Blog suivi par 5 abonnés

Le blog de Laurent BORDEREAUX

juriste, enseignant-chercheur
Mots-clés
  • Large Wind Farms in French Marine Protected Areas?

    Par
    Offshore wind energy is not the enemy of marine biodiversity. However, the requirements of environmental law must be respected. At a time when the EU is announcing a major renewable energy program with the European Green Deal, a French case gives us an example of what not to do.
  • Eolien et Natura 2000 : l’avis du Conseil National de la Protection de la Nature

    Par | 8 recommandés
    Le développement exponentiel des projets éoliens offshore soulève de nombreuses questions, particulièrement dans les aires marines protégées. A ce sujet, le Conseil National de la Protection de la Nature a très récemment rendu un avis fort instructif et sans concession sur l’incontournable respect des zones Natura 2000. A méditer, de Dunkerque à la Méditerranée, en passant par Oléron… Extrait.
  • Parc éolien d’Oléron : l’Agence des aires marines protégées avait dit non

    Par | 8 commentaires | 9 recommandés
    À l’aube du débat public censé s’ouvrir à la rentrée sur le très controversé projet éolien marin d’Oléron, localisé au cœur d’une zone protégée de premier plan, la position très critique de l’ancienne Agence des aires marines protégées sur ce dossier épineux mérite d’être rappelée pour mémoire, en cette année (dite) de la biodiversité… Position rejoignant celle du CNPN.
  • De la sincérité du futur débat public autour du projet éolien marin d’Oléron

    Par | 2 recommandés
    [archives] La synthèse du dossier de saisine de la Commission Nationale du Débat Public (CNDP) concernant le projet éolien marin d'Oléron, en éludant toute question directe sur l'opportunité même d'un projet au cœur d'une zone protégée, paraît bien en-deçà des exigences d'un véritable débat public.
  • Eolien offshore: les parcs naturels marins seraient-ils des parcs de papier?

    Par | 9 commentaires | 4 recommandés
    [Archives] La perspective d’une centrale éolienne en mer d’Oléron, au cœur d’un parc naturel marin, invite à s’interroger sur la compatibilité d’un tel projet avec les exigences du droit de l’environnement, et ce à l’heure où l’État prétend renforcer sa politique de préservation de la biodiversité marine.
  • Débattre du projet éolien marin au large d’Oléron ?

    Par | 2 recommandés
    Localisé en pleine zone Natura 2000 et au cœur d’un parc naturel marin, le projet éolien d’Oléron, lancé officiellement par le gouvernement le 22 janvier, paraît difficilement compatible avec les exigences contemporaines du droit de l’environnement côtier. Dans ces conditions, est-il pertinent de le soumettre à un débat public ? Article initialement paru sur le site du Monde.fr.
  • Natura 2000 : les projets d'énergies marines renouvelables compromis ?

    Par
    Un arrêt récent de la Cour administrative d'appel de Nantes vient souligner toute l'importance des exigences environnementales du dispositif Natura 2000 en mer, de nature à contrarier certains projets éoliens en cours.
  • Inadmissible privatisation des plages

    Par | 5 commentaires | 20 recommandés
    Comme chaque été, la fréquentation touristique du littoral français interroge quant au statut des plages. Existe-t-il des « plages privées » ? Contrairement aux idées reçues et parfois véhiculées par les médias, le discours juridique est censé garantir le libre usage par le public des plages. Encore faut-il que les pouvoirs publics prennent la mesure de leurs responsabilités en la matière.
  • La loi Littoral - La côte en péril ?

    Par | 1 recommandé
    couv
    Publié aux éditions La Geste, ce petit livre illustré se présente comme un "guide citoyen" de la loi Littoral, dont l'objectif est de cerner les enjeux actuels de cette grande loi de protection et d'aménagement des zones côtières du 3 janvier 1986, et de présenter à un large public ses règles fondamentales (bande des 100m, espaces remarquables, extension limitée de l'urbanisation...).
  • La loi «Littoral» malmenée au Conseil d’Etat

    Par | 8 recommandés
    Le Conseil d’Etat a rendu le 10 juillet une décision éminemment discutable sur un sujet important en droit de l’environnement côtier : le régime des aménagements légers autorisés dans les espaces remarquables du littoral. Elle conduit à valider un décret autorisant discrètement dans ces espaces protégés les canalisations de pompage en mer pour thalassothérapie.