Pour éviter tout cela il faut impérativement construire une séparation des pouvoirs, permettre les arbitrages et imposer la démocratie à tous les niveaux (par exemple changer la loi 1901 d'association en virant la possibilité d'être un monarque avec le président, et en imposant des règles minimales de l'organisation démocratique et de ses arbitrages). Et cette séparation des pouvoirs démocratique avec ses arbitrages, c'est la démocratie réelle aux plus basses échelles structurelles de la société, la liberté sociale de décisions et d'arbitrages collectivisée.

Donc pour être dans une démocratie il faut que tous ces pouvoirs structurels ne soient pas entre les même mains communautaires pour une société, ou d'individus pour un collectif.

Et quand on ne peut pas l'éviter, il faut que ces aristocrates soient sous le contrôle des citoyens ou du collectif. qu'ils rendent des comptes avec des possibilités de sanctions. C'est à dire avec un contre pouvoir réel de ceux-ci (comme le ric des gilets jaunes pour le réglementaire, le droit à la révocation des élus et mandatés en exercice par les citoyens, la conscription pour l'armée et le service civil pour la police, le contrôle démocratique de l'économie sociale pour réguler le capitalisme, etc.).

Pour nos aristocrates le plus facile à mettre en place c'est de s'autocontrôler (voir l'IGPN pour la police, le sénat pour les parlementaires, etc.), à nous les citoyens d'imposer notre contrôle citoyen à toutes aristocraties :-)

Signature contrat © FRANC SERRES Signature contrat © FRANC SERRES

Nous allons maintenant inventorier des règles que je pense minimales pour tous ces pouvoirs dans leur structurations. Réfléchir sur les contres pouvoirs…

Le législatif

Les règles sont un système structurel de subordination des autres pour une cohérence de groupe ou pour imposer aux individus. Cela s'appelle un contrat. Ces contrats peuvent-être sur des possessions, des organisations, des comportements, de l’activité, etc. Chaque règle à son importance et un ensemble de règles permet d'imposer à l'autre la règle qu'il ne veut pas. Charge à l'individu de les utiliser (droits), de les mettre en application (devoirs), ou de les respecter (interdits) avec un arbitrage social (des citoyens).

Comme nous l'avons vu pour le contrat social, dans l'intérêt général, ces règles doivent être hiérarchiques, c'est la hiérarchie des normes.

Tout en haut de cette pyramide ce sont les règles de dignités humaines (droits, protections, obligations sur l'individu). Avec ta dignité individuelle s'arrête là où fini celles des autres.

Juste au dessous ce sont les règles fondamentales de dignité sociale (droits, protections, obligations sur hiérarchie des normes, démocratie, règles de la nature, biens communs, etc.). Avec la dignité sociale s'arrête là où s'arrête la dignité humaine individuelle.

Ces deux approches  individuelles et sociales remplaçants avantageusement les droits de l'homme.

Encore en dessous les règles de l'organisation sociale (constitution) forcément démocratique à cause des droits sociaux (permet de protéger les citoyens d'une dérive communautariste).

Puis le droit commun pour tous (la loi).

Suivent les droits communautaires (défini et voté par tous les membres du collectif à qui ces règles s'appliquent).

Et à la fin le contrats de grès-à-grès.

Dans la hiérarchie des normes des régimes aristocratiques on parle de droit impératif (non négociable), et de droit supplétif (négociable). Si nous sommes dans un régime démocratique cela n'a plus de sens pour la constitution, le droit commun et communautaire. Toutes les règles sont définies par les collectifs concernés (c'est du supplétif à la racine).

Les questions sur les règles se poseront alors sur quel niveau hiérarchique pour une règle, de sa division ou fusion pour ventilation dans cette structure hiérarchique.

