Au printemps dernier, un sondage IFOP a montré qu'une majorité d'Alsaciens et Mosellans étaient désormais opposée au Concordat.
L'Institut du Droit Local... "Gardien du Temple", mobilise tous les arguments possibles pour que le régime particulier des cultes soit maintenu.
Dans ce post, j'analyse l'article du Professeur Francis Messner publié dans la dernière livraison de la Revue de l'IDL.
En ce moment de controverses sur l'avenir des régimes de retraite, une présentation synthétique (descriptive et sans intention polémique) des régimes particuliers des ministres du culte (surtout catholiques), en Alsace et Moselle comme dans la « France de l'Intérieur ». L'étude porte sur l'histoire et la réalité actuelle des régimes.
« Merveille des merveilles », la « sécu » locale est menacée...
Pour la sauver certains voudraient modifier la Constitution !
Les éléments du dossier..
La réforme constitutionnelle sera-t-elle l'occasion de « sanctuariser » le droit local alsacien et mosellan ?
Les risques de contentieux juridiques sont loin d'être négligeables...
