Un blog orienté vers le droit, l'Histoire et la politique. Pour comprendre le droit, les institutions et les normes, il faut s'intéresser à l'Histoire. Quelles sont les racines monarchiques de la Ve République1…
? Quel était le statut des footballeurs il y a un siècle ? Comment les anciennes corporations structurent-elles encore notre droit du travail ? Petit florilège d'articles de droit sur des sujets variés, pour la plupart écrits durant ma thèse de doctorat.
La Vᵉ République n’assume pas seulement une continuité culturelle avec l’ancien régime, la nature même du régime se fonde sur une ambiguïté institutionnelle permanente.
Raoul Lufbery, un américain né en France, qui revient défendre sa patrie de naissance et se révèle héroïque au sein de l'escadrille LaFayette. Voici un joli portrait, que j'ai réalisé à l'occasion du centenaire de la grande guerre et d'un beau projet sur l'Histoire avec mes étudiants et une communauté de communes.
Sans impôts dynamiques pour les collectivités territoriales et devant des crises conjoncturelles comme la hausse des énergies, elles ne peuvent réagir. Voici l'éclairage que nous avions écrit, l'économiste Sophie Le Coz et moi dès 2017. Emmanuel Macron met en peril l'édifice de la décentralisation.
La guerre en Ukraine a été une prise de conscience pour les Européens des menaces existentielles et de la nécessité de s'unir et d'investir dans une défense européenne. La recherche d'un équilibre entre puissance et respect des libertés n'est pas nouveau. Au XVIIIème siècle, les philosophes s'intéressaient déjà à cette question, dont un roi philosophe, Stanislas Ier.
Par beaucoup d'aspects, les problématiques du conflit ukrainien ressemblent à celles du traité de Versailles à la fin de la première guerre mondiale :
- un Etat envahisseur qui lui-même n'a pas été envahi.
- le coût astronomique de la reconstruction
- vers un démantèlement ou non de l'envahisseur ?
- Faut-il livrer les "responsables de la guerre" à une juridiction internationale spéciale ?
La médiation en tant que Mode Alternatif de Règlement des Différends a tout son sens, elle nécessite un certain esprit : Il faut être volontaire, accepter de faire des compromis et ne pas souhaiter porter directement le litige au contentieux. Mais, depuis la loi du 23 mars 2019, ce processus a été dévoyé en devenant une étape obligée pour accéder au juge et cela afin de désengorger la justice.
Cet article publié dans le média The Conversation se veut une synthèse de ma thèse de doctorat : Le Duc et le processus d’intégration de la Lorraine à l’État royal.
Malgré toutes les dénégations des successifs gouvernements Macron, l'Alsace se dirige vers une sortie du Grand Est.
Seule la crainte de l'Etat d'ouvrir la boite de Pandore d'une nouvelle réforme des grandes régions, suspend encore un peu la décision. Inès Youssouf, experte en droit des collectivités territoriales et moi même avions déjà prévu ce scénario dans cet article, écrit en 2018.
J'avais écrit cet article en 2018, aujourd'hui on peut dresser un bilan des réformes de la fonction publique du premier mandat Macron. Les contractuels se sont multipliés, sans que les salaires ne viennent compenser cette situation précaire. Si bien que loin d'attirer de nouveaux talents issus du privé, le recrutement des contractuels se fait de plus en plus au rabais. Retour sur un fiasco.
Un article publié le 2 novembre 2021 sur The Conversation avec comme coauteurs Nedjoua Halil-Merad, docteur en droit public, Guillaume Bagard, docteur en Histoire du droit et Sophie Le Coz, doctorante en économie.