Validation des contrats sociaux et communautaires

La validation du contrat social se fait alors règle par règle (pour, contre, à revoir) de l'adolescence à l'age adulte 18 ans. Une période transitoire est à prévoir lors de l'établissement de ce fonctionnement à la France pour que tous les citoyens aient le temps de voter les contrats sociaux. À tout moment un citoyen peut réviser son vote.
Lors d'un changement majoritaire d'expression du vote un phase de débats, réécritures et vote collectif est a engager.
À la mort d'un individu l'expression démocratique des contrats sociaux ou communautaires est perdue.

Tout citoyen sur le territoire, même un étranger ou un diplomate (pour accéder sur le territoire), doit signer par une expression de vote démocratique au moins les règles de dignités humaines et sociales, la constitution, le droit commun et le droit communautaire qui le concerne (cela sera expliqué dans la langue natale de l'étranger ou du diplomate).
Ces contrats sociaux sont alors applicables sur notre territoire.
À la majorité ne s'applique aux citoyens non sous tutelle que les contrats qu'ils ont validé par un vote.
Si le citoyen non sous tutelle majeur n'a pas validé suivant une période de 3 mois par un vote les droits fondamentaux (dignités, sociaux), la constitution et le droit commun, il est expulsé du pays vers le pays de son choix, ou d'origine et est déchu de ses droits de résidant Français.

La démocratie © Franc SERRES La démocratie © Franc SERRES

La décision réglementaire

Pour être en démocratie vous comprenez maintenant que la décision sociale doit être citoyenne. cette décision doit être sur :

  • Le choix citoyen du réglementaire (règle par règle). La formulation du réglementaire doit se faire en combinaison de professionnels du juridique (experts du terrain et théoriciens universitaires), du besoin citoyen, et avec une convention citoyenne (représentants du peuple). C'est le législatif dans sa partie rédaction (choix multiples possibles).
  • La définition/choix des besoins sociaux et leurs priorisations. Choix citoyen des projets pour y répondre.
  • La définition/choix des besoins intérieure et extérieure de sûreté et leurs priorisations. Choix citoyen des projets. Obligations citoyennes de participation aux arbitrages de conflits réglementaires (juridique), à la conscription aux jeunes ages pour l'armée (dans les cercles des décideurs et entourés d'experts métiers terrain), et au service civil policier à la 40ène (entouré aussi d'experts métier terrain de la sécurité).
  • La définition/choix des besoins de l'organisation du conditionnement social (formation, éducation et information). Choix citoyen des projets pour y répondre.
  • La définition/choix des besoins de l'organisation économique. Choix citoyen des projets pour y répondre.
  • La définition/choix des besoins de l'organisation sociale. Choix citoyen des projets pour y répondre.

 

Organisation organique du travail © FRANC SERRES Organisation organique du travail © FRANC SERRES

L'exécutif

Dans un fonctionnement pour répondre aux besoins des autres, il faut déjà que les autres expriment leurs besoins (ce qui n'est pas le cas en France).
Pour répondre à ces besoins il faut donc distinguer ceux qui sont sociaux de ce qui sont individuels, les prioriser.
Tout cela suppose une organisation de proximité, de définition et de choix/priorisations des besoins. Ces études de besoins ne peuvent être réalisées qu'au niveau des communes.

Et après par du fédéralisme on organise le mutualisme des besoins permettant une meilleure gestion des moyens et une harmonisation (pour les qualifications et formations par exemple).
C'est cella partir du bas et remonter les besoins mutualistes vers la nation afin de ne pas réinventer la roue. Et ainsi ne pas gaspiller nos moyens sociaux et nos ressources de la nature. Et enfin pour les citoyens choisir les solutions projets le plus pertinentes.

Alors suivant les échelles de mutualismes, on met en place des propositions de projets, et le choix définitif est fait sur la dimension géographique des citoyens concernés par la réponse au besoin.

Il faut aussi une séparation entre les besoins, le choix des projets et l'exécution projets (c'est l'économie).
Donc les aristocrates de l'économie ne doivent pas interférer avec le besoin et le choix des projets (interdiction du marketing et de la publicité).

Justice © FRANC SERRES Justice © FRANC SERRES

La médiation sociale

Quand nous avons un conflit nous avons besoin d'un arbitrage. Ce besoin peut-être la conséquence d'un abus social par la force (bureaucratie) ou individuel (autoritarisme).

