Ses billets de blog

• Le Concordat et l'Institut du Droit Local

  20 déc. 2021 Par Michel SEELIG
  Au printemps dernier, un sondage IFOP a montré qu'une majorité d'Alsaciens et Mosellans étaient désormais opposée au Concordat. L'Institut du Droit Local... "Gardien du Temple", mobilise tous les arguments possibles pour que le régime particulier des cultes soit maintenu. Dans ce post, j'analyse l'article du Professeur Francis Messner publié dans la dernière livraison de la Revue de l'IDL.

• UN RÉGIME SPÉCIAL DE RETRAITE MÉCONNU

  19 déc. 2019 Par Michel SEELIG
  En ce moment de controverses sur l'avenir des régimes de retraite, une présentation synthétique (descriptive et sans intention polémique) des régimes particuliers des ministres du culte (surtout catholiques), en Alsace et Moselle comme dans la « France de l'Intérieur ». L'étude porte sur l'histoire et la réalité actuelle des régimes.

• L’INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN ET MOSELLAN UN ORGANISME PARTISAN

  24 sept. 2019 Par Michel SEELIG
  La lecture du site officiel de l'Institut du Droit local alsacien et mosellan (http://www.idl-am.org/) est "édifiante" !

• POINT SUR LA FAMEUSE SÉCURITÉ SOCIALE D'ALSACE ET MOSELLE

  14 sept. 2018 Par Michel SEELIG
  « Merveille des merveilles », la « sécu » locale est menacée... Pour la sauver certains voudraient modifier la Constitution ! Les éléments du dossier..

• Droit local et réforme constitutionnelle (suite)

  14 sept. 2018 Par Michel SEELIG
  La réforme constitutionnelle sera-t-elle l'occasion de « sanctuariser » le droit local alsacien et mosellan ? Les risques de contentieux juridiques sont loin d'être négligeables...