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Le blog de Paul Cassia

Professeur des universités en droit
  • Les gardes du corps d’Alexandre Benalla

    Par | 84 commentaires | 78 recommandés
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    L’audition le 19 septembre 2018 d’Alexandre Benalla par la commission d’enquête du Sénat interroge sur la stratégie de dramatisation employée par l’exécutif dans les jours qui l’ont précédée.
  • Poudre de perlimpinpin élyséenne

    Par | 127 commentaires | 140 recommandés
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    « Poudre de perlimpinpin ». Tel est le slogan que l’on peut désormais trouver sur un T-shirt mis en vente sur le site de l’Elysée, sous la « marque Elysée© ». On ne saurait mieux symboliser ce que le quinquennat en cours veut dire.
  • Le «décret Philippe Besson» du 3 août 2018 est-il légal?

    Par | 16 commentaires | 38 recommandés
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    Le décret du 3 août 2018 par lequel l’exécutif a allongé la liste des emplois à la décision du gouvernement paraît avoir été taillé sur mesure pour l’écrivain Philippe Besson. En conséquence, sa légalité peut être sérieusement questionnée.
  • Le « moment Benalla » : affaire d’Etat, affaire d’Etat de droit

    Par | 5 commentaires | 24 recommandés
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    Le scandale né du comportement individuel d’Alexandre Benalla le 1er mai 2018 et de ses répercussions institutionnelles est devenu une affaire d’Etat par les mensonges dans lesquels les plus hautes autorités publiques se sont embourbées. Il est aussi une « affaire d’Etat de droit » en ce qu’il invite à repenser la séparation des pouvoirs à la française.
  • La charte de transparence du conjoint du président de la République, un an après

    Par | 125 commentaires | 117 recommandés
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    Une année après sa publication le 21 août 2017 sur le site de l’Elysée, un bilan négatif peut être tiré de la charte de transparence relative au statut du conjoint du chef de l’Etat.
  • Alexandre Benalla n’a pas fait l’objet d’une sanction disciplinaire le 3 mai 2018

    Par | 25 commentaires | 56 recommandés
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    Le 3 mai 2018, le directeur de cabinet du président de la République a décidé de suspendre M. Benalla de ses fonctions pour 15 jours. Cette décision sans conséquence sur la rémunération de l’intéressé n’est pas une sanction disciplinaire, mais une simple mesure de gestion administrative prise dans l’intérêt du service.
  • L’irresponsable de l’Elysée et les commissions d'enquête parlementaires

    Par | 92 commentaires | 93 recommandés
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    S’il est impossible « d’aller chercher » le président de la République, ses collaborateurs sont tenus de déférer aux convocations des commissions d’enquête parlementaires. Elles disposent de pouvoirs d’investigation sur l’organisation interne à l’Elysée, sous certaines réserves.
  • Le gouvernement a-t-il fait disjoncter la justice administrative ?

    Par | 11 commentaires | 24 recommandés
    Au prétexte initial de la lutte contre les recours abusifs en matière d’urbanisme, un décret du 17 juillet 2018 signé par le Premier ministre – membre du Conseil d’Etat – crée une nouvelle chausse-trape contentieuse, susceptible de porter atteinte au bon fonctionnement de la juridiction administrative dans son ensemble. Ultime vilénie du quinquennat avant que n’éclate l’affaire Benalla/Macron.
  • Répondre aux parlementaires réunis en Congrès?

    Par | 17 commentaires | 23 recommandés
    Le 9 juillet 2018, en proposant de manière inattendue de modifier l’article 18 de la Constitution pour pouvoir transformer son monologue en dialogue avec les parlementaires réunis en Congrès, le président de la République a commis trois erreurs.
  • Ce qui reste(ra) du délit de solidarité

    Par | 45 commentaires | 33 recommandés
    Le Conseil constitutionnel n’a pas abrogé le délit de solidarité avec sa décision Herrou. Au nom d’une fraternité rendue variable par l’exigence de lutte contre l’immigration irrégulière, il a étendu au délit d'aide à la circulation irrégulière des étrangers les exemptions bénéficiant à l'aide au séjour, tout en interdisant qu'elles jouent pour l'aide, même humanitaire, à l'entrée irrégulière.