Pour arbitrer des collectifs citoyens sont tirés au sort comme structure d'arbitrages (jurés d'au moins une trentaine de personnes non révocables).

Pour assurer la sûreté démocratique intérieure et extérieure, une mise à disposition citoyenne de gouvernance de sûretés est à effectuer (conscription militaire au jeune age, service civil policier à la 40ène). Un citoyen ne peut effectuer une autre conscription ou un autre service civil que quand les autres citoyens sont aux moins passé autant de fois (pas de dispenses).

Il faut pour ces fonctionnements de sûretés aient toujours un contre pouvoir citoyen pour que chaque citoyen puisse se défendre des dérives communautaires (comme actuellement le cas de la vidéo pour les abus de la police avec sa violence légitime).

Donc la désignations des représentants des arbitrages par un tirage au sort. Des garanties d'arbitrages citoyens en cas de conflits avec les structures d'arbitrages ou avec les structures de sûretés intérieures et extérieures.

Manipulation Manipulation

La décision sociale communautaire

Pour pouvoir travailler ensemble il faut-être d'accord. Pour convaincre l'autre on expose ses informations, les faits et ses analyses pour trouver un terrain commun dans l’intérêt commun.

Quand nous avons des ambitieux ou des arrivistes tout est bon pour dominer l'autre. Donc la fausse information, la rétention d'informations sont des armes de destruction massive.

Le contre pouvoir est alors les citoyens pour remettre en cause un fonctionnement communautaire de dérive aristocratique ou de médiation sociale suivant le réglementaire sociétal ou communautaire. Mais pour cela il faut une information et des faits.

Donc dans le fonctionnement communautaire l'information doit-être sous contrôle de l'autorité citoyenne avec des comptes rendus, des bilans, des congrès, des définitions et priorisations de besoins, des choix de réponses fournis à des organisations sociales extérieures aux communautés. 

Afin de justifier les moyens mis à disposition dans ces collectifs et d'arbitrer les médiations sociales.

Capitalisme © FRANC SERRES Capitalisme © FRANC SERRES
 

L'économie ou l'exécutif des projets sociaux

En général on veut tous travailler pour les autres afin d'en retirer une reconnaissance sociale.

Dans sa vie familiale, avec ses amis ou à la retraite c'est le travail libre.

Dans le milieu du travail à but lucratif (subordonné au capitalisme) c'est :

  • pour une reconnaissance sociale professionnelle de spécialisation ou de service,
  • pour un pouvoir financier consumériste ou de possessions par la production, par l'exploitation marchande de bien ou de services. Là on comprend que c'est la subordination aux moyens (trésorerie, outils et ressources) qui est la subordination du travailleur indépendant qui aura comme impacts :
    • La recherches de marchés à exploiter pour augmenter la rente.
    • L'augmentation du temps de travail consenti pour augmenter la rente.
    • L'exploitation d'un salarié pour augmenter la rente.
  • pour un pouvoir financier consumériste ou de possessions par le travail subordonné par un contrat de travail à l'économie marchande. Là en plus des contraintes d'exploitation financières du travailleur indépendant, se rajoute :
    • l'exploitation de rendement sur le temps de travail (exploitation de la force de travail qui impacte les conditions de travail et la santé du travailleur).

Cette subordination par la possession sous l'autorité d'une communauté ou d'un individu doit être interdite. La subordination n'est acceptable que sous l'autorité des citoyens (réponse aux besoins sociaux et à leurs projets associés, etc.).

À l'identique la terre agricole ne devraient appartenir que sur le temps d'usure à ceux qui les travaillent, ainsi que les moyens et outils de production  sur le temps de leur utilisation, c'est notre droit du contrat personnel social de dignité avec le droit au travail.

Mais actuellement des individus nous volent nos possessions sociales en nous arnaquant avec la possession individuelle.

Il faut redéfinir le droit à la possession !
Les seules possessions individuelles qui sont acceptables c'est le résultat de son travail, l'usure des moyens de productions, et les biens en réponse à la dignité humaine.

Les moyens de productions et les ressources doivent être collectivisées.

Subordination au travail © Franc SERRES Subordination au travail © Franc SERRES

L'information, l'éducation et la formation

Là nous abordons le nerf de la guerre de nos aristocrates :

  • L'expression citoyenne doit être libre dans la limite du harcèlement et tentative de subordination d'autrui (insultes et menaces à répétitions sur un individu, acharnement répétés sur un individu, censure de l'expression d'autrui et de la diversité, voyeurismes sexuels≠nudité, etc.). Exit les délies d'opinions et la censure.
  • Pour éviter toutes manipulations nous devons rendre délictuel toute rétention d'informations de collaboration sociale aux collectifs. Exit le secret des affaires qui ne sert qu'a maquiller magouilles et vols.
  • L'information du collectif est publique (dans la limite de la sécurité des personnes, ce qui ne veut pas dire que l'on ne communique pas sur le cadre général ou sur le détail des actions aux citoyens).
  • Interdiction de concentrations médiatiques marchandes ou même de l'information marchande.
  • Informations journalistique sur les faits (interdiction journalistique de jugements ou d'appréciations communicantes) et expression de toutes les parties contradictoires sur les faits.
  • Définition de qualifications journalistiques par les professionnels et validation par les citoyens.
  • Réponses journalistiques aux besoins exprimés et priorisés par les citoyens sur l'information.
  • La formation et l'éducation doit suivre la réponse aux besoins des citoyens (non du système financier) :
    • Fin de la propagande du roman historique pro aristocraties. Passage à l'histoire sociale et des populations (suppression des représentants aristocratiques et du culte de la personne).
    • Apprentissage par capacités (habiletés de savoir-faire, mémorisations de connaissances, compréhensions expérimentales des savoirs)
    • Apprentissages autant manuel qu'intellectuel.
    • Etc.
  • Etc.

 

Structures des Organisations © FRANC SERRES Structures des Organisations © FRANC SERRES

Le communautarisme

Le Hubris, la bureaucratie, les rivalités organiques, etc. nous parlons ici des effets de structures qui dévoient la démocratie citoyenne.

Pour éviter ces détournements ils faut pour tout membre d'une communauté ou tout citoyen ait la possibilité de demander un arbitrage sur l'organisation sociale avec un délit de subordination. Donc pour donner la possibilité dans ces structures d'organiser de la médiation organisationnelle sur les principes de la démocratie pour ses participants.

La liberté portant le peuple © FRANC SERRES La liberté portant le peuple © FRANC SERRES

Tout ceci m'amène à conclure que pour pouvoir définir une démocratie il faut donc que :

  • Les citoyens signent par un vote qui valide de façon unitaire chaque règle du contrat social (lois et règles fondamentales de dignités individuelles et collectives, la constitution d'organisation sociale démocratique, le droit commun et les droits communautaires).
  • Que les citoyens définissent localement les besoins, leur priorités et chaque projet (porteurs projets élus) en réponse par un vote.
  • Que la gouvernance des arbitrages et de la sûreté soit assurée par tous les citoyens (conscription pour l'armée, service civil pour la police, et jurés civils tirés au sort non révocables pour la justice)
  • Que la liberté d'expression soit totale, publique dans la limite du Harcèlement d'autrui.
  • Les médias ne peuvent exprimer que des faits avec l'expression des différents protagonistes sur leurs analyses respectives de ces faits.
  • Formations tout au long de sa vie au choix du citoyen.
  • L'économie est subordonnée aux choix des citoyens dans leur ensemble et se plie au bien commun et à la dignité humaine.
  • La possession individualisée de la subordination d'autrui est interdite, et les possessions individuelles sont limitées aux droit de la dignité humaine, à l'usure des moyens productifs et au résultat de son travail.
  • Les collectifs concernés peuvent à tous moment révoquer les abus d'un membre dans une fonction (emploi) de l'organisation collective  (exécutif).

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